Tribunal federal
{T 0/2}
4C.131/2006 /ruo
Urteil vom 4. Juli 2006
I. Zivilabteilung
Besetzung
Bundesrichter Corboz, Präsident,
Bundesrichterin Klett,
Bundesrichter Mathys,
Gerichtsschreiber Mazan.
Parteien
F.A.________,
Beklagte und Berufungsklägerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Hannes Zehnder,
gegen
B.________ AG,
Klägerin und Berufungsbeklagte,
vertreten durch Fürsprecher Hans Spillmann.
Gegenstand
Werkvertrag,
Berufung gegen das Urteil des Kantonsgerichts des Kantons Schwyz, Zivilkammer, vom 10. Januar 2006.
Sachverhalt:
A.
F.A.________ (Beklagte) und T.A.________ sind seit dem 20. August 1994 verheiratet. T.A.________ ist Inhaber eines Architekturbüros. Als Generalunternehmer realisierte er in den Jahren 1997/1998 eine Einfamilienhaus-Überbauung. Dabei erstellte er auch auf dem im Eigentum der Beklagten stehenden Grundstück eine neue Liegenschaft, welche er zusammen mit der Beklagten anfangs 1999 bezog.
Die Firma B.________ AG (Klägerin) ist eine Unternehmung für Inneneinrichtungen. Sie stellte für Arbeiten am Einfamilienhaus der Ehegatten F.A.________ und T.A.________ verschiedene Rechnungen. Davon blieb ein Restbetrag von Fr. 25'463.30 unbezahlt.
Am 16. Oktober 2001 belangte die Klägerin T.A.________ vor Bezirksgericht Brugg auf Bezahlung des ausstehenden Betrages. Mit Säumnisurteil vom 15. Januar 2002 verpflichtete das Bezirksgericht Brugg T.A.________, der Klägerin den Betrag von Fr. 25'463.30 nebst Zins zu 5% seit 5. November 2000 zu bezahlen. In der Folge konnte die Klägerin das Geld beim Ehemann der Beklagten nicht erhältlich machen.
B.
Am 28. Januar 2003 belangte die Klägerin die Beklagte - die Ehefrau von T.A.________ - vor Bezirksgericht March auf Bezahlung von Fr. 25'463.30 nebst Zins zu 5% seit 26. August 2002 zuzüglich Zahlungsbefehls- und Weisungskosten von Fr. 100.-- bzw. Fr. 170.--. Mit Urteil vom 20. Dezember 2004 hiess das Bezirksgericht March die Klage gut und verpflichtete die Beklagte, der Klägerin Fr. 25'463.30 nebst Zins zu 5% seit 26. August 2002 sowie Betreibungskosten von Fr. 100.-- zu bezahlen.
Gegen dieses Urteil erhob die Beklagte Berufung ans Kantonsgericht Schwyz. Mit Urteil vom 10. Januar 2006 wies das Kantonsgericht die Berufung ab und bestätigte das angefochtene Urteil des Bezirksgerichts March vom 20. Dezember 2004.
C.
Mit Berufung vom 13. April 2006 beantragt die Beklagte dem Bundesgericht, das Urteil des Kantonsgericht Schwyz vom 10. Januar 2005 (recte: 2006) sei aufzuheben und die Klage sei abzuweisen.
Die Klägerin beantragt die Abweisung der Berufung. Das Kantonsgericht Schwyz beantragt, die Berufung sei abzuweisen, soweit darauf einzutreten sei.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Das Kantonsgericht hat im Wesentlichen ausgeführt, die Beklagte habe geduldet, dass ihr Ehemann im Namen der ehelichen Gemeinschaft gegenüber der Klägerin rechtsgeschäftlich aufgetreten sei. Dadurch habe die Beklagte bei der Klägerin den Eindruck erweckt, sie werde von ihrem Ehemann in dessen geschäftlichen Handlungen vertreten. Die Klägerin habe daher annehmen dürfen, die Beklagte habe ihrem Ehemann stillschweigend die Vollmacht erteilt, sie gegenüber der Klägerin zu vertreten. Der Ehemann der Beklagten habe durch seine (persönlichen) Handlungen gegenüber der Klägerin im Zusammenhang mit der Erstellung des ehelichen Einfamilienhauses die Beklagte gestützt auf Art. 166
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
|
1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 33 - 1 Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
|
1 | Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
2 | Lorsque les pouvoirs découlent d'un acte juridique, l'étendue en est déterminée par cet acte même. |
3 | Si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. |
Dagegen wendet die Beklagte im Wesentlichen ein, ihr Ehemann habe der Klägerin gegenüber ohne jegliche Vollmacht gehandelt, weshalb eine Haftung weder gestützt auf Art. 166
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 32 - 1 Les droits et les obligations dérivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un représentant autorisé passent au représenté. |
|
1 | Les droits et les obligations dérivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un représentant autorisé passent au représenté. |
2 | Lorsque au moment de la conclusion du contrat le représentant ne s'est pas fait connaître comme tel, le représenté ne devient directement créancier ou débiteur que si celui avec lequel il contracte devait inférer des circonstances qu'il existait un rapport de représentation, ou s'il lui était indifférent de traiter avec l'un ou l'autre. |
3 | Dans les autres cas, une cession de la créance ou une reprise de la dette est nécessaire en conformité des principes qui régissent ces actes. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 33 - 1 Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
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1 | Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
2 | Lorsque les pouvoirs découlent d'un acte juridique, l'étendue en est déterminée par cet acte même. |
3 | Si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. |
2.
Nach Art. 166
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
2.1 Die Inneneinrichtung eines neuen Hauses, für die nach der Leistung einer Akontozahlung der Betrag von Fr. 25'463.30 unbezahlt geblieben war, kann nicht als "laufende Bedürfnisse der Familie" im Sinn von Art. 166 Abs. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
2.2 Zur Beurteilung der Frage, ob ein Ehegatte vom anderen ermächtigt worden ist, die eheliche Gemeinschaft zu vertreten, sind die allgemeinen Regeln der Art. 32 ff
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 32 - 1 Les droits et les obligations dérivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un représentant autorisé passent au représenté. |
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1 | Les droits et les obligations dérivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un représentant autorisé passent au représenté. |
2 | Lorsque au moment de la conclusion du contrat le représentant ne s'est pas fait connaître comme tel, le représenté ne devient directement créancier ou débiteur que si celui avec lequel il contracte devait inférer des circonstances qu'il existait un rapport de représentation, ou s'il lui était indifférent de traiter avec l'un ou l'autre. |
3 | Dans les autres cas, une cession de la créance ou une reprise de la dette est nécessaire en conformité des principes qui régissent ces actes. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 32 - 1 Les droits et les obligations dérivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un représentant autorisé passent au représenté. |
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1 | Les droits et les obligations dérivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un représentant autorisé passent au représenté. |
2 | Lorsque au moment de la conclusion du contrat le représentant ne s'est pas fait connaître comme tel, le représenté ne devient directement créancier ou débiteur que si celui avec lequel il contracte devait inférer des circonstances qu'il existait un rapport de représentation, ou s'il lui était indifférent de traiter avec l'un ou l'autre. |
3 | Dans les autres cas, une cession de la créance ou une reprise de la dette est nécessaire en conformité des principes qui régissent ces actes. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 38 - 1 Lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers, celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat. |
|
1 | Lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers, celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat. |
2 | L'autre partie a le droit d'exiger que le représenté déclare, dans un délai convenable, s'il ratifie ou non le contrat; elle cesse d'être liée, faute de ratification dans ce délai. |
Dritten trotz Fehlen einer internen Vollmacht eine Bevollmächtigung kundgetan wurde und diese Kundgabe vom Dritten nach dem Vertrauensprinzip so verstanden werden durfte (Art. 33 Abs. 3
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 33 - 1 Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
|
1 | Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
2 | Lorsque les pouvoirs découlent d'un acte juridique, l'étendue en est déterminée par cet acte même. |
3 | Si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 34 - 1 Le représenté a en tout temps le droit de restreindre ou de révoquer les pouvoirs découlant d'un acte juridique, sans préjudice des réclamations que le représentant peut avoir à former contre lui en vertu d'une autre cause, telle qu'un contrat individuel de travail, un contrat de société ou un mandat.6 |
|
1 | Le représenté a en tout temps le droit de restreindre ou de révoquer les pouvoirs découlant d'un acte juridique, sans préjudice des réclamations que le représentant peut avoir à former contre lui en vertu d'une autre cause, telle qu'un contrat individuel de travail, un contrat de société ou un mandat.6 |
2 | Est nulle toute renonciation anticipée à ce droit par le représenté. |
3 | Lorsque le représenté a fait connaître, soit en termes exprès, soit par ses actes, les pouvoirs qu'il a conférés, il ne peut en opposer aux tiers de bonne foi la révocation totale ou partielle que s'il a fait connaître également cette révocation. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 37 - 1 Aussi longtemps que le représentant n'a pas connaissance de l'extinction de ses pouvoirs, le représenté ou ses ayants cause deviennent par son fait créanciers ou débiteurs comme si les pouvoirs existaient encore. |
|
1 | Aussi longtemps que le représentant n'a pas connaissance de l'extinction de ses pouvoirs, le représenté ou ses ayants cause deviennent par son fait créanciers ou débiteurs comme si les pouvoirs existaient encore. |
2 | Sont exceptés les cas dans lesquels des tiers ont su que les pouvoirs avaient pris fin. |
2.3 Nach den Feststellungen der Vorinstanz haben die Beklagte und ihr Ehemann die bei der Klägerin bestellte Einrichtung gemeinsam ausgesucht. Die Klägerin erstellte die Offerten anlässlich einer Ausstellung, an welcher die Beklagte zusammen mit ihrem Ehemann teilgenommen hatte. Anschliessend wurde die Offerte nicht an den Ehemann der Beklagten alleine, sondern an die "Familie F.A.________ und T.A.________" adressiert, wogegen die Beklagte nicht opponierte. Nachdem die Beklagte gemeinsam mit ihrem Ehemann eine Ausstellung besucht und die Einrichtung der gemeinsam bewohnten Familienwohnung ausgewählt hatte, ist davon auszugehen, dass sie gegenüber der Klägerin stillschweigend eine Ermächtigung des Ehemannes kund getan hatte, für die eheliche Gemeinschaft zu handeln. Die Klägerin ihrerseits durfte nach Treu und Glauben davon ausgehen, dass der Ehemann der Beklagten für die eheliche Gemeinschaft rechtsgeschäftlich handelte. Die Beklagte hat den durch das Verhalten der Ehegatten geschaffenen Anschein nicht beseitigt, sondern mit der Duldung des Rechtsscheins den Eindruck erweckt, die eheliche Gemeinschaft werde von ihrem Ehemann vertreten. Gleichzeitig hat sie zu diesem Anschein auch beigetragen, indem sie die Einrichtung gemeinsam
mit ihrem Ehemann ausgewählt und die an die "Familie F.A.________ und T.A.________" adressierte Offerte entgegengenommen hatte. Nach dem Vertrauensprinzip durfte die Klägerin auf den dadurch geschaffenen Anschein vertrauen.
2.4 Wenn nach dem Gesagten der Ehemann der Beklagten durch sein Verhalten nicht nur sich selbst, sondern gemäss Art. 166 Abs. 2 Ziff. 1
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 33 - 1 Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
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1 | Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
2 | Lorsque les pouvoirs découlent d'un acte juridique, l'étendue en est déterminée par cet acte même. |
3 | Si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. |
3.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird die Beklagte kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 156 Abs. 1
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 33 - 1 Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
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1 | Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
2 | Lorsque les pouvoirs découlent d'un acte juridique, l'étendue en est déterminée par cet acte même. |
3 | Si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 33 - 1 Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
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1 | Le pouvoir d'accomplir des actes juridiques pour autrui, en tant qu'il se fonde sur des rapports de droit public, est réglé par le droit public de la Confédération ou des cantons. |
2 | Lorsque les pouvoirs découlent d'un acte juridique, l'étendue en est déterminée par cet acte même. |
3 | Si les pouvoirs ont été portés par le représenté à la connaissance d'un tiers, leur étendue est déterminée envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a été faite. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Berufung wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2000.-- wird der Beklagten auferlegt.
3.
Die Beklagte hat die Klägerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'500.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht des Kantons Schwyz, Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 4. Juli 2006
Im Namen der I. Zivilabteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: