Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1F 7/2020

Urteil vom 4. Mai 2020

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Chaix, Präsident,
Bundesrichter Haag, Müller,
Gerichtsschreiber Baur.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Gesuchsteller,

gegen

B.________,
Gesuchsgegnerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Theo Strausak,

Bau- und Werkkommission
der Einwohnergemeinde Hägendorf,

Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn,

Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn.

Gegenstand
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen
Bundesgerichts 1C 157/2019 vom 16. Januar 2020.

Erwägungen:

1.
Mit Urteil 1C 157/2019 vom 16. Januar 2020 wies das Bundesgericht eine Beschwerde von A.________ gegen ein Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Solothurn vom 12. Februar 2019 ab, soweit es darauf eintrat. Mit an das Bundesgericht sowie "optional" an die Bundesversammlung und die Bundesanwaltschaft gerichteter Eingabe vom 14. März 2020, betitelt mit "Aufsichtsbeschwerde wegen ungetreuer Geschäftsbesorgung der Öffentlich-rechtlichen Abteilung des Bundesverwaltungsgerichts und Revision gegen das Urteil vom 16. Januar 2020 im Verfahren 1C 157/2019", beantragt A.________ die Revision des genannten Urteils in dem Sinn, dass vollumfänglich auf seine damalige Beschwerde einzutreten und diese gutzuheissen sei. Je nach Antrag verlangt er die Vornahme der Revision durch die Aufsichtsbehörde des Bundesverwaltungsgerichts (recte: Bundesgerichts), die Bundesanwaltschaft oder (Bundes-) Richter, die an den ihn betreffenden früheren Verfahren vor Bundesgericht nicht beteiligt gewesen seien. Im Weiteren beantragt er, vor der "Revisionsstelle", der "Aufsichtsbeschwerdestelle" und der Bundesanwaltschaft mündlich Stellung nehmen zu können.

2.

2.1. Der Gesuchsteller hat zwar seine Eingabe auch als "Aufsichtsbeschwerde" bezeichnet und sie "optional" auch an das Bundesparlament und die Bundesanwaltschaft gerichtet. Er beantragt von diesen jedoch, soweit erkennbar, ebenfalls einzig die Revision des erwähnten Urteils. Auch sonst ist nicht ersichtlich, dass seine Eingabe über ein Revisionsgesuch hinausginge. Damit erübrigt es sich, diese ergänzend den genannten Behörden zuzustellen (vgl. Art. 30 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 30 Incompétence - 1 Si le Tribunal fédéral est d'avis qu'il est incompétent, il rend une décision d'irrecevabilité.
1	Si le Tribunal fédéral est d'avis qu'il est incompétent, il rend une décision d'irrecevabilité.
2	Si la compétence d'une autre autorité a été déterminée à l'issue d'un échange de vues ou si la compétence d'une autre autorité fédérale apparaît vraisemblable, le Tribunal fédéral transmet l'affaire à cette autorité.

BGG), liegt die Zuständigkeit für die Revision eines bundesgerichtlichen Entscheids doch beim Bundesgericht.

2.2. Der Gesuchsteller verlangt zwar die Beurteilung des Revisionsgesuchs durch Richter, die an den ihn betreffenden früheren Verfahren vor Bundesgericht nicht beteiligt gewesen seien. Er nennt jedoch keine Ausstandsgründe gemäss Art. 34 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 34 Motifs de récusation - 1 Les juges et les greffiers se récusent:
1	Les juges et les greffiers se récusent:
a	s'ils ont un intérêt personnel dans la cause;
b	s'ils ont agi dans la même cause à un autre titre, notamment comme membre d'une autorité, comme conseil d'une partie, comme expert ou comme témoin;
c	s'ils sont liés par les liens du mariage ou du partenariat enregistré ou font durablement ménage commun avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
d	s'ils sont parents ou alliés en ligne directe ou, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
e	s'ils pouvaient être prévenus de toute autre manière, notamment en raison d'une amitié étroite ou d'une inimitié personnelle avec une partie ou son mandataire.
2	La participation à une procédure antérieure devant le Tribunal fédéral ne constitue pas à elle seule un motif de récusation.

BGG, obschon die Mitwirkung einer Gerichtsperson an einem früheren Verfahren des Bundesgerichts allein keinen Ausstandsgrund bildet (Art. 34 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 34 Motifs de récusation - 1 Les juges et les greffiers se récusent:
1	Les juges et les greffiers se récusent:
a	s'ils ont un intérêt personnel dans la cause;
b	s'ils ont agi dans la même cause à un autre titre, notamment comme membre d'une autorité, comme conseil d'une partie, comme expert ou comme témoin;
c	s'ils sont liés par les liens du mariage ou du partenariat enregistré ou font durablement ménage commun avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
d	s'ils sont parents ou alliés en ligne directe ou, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale avec une partie, son mandataire ou une personne qui a agi dans la même cause comme membre de l'autorité précédente;
e	s'ils pouvaient être prévenus de toute autre manière, notamment en raison d'une amitié étroite ou d'une inimitié personnelle avec une partie ou son mandataire.
2	La participation à une procédure antérieure devant le Tribunal fédéral ne constitue pas à elle seule un motif de récusation.

BGG). Ebenso wenig stellt er ein Ausstandsbegehren im Sinne von Art. 36 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 36 Demande de récusation - 1 La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
1	La partie qui sollicite la récusation d'un juge ou d'un greffier doit présenter une demande écrite au Tribunal fédéral dès qu'elle a connaissance du motif de récusation. Elle doit rendre vraisemblables les faits qui motivent sa demande.
2	Le juge ou le greffier visé prend position sur le motif de récusation invoqué.

BGG gegen konkret genannte Richter. Auf sein Vorbringen ist daher nicht weiter einzugehen. Sein Revisionsgesuch ist von der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung zu behandeln, die das vom Revisionsgesuch betroffene Urteil gefällt hat (Urteil 1F 14/2018 vom 5. Juli 2018 E. 4).

2.3. Das Bundesgericht führt einen Schriftenwechsel durch, wenn es das Revisionsgesuch nicht für unzulässig oder unbegründet hält (Art. 127

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 127 Échange d'écritures - Pour autant que le Tribunal fédéral ne considère pas la demande de révision comme irrecevable ou infondée, il la communique à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuels autres parties ou participants à la procédure, ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.

BGG). Dies ist vorliegend nicht der Fall (vgl. hinten E. 3.2). Ein Schriftenwechsel und erst recht die vom Gesuchsteller beantragte mündliche Stellungnahme erübrigen sich daher. Der entsprechende Antrag des Gesuchstellers ist abzuweisen.

3.

3.1. Entscheide des Bundesgerichts erwachsen am Tag ihrer Ausfällung in Rechtskraft (Art. 61

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 61 Force de chose jugée - Les arrêts du Tribunal fédéral acquièrent force de chose jugée le jour où ils sont prononcés.

BGG). Eine nochmalige Überprüfung der vom Bundesgericht beurteilten Streitsache ist grundsätzlich ausgeschlossen. Das Gericht kann auf seine Urteile nur zurückkommen, wenn einer der in den Art. 121 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

. BGG abschliessend aufgeführten Revisionsgründe vorliegt. Revisionsgesuche haben den Begründungsanforderungen von Art. 42 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG zu genügen, weshalb der Gesuchsteller in gedrängter Form darzulegen hat, inwiefern der von ihm behauptete Revisionsgrund vorliegen soll. Fehlt es an einer rechtsgenüglichen Begründung, tritt das Bundesgericht auf das Revisionsgesuch nicht ein (zum Ganzen: Urteil 1F 14/2018 vom 5. Juli 2018 E. 3 mit Hinweis).

3.2. Der Gesuchsteller beruft sich auf keinen bestimmten Revisionsgrund gemäss den Art. 121 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

. BGG und legt nicht dar, wieso er einen solchen für erfüllt hält. Auch sonst ergibt sich aus seinen Ausführungen nicht, inwiefern ein entsprechender Revisionsgrund vorliegen sollte. Zwar wirft er den am Urteil 1C 157/2019 vom 16. Januar 2020 beteiligten Richtern sinngemäss Befangenheit vor, weil sie seiner damaligen Beschwerde die aufschiebende Wirkung entzogen hätten. Der Revisionsgrund der Verletzung von Vorschriften über den Ausstand gemäss Art. 121 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

BGG liegt jedoch bereits deshalb nicht vor, weil die aufschiebende Wirkung nicht entzogen worden war. Weiter hält es der Gesuchsteller für willkürlich, dass im erwähnten Urteil auf gewisse seiner Anträge nicht eingetreten wurde. Der Revisionsgrund der unbeurteilt gebliebenen Anträge gemäss Art. 121 lit. c

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

BGG ist aber nicht gegeben, wenn das Gericht - wie im betreffenden Urteil - auf Anträge nicht eintritt, weil für deren materielle Behandlung die prozessualen Voraussetzungen fehlen (vgl. Urteil 5F 12/2019 vom 28. Januar 2020 E. 2 mit Hinweisen). Der Gesuchsteller rügt ferner, entgegen dem erwähnten Urteil könnten die (vorgesehenen oder bereits bestehenden) Hochstammbäume nicht
willkürfrei als naturnah gepflanzt im Sinne von § 8 der Sonderbauvorschriften beurteilt werden. Die rechtliche Würdigung von Tatsachen fällt indes nicht unter den Revisionsgrund von Art. 121 lit. d

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

BGG (vgl. Urteil 2F 26/2019 vom 14. November 2019 E. 3.1 mit Hinweisen). Dieser setzt vielmehr voraus, dass das Gericht in den Akten liegende erhebliche Tatsachen aus Versehen nicht berücksichtigt hat. Solches geht aus den Ausführungen des Gesuchstellers nicht hervor. Auch aus dessen weiteren Vorbringen ergibt sich nicht, inwiefern ein Revisionsgrund gemäss den Art. 121 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

. BGG bestehen sollte. Dies gilt insbesondere für seinen unhaltbaren Vorwurf, die am genannten Urteil beteiligten Richter hätten sich der ungetreuen Geschäftsbesorgung bzw. Amtsführung schuldig gemacht.

3.3. Nach dem Gesagten ist das Revisionsgesuch nicht rechtsgenüglich begründet. Die Eingabe des Gesuchstellers zielt vielmehr darauf ab, die im Verfahren 1C 157/2019 erfolglos gebliebenen Vorbringen erneut vorzutragen. Das ist, wie erwähnt (vgl. vorne E. 3.1), unzulässig.

4.
Demnach ist auf das Revisionsgesuch ohne Durchführung eines Schriftenwechsels nicht einzutreten. Bei diesem Verfahrensausgang hat der Gesuchsteller die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Gesuchsteller auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Bau- und Werkkommission der Einwohnergemeinde Hägendorf, dem Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn und dem Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 4. Mai 2020

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Chaix

Der Gerichtsschreiber: Baur