Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1C 41/2019
Urteil vom 4. April 2019
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Chaix, Präsident,
Bundesrichter Karlen, Kneubühler,
Gerichtsschreiber Gelzer.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwältin Jeannette Frech,
gegen
Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn,
vertreten durch die Motorfahrzeugkontrolle des Kantons Solothurn, Abteilung Administrativmassnahmen.
Gegenstand
Vorsorglicher Führerausweisentzug,
Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Solothurn vom 21. Dezember 2018 (VWBES.2018.432).
Sachverhalt:
A.
Am 22. September 2018, 20:00 Uhr, wurde A.________, die zur Behandlung ihrer chronischen Schmerzen eine Ausnahmebewilligung des Bundesamtes für Gesundheit (BAG) für das Arzneimittel Cannabisöl besitzt, im Rahmen einer Verkehrskontrolle von der Polizei des Kantons Solothurn angehalten und kontrolliert. Da die Polizei im Fahrzeug Marihuanageruch und bei der Beschwerdeführerin äussere Anzeichen feststellte, die auf Betäubungsmittelkonsum hindeuteten, führte sie einen Drogenschnelltest durch, der positiv ausfiel. Die Polizei nahm daher A.________ den Führerausweis vor Ort ab und brachte sie zur Blut- und Urinentnahme ins Kantonsspital Olten, wobei sie einen Marihuana-Joint in den Effekten von A.________ fand. Die forensisch-toxikologische Untersuchung ihres Blutes am Institut für Rechtsmedizin (IRM) Bern ergab gemäss dem Bericht vom 3. Oktober 2018 in Bezug auf THC (Cannabis) einen Wert von 11 µg/L bzw. einen unteren Wert im Vertrauensbereich von 7.7 µg/L.
B.
Mit Verfügung vom 10. Oktober 2018 entzog die Motorfahrzeugkontrolle des Kantons Solothurn (nachfolgend: MFK) A.________ den Führerausweis vorsorglich. Die MFK bestätigte diesen Führerausweisentzug am 6. November 2018 und wies A.________ einer verkehrsmedizinischen Untersuchung zu. Die dagegen erhobene Beschwerde von A.________ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn nach der Gewährung der aufschiebenden Wirkung in Bezug auf die Anmeldung zu einer verkehrsmedizinischen Eignungsuntersuchung mit Urteil vom 21. Dezember 2018 ab.
C.
A.________ (Beschwerdeführerin) erhebt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit den Anträgen, das Urteil des Verwaltungsgerichts vom 21. Dezember 2018 aufzuheben und ihr den vorsorglich entzogenen Führerausweis mit sofortiger Wirkung wieder zu erteilen. Eventuell sei das Verfahren zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Mit Präsidialverfügung vom 7. Februar 2019 wies das Bundesgericht das Gesuch, der Beschwerde die aufschiebenden Wirkung zu gewähren, ab. Das Verwaltungsgericht beantragt, die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden könne. Die MFK und das Bundesamt für Strassen schliessen auf Abweisung der Beschwerde. Die Beschwerdeführerin verzichtet ausdrücklich auf Bemerkungen zu den Beschwerdeantworten.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid in einer Angelegenheit des öffentlichen Rechts, gegen den nach Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
|
1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
2.1. Gemäss Art. 16 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |
|
1 | Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées. |
2 | Lorsque la procédure prévue par la loi du 18 mars 2016 sur les amendes d'ordre61 n'est pas applicable, une infraction aux prescriptions sur la circulation routière entraîne le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire, ou un avertissement.62 |
3 | Les circonstances doivent être prises en considération pour fixer la durée du retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire, notamment l'atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile. La durée minimale du retrait ne peut toutefois être réduite, sauf si la peine a été atténuée conformément à l'art. 100, ch. 4, 3e phrase.63 64 |
4 | Le permis de circulation peut être retiré pour une durée adaptée aux circonstances: |
a | en cas d'usage abusif du permis ou des plaques de contrôle; |
b | lorsque les impôts ou les taxes de circulation de tous les véhicules d'un même détenteur n'ont pas été payés.65 |
5 | Le permis de circulation est retiré dans les cas suivants: |
a | lorsque, le cas échéant, la redevance ou les sûretés dues pour le véhicule au sens de la loi du 19 décembre 1997 relative à une redevance sur le trafic des poids lourds66 n'ont pas été payées et que le détenteur a été mis en demeure sans effet; |
b | lorsque le véhicule n'est pas équipé de l'instrument de mesure prescrit qui permet la perception de la redevance.67 |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16d - 1 Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne: |
|
1 | Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré pour une durée indéterminée à la personne: |
a | dont les aptitudes physiques et psychiques ne lui permettent pas ou plus de conduire avec sûreté un véhicule automobile; |
b | qui souffre d'une forme de dépendance la rendant inapte à la conduite; |
c | qui, en raison de son comportement antérieur, ne peut garantir qu'à l'avenir elle observera les prescriptions et fera preuve d'égards envers autrui en conduisant un véhicule automobile. |
2 | Si un retrait est prononcé en vertu de l'al. 1 à la place d'un retrait prononcé en vertu des art. 16a à 16c, il est assorti d'un délai d'attente qui va jusqu'à l'expiration de la durée minimale du retrait prévue pour l'infraction commise. |
3 | Le permis est retiré définitivement aux personnes suivantes: |
a | les conducteurs incorrigibles; |
b | tout conducteur dont le permis a déjà été retiré au cours des cinq dernières années en vertu de l'art. 16c, al. 2, let. abis.86 |
Einfluss von Betäubungsmitteln oder bei Mitführen von Betäubungsmitteln, die die Fahrfähigkeit stark beeinträchtigen oder ein hohes Abhängigkeitspotenzial aufweisen (Art. 15d Abs. 1 lit. b
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
|
1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 28a Examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite - 1 Si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes (art. 15d, al. 1, LCR), l'autorité cantonale ordonne: |
|
1 | Si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes (art. 15d, al. 1, LCR), l'autorité cantonale ordonne: |
a | en cas de questions relevant de la médecine du trafic: un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un médecin selon l'art. 5abis |
b | en cas de questions relevant de la psychologie du trafic, notamment dans les cas visés à l'art. 15d, al. 1, let. c, LCR: un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un psychologue du trafic selon l'art. 5c. |
2 | Le médecin qui procède à l'examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite doit: |
a | avoir obtenu une reconnaissance de niveau 4 dans les cas visés à l'art. 15d, al. 1, let. a et b, LCR; |
b | avoir obtenu au minimum une reconnaissance de niveau 3 dans les cas visés à l'art. 15d, al. 1, let. d et e, LCR. |
3 | En cas de questions relevant à la fois de la médecine du trafic et de la psychologie du trafic, un examen relevant de la médecine du trafic et un examen relevant de la psychologie du trafic doivent être réalisés respectivement par un médecin ayant obtenu la reconnaissance de niveau 4 et par un psychologue ayant obtenu la reconnaissance visée à l'art. 5c. |
SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 30 Retrait à titre préventif - 1 En cas de doutes sérieux quant à l'aptitude à la conduite d'une personne, l'autorité cantonale peut prononcer le retrait de son permis d'élève conducteur ou de son permis de conduire à titre préventif. |
|
1 | En cas de doutes sérieux quant à l'aptitude à la conduite d'une personne, l'autorité cantonale peut prononcer le retrait de son permis d'élève conducteur ou de son permis de conduire à titre préventif. |
2 | L'autorité cantonale restitue à l'ayant droit le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire qui a été saisi par la police si elle n'en prononce pas au moins le retrait à titre préventif dans les dix jours à compter de la saisie. |
2.2. Die Vorinstanz führte aus, gemäss der Verkehrsregelnverordnung (VRV, SR 741.11) gelte eine Fahrunfähigkeit grundsätzlich als erwiesen, wenn im Blut des Fahrzeuglenkers Tetrahydrocannabinol (Cannabis) nachgewiesen werde (Art. 2 Abs. 2 lit. a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16 |
|
1 | Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17 |
2 | Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient: |
a | du tetrahydrocannabinol (cannabis); |
b | de la morphine libre (héroïne/morphine); |
c | de la cocaïne; |
d | de l'amphétamine (amphéthylamine); |
e | de la méthamphétamine; |
f | de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou |
g | de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18 |
2bis | L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19 |
2ter | La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20 |
3 | Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire. |
4 | ...21 |
5 | ...22 |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16 |
|
1 | Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17 |
2 | Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient: |
a | du tetrahydrocannabinol (cannabis); |
b | de la morphine libre (héroïne/morphine); |
c | de la cocaïne; |
d | de l'amphétamine (amphéthylamine); |
e | de la méthamphétamine; |
f | de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou |
g | de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18 |
2bis | L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19 |
2ter | La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20 |
3 | Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire. |
4 | ...21 |
5 | ...22 |
SR 741.013.1 Ordonnance de l'OFROU du 22 mai 2008 concernant l'ordonnance sur le contrôle de la circulation routière (OOCCR-OFROU) OOCCR-OFROU Art. 34 - La présence de stupéfiants au sens de l'art. 2, al. 2, de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière24 est considérée comme prouvée lorsque leur quantité dans le sang atteint ou dépasse les valeurs suivantes: |
|
a | THC 1,5 µg/L |
b | morphine libre 15 µg/L |
c | cocaïne 15 µg/L |
d | amphétamine 15 µg/L |
e | méthamphétamine 15 µg/L |
f | MDEA 15 µg/L |
g | MDMA 15 µg/L |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16 |
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1 | Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17 |
2 | Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient: |
a | du tetrahydrocannabinol (cannabis); |
b | de la morphine libre (héroïne/morphine); |
c | de la cocaïne; |
d | de l'amphétamine (amphéthylamine); |
e | de la méthamphétamine; |
f | de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou |
g | de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18 |
2bis | L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19 |
2ter | La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20 |
3 | Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire. |
4 | ...21 |
5 | ...22 |
ärztliche Verschreibung hin einnehmen, obliege, ihre Fahrfähigkeit nachzuweisen, beispielsweise mittels ärztlichem Zeugnis. Aus der Bestätigung von Dr. med. B.________, wonach die therapeutische Einnahme von Cannabis-Öl im verschriebenen Umfang (3 x 2.5 mg, bis zu zulässigen max. 12 mg täglich) die Fahrfähigkeit der Beschwerdeführerin nicht beeinträchtige, könne bezüglich der Frage, ob die Fahrfähigkeit trotz der Einnahme des Cannabisöls im Zeitpunkt der Verkehrskontrolle am 22. September 2018 gegeben gewesen sei, nichts abgeleitet werden, da diese Bestätigung erst vom 28. Oktober 2018 datiere. Zudem erwecke der Umstand, dass die Beschwerdeführerin mit einem THC-Wert im Blut von mindestens 7.7 µg/L angehalten worden sei, den Verdacht, dass sie ein besonderes Risiko für die anderen Verkehrsteilnehmer darstelle. So sei unklar, ob sie nur das ihr verschriebene Cannabisöl in der erlaubten Dosis konsumiert habe, nachdem in ihrem Fahrzeug Marihuanageruch festgestellt, in ihren Effekten ein Marihuana-Joint gefunden und bei ihr auch äussere Anzeichen von Betäubungsmittelkonsum wahrgenommen worden seien. Daran vermöge nichts zu ändern, dass sie gegenüber der Polizei angegeben habe, ihr Sohn habe im Auto "gekifft", sie selbst habe mit
Betäubungsmitteln nichts zu tun, zumal nicht verständlich sei, weshalb sie ihre Ausnahmebewilligung für den Konsum von Cannabisöl erst nach dem durchgeführten Drogenschnelltest vorgezeigt habe. Dass die MFK unter diesen Umstände ernsthafte Zweifel an der Fahreignung der Beschwerdeführerin gehabt habe, sei nachvollziehbar. Sowohl der bei ihr gemessene THC-Wert als auch die Feststellungen anlässlich ihrer Anhaltung und ihr Verhalten begründeten einen dringenden Verdacht fehlender Fahreignung. Daran ändere nichts, dass die Beschwerdeführerin einen ungetrübten automobilistischen Leumund habe und sie auf ihr Auto angewiesen sei.
2.3. Die Beschwerdeführerin rügt, das angefochtene Urteil verletze das Willkürverbot nach Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16 |
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1 | Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17 |
2 | Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient: |
a | du tetrahydrocannabinol (cannabis); |
b | de la morphine libre (héroïne/morphine); |
c | de la cocaïne; |
d | de l'amphétamine (amphéthylamine); |
e | de la méthamphétamine; |
f | de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou |
g | de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18 |
2bis | L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19 |
2ter | La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20 |
3 | Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire. |
4 | ...21 |
5 | ...22 |
der Marihuanageruch nur im Auto, aber nicht im Mund der Beschwerdeführerin festgestellt worden sei und der vorgefundene Joint nicht angeraucht gewesen sei. Die Vorinstanz habe auch nicht berücksichtigt, dass die Beschwerdeführerin unter Morbus Crohn leide und sie aufgrund dieser Erkrankung zu jeder Tages- und Nachtzeit einen müden, schläfrigen und älter wirkenden Gesichtsausdruck und häufig - wie auch zum Zeitpunkt der polizeilichen Verkehrskontrolle - gerötete Augen habe und ihr Hausarzt ihr bei den ärztlichen Konsultationen ausnahmslos bestätigt habe, dass sie trotz der Einnahme von Cannabisöl fahrfähig sei, worauf sie vertraut habe. Zudem äussere sich der Abschlussbericht des IRM der Universität Bern vom 3. Oktober 2018 nicht zur Frage der Fahrfähigkeit, obwohl dies Art. 16 Abs. 1 lit. b
SR 741.013 Ordonnance du 28 mars 2007 sur le contrôle de la circulation routière (OCCR) OCCR Art. 16 Avis d'experts - 1 Les résultats de l'analyse du sang et des urines sont soumis à l'appréciation d'experts reconnus, à l'attention de l'autorité compétente, pour la sanction pénale et le retrait du permis, quant à leur portée sur la capacité de conduire, lorsque: |
|
1 | Les résultats de l'analyse du sang et des urines sont soumis à l'appréciation d'experts reconnus, à l'attention de l'autorité compétente, pour la sanction pénale et le retrait du permis, quant à leur portée sur la capacité de conduire, lorsque: |
a | il est prouvé que le sang contient une substance diminuant la capacité de conduire autre que l'alcool ou une substance visée à l'art. 2, al. 2, OCR41; |
b | une personne a consommé sur ordonnance médicale une substance visée à l'art. 2, al. 2, OCR, mais qu'il existe des indices accréditant une incapacité de conduire. |
2 | L'expert prend en compte les constatations de la police, les résultats de l'examen médical et ceux de l'examen chimique et toxicologique, et motive les conclusions qu'il en tire. |
3 | Sur proposition des laboratoires, l'OFROU reconnaît la qualité d'expert aux personnes qui: |
a | possèdent le titre de spécialiste en médecine légale, le titre de «toxicologue forensique SSML» de la Société suisse de médecine légale ou un titre de spécialisation étranger équivalent, et |
b | justifient de connaissances théoriques et pratiques exhaustives dans l'interprétation de résultats médicaux et toxicologiques quant à leur influence sur la capacité de conduire.42 |
auch der von der Polizei im Auto wahrgenommene Marihuanageruch nichts, da sie anlässlich ihrer Erstbefragung durch die Polizei gesagt habe, ihr Sohn "kiffe" im Auto und der vorgefundene Joint gehöre ihm, was er später schriftlich bestätigt habe. Dass sie bei der Verkehrskontrolle die Ausnahmebewilligung des BAG und das Cannabisöl erst während der Auswertung des Drogenschnelltests gezeigt und zudem anfänglich verneint habe, Drogen einzunehmen, dürfe ihr nicht nachteilig angelastet werden, da es nicht ihre Sache sei, den Verdacht einer Drogenproblematik auszuräumen. Zusammenfassend hätte die Vorinstanz bei der willkürfreien Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts konkrete Anhaltspunkte für erhebliche Zweifel an der Fahrfähigkeit der Beschwerdeführerin verneinen müssen.
2.4. Ob die von der Beschwerdeführerin erhobene Willkürrüge den Begründungsanforderungen genügt, ist fraglich, kann jedoch offen bleiben, weil sie ohnehin unbegründet ist. So macht die Beschwerdeführerin nicht geltend, der in ihrem Blut festgestellte THC-Gehalt sei so gering gewesen, dass er ihre Fahrfähigkeit nicht hätte in Frage stellen können. Dies ist auch nicht ersichtlich, da bei ihr gemäss dem forensich-toxikologischen Abschlussbericht des IRM der Universität Bern von 3. Oktober 2018 ein THC-COOH-Gehalt von 61 µg/L festgestellt wurde und gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts bei einem THC-COOH-Gehalt von über 50 µg/L eine verkehrsmedizinische Abklärung als indiziert angesehen werden darf (Urteil 1C 618/2015 vom 7. März 2016 E. 3.3 mit Hinweisen).
Zudem begründete die Vorinstanz ihre Zweifel an der Fahreignung der Beschwerdeführerin nicht nur mit den ermittelten THC-Werten, sondern auch mit den anlässlich der Polizeikontrolle festgestellten Anzeichen für eine ungenügende Fahreignung. Diese Begründung ist vertretbar, da die Beschwerdeführerin nicht bestreitet, dass bei ihr in diesem Zeitpunkt namentlich gerötete Augen festgestellt wurden und für eine eingeschränkte Fahrfähigkeit auch andere Anzeichen bestanden. Wären diese Anzeichen allein auf ihre Krankheit zurückzuführen gewesen, hätten sie wohl auch anderthalb Stunden später bei ihrer ärztlichen Untersuchung im Kantonsspital Olten noch festgestellt werden müssen. Dass die Beschwerdeführerin gemäss dem entsprechenden ärztlichen Bericht keine auffälligen Augenbindehäute aufwies und ein Beeinträchtigungsgrad nicht bemerkbar war, schliesst daher nicht aus, dass sie vor der Polizeikontrolle die ärztlich verschriebene Dosis der Cannabisöl-Tropfen überschritten oder zusätzlich Cannabis konsumiert hatte und die Polizei entsprechende Anzeichen feststellte, welche bei der ärztlichen Untersuchung anderthalb Stunden später nicht mehr erkennbar waren. Dazu steht nicht im Widerspruch, dass der Hausarzt am 28. Oktober 2018 bestätigte,
dass die Einnahme der Cannabisöl-Tropfen in der verschriebenen Dosis die Fahrfähigkeit der Beschwerdeführerin nicht beeinträchtige, weil diese Bestätigung sich nicht dazu äussert, ob die Einnahme dieser Dosen zu den bei der Beschwerdeführerin im Blut festgestellten THC-Werten führen kann. Demnach kann auch bei der Berücksichtigung dieser ärztlichen Bestätigung und des Protokolls der ärztlichen Untersuchung der Beschwerdeführerin im Kantonsspital Olten willkürfrei angenommen werden, aufgrund der im Blut der Beschwerdeführerin gemessenen THC-Werte und der anlässlich der Polizeikontrolle festgestellten Anhaltspunkte bestünden an ihrer Fahrfähigkeit Zweifel, welche die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Untersuchung erforderlich machten. Diese Annahme wird durch Art. 16 Abs. 1 lit. b
SR 741.013 Ordonnance du 28 mars 2007 sur le contrôle de la circulation routière (OCCR) OCCR Art. 16 Avis d'experts - 1 Les résultats de l'analyse du sang et des urines sont soumis à l'appréciation d'experts reconnus, à l'attention de l'autorité compétente, pour la sanction pénale et le retrait du permis, quant à leur portée sur la capacité de conduire, lorsque: |
|
1 | Les résultats de l'analyse du sang et des urines sont soumis à l'appréciation d'experts reconnus, à l'attention de l'autorité compétente, pour la sanction pénale et le retrait du permis, quant à leur portée sur la capacité de conduire, lorsque: |
a | il est prouvé que le sang contient une substance diminuant la capacité de conduire autre que l'alcool ou une substance visée à l'art. 2, al. 2, OCR41; |
b | une personne a consommé sur ordonnance médicale une substance visée à l'art. 2, al. 2, OCR, mais qu'il existe des indices accréditant une incapacité de conduire. |
2 | L'expert prend en compte les constatations de la police, les résultats de l'examen médical et ceux de l'examen chimique et toxicologique, et motive les conclusions qu'il en tire. |
3 | Sur proposition des laboratoires, l'OFROU reconnaît la qualité d'expert aux personnes qui: |
a | possèdent le titre de spécialiste en médecine légale, le titre de «toxicologue forensique SSML» de la Société suisse de médecine légale ou un titre de spécialisation étranger équivalent, et |
b | justifient de connaissances théoriques et pratiques exhaustives dans l'interprétation de résultats médicaux et toxicologiques quant à leur influence sur la capacité de conduire.42 |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 2 État du conducteur - (art. 31, al. 2, et 55, al 7, let. a, LCR)16 |
|
1 | Est tenu de s'abstenir de conduire quiconque n'en est pas capable parce qu'il est surmené, sous l'effet de l'alcool, d'un médicament, d'un stupéfiant ou pour toute autre raison.17 |
2 | Un conducteur est réputé incapable de conduire chaque fois qu'il est prouvé que son sang contient: |
a | du tetrahydrocannabinol (cannabis); |
b | de la morphine libre (héroïne/morphine); |
c | de la cocaïne; |
d | de l'amphétamine (amphéthylamine); |
e | de la méthamphétamine; |
f | de la MDEA (méthylendioxyéthylamphétamine), ou |
g | de la MDMA (méthylendioxyméthamphétamine).18 |
2bis | L'Office fédéral des routes (OFROU) édicte, après entente avec les experts, des directives sur la preuve de la présence des substances mentionnées à l'al. 2.19 |
2ter | La présence attestée d'une des substances mentionnées à l'al. 2 ne suffit pas, à elle seule, à établir l'incapacité de conduire d'une personne à même de prouver qu'elle en consomme une ou plusieurs sur prescription médicale.20 |
3 | Personne ne doit confier un véhicule à un conducteur qui n'est pas en état de conduire. |
4 | ...21 |
5 | ...22 |
3.
3.1. Weiter rügt die Beschwerdeführerin, der vorsorgliche Führerausweisentzug stelle einen unverhältnismässigen Eingriff in ihre persönliche Freiheit gemäss Art. 10 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 10 Droit à la vie et liberté personnelle - 1 Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |
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1 | Tout être humain a droit à la vie. La peine de mort est interdite. |
2 | Tout être humain a droit à la liberté personnelle, notamment à l'intégrité physique et psychique et à la liberté de mouvement. |
3 | La torture et tout autre traitement ou peine cruels, inhumains ou dégradants sont interdits. |
3.2. Da gemäss der vorstehenden Erwägung die Vorinstanz willkürfrei konkrete Anhaltspunkte, die ernsthafte Zweifel an der Fahreignung der Beschwerdeführerin wecken, bejahen durfte, wäre es unter dem Gesichtspunkt der Verkehrssicherheit nicht zu verantworten, ihr den Führerausweis bis zum Vorliegen des Untersuchungsergebnisses zu belassen (vgl. Urteil 1C 76/2017 vom 19. Mai 2017 E. 5). Demnach stellt der vorsorgliche Führerausweisentzug auch dann keinen unverhältnismässigen Eingriff in die persönliche Freiheit der Beschwerdeführerin dar, wenn ihr bisheriger automobilistischer Leumund ungetrübt ist und sie auf ihr Auto angewiesen ist.
4.
Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, dem Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn, dem Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Strassen, Sekretariat Administrativmassnahmen,schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 4. April 2019
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Chaix
Der Gerichtsschreiber: Gelzer