Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_822/2014

Urteil vom 4. Mai 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber Zingg.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Simon Haefeli
und/oder Fürsprecher Magnus Küng,
Beschwerdeführer,

gegen

Bank B.________ AG,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Rechtsöffnung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts
des Kantons Aargau, Zivilgericht, 4. Kammer,
vom 3. September 2014.

Sachverhalt:

A.
Die Bank B.________ AG aus Deutschland betrieb A.________ mit Zahlungsbefehl Nr. xxx des Betreibungsamts U.________ vom 16. Dezember 2013 für eine Forderung von Fr. 559'498.45 nebst Zins zu 2,12 % seit 1. Juli 2013. Als Forderungsurkunde gab sie die "vollstreckbare Ausfertigung der Grundschuldbestellungsurkunde des Notars C.________ in Berlin vom 09.02.2000, UR-Nr. yyy" an. A.________ erhob Rechtsvorschlag.

B.
Die Bank B.________ AG verlangte am 28. Januar 2014 beim Bezirksgericht Baden die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung für den in Betreibung gesetzten Betrag nebst Zins und die Zahlungsbefehlskosten. A.________ verzichtete am 26. Februar 2014 auf eine ausführliche Stellungnahme.

Das Bezirksgericht Baden wies das Rechtsöffnungsgesuch mit Entscheid vom 22. Mai 2014 ab.

C.
Gegen diesen Entscheid erhob die Bank B.________ AG am 3. Juni 2014 Beschwerde an das Obergericht des Kantons Aargau. A.________ verlangte, die Beschwerde abzuweisen, soweit auf sie einzutreten sei.

Mit Entscheid vom 3. September 2014 hiess das Obergericht die Beschwerde gut, hob den angefochtenen Entscheid auf und erteilte definitive Rechtsöffnung für den in Betreibung gesetzten Betrag nebst Zins, nicht jedoch die Zahlungsbefehlskosten.

D.
Am 22. Oktober 2014 hat A.________ (Beschwerdeführer) Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht erhoben. Er verlangt, den Entscheid des Obergerichts aufzuheben und auf die kantonale Beschwerde der Bank B.________ AG (Beschwerdegegnerin) nicht einzutreten. Eventualiter sei das Rechtsöffnungsgesuch abzuweisen. Subeventualiter sei die Sache an das Obergericht zur Neubeurteilung zurückzuweisen.

Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen, aber keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Die vorliegende Beschwerde in Zivilsachen betrifft eine Schuldbetreibungssache und erweist sich als zulässig (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
, Art. 76
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
, Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
, Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG).

2.
Umstritten ist zunächst, ob das Obergericht auf die kantonale Beschwerde der Beschwerdegegnerin eintreten durfte.

2.1. Der Beschwerdeführer hat in seiner Beschwerdeantwort im obergerichtlichen Verfahren gerügt, die Namen der Unterzeichneten in der Beschwerde seien nicht ersichtlich und es gingen daraus auch keine Vollmachten hervor. Das Obergericht hat daraufhin die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 11. August 2014 aufgefordert, die Namen der Unterzeichneten zu nennen und deren Vertretungsberechtigung nachzuweisen oder die Beschwerde von dazu berechtigten Personen unterzeichnet einzureichen. Es hat sich dabei auf Art. 132 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 132 Vices de forme et actes abusifs ou introduits de manière procédurière - 1 Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
1    Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
2    L'al. 1 s'applique également aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes.
3    Les actes abusifs ou introduits de manière procédurière sont renvoyés à l'expéditeur.
ZPO gestützt. Die Beschwerdegegnerin ist dieser Aufforderung mit Eingabe vom 13. August 2014 nachgekommen.

2.2. Vor Bundesgericht macht der Beschwerdeführer im Wesentlichen geltend, die für die Beschwerdegegnerin offenbar zeichnenden Personen (D.________ und E.________) seien erst mit Prozessvollmacht vom 13. August 2014 bevollmächtigt worden. Im Zeitpunkt der Beschwerdeeinreichung seien sie nicht bevollmächtigt gewesen, weshalb die Beschwerdefrist verpasst sei. Daran vermöchten auch die ebenfalls am 13. August 2014 nachgereichten Handlungsvollmachten nichts zu ändern. Die Beschwerdegegnerin gehe offenbar selber davon aus, diese genügten für den vorliegenden Prozess nicht, da sie eine explizite Prozessvollmacht nachgereicht habe.

2.3. Gemäss Art. 132 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 132 Vices de forme et actes abusifs ou introduits de manière procédurière - 1 Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
1    Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
2    L'al. 1 s'applique également aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes.
3    Les actes abusifs ou introduits de manière procédurière sont renvoyés à l'expéditeur.
ZPO sind Mängel einer Eingabe wie fehlende Unterschrift und fehlende Vollmacht innert einer gerichtlichen Nachfrist zu verbessern. Andernfalls gilt die Eingabe als nicht erfolgt. Die Ansetzung einer Nachfrist setzt voraus, dass der Mangel bzw. Fehler verbesserlich ist, was nicht der Fall ist, wenn es sich um eine freiwillige - d.h. nicht versehentliche - Unterlassung handelt (Urteil 5A_461/2012 vom 1. Februar 2013 E. 4.1 mit Hinweisen).

Der Beschwerdeführer geht davon aus, dass die Unterzeichneten zum Zeitpunkt der Einreichung der kantonalen Beschwerde nicht bevollmächtigt waren und dieser Mangel nachträglich nicht geheilt werden kann. Dies trifft jedoch nicht zu. Zunächst liegen keine Anhaltspunkte vor, die darauf hinweisen würden, dass die Unterlassung der Beschwerdegegnerin bzw. ihrer Vertreter freiwillig erfolgt wäre. Der Mangel war somit verbesserlich. Es spielt unter dem Gesichtswinkel von Art. 132 Abs. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 132 Vices de forme et actes abusifs ou introduits de manière procédurière - 1 Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
1    Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
2    L'al. 1 s'applique également aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes.
3    Les actes abusifs ou introduits de manière procédurière sont renvoyés à l'expéditeur.
ZPO sodann keine Rolle, ob die Unterzeichneten zum Zeitpunkt der Beschwerdeeinreichung bevollmächtigt waren und sie lediglich vergessen haben, sich über ihre Vollmacht auszuweisen, oder ob sie zu diesem Zeitpunkt nicht bevollmächtigt waren, ihr Handeln aber nachträglich von der vertretenen Beschwerdegegnerin genehmigt wurde (vgl. Art. 38 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 38 - 1 Lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers, celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat.
1    Lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers, celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat.
2    L'autre partie a le droit d'exiger que le représenté déclare, dans un délai convenable, s'il ratifie ou non le contrat; elle cesse d'être liée, faute de ratification dans ce délai.
OR). Im letzteren Fall bezieht sich die Genehmigung zurück auf den Zeitpunkt, in dem die Vertreter gehandelt haben, so dass die Beschwerdefrist gewahrt ist (zum Ganzen GSCHWEND/BORNATICO, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2. Aufl. 2013, N. 12 und 35 zu Art. 132
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 132 Vices de forme et actes abusifs ou introduits de manière procédurière - 1 Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
1    Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
2    L'al. 1 s'applique également aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes.
3    Les actes abusifs ou introduits de manière procédurière sont renvoyés à l'expéditeur.
ZPO).

3.
Umstritten ist ausserdem, ob die Beschwerdegegnerin ihre Forderung genügend substantiiert hat. Der Beschwerdeführer ist - wie im Übrigen auch das Bezirksgericht - der Auffassung, dies sei nicht der Fall.

3.1. Das Obergericht hat festgehalten, der Betreibung liege eine von Notar C.________ in Berlin am 9. Februar 2000 verurkundete Grundschuldbestellung mit Briefgrundschuld über DM 620'000.-- (entsprechend EUR 317'000.95), verzinslich mit 16 %, zugrunde. Der Beschwerdeführer habe sich der sofortigen Vollstreckung aus dieser Urkunde unterworfen. Es handle sich um eine nach deutschem Recht vollstreckbare, auf Geld lautende öffentliche Urkunde, die wie ein gerichtlicher Entscheid nach Art. 31 ff. aLugÜ (AS 1991 2436) vollstreckbar zu erklären und mit definitiver Rechtsöffnung zu vollstrecken sei. Die Beschwerdegegnerin habe im Rechtsöffnungsbegehren ausgeführt, sie mache den zum Zeitpunkt der Anhebung der Betreibung fälligen Restbetrag in der Höhe von EUR 454'083.07 (umgerechnet Fr. 559'498.45) geltend. Nach ihren Angaben setze er sich zusammen aus den fälligen Grundschuldzinsen in Höhe von 16 % aus EUR 317'000.96 vom 1. Januar 2010 bis 31. Dezember 2012, ausmachend EUR 152'160.46, und einem Hauptsacheteilbetrag von EUR 301'992.61. Sie habe damit die in Betreibung gesetzte Forderung genau beziffert und angegeben, für welche der durch den Vollstreckungstitel ausgewiesenen Forderungen in welchem Betrag bzw. für welche Zinsperiode getilgt
und vollstreckt werden soll. Die Forderung sei damit genügend substantiiert. Die Höhe der Forderung sei durch den Vollstreckungstitel gedeckt. Der Beschwerdeführer habe diese nicht bestritten, sondern in der Stellungnahme vom 26. Februar 2014 die Bestreitung dem Aberkennungsprozess vorbehalten. Einwendungen nach Art. 81 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
oder Abs. 2 SchKG habe er nicht erhoben.

3.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, aus dem Rechtsöffnungsbegehren ergebe sich weder, wie der geltend gemachte Hauptsacheteilbetrag (EUR 301'992.61) zustande komme, noch derjenige, auf dem die Zinsberechnung beruhe (EUR 317'000.96). Sodann bleibe schleierhaft, weshalb die Beschwerdegegnerin Zins für drei Jahre fordere. Es genüge nicht, wenn die entsprechenden Beträge durch den Rechtsöffnungstitel gedeckt seien. Ein Zusammenhang zwischen Forderung und Titel sei aus dem Rechtsöffnungsbegehren nicht ersichtlich. Es dränge sich schliesslich der Verdacht auf, dass das Obergericht auf die genaueren Ausführungen der Beschwerdegegnerin in der Beschwerde vom 2. Juni 2014 abgestellt habe, was aber dem Novenverbot widersprechen würde.

3.3. Anhand des angefochtenen Entscheids lässt sich der Verdacht des Beschwerdeführers nicht erhärten, dass das Obergericht für die Beurteilung der Substanziierung nicht bloss auf das Rechtsöffnungsbegehren, sondern auch auf weitere (und allenfalls verspätete) Unterlagen und Behauptungen abgestellt hätte. In der Erwägung, in der sich das Obergericht zur Substantiierung äussert, geht es einzig auf das Rechtsöffnungsbegehren ein.

Ebenso wenig ist die Auffassung des Obergerichts zu beanstanden, die Beschwerdegegnerin habe ihre Forderung genügend substantiiert. Dem Rechtsöffnungsbegehren lässt sich nach den vorinstanzlichen Feststellungen entnehmen, wie sich die Forderung zusammensetzt: Einerseits aus einem Teil der gesamten Hauptforderung von EUR 317'000.96 (= DM 620'000.--), andererseits aus dem Zinsbetreffnis für drei Jahre, wobei dieses offensichtlich auf der Basis der gesamten Hauptforderung berechnet wurde. Der Beschwerdeführer bestreitet in seiner Beschwerde denn auch in wesentlichen Teilen den Zusammenhang zwischen der Urkunde und der geltend gemachten Forderung gar nicht. Er gesteht in seiner Beschwerde zu, dass sich der Zins auf den genannten Gesamtbetrag bezieht und dass der in der Urkunde genannte Zinssatz von 16 % verwendet wurde, und auch die Umrechnung des Gesamtbetrags von D-Mark in Euro zieht er nicht in Zweifel, woraus folgt, dass er den Zusammenhang zwischen dem als Berechnungsbasis dienenden Gesamtbetrag von EUR 317'000.96 und dem in der Urkunde genannten Betrag von DM 620'000.-- anerkennt. Zwar äussert sich das Obergericht nicht dazu, weshalb die Beschwerdegegnerin einzig einen Teil der Hauptforderung und einzig Zinsen für drei Jahre
geltend macht. Zu weiteren Aufschlüsselungen durch die Beschwerdegegnerin bestand jedoch kein Anlass, da die geltend gemachte Forderung unbestrittenermassen durch den eingereichten Rechtsöffnungstitel abgedeckt ist und der Beschwerdeführer die Höhe der Forderung vor Bezirksgericht nicht bestritten hat. Auf die fehlende Bestreitung der Forderungshöhe geht der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nicht ein. Falls der Beschwerdeführer Bestand und Umfang der in Betreibung gesetzten Forderungen bestreiten möchte, ist er auf ein allfälliges materielles Verfahren zu verweisen.

4.
Die Beschwerde ist somit abzuweisen.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt der Beschwerdeführer die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Den Parteien sind keine zu entschädigenden Aufwendungen entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 4. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 4. Mai 2015
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Escher

Der Gerichtsschreiber: Zingg
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_822/2014
Date : 04 mai 2015
Publié : 05 juin 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Rechtsöffnung


Répertoire des lois
CO: 38
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 38 - 1 Lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers, celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat.
1    Lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers, celui-ci ne devient créancier ou débiteur que s'il ratifie le contrat.
2    L'autre partie a le droit d'exiger que le représenté déclare, dans un délai convenable, s'il ratifie ou non le contrat; elle cesse d'être liée, faute de ratification dans ce délai.
CPC: 132
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 132 Vices de forme et actes abusifs ou introduits de manière procédurière - 1 Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
1    Le tribunal fixe un délai pour la rectification des vices de forme telle l'absence de signature ou de procuration. À défaut, l'acte n'est pas pris en considération.
2    L'al. 1 s'applique également aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes.
3    Les actes abusifs ou introduits de manière procédurière sont renvoyés à l'expéditeur.
LP: 81
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 81 - 1 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription.
3    Si le jugement a été rendu dans un autre État, l'opposant peut en outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet État ou, à défaut d'une telle convention, prévus par la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé161, à moins qu'un juge suisse n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens.162
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
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7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
Weitere Urteile ab 2000
5A_461/2012 • 5A_822/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • intérêt • argovie • recours en matière civile • mainlevée définitive • greffier • délai de recours • frais judiciaires • notaire • tribunal civil • titre exécutoire • soupçon • décision • avocat • réponse au recours • motivation de la demande • déclaration • pré • allemagne • signature • conversion • autorité inférieure • état de fait • mainlevée provisoire • lausanne • doute • opposition • commandement de payer • objection • argent • office des poursuites • intéressé
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AS
AS 1991/2436