Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 889/2017

Urteil vom 4. Juli 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Laube,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 15. November 2017 (IV.2013.01138).

Sachverhalt:

A.
A.________ ist dipl. Pflegefachmann. Ab August 2003 arbeitete er als Krankenpfleger bei einem Arzt. Am 15. Januar 2007 wurde er auf dem Velo von einem Auto angefahren. Er stürzte und verletzte sich. Im Juni 2008 meldete er sich bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Im Februar 2009 kündigte der Arbeitgeber das obige Anstellungsverhältnis. Die IV-Stelle holte u.a. ein polydisziplinäres Gutachten des Medizinischen Zentrums Römerhof (MZR), Zürich, vom 12. Dezember 2010/18. April 2011 ein. Mit Verfügung vom 4. Juli 2011 verneinte sie den Rentenanspruch mangels Invalidität des Versicherten. Seine Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 18. März 2013 ab. In teilweiser Gutheissung seiner Beschwerde hob das Bundesgericht diesen Entscheid auf. Es wies die Sache zu ergänzender Abklärung und neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurück. Im Übrigen wies es die Beschwerde ab (Urteil 8C 371/2013 vom 28. November 2013).

B.
Die Vorinstanz holte ein interdisziplinäres (neurologisches/neuropsychologisches/psychiatrisches) Gutachten des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 ein. Am 8. September 2016 forderte sie das Universitätsspital B.________ auf, zu den Eingaben der Parteien zum Gutachten Stellung zu nehmen und zu erklären, ob es dieses gemäss BGE 141 V 281 überarbeiten könne. Das Universitätsspital B.________ reichte eine Stellungnahme vom 15. November 2016 ein. Mit Entscheid vom 15. November 2017 wies die Vorinstanz die Beschwerde ab; sie überband die gerichtlich von Fr. 40'752.45 auf Fr. 30'260.- reduzierten Gutachtenskosten der IV-Stelle.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm ab Januar 2008 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen; von der Kürzung der Gutachtenskosten sei abzusehen; eventuell sei die Sache an die Vorinstanz zur beweiskräftigen Abklärung des Invaliditätsgrades zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V
585
).

2.
Das kantonale Gericht hat die Rechtsprechung zur Invaliditätsbeurteilung bei psychischen Erkrankungen (BGE 141 V 281; vgl. auch BGE 143 V 409, 418) richtig dargelegt. Gleiches gilt zum massgebenden Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 138 V 218 E. 6 S. 221). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Streitig und zu prüfen ist als Erstes, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es in Bestätigung der Verfügung der IV-Stelle vom 4. Juli 2011 den Rentenanspruch des Beschwerdeführers verneinte.

3.2. Im interdisziplinären Gutachten des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 wurde ausgeführt, als Pflegefachmann sei der Versicherte zu 100 % arbeitsunfähig. In einer optimal leidensangepassten Tätigkeit mit regelmässigen Pausen, klar strukturierten Aufgabenstellungen und geringem Geräuschpegel bestehe eine 50%ige Arbeitsfähigkeit. Limitierend seien die neuropsychologischen Defizite, v.a. die Beeinträchtigungen in den Aufmerksamkeits- und Exekutivfunktionen sowie die kognitive und motorisch Verlangsamung. Aus psychiatrischer und neurologischer Sicht sei der Versicherte in der angestammten Tätigkeit als Krankenpfleger nicht eingeschränkt.

Laut dem Gutachten des Universitätsspitals B.________ arbeitete der Versicherte seit ca. Januar/Februar 2013 in einem Halbtagespensum in der Logistik im Spital C.________. Seit 1. Juli 2014 arbeitet er dort zu 40 % meist montags und donnerstags im Hol- und Bringdienst. Zudem ist er einen Tag pro Woche (10 %; 3,5-4 Stunden) bei einem Nachbarn für Putz- und Gartenarbeiten angestellt.

3.3. Das kantonale Gericht erwog im Wesentlichen, laut den Gutachtern des Universitätsspitals B.________ brauche der Beschwerdeführer aus neuropsychologischer Sicht für jegliche Tätigkeiten etwa doppelt so viel Zeit wie ein gesunder Arbeitnehmer. Die Arbeit im Spital C.________ sowie die Putz- und Gartenarbeit beim Nachbarn seien vom Arbeitsinhalt und -pensum her leidensangepasst. Im Gutachten vom 27. Februar 2016 sei aber nicht diskutiert worden, dass der Versicherte im Spital C.________ ganztägig mit uneingeschränkter Leistung gearbeitet und dabei offenbar ohne erkennbare Unsicherheiten und unfallfrei regelmässig ein Auto in der Innenstadt gelenkt habe. Es dürfe davon ausgegangen werden, dass das Spital ihn nicht während zweier Jahre in seinem Fahrdienst beschäftigt hätte, wenn auch nur geringe Zweifel an seiner Fahrtüchtigkeit bestanden hätten. Die Hypothese der neuropsychologischen Gutachter des Universitätsspitals B.________, wonach er an einer sein Arbeitsvermögen pro Zeiteinheit stark einschränkenden allgemeinen kognitiven und motorischen Verlangsamung sowie rascher Ermüdbarkeit leide, habe sich in der durch die psychiatrischen Gutachter erfolgten Befragung seiner Vorgesetzten im Spital C.________, D.________, nicht
erhärten lassen. Auch in der Stellungnahme vom 15. November 2016 seien die Gutachter des Universitätsspitals B.________ nicht in der Lage gewesen, diese anamnestische Information adäquat zu berücksichtigen. Zudem sei aus ihrem Gutachten nicht ersichtlich, wie der Versicherte sein 40%iges Pensum an zwei ganzen Arbeitstagen à netto rund acht Arbeitsstunden bewältigen könne, wenn er laut dem neuropsychologischen Teilgutachten doch für jegliche Tätigkeiten etwa doppelt so viel Zeit brauche wie ein gesunder Arbeitnehmer seines Alters. Dass er an seinem Arbeitsplatz ein Schlafzimmer und jeweils mindestens zwei Ruhetage zwischen den Arbeitstagen habe, ändere nichts daran, dass jemand, der tatsächlich für alle Verrichtungen doppelt soviel Zeit benötige wie eine gesunde Person, für die Erledigung eines 40%igen Arbeitspensums nicht zwei, sondern vier ganze Arbeitstage aufwenden müsste. Dies müsse nicht heissen, dass der Versicherte im Rahmen der Begutachtung des Universitätsspitals B.________ trotz der unauffälligen Symptomvalidierung aggraviert oder simuliert habe. Denn laut dem neuropsychologischen Gutachten des Universitätsspitals B.________ könnten das Verhalten der untersuchten Person und die Messergebnisse durch vom Untersucher nicht
immer erkennbare starke psycho-physische Stressreaktionen des Probanden aufgrund der Begutachtungssituation verzerrt werden. Weiter sei aufgrund des psychiatrischen Gutachtens des Universitätsspitals B.________ davon auszugehen, dass die authentische Schwere der Symptomatik in erheblichem Ausmass davon abhänge, wie stark der Versicherte gestresst werde durch die situationsbedingte Notwendigkeit, seine vermeintlichen hirnorganischen neuropsychologischen Defizite deutlich zu machen. Indessen sei nicht nachvollziehbar, weshalb die Gutachter des Universitätsspitals B.________ den Stress in der Begutachtungssituation völlig unberücksichtigt gelassen hätten und bei der Festlegung der Arbeitsunfähigkeit ohne Weiteres davon ausgegangen seien, die gezeigten neuropsychologischen Defizite träten auch bei angepasster Arbeit auf, obwohl die arbeitsanamnestischen Informationen dies widerlegt hätten. Von weiteren Abklärungen seien keine neuen Erkenntnisse zu erwarten. Vielmehr liessen sich aufgrund des nicht gelösten Widerspruchs zwischen diesen Informationen und den neuropsychologischen Testergebnissen die funktionellen Auswirkungen der medizinisch festgestellten gesundheitlichen Anspruchsgrundlage nicht schlüssig und widerspruchsfrei
nachweisen. Somit sei in Würdigung des gesamten medizinischen Sachverhalts und der normativ vorgeschriebenen Kriterien festzustellen, dass kein invalidisierender Gesundheitsschaden bestehe.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer rügt als Erstes, erst mit Beschluss vom 8. September 2016 habe die Vorinstanz die Gutachter des Universitätsspitals B.________ mit der Rechtsprechung BGE 141 V 281 vom 3. Juni 2015 konfrontiert und ihr Gutachten vom 27. Februar 2016 als mangelhaft bezeichnet. Sie hätte sie aber spätestens Ende Juni 2015 auffordern müssen, diese Praxis zu berücksichtigen. Es verstosse gegen Treu und Glauben und sei unfair, den Gutachtern ex post vorzuwerfen, sie hätten diese neue Praxis nicht beachtet. Zudem habe die Vorinstanz gegen den rechtsverbindlichen Auftrag gemäss dem bundesgerichtlichen Rückweisungsurteil 8C 371/2013 vom 28. November 2013 verstossen. Gestützt hierauf sei abzuklären, ob authentische neuropsychologische Funktionsstörungen bestünden, welcher Diagnose sie gegebenenfalls zugeordnet werden könnten und ob sie die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigten. In diesem Urteil sei jedenfalls nicht die Rede davon, dass eine Indikatorenprüfung gemäss BGE 141 V 281 vorgenommen werden müsste.

4.2. Im Gutachten des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 wurde u. a. eine gemischte dissoziative Störung (Konversionsstörung; ICD-10 F 44.7) diagnostiziert Somit ist es nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz die Gutachter des Universitätsspitals B.________ aufforderte, zusätzlich die Praxis gemäss BGE 141 V 281 zu berücksichtigen, da sie auf hängige Fälle anwendbar ist (Urteil 8C 461/2017 vom 27. September 2017 E. 7.2; vgl. nunmehr auch BGE 143 V 109, wonach das strukturierte Beweisverfahren nach BGE 141 V 281 grundsätzlich auf alle psychischen Erkrankungen anzuwenden ist). Soweit der Versicherte vorbringt, diese vorinstanzliche Aufforderung sei verspätet erfolgt, ist dies unbehelflich. Denn er legt nicht dar, inwiefern ihm hieraus ein rechtlich relevanter Nachteil erwachsen sein soll.

5.
Weiter macht der Beschwerdeführer im Wesentlichen geltend, im Gutachten des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 seien die vom Bundesgericht im Rückweisungsurteil 8C 371/2013 gestellten Fragen überzeugend beantwortet worden. Demnach bewirkten seine neuropsychologischen Funktionsstörungen eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit als Krankenpfleger und eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit in angepassten Tätigkeiten. In der Stellungnahme des Universitätsspitals B.________ vom 15. November 2016 sei die Diagnose der gemischten dissoziativen Störung detailliert gerechtfertigt worden. Die von der Vorinstanz aufgeführten Gründe reichten nicht aus, um vom Gutachten des Universitätsspitals B.________ abzuweichen. Sie habe keine Abklärungen zu den Anforderungen des Arbeitsplatzes sowie der Art und Weise, wie er noch in der Lage sei, seiner angepassten Tätigkeit nachzugehen, getroffen. Seine Ehefrau habe am 11. Oktober 2016 angegeben, dass er mit dem Auto bloss eine ca. einen Kilometer lange, ihm bekannte Strecke vom Spital zur Post fahren müsse. Aus dem Alltag bekannte Wege und Strassen könne er gehen und fahren. Für alles, was neu sei, brauche er Unterstützung. In der Arbeitsstelle im Spital könne er jederzeit abliegen und schlafen. Über
Mittag schlafe er regelmässig. Wegen starker Ermüdung betrage sein Schlafbedürfnis in der Nacht rund zehn Stunden. Entgegen der Vorinstanz habe seine Vorgesetzte D.________ seine Konzentrationsschwierigkeiten und Müdigkeit bestätigt sowie festgehalten, eine kurzzeitige Erhöhung des Arbeitspensums auf 80 % sei erfolglos verlaufen. Ihre Ausführungen deckten sich mit dem Ergebnis des Gutachtens des Universitätsspitals B.________. Gleiches gelte für die Angaben seiner Ehefrau gegenüber den Gutachtern des Universitätsspitals B.________ vom 19. Juni 2015. Am 15. November 2016 hätten die Gutachter des Universitätsspitals B.________ zudem die Bedenken des Dr. med. E.________ vom 12. Januar 2010 betreffend seine Fahrtauglichkeit bestätigt. Im Rahmen der freien Beweiswürdigung dürfe sich die Vorinstanz nicht über das Gerichtsgutachten des Universitätsspitals B.________ hinwegsetzen.

6.
Bei Gerichtsgutachten weicht das Gericht nicht ohne zwingende Gründe von den Einschätzungen des medizinischen Experten ab (BGE 143 V 269 E. 6.2.3.2 S. 282).

6.1.

6.1.1. Die Vorinstanz stellte zutreffend fest, dass der Beschwerdeführer im Rahmen seiner beruflichen Tätigkeit im Spital C.________ regelmässig und ohne Probleme ein Auto in der Innenstadt zu lenken hatte. Zudem geht er gemäss seinen Angaben im Rahmen der Begutachtung des Universitätsspitals B.________ weiterhin seinem Hobby Velofahren nach. Dies korrespondiert nicht mit den im Gutachten des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 festgestellten neuropsychologischen Störungen und der gestützt hierauf attestierten 50%igen Arbeitsunfähigkeit Denn das Lenken eines Motorfahrzeugs oder eines Fahrrads erfordert gerade in der Stadt mit Rücksicht auf den dichten Strassenverkehr besondere Aufmerksamkeit und Konzentration (vgl. auch Urteile 9C 753/2015 vom 20. April 2016 E. 3.1, 8C 905/2014 vom 23. Juli 2015 E. 5.2.2 und 9C 836/2014 vom 23. März 2015 E. 3.3). Hieran ändert nichts, das der Versicherte beruflich anscheinend nur kurze und ihm bekannte Strecken zu fahren hatte.

6.1.2. Zudem hat die Vorinstanz richtig erkannt, dass die Verneinung der Fahreignung durch die Gutachter des Universitätsspitals B.________ in der nachträglichen Stellungnahme vom 15. November 2016 nicht überzeugt, zumal sie hinsichtlich der Konsistenzprüfung pauschal auf ihre Ausführungen im Gutachten vom 27. Februar 2016 verwiesen, worin sie zur Fahreignung gar nicht Stellung genommen hatten. Sie begründeten mithin nicht substanziiert, weshalb der Beschwerdeführer trotz der von ihnen beschriebenen neuropsychologischen Störungen ohne Probleme regelmässig beruflich ein Auto lenken und hobbymässig Velo fahren konnte.

6.1.3. Beizupflichten ist der Vorinstanz auch, dass der Versicherte für die Erledigung seines 40%igen Arbeitspensums im Spital C.________ nicht zwei, sondern vier ganze Arbeitstage aufwenden müsste, falls er - wie im im Gutachten des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 ausgeführt wurde - für alle Verrichtungen doppelt soviel Zeit benötigte wie eine gesunde Person. Die Gutachter des Universitätsspitals B.________ räumten denn auch in der Stellungnahme vom 15. November 2016 ein, ihre letztgenannte Einschätzung sei nicht kompatibel mit der Eignung, ein Motorfahrzeug zu lenken.

6.1.4. Die Vorgesetzte des Versicherten im Spital C.________, D.________, führte aus, auffällig seien die Konzentrationsschwierigkeiten des Versicherten, was zur Folge habe, dass er Dinge bzw. Aufträge vergesse und dann einen Botengang ein zweites oder drittes Mal machen müsse. Indessen gab sie auch an, dies stelle kein wesentliches Problem dar, weil er körperlich fit sei und dies somit durch seine Schnelligkeit ausgleichen könne.

6.2. Nach dem Gesagten erscheinen die erheblichen Zweifel des kantonalen Gerichts an der gutachterlichen Einschätzung der neuropsychologischen Problematik nicht von vornherein als unbegründet. Indessen kann es mangels medizinischer Kompetenz nicht ohne Weiteres vom Ergebnis des Gutachtens des Universitätsspitals B.________ vom 27. Februar 2016 abweichen. Vielmehr hat die Vorinstanz aufgrund des Untersuchungsgrundsatzes und des Gebots der freien und umfassenden Beweiswürdigung (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) von Bundesrechts wegen weitere Abklärungen vorzunehmen. Dabei hat sie zumindest eine präzisierende Stellungnahme bei den Gutachtern des Universitätsspitals B.________ einzuholen und erforderlichenfalls weitere Abklärungen betreffend seine Arbeitssituation im Spital C.________ vorzunehmen. Falls die Beweislage danach in Bezug auf den Verlauf der Arbeitsunfähigkeit während der streitbetroffenen Zeit weiterhin nicht schlüssig ist, hat die Vorinstanz ein klärendes gerichtliches Gutachten zu veranlassen (vgl. auch Urteil 8C 624/2017 vom 6. Februar 2018 E. 9.2). Danach hat sie über die Beschwerde neu zu entscheiden.

7.
Das kantonale Gericht reduzierte die der IV-Stelle auferlegten Kosten des Gutachtens des Universitätsspitals B.________ von Fr. 40'752.45 auf Fr. 30'260.-. Der Beschwerdeführer verlangt, auf diese Kostenkürzung sei zu verzichten. Dem ist entgegenzuhalten, dass er durch die Herabsetzung der Gutachtenskosten nicht besonders berührt ist und in diesem Punkt kein schutzwürdiges Interesse an der Aufhebung des angefochtenen Entscheides hat (Art. 89 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b  est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c  a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2    Ont aussi qualité pour recourir:
a  la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b  l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c  les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d  les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3    En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.
und c BGG). Diesbezüglich ist auf die Beschwerde somit nicht einzutreten.

8.
Die unterliegende IV-Stelle trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG; BGE 141 V 281 E. 11.1 S. 312).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird - soweit darauf einzutreten ist - teilweise gutgeheissen und der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 15. November 2017 aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Rechtsvertreter des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. Juli 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_889/2017
Date : 04 juillet 2018
Publié : 13 juillet 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente)


Répertoire des lois
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
89 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b  est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c  a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2    Ont aussi qualité pour recourir:
a  la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b  l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c  les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d  les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3    En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
134-V-231 • 135-II-384 • 138-V-218 • 141-V-281 • 141-V-585 • 143-V-105 • 143-V-269 • 143-V-409
Weitere Urteile ab 2000
8C_371/2013 • 8C_461/2017 • 8C_624/2017 • 8C_889/2017 • 8C_905/2014 • 9C_753/2015 • 9C_836/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • pré • travailleur • état de fait • expertise psychiatrique • exactitude • décision • recours en matière de droit public • d'office • diagnostic • office fédéral des assurances sociales • violation du droit • doute • greffier • capacité de conduire • emploi • cycle • perception de prestation
... Les montrer tous