Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_139/2017

Urteil vom 4. Mai 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine,
nebenamtlicher Bundesrichter An. Brunner,
Gerichtsschreiber Grunder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Adrian Zogg,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 20. Dezember 2016.

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1962 geborene A.________ meldete sich am 2. November 2009 wegen Kopfschmerzen mit migräneartigen Symptomen, Kieferschmerzen sowie wiederkehrenden Depressionen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte das neurologisch-psychiatrische Gutachten der SMAB AG, Swiss Medical Assessment- and Business-Center, Bern, vom 14. Februar 2012 ein und veranlasste eine Abklärung an Ort und Stelle im Haushalt (Bericht vom 26. April 2012). Mit Verfügung vom 23. Oktober 2012 sprach sie der Versicherten ab 1. Mai 2010 gestützt auf einen nach der gemischten Methode (Anteil Erwerbstätigkeit: 80 %; Anteil Aufgabenbereich [Haushalt]: 20 %) ermittelten Invaliditätsgrad von 84 % eine ganze Invalidenrente zu.

A.b. Im Rahmen eines im Frühjahr 2014 von Amtes wegen eingeleiteten Revisionsverfahrens holte die IV-Stelle unter anderem die auf allgemein-internistischen, psychiatrischen, rheumatologischen sowie neurologischen Explorationen beruhende Expertise der ABI, Ärztliches Begutachtungsinstitut GmbH, Basel, vom 2. Februar 2015 ein. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren hob sie die Invalidenrente auf das Ende des der Zustellung der Verfügung vom 6. November 2015 folgenden Monats auf.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 20. Dezember 2016 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien ihr die gesetzlichen Leistungen auszurichten, insbesondere sei ihr weiterhin eine ganze Invalidenrente auszurichten.
Das Bundesgericht führt keinen Schriftenwechsel durch.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren beanstandeten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten. Die aufgrund dieser Berichte gerichtlich festgestellte Gesundheitslage bzw. Arbeitsfähigkeit und die konkrete Beweiswürdigung sind Sachverhaltsfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397; in BGE 135 V 254 nicht, aber in SVR 2009 IV Nr. 53
S. 164 [9C_204/2009] publizierte E. 4.1).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt hat, indem es die Revisionsvoraussetzungen gemäss Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG bejahte und die von der IV-Stelle verfügte Aufhebung der Invalidenrente bestätigte.

2.1. Ändert sich der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers erheblich, so wird die Rente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG). Anlass zur Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit Zusprechung der Rente (zum massgeblichen Vergleichszeitpunkt vgl. BGE 133 V 108 E. 5.4 S. 114), die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Anspruch zu beeinflussen. Insbesondere ist die Rente bei einer wesentlichen Änderung des Gesundheitszustandes revidierbar. Weiter sind, auch bei an sich gleich gebliebenem Gesundheitszustand, veränderte Auswirkungen auf den Erwerbs- oder Aufgabenbereich von Bedeutung; dazu gehört die Verbesserung der Arbeitsfähigkeit aufgrund einer Angewöhnung oder Anpassung an die Behinderung. Hingegen ist die lediglich unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts im revisionsrechtlichen Kontext unbeachtlich (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10 f. mit Hinweisen). Liegt in diesem Sinne ein Revisionsgrund vor, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere
Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11 mit Hinweisen und E. 6.1 S. 13).

2.2.

2.2.1. Das kantonale Gericht hat zutreffend erkannt, dass die rentenzusprechende Verfügung vom 23. Oktober 2012 im Wesentlichen auf dem neurologisch-psychiatrischen Gutachten der SMAB AG vom 14. Februar 2012 beruhte. Die medizinischen Sachverständigen diagnostizierten eine rezidivierende depressive Störung (mittelgradig depressive Episode gemäss ICD-10 F33.1), eine chronische Migräne, einen Verdacht auf zusätzlich triptaninduzierten Kopfschmerz bei möglichem Analgetika- und Triptanübergebrauch (ICD-10 F19.1) sowie einen chronischen Spannungskopfschmerz. Sie gelangten zum Schluss, dass die Versicherte sowohl im zuletzt ausgeübten Beruf im Detailhandel als auch in Verweistätigkeiten vollständig arbeitsunfähig war.

2.2.2. Laut dem im Revisionsverfahren eingeholten polydisziplinären Gutachten der ABI vom 2. Februar 2015 litt die Versicherte an einer Migräne mit Aura gemäss ICD-10 G43.1 (wahrscheinlich chronisch [ICD-10 G43.3]; möglicher Medikamentenübergebrauchs-Kopfschmerz [ICD-10 G44.4]), einer Panikstörung (ICD-10 F41.0), einem chronischen zervikospondylogenen bis zervikozephalen Schmerzsyndrom (ICD-10 M53.0) sowie einem intermittierenden lumbospondylogenen Schmerzsyndrom (ICD-10 M54.5). Gestützt auf die erhobenen Befunde kamen die Experten anlässlich der interdisziplinären Konsensbesprechung zum Ergebnis, die Explorandin sei in der früher ausgeübten sowie in sonstigen körperlich leicht bis selten mittelschwer wechselbelastenden Tätigkeiten vollschichtig zu 90 % arbeits- und leistungsfähig; berufliche Massnahmen seien aufgrund der eindrücklichen Krankheits- und Behinderungsüberzeugung sowie einer klaren Selbstlimitierung mit sekundärem Krankheitsgewinn nicht indiziert; es sei davon auszugehen, dass die Explorandin nicht bereit sei, sich den Belastungen der Arbeitswelt auszusetzen.

2.3.

2.3.1. Das kantonale Gericht hat erwogen, die medizinischen Sachverständigen der ABI legten schlüssig dar, dass die früher von den Ärzten der SMAB AG diagnostizierte, im Vordergrund stehende depressive Störung nicht mehr nachweisbar sei. Daher sei eine revisionsrechtlich erhebliche Verbesserung des Gesundheitszustandes eingetreten. Im Übrigen sei das Gutachten der ABI auch hinsichtlich der neurologischen und rheumatologischen Beurteilung nicht zu beanstanden, weshalb darauf zur Einschätzung der Arbeitsfähigkeit sowohl bezüglich einer den körperlichen Beeinträchtigungen angepassten Erwerbstätigkeit (Pensum von 90 %) als auch der Führung des Haushalts (keine Einschränkung) vollumfänglich abzustellen sei.

2.3.2. Die Beschwerdeführerin bringt zusammenfassend vor, die Experten der ABI belegten keine wesentliche Verbesserung des medizinischen Gesundheitszustandes; sie bestätigten vielmehr explizit, dass sie die Folgen des nicht veränderten Gesundheitszustandes anders beurteilten. Daher habe die Vorinstanz den Sachverhalt willkürlich festgestellt.

2.4.

2.4.1. Es trifft - wie die Beschwerdeführerin geltend macht - zwar zu, dass im psychiatrischen Teilgutachten der ABI ausgeführt wird, die Symptomatik habe sich seit der Untersuchung bei der SMAB AG nur wenig verändert. Indessen haben sich die medizinischen Sachverständigen anlässlich der interdisziplinären Konsensbesprechung darauf geeinigt, dass sich der Gesundheitszustand in jeglicher Hinsicht mit Sicherheit per Ende 2014 gebessert hatte (vgl. Gutachten vom 2. Februar 2015). Weiter trifft auch das Vorbringen der Beschwerdeführerin, die Vorinstanz habe, indem sie eine Verbesserung der psychiatrischen Befunde angenommen habe, eine medizinische Frage beantwortet, den entscheidenden Punkt nicht. Das kantonale Gericht gelangte aufgrund einer umfassenden Würdigung der vorhandenen Arztberichte zum Schluss, dass selbst Dr. med. B.________, FMH Psychiatrie/Psychotherapie, und Frau C.________, dipl. Psych. FH/Psychotherapeutin FSP, keine depressive Störung mehr behandelten. Vielmehr ist ihrem Bericht vom 13. Mai 2014 zu entnehmen, dass sich die Aufarbeitung der kindlichen Traumata bezüglich Angstbelastung mit depressiver Färbung entlastend auszuwirken begannen. Auch dieser Hinweis auf einen therapeutischen Erfolg lässt den Schluss auf
eine Verbesserung des gesundheitlichen Zustandes als begründet erscheinen, was schliesslich auch dadurch bestätigt wird, dass die psychotherapeutische Behandlung im Sommer 2014 beendet wurde (vgl. Gutachten der ABI vom 2. Februar 2015).

2.4.2. Die Beschwerdeführerin verkennt mit ihren Vorbringen, dass die im Gutachten der SMAB AG gestellte psychiatrische Diagnose (rezidivierende depressive Störung [mittelgradige depressive Episode]) laut Expertise der ABI weggefallen war, weil dafür keine entsprechenden Befunde mehr erhoben werden konnten. So hielt der Sachverständige der SMAB AG ein nachlassendes Konzentrationsvermögen einer müde und erschöpft wirkenden Versicherten fest; der formale Gedankengang war depressiv gehemmt, im inhaltlichen Denken zeigte sich ein vermehrtes grüblerisches Kreisen mit Insuffizienzgefühlen, negativen Inhalten und depressiven Empfindungen; der Antrieb war deutlich reduziert, der Affekt zum depressiven Pol gedrückt, wobei die Versicherte mit Tränen kämpfte; ihre Fähigkeit, Freude zu empfinden, war deutlich vermindert. Demgegenüber ergibt sich aus den psychiatrischen Befunden gemäss Expertise der ABI ein anderes Bild: Der Gedankengang war inhaltlich unauffällig, Konzentration und Aufmerksamkeit vermochte die Explorandin während der ganzen Untersuchungsdauer aufrecht zu halten, ohne nachzulassen, ein bedrückter Affekt liess sich nicht beobachten, es fehlten Hinweise für eine vitale Traurigkeit und die Versicherte konnte einen lebhaften
affektiven Rapport etablieren. Der Vergleich der zitierten Befunde belegt, dass sich der psychische Gesundheitszustand wesentlich verbessert hatte. Hinter dem Wegfall der Diagnose einer depressiven Störung steht - entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin - nicht (nur) eine andere psychiatrische Einschätzung, sondern vor allem eine Verbesserung der Symptomatik.

2.4.3. Soweit die Beschwerdeführerin schliesslich geltend macht, der neurologische Gutachter der ABI halte ausdrücklich fest, der Gesundheitszustand habe sich nicht verändert, kann ihr an sich gefolgt werden. Auch das kantonale Gericht hat diese Auffassung geteilt. Indessen rührt die unterschiedliche Einschätzung der Arbeitsfähigkeit daher, dass im Zeitpunkt der Untersuchung durch die Sachverständigen der SMAB AG die schwere Migräne von einer ins Gewicht fallenden psychischen Erkrankung begleitet war, die anlässlich der Begutachtung durch die Experten der ABI nicht mehr bestand. Letztere legten schlüssig dar, dass selbst eine schwere Migräne in der Regel keine dauernde Arbeitsunfähigkeit zu begründen vermag.

2.5. Insgesamt ist festzuhalten, dass das kantonale Gericht mit der Feststellung, es liege eine revisionsrechtlich erhebliche Verbesserung des Gesundheitszustandes vor, kein Bundesrecht verletzt hat. Die Auswirkungen der von den Gutachtern der ABI auf 10 % eingeschätzten Arbeitsunfähigkeit bezogen auf den Erwerbsbereich sowie auf eine vollständige Arbeitsfähigkeit bezogen auf den Aufgabenbereich (Haushalt) sind ansonsten unbestritten, sodass diesbezüglich auf den nicht zu beanstandenden vorinstanzlichen Entscheid verwiesen wird, wonach die Beschwerdeführerin nach dem 31. Dezember 2015 keinen Anspruch auf Invalidenrente mehr hatte.

3.
Die Beschwerdeführerin hat als unterliegende Partei die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 4. Mai 2017139

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grunder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_139/2017
Date : 04 mai 2017
Publié : 19 mai 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
LPGA: 17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
132-V-393 • 133-V-108 • 135-II-384 • 135-V-254 • 141-V-9
Weitere Urteile ab 2000
8C_139/2017 • 9C_204/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
état de santé • autorité inférieure • tribunal fédéral • état de fait • office ai • ménage • d'office • rente d'invalidité • douleur de la tête • diagnostic • rapport médical • recours en matière de droit public • expertise psychiatrique • violation du droit • frais judiciaires • greffier • tiré • décision • incapacité de travail • psychothérapie
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