Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral

Cause
{T 7}
C 319/02

Arrêt du 4 juin 2003
IIe Chambre

Composition
MM. les Juges Schön, Président, Ursprung et Frésard. Greffière : Mme Gehring

Parties
R.________, recourant,

contre

Service de l'emploi du canton de Vaud, première instance cantonale de recours en matière d'assurance-chômage, rue Marterey 5, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé,

Instance précédente
Tribunal administratif du canton de Vaud, Lausanne

(Jugement du 11 décembre 2002)

Faits :
A.
R.________, né en 1939, a achevé une formation de menuisier-ébéniste et travaillé depuis 1983, en qualité de menuisier-parqueteur au service de l'entreprise X.________ SA. De 1978 à 1995, il a en outre effectué des missions ponctuelles de sécurité pour une société de surveillance. Depuis le 1er avril 1992, il bénéficie d'une rente fondée sur un degré d'invalidité de 69 %.

A la suite d'une restructuration d'entreprise, la société X.________ SA a licencié R.________ avec effet au 31 mars 1999. Le 9 avril suivant, il a déposé une demande d'indemnité de chômage à compter du 1er avril 1999. Un délai-cadre d'indemnisation a été ouvert en sa faveur du 1er avril 1999 au 31 mars 2001.

Etant donné que l'état de santé de R.________ est devenu incompatible avec l'exercice de ses anciens métiers, l'Office régional de placement de Z.________ (ci-après : ORP), d'entente avec l'assuré, assigna à ce dernier, des objectifs de placement dans des activités telles que l'établissement de métrés ou de devis, la surveillance de travaux ou le bouclement de comptes dans les domaines de la menuiserie, de l'entretien des bâtiments et de la pose de parquets ou d'autres revêtements de sols. Ce nonobstant, R.________ accepta l'engagement que lui proposait une entreprise de surveillance. Peu de temps après son entrée en fonction, il dut se résoudre à quitter cet emploi, notamment en raison de son état de santé. Invité à expliquer les motifs pour lesquels il n'avait effectué aucune recherche d'emploi durant la période de contrôle du mois de mai 2000, R.________ fit valoir que, eu égard à sa longue expérience professionnelle dans le domaine de la sécurité, il n'avait pas pris en considération l'éventualité qu'il pût perdre sa nouvelle place de travail, raison pour laquelle il avait interrompu ses recherches d'emploi. Par courrier du 7 juillet 2000, l'ORP informa l'assuré du fait qu'il renonçait à le sanctionner pour recherches de
travail insuffisantes.

Le 23 août 2000, R.________ débuta une mesure active du marché du travail au service du centre de réinsertion professionnelle Y.________ Le 30 septembre suivant, il mit prématurément fin à cette mesure. Par décision datée du 12 octobre 2000, l'ORP suspendit l'assuré, pendant seize jours à compter du 1er octobre 2000, dans l'exercice de son droit à l'indemnité au titre de refus d'une mesure active. Par décision datée du 7 mars 2002, le Service de l'emploi de l'Etat de Vaud annula ce prononcé, motif pris que la mesure n'était pas convenable compte tenu de l'âge de l'assuré, ainsi que de son état de santé physique et psychique.

Le 5 décembre 2000, R.________ restitua à l'ORP, la formule de contrôle des recherches d'emploi qu'il avait effectuées durant le mois de novembre 2000. Par décision datée du 19 décembre 2000, l'ORP suspendit R.________, pour une durée de cinq jours à compter du 1er décembre 2000, dans l'exercice de son droit à l'indemnité, motif pris qu'il n'avait effectué que six recherches d'emploi durant la période en question. Quatre d'entre elles ne pouvaient être retenues du point de vue qualitatif, car les emplois visés étaient incompatibles avec les compétences et l'état de santé de l'assuré. En outre, il lui était reproché de ne pas s'être conformé aux objectifs de placement assignés par l'ORP. La décision sur recours du service de l'emploi datée du 15 octobre 2001 confirma cette décision.
B.
Par jugement du 11 décembre 2002, le Tribunal administratif du canton de Vaud a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette dernière décision.
C.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation.

L'ORP et le Service de l'emploi de l'Etat de Vaud concluent au rejet du recours, cependant que le Secrétariat d'Etat à l'économie a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :
1.
Est litigieuse une suspension du droit du recourant à l'indemnité de chômage pour une durée de cinq jours.
2.
Préalablement, il y a lieu de constater que le recourant est au bénéfice d'une rente entière d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 69 % depuis le 1er avril 1992. A ce propos, il convient de relever que le droit à une rente entière de l'AI n'exclut pas d'emblée l'aptitude au placement (Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, [SBVR], Soziale Sicherheit, p. 90 ch. 225; Gerhards, Kommentar zum Arbeitslosenversicherungsgesetz [AVIG], vol. I, n. 93 ad art. 15; DTA 1995 no 30 p. 171). S'agissant des recherches d'emploi d'une personne invalide, les exigences requises sont moins sévères que pour une personne valide en ce sens que les recherches ne viseront que des activités adaptées au handicap de l'intéressé (Chopard, Die Einstellung in der Anspruchsberechtigung, thèse Zurich 1998, p. 143).
3.
3.1 La loi fédérale sur la partie générale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entrée en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au présent litige, dès lors que le juge des assurances sociales n'a pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse du 19 décembre 2000 (ATF 127 V 467 consid. 1; 121 V 366 consid. 1b).
3.2 Selon l'art. 17 al. 1
SR 837.0 Legge federale del 25 giugno 1982 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione, LADI) - Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione
LADI Art. 17 Obblighi dell'assicurato e prescrizioni di controllo - 1 L'assicurato che fa valere prestazioni assicurative deve, con l'aiuto dell'ufficio del lavoro competente, intraprendere tutto quanto si possa ragionevolmente pretendere da lui per evitare o abbreviare la disoccupazione. In particolare, è suo compito cercare lavoro, se necessario anche fuori della professione precedente. Egli deve poter comprovare tale suo impegno.
1    L'assicurato che fa valere prestazioni assicurative deve, con l'aiuto dell'ufficio del lavoro competente, intraprendere tutto quanto si possa ragionevolmente pretendere da lui per evitare o abbreviare la disoccupazione. In particolare, è suo compito cercare lavoro, se necessario anche fuori della professione precedente. Egli deve poter comprovare tale suo impegno.
2    L'assicurato deve annunciarsi personalmente per il collocamento il più presto possibile, ma al più tardi il primo giorno per il quale pretende l'indennità di disoccupazione, e osservare da quel momento le prescrizioni di controllo emanate dal Consiglio federale.70
2bis    L'annuncio per il collocamento è elaborato dalle autorità competenti secondo gli articoli 85 e 85b.71
3    L'assicurato è tenuto ad accettare l'occupazione adeguata propostagli. È obbligato, su istruzione dell'ufficio del lavoro competente, a:
a  partecipare a provvedimenti inerenti al mercato del lavoro atti a migliorare la sua idoneità al collocamento;
b  partecipare a colloqui di consulenza e sedute informative nonché a consultazioni conformemente al capoverso 5; e
c  fornire i documenti necessari per valutare l'idoneità al collocamento o l'adeguatezza di un'occupazione.
4    Il Consiglio federale può esonerare parzialmente dai loro obblighi gli assicurati di lunga durata e di una certa età.
5    L'ufficio del lavoro può, in singoli casi, indirizzare l'assicurato a istituzioni pubbliche o di pubblica utilità idonee per consultazioni di ordine professionale, sociale, psicologico o in materia di migrazione, se è accertato che questa misura è opportuna. Queste istituzioni ricevono un'indennità stabilita dall'ufficio di compensazione.74
LACI, l'assuré est tenu d'entreprendre, avec l'assistance de l'office du travail, tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l'abréger. En particulier il lui incombe de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exerçait précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. D'après l'art. 30 al. 1 let. c
SR 837.0 Legge federale del 25 giugno 1982 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione, LADI) - Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione
LADI Art. 30 - 1 L'assicurato è sospeso dal diritto all'indennità se:
1    L'assicurato è sospeso dal diritto all'indennità se:
a  è disoccupato per propria colpa;
b  ha rinunciato a detrimento dell'assicurazione contro la disoccupazione a pretese di salario o di risarcimento verso l'ultimo datore di lavoro;
c  non fa il suo possibile per ottenere un'occupazione adeguata;
d  non osserva le prescrizioni di controllo o le istruzioni del servizio competente, segnatamente non accetta un'occupazione adeguata oppure non si è sottoposto a un provvedimento inerente al mercato del lavoro o ne ha interrotto l'attuazione oppure con il suo comportamento ne ha compromesso o reso impossibile l'esecuzione o lo scopo;
e  ha fornito indicazioni inveritiere o incomplete oppure ha violato altrimenti l'obbligo di informare o di annunciare, oppure
f  ha indebitamente ottenuto o tentato di ottenere l'indennità di disoccupazione.
g  durante la fase di progettazione ha ricevuto indennità giornaliere (art. 71a cpv. 1) e, terminata questa fase, non è in grado per colpa sua di intraprendere un'attività lucrativa indipendente.
2    Il servizio cantonale pronuncia le sospensioni di cui al capoverso 1 lettere c, d e g, nonché secondo il capoverso 1 lettera e qualora sia stato violato l'obbligo di informare o di annunciare rispetto ad esso o all'ufficio del lavoro. Negli altri casi decidono le casse.138
3    La sospensione vale soltanto per i giorni in cui il disoccupato soddisfa i presupposti per il diritto all'indennità. Il numero dei giorni di sospensione è computato nel numero massimo di indennità giornaliere giusta l'articolo 27. La durata della sospensione è determinata in base alla gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione, a 60 giorni al massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni al massimo.139 L'esecuzione della sospensione decade sei mesi dopo l'inizio del termine di sospensione.140
3bis    Il Consiglio federale può prescrivere una durata minima di sospensione.141
4    Se una cassa non sospende un disoccupato dal diritto all'indennità, pur esistendone un motivo, la sospensione è decisa dal servizio cantonale.
LACI, l'assuré sera suspendu dans l'exercice de son droit à l'indemnité s'il ne fait pas son possible pour trouver un travail convenable.

La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute (art. 30 al. 3
SR 837.0 Legge federale del 25 giugno 1982 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione, LADI) - Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione
LADI Art. 30 - 1 L'assicurato è sospeso dal diritto all'indennità se:
1    L'assicurato è sospeso dal diritto all'indennità se:
a  è disoccupato per propria colpa;
b  ha rinunciato a detrimento dell'assicurazione contro la disoccupazione a pretese di salario o di risarcimento verso l'ultimo datore di lavoro;
c  non fa il suo possibile per ottenere un'occupazione adeguata;
d  non osserva le prescrizioni di controllo o le istruzioni del servizio competente, segnatamente non accetta un'occupazione adeguata oppure non si è sottoposto a un provvedimento inerente al mercato del lavoro o ne ha interrotto l'attuazione oppure con il suo comportamento ne ha compromesso o reso impossibile l'esecuzione o lo scopo;
e  ha fornito indicazioni inveritiere o incomplete oppure ha violato altrimenti l'obbligo di informare o di annunciare, oppure
f  ha indebitamente ottenuto o tentato di ottenere l'indennità di disoccupazione.
g  durante la fase di progettazione ha ricevuto indennità giornaliere (art. 71a cpv. 1) e, terminata questa fase, non è in grado per colpa sua di intraprendere un'attività lucrativa indipendente.
2    Il servizio cantonale pronuncia le sospensioni di cui al capoverso 1 lettere c, d e g, nonché secondo il capoverso 1 lettera e qualora sia stato violato l'obbligo di informare o di annunciare rispetto ad esso o all'ufficio del lavoro. Negli altri casi decidono le casse.138
3    La sospensione vale soltanto per i giorni in cui il disoccupato soddisfa i presupposti per il diritto all'indennità. Il numero dei giorni di sospensione è computato nel numero massimo di indennità giornaliere giusta l'articolo 27. La durata della sospensione è determinata in base alla gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione, a 60 giorni al massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni al massimo.139 L'esecuzione della sospensione decade sei mesi dopo l'inizio del termine di sospensione.140
3bis    Il Consiglio federale può prescrivere una durata minima di sospensione.141
4    Se una cassa non sospende un disoccupato dal diritto all'indennità, pur esistendone un motivo, la sospensione è decisa dal servizio cantonale.
LACI). Elle est de 1 à 15 jours en cas de faute légère, 16 à 30 jours en cas de faute d'une gravité moyenne, et 31 à 60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 2
SR 837.02 Ordinanza del 31 agosto 1983 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Ordinanza sull'assicurazione contro la disoccupazione, OADI) - Ordinanza sull'assicurazione contro la disoccupazione
OADI Art. 45 Inizio del termine di sospensione e durata della sospensione - (art. 30 cpv. 3 e 3bis LADI)
1    Il termine di sospensione del diritto all'indennità decorre dal primo giorno dopo:
a  la cessazione del rapporto di lavoro, qualora la disoccupazione sia imputabile all'assicurato;
b  l'atto o l'omissione per cui è stata decisa la sospensione.
2    La sospensione è eseguita al termine del periodo di attesa o di una sospensione già in corso.
3    La sospensione è di:
a  1-15 giorni in caso di colpa lieve;
b  16-30 giorni in caso di colpa mediamente grave;
c  31-60 giorni in caso di colpa grave.
4    Vi è colpa grave se l'assicurato, senza valido motivo:
a  ha abbandonato un'occupazione adeguata senza garanzia di una nuova; oppure
b  ha rifiutato un'occupazione adeguata.
5    Se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal diritto all'indennità, la durata della sospensione è prolungata in modo adeguato. Per determinare il prolungamento sono prese in considerazione le sospensioni degli ultimi due anni.
OACI).
4.
4.1 En l'espèce, les premiers juges retiennent que, sur la base de la formule de contrôle pour le mois de novembre 2000, le recourant a effectué six recherches d'emploi, dont cinq par téléphone. En outre, celles-ci sont réparties sur trois jours (2, 9 et 30 novembre 2000). A deux exceptions près, les activités visées conviennent mal au recourant. Ces offres se situent de surcroît en dehors des objectifs assignés au recourant par l'ORP. Les premiers juges en concluent que le recourant n'a effectivement pas déployé tous les efforts nécessaires pour trouver du travail.
4.2 Pour trancher le point de savoir si l'assuré a fait des efforts suffisants pour trouver un travail convenable, il faut tenir compte aussi bien de la quantité que de la qualité de ses recherches (ATF 124 V 231 consid. 4a et l'arrêt cité). Sur le plan quantitatif, la pratique administrative exige dix à douze offres d'emploi par mois en moyenne. On ne peut cependant pas s'en tenir à une limite purement quantitative et il faut bien plutôt examiner, au regard des circonstances concrètes, la qualité des démarches (Nussbaumer, op. cit., note de bas de page 1330). Sur le plan qualitatif, on peut attendre d'un assuré qu'il ne se contente pas de démarches par téléphone, mais qu'il réponde également à des offres d'emploi par écrit (Chopard, op. cit., p. 139 sv.). La continuité des démarches joue également un certain rôle, même si l'on ne saurait exiger d'emblée que l'assuré répartisse ses démarches sur toute une période de contrôle. S'agissant d'offres écrites, il peut au contraire être rationnel et judicieux de préparer ses postulations de manière concentrée sur quelques jours dans le mois, eu égard à la périodicité des offres d'emplois dans les journaux et compte tenu du fait que les délais de postulation sont en général relativement
longs (arrêt non publié du 5 juillet 1988 dans la cause R., C 14/88).
4.3 En l'occurrence, il y a lieu de constater que les démarches (six) entreprises par le recourant durant la période de contrôle du mois de novembre 2000 se situe en deça du nombre requis par la pratique administrative. En outre, cette insuffisance n'est pas compensée par la qualité des offres d'emploi. Comme le constatent les premiers juges, cinq recherches ont été effectuées par téléphone. Enfin, les recherches se concentrent sur trois jours seulement dans le mois (2, 9 et 30 novembre 2000). S'agissant de démarches qui pour la plupart d'entre elles - et à la différence d'offres écrites - ne nécessitaient aucune préparation particulière, on pouvait attendre de l'assuré un effort plus soutenu sur l'ensemble de la période de contrôle.

Il n'est pas contesté non plus que le recourant s'est vu assigner des objectifs de recherches d'emploi qui sont compatibles avec son invalidité et qui lui permettent de mettre en valeur sa longue expérience professionnelle. En accord avec l'assuré, il a été convenu qu'il devait en priorité offrir ses services à des entreprises pour l'établissement de métrés, de devis, ou encore pour la surveillance des travaux. Or, aucune des recherches du mois de novembre 2000 n'entre dans le cadre des objectifs fixés, puisqu'elles visent des emplois dans les domaines du marketing, de la surveillance (pour une entreprise spécialisée en matière de sécurité), de l'édition (travail à l'écran), du service après vente, ainsi que des emplois de jardinier et de chauffeur. Il faut bien admettre cependant que l'assuré avait fort peu de chances, compte tenu de son âge et de la limitation importante de sa capacité résiduelle de travail, de trouver un emploi dans une activité ne faisant pas appel aux connaissances acquises au cours de sa carrière professionnelle.
4.4 Dans ces conditions, on ne saurait faire grief à l'administration et aux premiers juges d'avoir retenu l'existence d'une faute légère et une durée de suspension qui est proche du minimum prévu par l'ordonnance en pareil cas (art. 45 al. 2 let. a
SR 837.02 Ordinanza del 31 agosto 1983 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Ordinanza sull'assicurazione contro la disoccupazione, OADI) - Ordinanza sull'assicurazione contro la disoccupazione
OADI Art. 45 Inizio del termine di sospensione e durata della sospensione - (art. 30 cpv. 3 e 3bis LADI)
1    Il termine di sospensione del diritto all'indennità decorre dal primo giorno dopo:
a  la cessazione del rapporto di lavoro, qualora la disoccupazione sia imputabile all'assicurato;
b  l'atto o l'omissione per cui è stata decisa la sospensione.
2    La sospensione è eseguita al termine del periodo di attesa o di una sospensione già in corso.
3    La sospensione è di:
a  1-15 giorni in caso di colpa lieve;
b  16-30 giorni in caso di colpa mediamente grave;
c  31-60 giorni in caso di colpa grave.
4    Vi è colpa grave se l'assicurato, senza valido motivo:
a  ha abbandonato un'occupazione adeguata senza garanzia di una nuova; oppure
b  ha rifiutato un'occupazione adeguata.
5    Se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal diritto all'indennità, la durata della sospensione è prolungata in modo adeguato. Per determinare il prolungamento sono prese in considerazione le sospensioni degli ultimi due anni.
OACI).
5.
Quant aux arguments invoqués par le recourant, ils n'apparaissent pas décisifs. En particulier, le fait que l'assuré a signé un contrat de mission le 9 novembre 2000 avec une entreprise de travail temporaire, pour un emploi d'aide-poseur de sols et qu'il a travaillé cinq jours au mois de novembre 2000 (pour un total de 34 heures) n'apparaît pas déterminant. Cet engagement temporaire, pour la durée d'une mission, n'était pas de nature à mettre fin au chômage de l'assuré et ne le dispensait donc pas de fournir un effort - qualitatif surtout - pour retrouver un emploi.
6.
Sur le vu de ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :
1.
Le recours est rejeté.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, à la Caisse de chômage SIB, Lausanne, au Tribunal administratif du canton de Vaud, à l'Office régional de placement de Z.________ et au Secrétariat d'Etat à l'économie.
Lucerne, le 4 juin 2003
Au nom du Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIe Chambre: La Greffière:
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : C 319/02
Data : 04. giugno 2003
Pubblicato : 06. agosto 2003
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Assicurazione contro la disoccupazione
Oggetto : Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal


Registro di legislazione
LADI: 17 
SR 837.0 Legge federale del 25 giugno 1982 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione, LADI) - Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione
LADI Art. 17 Obblighi dell'assicurato e prescrizioni di controllo - 1 L'assicurato che fa valere prestazioni assicurative deve, con l'aiuto dell'ufficio del lavoro competente, intraprendere tutto quanto si possa ragionevolmente pretendere da lui per evitare o abbreviare la disoccupazione. In particolare, è suo compito cercare lavoro, se necessario anche fuori della professione precedente. Egli deve poter comprovare tale suo impegno.
1    L'assicurato che fa valere prestazioni assicurative deve, con l'aiuto dell'ufficio del lavoro competente, intraprendere tutto quanto si possa ragionevolmente pretendere da lui per evitare o abbreviare la disoccupazione. In particolare, è suo compito cercare lavoro, se necessario anche fuori della professione precedente. Egli deve poter comprovare tale suo impegno.
2    L'assicurato deve annunciarsi personalmente per il collocamento il più presto possibile, ma al più tardi il primo giorno per il quale pretende l'indennità di disoccupazione, e osservare da quel momento le prescrizioni di controllo emanate dal Consiglio federale.70
2bis    L'annuncio per il collocamento è elaborato dalle autorità competenti secondo gli articoli 85 e 85b.71
3    L'assicurato è tenuto ad accettare l'occupazione adeguata propostagli. È obbligato, su istruzione dell'ufficio del lavoro competente, a:
a  partecipare a provvedimenti inerenti al mercato del lavoro atti a migliorare la sua idoneità al collocamento;
b  partecipare a colloqui di consulenza e sedute informative nonché a consultazioni conformemente al capoverso 5; e
c  fornire i documenti necessari per valutare l'idoneità al collocamento o l'adeguatezza di un'occupazione.
4    Il Consiglio federale può esonerare parzialmente dai loro obblighi gli assicurati di lunga durata e di una certa età.
5    L'ufficio del lavoro può, in singoli casi, indirizzare l'assicurato a istituzioni pubbliche o di pubblica utilità idonee per consultazioni di ordine professionale, sociale, psicologico o in materia di migrazione, se è accertato che questa misura è opportuna. Queste istituzioni ricevono un'indennità stabilita dall'ufficio di compensazione.74
30
SR 837.0 Legge federale del 25 giugno 1982 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione, LADI) - Legge sull'assicurazione contro la disoccupazione
LADI Art. 30 - 1 L'assicurato è sospeso dal diritto all'indennità se:
1    L'assicurato è sospeso dal diritto all'indennità se:
a  è disoccupato per propria colpa;
b  ha rinunciato a detrimento dell'assicurazione contro la disoccupazione a pretese di salario o di risarcimento verso l'ultimo datore di lavoro;
c  non fa il suo possibile per ottenere un'occupazione adeguata;
d  non osserva le prescrizioni di controllo o le istruzioni del servizio competente, segnatamente non accetta un'occupazione adeguata oppure non si è sottoposto a un provvedimento inerente al mercato del lavoro o ne ha interrotto l'attuazione oppure con il suo comportamento ne ha compromesso o reso impossibile l'esecuzione o lo scopo;
e  ha fornito indicazioni inveritiere o incomplete oppure ha violato altrimenti l'obbligo di informare o di annunciare, oppure
f  ha indebitamente ottenuto o tentato di ottenere l'indennità di disoccupazione.
g  durante la fase di progettazione ha ricevuto indennità giornaliere (art. 71a cpv. 1) e, terminata questa fase, non è in grado per colpa sua di intraprendere un'attività lucrativa indipendente.
2    Il servizio cantonale pronuncia le sospensioni di cui al capoverso 1 lettere c, d e g, nonché secondo il capoverso 1 lettera e qualora sia stato violato l'obbligo di informare o di annunciare rispetto ad esso o all'ufficio del lavoro. Negli altri casi decidono le casse.138
3    La sospensione vale soltanto per i giorni in cui il disoccupato soddisfa i presupposti per il diritto all'indennità. Il numero dei giorni di sospensione è computato nel numero massimo di indennità giornaliere giusta l'articolo 27. La durata della sospensione è determinata in base alla gravità della colpa e ammonta, per ogni motivo di sospensione, a 60 giorni al massimo o, nel caso di cui al capoverso 1 lettera g, a 25 giorni al massimo.139 L'esecuzione della sospensione decade sei mesi dopo l'inizio del termine di sospensione.140
3bis    Il Consiglio federale può prescrivere una durata minima di sospensione.141
4    Se una cassa non sospende un disoccupato dal diritto all'indennità, pur esistendone un motivo, la sospensione è decisa dal servizio cantonale.
OADI: 45
SR 837.02 Ordinanza del 31 agosto 1983 sull'assicurazione obbligatoria contro la disoccupazione e l'indennità per insolvenza (Ordinanza sull'assicurazione contro la disoccupazione, OADI) - Ordinanza sull'assicurazione contro la disoccupazione
OADI Art. 45 Inizio del termine di sospensione e durata della sospensione - (art. 30 cpv. 3 e 3bis LADI)
1    Il termine di sospensione del diritto all'indennità decorre dal primo giorno dopo:
a  la cessazione del rapporto di lavoro, qualora la disoccupazione sia imputabile all'assicurato;
b  l'atto o l'omissione per cui è stata decisa la sospensione.
2    La sospensione è eseguita al termine del periodo di attesa o di una sospensione già in corso.
3    La sospensione è di:
a  1-15 giorni in caso di colpa lieve;
b  16-30 giorni in caso di colpa mediamente grave;
c  31-60 giorni in caso di colpa grave.
4    Vi è colpa grave se l'assicurato, senza valido motivo:
a  ha abbandonato un'occupazione adeguata senza garanzia di una nuova; oppure
b  ha rifiutato un'occupazione adeguata.
5    Se l'assicurato è ripetutamente sospeso dal diritto all'indennità, la durata della sospensione è prolungata in modo adeguato. Per determinare il prolungamento sono prese in considerazione le sospensioni degli ultimi due anni.
Registro DTF
121-V-362 • 124-V-225 • 127-V-466
Weitere Urteile ab 2000
C_14/88 • C_319/02
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
mese • offerta di servizio • vaud • sforzo • periodo di controllo • tribunale amministrativo • tribunale federale • assicurazione sociale • losanna • ufficio regionale di collocamento • rendita intera • autorizzazione o approvazione • indennità di disoccupazione • colpa lieve • tribunale federale delle assicurazioni • tennis • segreteria di stato dell'economia • falegname • occupazione adeguata • 1995
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