Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 549/2013

Urteil vom 4. Dezember 2013

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
G.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Viktor Estermann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 5. Juni 2013.

Sachverhalt:

A.
Die 1959 geborene G.________ war zuletzt ab 1996 als Näherin (Gruppenleiterin) bei der S._________ AG tätig. Im Juli 2009 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Ihr Hausarzt, auf den sie dabei namentlich verwies, diagnostizierte mit Bericht vom 16. August 2009 ein chronisches, therapieresistentes Schmerzsyndrom mit Panvertebralsyndrom, Fibromyalgie und Migräne bei Status nach Cholezystektomie am 16. Februar 2009. Die IV-Stelle des Kantons Aargau schrieb mit Verfügung vom 17. Mai 2010 das Verfahren, soweit einen Anspruch auf berufliche Massnahmen betreffend, ab. Sie holte sodann nebst weiteren Abklärungen ein interdisziplinäres medizinisches Gutachten (mit Teilexpertisen psychiatrischer, neurologischer und internistisch-rheumatologischer Fachrichtung) der MEDAS vom 12. April 2012 ein. Mit Verfügung vom 9. August 2012 verneinte die Verwaltung einen Rentenanspruch mit der Begründung, es liege keine Invalidität vor.

B.
Die von G.________ gegen die Verfügung vom 9. August 2012 erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 5. Juni 2013 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt G.________ beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Sache zur Neubeurteilung an das kantonale Gericht zurückzuweisen; eventuell sei eine angemessene Invalidenrente zuzusprechen.

Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).

Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Rechtsgrundlagen für den streitigen Anspruch auf eine Invalidenrente sind im angefochtenen Entscheid, auf den verwiesen wird, zutreffend dargelegt. Das betrifft namentlich die Begriffe Invalidität, Arbeitsunfähigkeit und Erwerbsunfähigkeit, die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs, insbesondere das Erfordernis eines Invaliditätsgrades von mindestens 40 %, die Invaliditätsbemessung mittels Einkommensvergleich und die Aufgabe von Arzt oder Ärztin bei der Invaliditätsbemessung. Richtig sind auch die Erwägungen über die Anforderungen an beweiswertige ärztliche Berichte und Gutachten. Entscheidend ist demnach, ob der Bericht für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge und in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sind. Ausschlaggebend für den Beweiswert ist grundsätzlich somit weder die Herkunft eines Beweismittels noch die Bezeichnung der eingereichten oder in Auftrag gegebenen Stellungnahme als Bericht oder Gutachten (BGE 125 V 351 E. 3 S. 352 ff.; vgl. auch
BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232).

3.
Die Vorinstanz ist gestützt auf das von ihr als beweiswertig beurteilte MEDAS-Gutachten vom 12. April 2012 zum Ergebnis gelangt, eine anhaltende Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von 20 % und mehr liege weder aktuell noch anamnestisch vor. Zumutbar seien körperlich leichte, wechselbelastende Tätigkeiten in einem zeitlichen Rahmen von 8.5 Stunden pro Tag an fünf Tagen in der Woche, ohne eine verminderte Leistungsfähigkeit. Ausgeschlossen seien monoton-stereotype Arbeitstätigkeiten und Zwangshaltungen sowie eine Gewichtsbelastung von mehr als 7.5 kg. Das kantonale Gericht hat sodann erkannt, der von diesem Zumutbarkeitsprofil ausgehende Einkommensvergleich ergebe, dass kein gesundheitsbedingter Einkommensverlust und damit keine Invalidität bestehe. Das schliesse einen Rentenanspruch aus.

3.1. Die Einwände der Beschwerdeführerin betreffen das MEDAS-Gutachten vom 12. April 2012.

3.1.1. Geltend gemacht wird zunächst, zwischen der Erteilung des Begutachtungsauftrags am 20. September 2010 und dem Vorliegen der Expertise vom 12. April 2012 seien mehr als eineinhalb Jahre verstrichen. Das Gutachten sei daher nicht verwertbar. Zudem seien zwischen den Begutachtungen im Sommer 2011 und dem Vorliegen des Gutachtens am 12. April 2012 rund neun Monate verstrichen. Das sei viel zu lange und und verletze die Vereinbarungen zwischen dem Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) und den MEDAS-Gutachterstellen. Die eklatante Verfahrensverzögerung begründe sodann Zweifel an der Schlüssigkeit und Nachvollziehbarkeit des MEDAS-Gutachtens. Schon aus diesem Grund hätte daher nicht auf dieses abgestellt werden dürfen. Dass die Vorinstanz dies trotzdem getan habe, stelle eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes und der massgeblichen Beweiskriterien dar.

Inwiefern Fristbestimmungen aus einer Vereinbarung zwischen dem BSV und den MEDAS-Gutachten dazu führen sollen, dass eine Expertise nicht mehr als beweiswertig zu betrachten wäre, wird von der Beschwerdeführerin nicht dargetan und ist auch nicht ersichtlich. Dass zwischen der Erteilung und der Erledigung eines Begutachtungsauftrags einige Zeit vergeht, ist sodann gerade bei polydisziplinären Expertisen, welche Teilgutachten verschiedener medizinischer Fachrichtungen und eine gesamthafte Würdigung erfassen, nicht unüblich. Jedenfalls kann aus der hier verstrichenen Zeit mit der Vorinstanz nicht hergeleitet werden, der Beweiswert des MEDAS-Gutachtens vom 12. April 2012 sei in Frage gestellt. Eine solche Folgerung ergibt sich auch nicht aus dem Zeitraum zwischen den einzelnen Untersuchungen und dem Vorliegen des Hauptgutachtens vom 12. April 2012. Es liegt keine Rechtsverletzung vor.

Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin ist der angefochtene Entscheid hinsichtlich dieser Rügen auch genügend begründet. Das kantonale Gericht hat sich in der Entscheidbegründung nicht mit allen Parteivorbringen ausdrücklich auseinanderzusetzen, sondern kann sich auf die entscheidrelevanten Punkte beschränken (vgl. BGE 138 IV 81 E. 2.2 S. 84; 136 I 229 E. 5.2 S. 236, je mit Hinweis). Das hat die Vorinstanz hier getan. Der angefochtene Entscheid ist somit auch diesbezüglich rechtmässig.

3.1.2. Das kantonale Gericht hat sich mit den inhaltlichen Rügen am MEDAS-Gutachten vom 12. April 2012 und den diesem zugrunde liegenden Teilexpertisen einlässlich auseinandergesetzt und überzeugend dargelegt, weshalb diese keine Zweifel an den gutachterlichen Folgerungen und auch keinen Bedarf an ergänzender Abklärung zu begründen vermögen. Was die Beschwerdeführerin vorbringt, lässt diese Beweiswürdigung weder als offensichtlich unrichtig noch als in anderer Weise rechtswidrig erscheinen. Der Einwand, die MEDAS-Experten hätten den medizinischen Aktenstand nicht aktualisiert, obschon die jüngsten Vorberichte vom 7. Juni 2010 datierten und somit nicht aktuell seien, ist nicht stichhaltig, zumal sich die Gutachter auch auf die eigenen, im Sommer 2011 vorgenommenen Untersuchungen stützen konnten. Die Kritik an den Feststellungen der psychiatrischen, neurologischen und rheumatologisch-internistischen MEDAS-Gutachter hat das kantonale Gericht überzeugend entkräftet. Es hat dabei auch nachvollziehbar dargelegt, weshalb es sich durch die übrigen medizinischen Akten, einschliesslich der Ausführungen des Dr. med. K.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, zu keiner abweichenden Beurteilung veranlasst sah. Die vorinstanzliche
Beurteilung, wonach die Experten aufgrund der eigenen Untersuchungen und der vorhandenen bildgebend erhobenen Befunde und Berichte hierüber verlässlich zu den massgeblichen medizinischen Fragen Stellung nehmen konnten, ist ebenfalls rechtmässig. Das gilt auch hinsichtlich der geltend gemachten Beschwerden in den Bereichen Schultergürtel, Ober- und Unterschenkel. Namentlich kann davon ausgegangen werden, dass die Gutachter zusätzliche bildgebende Abklärungen vorgenommen hätten, wenn sich dies aufgrund der klinischen Untersuchungen gerechtfertigt hätte.

3.2. Der vom umschriebenen Zumutbarkeitsprofil ausgehende Einkommensvergleich mit dem Ergebnis, dass keine Invalidität vorliegt, wird in der Beschwerde nicht beanstandet und gibt keinen Anlass zu Bemerkungen. Ein Rentenanspruch wurde somit zu Recht verneint. Die Beschwerde ist abzuweisen.

4.
Die Kosten des Verfahrens sind von der unterliegenden Beschwerdeführerin zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. Dezember 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_549/2013
Date : 04 décembre 2013
Publié : 22 décembre 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 134-V-231 • 136-I-229 • 138-I-274 • 138-IV-81
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comai • autorité inférieure • argovie • tribunal fédéral • violation du droit • tribunal des assurances • rente d'invalidité • comparaison des revenus • office fédéral des assurances sociales • recours en matière de droit public • jour • doute • office ai • greffier • juge spécialisé • question • état de fait • décision • incapacité de travail • condition
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