6B_324/2008 - 2009-01-05 - Infractions - Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_324/2008 /rod

Arrêt du 5 janvier 2009
Cour de droit pénal

Composition
MM. les Juges Schneider, Président,
Wiprächtiger et Mathys.
Greffière: Mme Paquier-Boinay.

Parties
A.X.________,
recourant, représenté par Me Christian Dénériaz, avocat,

contre

Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne,
intimé.

Objet
Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine,

recours contre l'arrêt de la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois du 19 novembre 2007.

Faits:

A.
Par jugement du 23 mai 2007, le Tribunal criminel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a notamment reconnu A.X.________ coupable d'infraction grave à la LStup (RS 812.121), conduite sans permis de circulation, conduite d'un véhicule non couvert par une assurance responsabilité civile ainsi que d'usage abusif de plaques et l'a condamné à 15 ans de peine privative de liberté, sous déduction de la peine privative de liberté subie, et à 3 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 150 fr.

Les faits à l'origine de cette condamnation sont les suivants.

Le 26 juin 2003, 500 g d'héroïne ont été échangés contre 10'000 fr. Les vendeurs avaient chargé un tiers de remettre le montant perçu à leur cousin, A.X.________ , ce qui a été fait le jour même.

Au début 2003, A.X.________ et Y.________ ont décidé de collaborer dans le domaine du trafic de stupéfiants. A.X.________ connaissait un fournisseur en Espagne. Les trois hommes se sont mis d'accord sur une première livraison de 15 kg d'héroïne. En mars 2003, A.X.________ et Y.________ se sont rendus à Milan pour réceptionner cette marchandise, mais ils n'ont pas pu en prendre livraison, le convoyeur ayant été arrêté quelques jours auparavant. Une deuxième transaction, portant sur 20 kg d'héroïne, a aussi échoué, le convoyeur ayant été arrêté alors qu'il transportait la marchandise d'Espagne en Italie. Enfin, une troisième livraison a également avorté après que A.X.________ eut donné son feu vert pour le versement de 20'000 euros au frère du fournisseur.
Dans le courant de mars 2005, B.X.________ a organisé avec ses frères C.X.________ et D.X.________ une livraison d'héroïne de Turquie au Kosovo. A.X.________ a participé à cette opération. Dans la nuit du 31 mars au 1er avril 2005, le clan X.________ a pris possession, au Kosovo, de 4,850 kg d'héroïne au prix de 20'000 euros le kilo.

Ayant par ailleurs obtenu de la drogue d'une autre source, C.X.________ et D.X.________ X.________ disposaient au total de 7 à 8 kg d'héroïne. Sur instructions de B.X.________, ils prévoyaient de couper cette drogue de manière à obtenir 10 à 12 kg de stupéfiants. Le 1er juillet 2005, A.X.________ a réceptionné dix pains de 500 g d'une pureté moyenne de 15,9 %, qu'il a cachés chez un tiers. En vue d'écouler cette marchandise, il a en outre pris contact avec une autre personne qu'il n'a toutefois pas pu rencontrer avant son arrestation.

A Bienne, dans un galetas loué par A.X.________, deux sachets ont été trouvés contenant l'un 56 g d'héroïne pure à 25,8 % et l'autre 31,8 g. de la même drogue pure à 15.9 %.

Entre novembre 2004 et mai 2005, A.X.________ a vendu un total de 150 g d'héroïne à Z.________ au prix de 6'600 fr.

Enfin, en avril 2005, A.X.________ a circulé en Suisse avec un véhicule qui n'était ni immatriculé ni assuré valablement.

B.
Par arrêt du 19 novembre 2007, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirmé.

L'autorité cantonale a notamment considéré que l'art. 19 ch. 4 LStup était applicable de sorte qu'il n'y avait pas lieu de déterminer si le droit étranger pouvait être plus favorable au condamné. Elle a par ailleurs estimé qu'il n'y avait ni lacunes ni arbitraire dans les constatations de fait du jugement de première instance et que l'utilisation des écoutes téléphoniques ne s'était pas faite en violation du droit d'être entendu du condamné car celui-ci n'a pas utilisé la possibilité qui lui était offerte de faire entendre ces écoutes aux débats. Enfin, la cour cantonale a admis que la peine infligée au condamné était adéquate.

C.
Agissant par l'intermédiaire de son mandataire, A.X.________ forme un recours en matière pénale contre cet arrêt. Invoquant une violation de l'interdiction de l'arbitraire consacrée par l'art. 9 Cst., il conclut principalement à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle statue à nouveau et subsidiairement au prononcé d'une peine privative de liberté d'une durée très largement inférieure à quinze ans. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire. Il a enfin adressé personnellement au Tribunal fédéral, le 25 juillet 2008, une lettre destinée à fournir diverses explications sur son cas.

Considérant en droit:

1.
Il y lieu de relever à titre préliminaire que la lettre du recourant ne saurait être prise en considération. En effet, un tel document déposé après l'expiration du délai de recours de l'art. 100 al. 1 LTF, en dehors de toute ordonnance fixant une instruction complémentaire, n'est pas recevable (ATF 127 V 353 consid. 2 p. 355 et les arrêts cités).
Le recours peut notamment être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), qui englobe les droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), à moins que le recourant ne démontre que ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte, à savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limité ni par les arguments du recourant ni par la motivation de l'autorité précédente. Toutefois, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, dont la sanction est l'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqués et n'est pas tenu de traiter des questions qui ne sont plus discutées devant lui. Il ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le Tribunal fédéral ne sanctionne une violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent à celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ
(FF 2001 p. 4142), ce qui suppose que les moyens soient expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée dans le mémoire de recours (voir ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261 s.; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).

2.
Le recourant fait en premier lieu valoir que l'état de fait de l'arrêt attaqué ne contient aucun élément propre à démontrer l'existence d'un rattachement avec la Suisse en ce qui concerne les transactions projetées en Espagne et en Italie et conteste, par voie de conséquence, l'application de l'art. 19 ch. 3 LStup (recte 19 ch. 4 LStup) et l'économie faite par les juges vaudois de l'examen des droits espagnol et italien.

Dans la mesure où le recourant se plaint de l'absence dans l'état de fait de constatations permettant d'établir un lien avec la Suisse, son grief est manifestement mal fondé puisque l'argumentation de l'autorité cantonale ne repose pas sur l'existence d'un tel lien mais considère au contraire qu'aucun rattachement avec la Suisse n'est nécessaire car elle a fait application de l'art. 19 ch. 4 LStup, selon lequel l'auteur d'une infraction commise à l'étranger est passible des peines prévues aux ch. 1 et 2 de cette disposition, s'il est appréhendé en Suisse et n'est pas extradé, à la seule condition que l'acte soit réprimé dans le pays où il a été perpétré.

Le recourant se plaint en réalité d'une violation de l'art. 19 ch. 3 (recte 19 ch. 4 LStup), qu'il estime n'avoir pas été applicable au cas d'espèce, ou à tout le moins pas sans un examen préalable des droits espagnol et italien pour déterminer s'ils auraient sanctionné les agissements du recourant moins sévèrement que le droit suisse.

Conformément à la jurisprudence, l'art. 19 ch 4 LStup, qui consacre une réglementation située entre le principe d'universalité pure et celui de la délégation de la poursuite (ATF 116 IV 244 consid. 3c p. 249; 118 IV 416 consid. 2a), constitue une lex specialis, de sorte que c'est cette disposition et non les règles générales du CP qui s'appliquent (ATF 116 IV 244 consid. 2 p. 247, voir aussi ATF 126 IV 255 consid. 4c p. 266). Comme l'a relevé l'autorité cantonale, le raisonnement à l'origine de cette jurisprudence n'a rien perdu de sa pertinence à la suite de l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions de la partie générale du code pénal, de sorte que l'art. 19 ch. 4 LStup demeure applicable en tant que lex specialis (voir Aude Bichovsky, in La nouvelle partie générale du Code pénal suisse, André Kuhn et al., 2006, p. 22; Peter Popp/Patrizia Levante, in Basler Kommentar, 2e éd. 2007, n° 13 ad art. 6 CP p. 219). Dès lors, c'est sans violer le droit fédéral que l'autorité cantonale n'a pas examiné si le droit des pays où les infractions ont été commises était plus favorable au recourant, cette question n'étant pas pertinente dans ce cas (ATF 103 IV 80 consid. 1; Fingerhuth/Tschurr, Betäubungsmittelgesetz, 2007, n° 208 ad art. 19
LStup p. 161; Albrecht, die Strafbestimmungen des Betäubungsmittelgesetzes, 2e éd. 2007, n° 287 ad art. 19 LStup p. 125). Ce grief est donc mal fondé.

3.
Le recourant soutient par ailleurs que l'arrêt attaqué est arbitraire dans la mesure où les écoutes téléphoniques sensées établir sa responsabilité ne sont pas précisées et les enregistrements transcrits ont systématiquement été interprétés de manière extensive.

Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue en dernière instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou si elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice ou de l'équité. Il ne suffit pas que la motivation de la décision soit insoutenable. Il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1, p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17 et les arrêts cités). L'appréciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison sérieuse, de tenir compte d'un moyen important propre à modifier la décision attaquée ou encore si, sur la base des éléments recueillis, il a fait des déductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de même lorsqu'il retient unilatéralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour défaut de preuves, alors que l'existence du fait à prouver résulte des
allégations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Lorsque l'autorité précédente s'est forgé une conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou indices convergents, il ne suffit donc pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un argument est fragile si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par les autres. Enfin, il ne suffit pas qu'une interprétation différente des preuves et des faits qui en découlent paraisse également concevable pour que le Tribunal fédéral substitue sa propre appréciation des preuves à celle effectuée par l'autorité de condamnation, qui dispose en cette matière d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appréciation des preuves par le juge du fond serait violé (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.).

En l'espèce, d'une part le recourant relève lui-même que deux des conversations téléphoniques qui ont fondé la conviction des autorités cantonales sont clairement définies et portent notamment sur un projet de transport d'héroïne. D'autre part, il ressort de l'arrêt attaqué que les autorités cantonales ont également fondé leur interprétation des conversations téléphoniques sur des déclarations du recourant et celui-ci ne montre pas en quoi cette appréciation serait arbitraire.

Par ailleurs, lorsqu'il se plaint que les conversations téléphoniques auraient toujours été interprétées de manière extensive, le recourant s'en prend, au demeurant par une motivation de nature purement appellatoire, directement au jugement de première instance. Il n'expose pas en quoi la motivation de l'autorité cantonale serait arbitraire dans la mesure où celle-ci a admis que le recourant n'était pas recevable à contester devant elle l'appréciation faite par les juges de première instance de ces moyens de preuve dès lors qu'il n'avait pas fait usage de la possibilité qu'il avait de faire entendre à l'audience de jugement les conversations dont il contestait l'interprétation.

Ce grief est donc irrecevable faute d'une motivation répondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.

4.
Le recourant reproche encore aux autorités cantonales d'avoir violé son droit d'être entendu en fondant sa condamnation sur des traductions de procès-verbaux d'écoutes téléphoniques dont l'origine ne serait pas suffisamment claire. L'autorité cantonale a considéré que comme le recourant n'avait formulé aucun grief en première instance contre les traductions en question il avait sciemment renoncé à invoquer ce prétendu vice. Devant l'autorité de céans, le recourant se borne à prétendre qu'il n'avait pas aux débats les moyens techniques de faire vérifier la véracité des procès-verbaux en question. Il s'agit d'une simple allégation contraire aux constatations de l'autorité cantonale et qui ne saurait constituer une motivation suffisante de son grief, sur lequel il n'est donc pas non plus possible d'entrer en matière.
5. Le recourant s'en prend enfin à la peine qui lui a été infligée et qu'il juge excessive et insuffisamment motivée.

Aux termes de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).

Les critères, énumérés de manière non exhaustive par cette disposition, correspondent à ceux fixés par l'art. 63 aCP et la jurisprudence élaborée en application de cette disposition (ATF 134 IV 17 consid. 2.1). Cette jurisprudence conserve ainsi toute sa valeur, de sorte que l'on peut continuer à s'y référer (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 117 IV 112 consid. 1, 116 IV 288 consid. 2a et les références citées). Enfin, comme l'ancien droit, l'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge. Par conséquent, celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les références citées).

L'art. 50 CP prescrit au juge d'indiquer les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Cette disposition codifie la jurisprudence relative à la motivation de la peine rendue en application de l'art. 63 aCP, d'après laquelle le juge doit exposer quels éléments il a pris en compte pour fixer la peine, de manière à ce que l'on puisse vérifier que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite. Plus la peine est élevée, plus la motivation doit être complète. Cela vaut surtout lorsque la peine, dans le cadre légal, apparaît comparativement très élevée. Un pourvoi ne saurait toutefois être admis simplement pour améliorer ou compléter un considérant lorsque la décision rendue apparaît conforme au droit (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2c p. 105 et les arrêts cités).

Il ressort des constatations de fait de l'autorité cantonale que le recourant a joué un rôle primordial, s'investissant à tous les niveaux d'un trafic qui a porté sur plusieurs dizaines de kilos d'héroïne. Sa culpabilité apparaît dès lors particulièrement grave. Par ailleurs, c'est en vain que le recourant soutient n'avoir été qu'un maillon d'une chaîne puisqu'il va ce faisant à l'encontre des constatations de l'autorité cantonale, lesquelles lient le Tribunal fédéral dès lors que leur arbitraire n'a pas été établi (art. 105 LTF). En outre, contrairement à ce que prétend le recourant, l'autorité cantonale n'a pas méconnu sa qualité de délinquant primaire puisqu'elle a relevé son absence d'antécédents, de même que ses aveux partiels et sa collaboration en cours d'enquête. Dans ces circonstances, il y a lieu d'admettre que la motivation de l'arrêt attaqué est suffisante pour permettre à l'autorité de céans de constater que les critères déterminants ont été pris en considération et que les autorités cantonales ne se sont pas laissées guider par des considérations non pertinentes. Enfin, même s'agissant d'une première condamnation, compte tenu de la très lourde culpabilité du recourant, la peine infligée ne saurait être considérée
comme procédant d'un abus du pouvoir d'appréciation dont disposaient les autorités cantonales.

6.
Mal fondé, le recours doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme ses conclusions étaient vouées à l'échec, la requête d'assistance judiciaire doit également être rejetée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arrêté en tenant compte de sa situation financière.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1600 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 5 janvier 2009
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: La Greffière:

Schneider Paquier-Boinay

SR 812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) - Loi sur les stupéfiants LStup Art. 19 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:
¹	Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire:
^a	celui qui, sans droit, cultive, fabrique ou produit de toute autre manière des stupéfiants;
^b	celui qui, sans droit, entrepose, expédie, transporte, importe, exporte des stupéfiants ou les passe en transit;
^c	celui qui, sans droit, aliène ou prescrit des stupéfiants, en procure de toute autre manière à un tiers ou en met dans le commerce;
^d	celui qui, sans droit, possède, détient ou acquiert des stupéfiants ou s'en procure de toute autre manière;
^e	celui qui finance le trafic illicite de stupéfiants ou sert d'intermédiaire pour son financement;
^f	celui qui, publiquement, incite à la consommation de stupéfiants ou révèle des possibilités de s'en procurer ou d'en consommer;
^g	celui qui prend des mesures aux fins de commettre une des infractions visées aux let. a à f.
²	L'auteur de l'infraction est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins:95
^a	s'il sait ou ne peut ignorer que l'infraction peut directement ou indirectement mettre en danger la santé de nombreuses personnes;
^b	s'il agit comme membre d'une bande formée pour se livrer de manière systématique au trafic illicite de stupéfiants;
^c	s'il se livre au trafic par métier et réalise ainsi un chiffre d'affaires ou un gain important;
^d	si, par métier, il propose, cède ou permet de toute autre manière à des tiers d'avoir accès à des stupéfiants dans les lieux de formation principalement réservés aux mineurs ou dans leur périmètre immédiat.
³	Le tribunal peut atténuer librement la peine:
^a	dans le cas d'une infraction visée à l'al. 1, let. g;
^b	dans le cas d'une infraction visée à l'al. 2, si l'auteur est dépendant et que cette infraction aurait dû servir au financement de sa propre consommation de stupéfiants.
⁴	Est également punissable en vertu des al. 1 et 2 celui qui commet l'acte à l'étranger, se trouve en Suisse et n'est pas extradé, pour autant que l'acte soit également punissable dans le pays où il a été commis. La législation de ce dernier est applicable si elle est plus favorable à l'auteur. L'art. 6 du code pénal97 est applicable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
¹	Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
²	Le délai de recours est de dix jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
^b	les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
^c	les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
^d	les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
³	Le délai de recours est de cinq jours contre:
^a	les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
^b	les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
⁴	Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
⁵	En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
⁶	...96
⁷	Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
¹	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
^a	sur les recours manifestement irrecevables;
^b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
^c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
²	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
³	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
¹	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
²	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
³	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
⁴	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
¹	Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
²	La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
¹	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
²	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
³	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
⁴	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.