Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 703/2020
Urteil vom 4. März 2021
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiber Hochuli.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch Rechtsanwältin Petra Oehmke,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. September 2020 (IV.2019.00901).
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1988, ist Mutter eines Kindes (geboren 2005). Zuletzt arbeitete sie als gelernte Verkäuferin bei der B.________ AG. Am 11. Juli 2013 meldete sich A.________ erstmals wegen anhaltender psychischer Beschwerden und voller Arbeitsunfähigkeit seit 30. November 2011 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Mit Verfügung vom 24. September 2013 lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich (nachfolgend: IV-Stelle oder Beschwerdegegnerin) das Leistungsbegehren ab.
Am 31. Januar 2017 reichte A.________ bei der IV-Stelle ein neues Leistungsgesuch ein. Gestützt auf das bidisziplinäre, neurologisch-psychiatrische Gutachten vom 9. März 2018 der Dres. med. C.________ und D.________ (nachfolgend: bidisziplinäres Gutachten) verneinte die IV-Stelle den Eintritt einer anspruchserheblichen Änderung der tatsächlichen Verhältnisse seit der rechtskräftigen Ablehnung des Leistungsgesuchs gemäss Verfügung vom 24. September 2013 (Verfügung vom 15. November 2019).
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde der A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 23. September 2020).
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt A.________ beantragen, ihr sei unter Aufhebung des angefochtenen Gerichtsentscheids ab 1. Juli 2017 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen. Zudem ersucht sie um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege und Verbeiständung.
Während die IV-Stelle auf Beschwerdeabweisung schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
1.2. Rechtsfrage ist, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
2.
2.1. Die Vorinstanz hat die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze über die Begriffe der Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
|
1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
|
1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
2.2. Sowohl in Bezug auf die Befunde als auch hinsichtlich der Arbeitsunfähigkeit ist der Eintritt von Veränderungen der tatsächlichen Verhältnisse im Laufe der Zeit naturgemäss wahrscheinlich und im Rahmen eines (weiteren) Neuanmeldungsgesuches vergleichsweise einfach glaubhaft zu machen (vgl. Urteile 8C 207/2019 vom 3. Juli 2019 E. 5 und 8C 110/2019 vom 6. Juni 2019 E. 6). Ist die anspruchserhebliche Änderung der tatsächlichen Verhältnisse glaubhaft gemacht, hat die Verwaltung auf das neue Leistungsbegehren einzutreten und es in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht umfassend zu prüfen (SVR 2020 IV Nr. 33 S. 115, 8C 541/2019 E. 5.3 i.f. mit Hinweisen). Die lediglich unterschiedliche Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts ist im revisionsrechtlichen Kontext jedoch unbeachtlich (BGE 141 V 9 E. 2.3 i.f. S. 11 mit Hinweisen).
3.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der IV-Stelle am 15. November 2019 mit Blick auf die Neuanmeldung vom 31. Januar 2017 verfügte Verneinung eines Rentenanspruchs mit angefochtenem Entscheid bestätigte.
4.
4.1. Fest steht und unbestritten ist, dass in Bezug auf die Frage nach einer anspruchserheblichen Änderung der tatsächlichen Verhältnisse als Vergleichsbasis der bei Erlass der Verfügung vom 24. September 2013 massgebend gewesene Sachverhalt ausschlaggebend ist. Es wird nicht geltend gemacht und ist nicht ersichtlich, dass die am 24. September 2013 verfügte Verneinung eines Anspruchs auf Leistungen der Invalidenversicherung zweifellos unrichtig war (vgl. Art. 53 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
|
1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
4.2. Die Beschwerdeführerin rügt jedoch, das kantonale Gericht habe Art. 87
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 87 Motifs de révision - 1 La révision a lieu d'office: |
|
1 | La révision a lieu d'office: |
a | lorsqu'en prévision de la possibilité d'une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au moment de l'octroi de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance, ou |
b | lorsque des organes de l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent entraîner une modification importante du taux d'invalidité, du degré d'impotence ou encore du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité. |
2 | Lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. |
3 | Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
|
1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
b | atteint 100 %.19 |
2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
4.2.1. Die IV-Stelle sei am 24. September 2013 davon ausgegangen, es bestehe "kein Gesundheitsschaden mit längerfristigen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit". Dabei habe sie sich auf das psychiatrische Gutachten vom 24. Februar 2012 des Dr. med. E.________ (nachfolgend: psychiatrisches Gutachten) abgestützt. Die von ihm anlässlich der Exploration vom 16. Februar 2012 gestellte Diagnose einer mittelgradigen depressiven Episode (F32.1 nach ICD-10) sei - wie von ihm prognostiziert - durch die seit Ende November 2011 behandelnde Psychiaterin med. pract. F.________ erfolgreich therapiert worden. Zufolge des verbesserten psychischen Gesundheitszustandes habe Letztere laut angefochtenem Entscheid kurz vor Erlass der Verfügung vom 24. September 2013 - nebst der nicht organischen Schlaf-Wach-Rhythmus-Störung - nur noch eine Dysthymia diagnostiziert. Demgegenüber seien laut bidisziplinärem Gutachten anlässlich der Konsensbesprechung nicht nur eine Migräne ohne Aura sowie Spannungskopfschmerzen aus neurologischer Sicht, sondern aus psychiatrischer Sicht auch eine schwere Persönlichkeitsstörung vom narzisstischen, emotional instabilen und dysthymen Typ neben der nicht organisch definierten Schlafstörung und den rezidivierenden depressiven
Episoden, derzeit remittiert, als Diagnosen mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit erhoben worden. Der Vergleich des medizinisch rechtserheblichen Sachverhalts vom 24. September 2013 mit den für den Neuanmeldungszeitpunkt per 15. November 2019 massgebenden Feststellungen gemäss beweiskräftigem bidisziplinärem Gutachten zeige einen offensichtlich veränderten Gesundheitszustand. Die gegenteiligen Annahmen der Vorinstanz seien aktenwidrig.
4.2.2. Unabhängig vom Gesundheitszustand habe sich im Vergleichszeitraum auch die Arbeitsfähigkeit in anspruchserheblicher Weise verändert. Dr. med. E.________ sei am 16. Februar 2012 prognostisch von einer raschen Verbesserung der Arbeitsfähigkeit ausgegangen, so dass er ab August 2012 mit der Wiedererlangung einer vollen Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit gerechnet habe. Gestützt auf diese Prognose habe die Beschwerdegegnerin mit rechtskräftiger Verfügung vom 24. September 2013 eine längerfristige Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit verneint. Demgegenüber stehe laut beweiskräftigem bidisziplinärem Gutachten fest, dass die Beschwerdeführerin nach der Verbesserung der depressiven Symptomatik ab August 2015 (recte: August 2018) zunächst nurmehr im geschützten Rahmen und ausschliesslich zwecks Etablierung einer Tagesstruktur lediglich zu 50 % arbeitsfähig gewesen sei. Prognostisch seien die Gutachter davon ausgegangen, dass die Arbeitsfähigkeit danach im geschützten Rahmen innert sechs bis zwölf Monaten bis auf 100 % zu steigern gewesen wäre. Nach einem anschliessenden 36- bis 48-monatigen Arbeitstraining im angestammten Beruf sollte dann das Pensum von 30 % bis auf mindestens 50 % zu erhöhen sein. Bis dahin sei folglich
von einer anspruchserheblichen, länger anhaltenden Einschränkung der Arbeitsfähigkeit auszugehen, weshalb der Beschwerdeführerin ab 1. Januar 2017 (recte: 1. Juli 2017) eine ganze Invalidenrente zuzusprechen sei.
5.
5.1. Ausgehend von der rechtskräftigen Verneinung eines Leistungsanspruchs gemäss Verfügung vom 24. September 2013 steht fest, dass sich die IV-Stelle dabei auf das psychiatrische Gutachten des Dr. med. E.________ vom 24. Februar 2012 abstützte. Er diagnostizierte einzig eine mittelgradige depressive Episode, welche die Arbeitsfähigkeit einschränke, und verneinte anlässlich seiner Exploration ausdrücklich Auffälligkeiten seitens der Persönlichkeitsstruktur. Entgegen der Arbeitsfähigkeitseinschätzung der behandelnden Psychotherapeutin med. pract. F.________ gemäss Bericht vom 4. August 2013 stellte die Beschwerdegegnerin auf die prognostische Beurteilung des Dr. med. E.________ ab, wonach die Beschwerdeführerin bei erfolgreicher Behandlung der depressiven Störung ab August 2012 in der angestammten Tätigkeit als Verkäuferin wieder voll arbeitsfähig sei. Die Verfügung vom 24. September 2013 erwuchs unangefochten in Rechtskraft.
5.2. Mit Blick auf diese Ausgangslage verneinte das kantonale Gericht gestützt auf das bidisziplinäre Gutachten eine massgebliche Veränderung des medizinischen Sachverhalts im relevanten Zeitraum zwischen dem 24. September 2013 und dem 15. November 2019. Zudem zeige die Prüfung der Standardindikatoren anhand des bidisziplinären Gutachtens, dass die Wiederaufnahme der beruflichen Tätigkeit zumutbar sei. Die Beschwerdeführerin zieht aus demselben bidisziplinären Gutachten die gegenteiligen Schlussfolgerungen und rügt eine aktenwidrige Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz.
5.2.1. Vorweg ist die Rechtsfrage zu beantworten, ob dem bidisziplinären Gutachten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen - mit dem kantonalen Gericht - Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232).
5.2.1.1. Der Beweiswert eines zwecks Rentenrevision erstellten Gutachtens hängt wesentlich davon ab, ob es sich ausreichend auf das Beweisthema - erhebliche Änderung (en) des Sachverhalts - bezieht. Einer für sich allein betrachtet vollständigen, nachvollziehbaren und schlüssigen medizinischen Beurteilung, die im Hinblick auf eine erstmalige Beurteilung der Rentenberechtigung beweisend wäre, mangelt es daher in der Regel am rechtlich erforderlichen Beweiswert, wenn sich die (von einer früheren abweichende) ärztliche Einschätzung nicht hinreichend darüber ausspricht, inwiefern eine effektive Veränderung des Gesundheitszustandes stattgefunden hat. Vorbehalten bleiben Sachlagen, in denen es evident ist, dass die gesundheitlichen Verhältnisse sich verändert haben (Urteil 8C 196/2020 vom 8. Juli 2020 E. 6.1. mit Hinweis auf die Urteile 9C 137/2017 vom 8. November 2017 E. 3.1; 9C 418/2010 vom 29. August 2011 E. 4.2 in: SVR 2012 IV Nr. 18 S. 81 und 9C 710/2014 vom 26. März 2015 E. 2). Dabei ist zu berücksichtigen, dass weder eine im Vergleich zu früheren ärztlichen Einschätzungen ungleich attestierte Arbeitsunfähigkeit noch eine unterschiedliche diagnostische Einordnung des geltend gemachten Leidens genügt, um auf einen verbesserten
Gesundheitszustand zu schliessen; notwendig ist vielmehr eine veränderte Befundlage (8C 300/2020 vom 2. Dezember 2020 E. 2.6.2 i.f. und SVR 2012 IV Nr. 18 S. 81, 9C 418/2010 E. 4.2, je mit Hinweisen).
5.2.1.2. Laut bidisziplinärem Gutachten wirken sich aus psychiatrischer Sicht insbesondere die rezidivierenden depressiven Episoden (derzeit remittiert), die Persönlichkeitsstörung und die nicht organisch definierte Schlafstörung auf die Arbeitsfähigkeit aus; aus neurologischer Sicht sind es die Migräne (ohne Aura) und die Spannungskopfschmerzen. Anlässlich der Konsensbesprechung vertrat der psychiatrische Gutachter Dr. med. D.________ im Rahmen der bidisziplinären Begutachtung die Auffassung, unter Berücksichtigung aller Indikatoren sei derzeit eine 100%-ige Arbeitsunfähigkeit beginnend mit 2012 nachvollziehbar und begründet. Ab August 2015 (bidisziplinäres Gutachten S. 23) - recte wohl August 2018 (bidisziplinäres Gutachten S. 22) - sei der Beschwerdeführerin eine optimal angepasste Tätigkeit im geschützten Rahmen zu 50 % zumutbar. Danach sei die schrittweise Erhöhung einer solchen Tätigkeit im geschützten Rahmen innerhalb eines Jahres möglich. Anschliessend sollte innerhalb von vier weiteren Jahren beginnend mit einem Arbeitstraining im angestammten Beruf das Pensum langsam bis auf mindestens 50 % zu steigern sein. Für die Einschätzung der Leistungsfähigkeit sei die psychiatrische Beurteilung massgebend. Dr. med. D.________
beschrieb eine kooperative Beschwerdeführerin, die angemessen behandelt werde, wobei die Behandlung noch nicht ausgeschöpft sei.
5.2.1.3. Dem bidisziplinären Gutachten ist weder mit hinreichender Zuverlässigkeit zu entnehmen (vgl. E. 5.2.1 hievor), dass sich der Gesundheitszustand oder die Arbeitsfähigkeit seit der Ausgangslage gemäss rechtskräftiger Verfügung vom 24. September 2013 in anspruchserheblicher Weise verändert hätten, noch lässt sich der gegenteilige Standpunkt der Vorinstanz darauf abstützen. Den Gutachtern wurde denn auch die entscheidende Frage nach der konkreten Veränderung der medizinischen Befunde und deren Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit seit dem 24. September 2013 (vgl. zur Ausgangslage E. 5.1 hievor) nicht gestellt. Im bidisziplinären Gutachten findet sich keine nachvollziehbare Begründung dafür, weshalb - abweichend vom psychiatrischen Gutachten des Dr. med. E.________ - ab August 2012 von einer vollen Arbeitsunfähigkeit auszugehen sei. Zwar begründete Dr. med. D.________, weshalb er im Gegensatz zu Dr. med. E.________ - jedoch übereinstimmend mit dem Hausarzt Dr. med. G.________ und der behandelnden Psychotherapeutin lic. phil. H.________ - eine schwere Persönlichkeitsstörung vom narzisstischen, emotional instabilen und dysthymen Typ diagnostizierte. Ob - und gegebenenfalls inwiefern - die neuen psychiatrischen Befunde im
Vergleich zu den früheren Arbeitsfähigkeitsbeurteilungen anspruchserhebliche Auswirkungen auf das Leistungsvermögen hätten, ist jedoch dem bidisziplinären Gutachten nicht zu entnehmen. Auch fehlt es diesem Gutachten für eine schlüssige Beurteilung der gesundheitsbedingten Einschränkungen an Aussagekraft in Bezug auf die massgebenden Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 E. 4.1.3 S. 297 f. (vgl. auch BGE 143 V 418 E. 8.2 S. 431). So wird unter anderem nicht analysiert, weshalb trotz positiver Prognose, wie sie bereits Dr. med. E.________ im Februar 2012 gestellt hatte, seither zwei Psychotherapien hinsichtlich der Arbeits- und Leistungsfähigkeit ergebnislos scheiterten und auch die dritte, seit April 2017 bei der Psychotherapeutin H.________ durchgeführte Behandlung bisher erfolglos blieb. Weiter scheint eine stationäre Therapie bislang nicht durchgeführt oder ernsthaft in Betracht gezogen worden zu sein, ohne dass dem bidisziplinären Gutachten zu entnehmen wäre, weshalb eine solche Behandlung der Beschwerdeführerin nicht zumutbar sein sollte.
5.2.1.4. Nach dem Gesagten fehlt es dem bidisziplinären Gutachten mit Blick auf die rechtserheblichen Fragestellungen im Neuanmeldungsverfahren (vgl. hievor E. 5.2.1.1) an schlüssigen Angaben zwecks zuverlässiger Bejahung oder Verneinung einer anspruchsrelevanten Änderung des Gesundheitszustandes und der Arbeitsfähigkeit seit 24. September 2013, mithin am erforderlichen Beweiswert.
5.2.2. Soweit die Vorinstanz ausdrücklich anhand des bidisziplinären Gutachtens die Standardindikatoren prüfte und gestützt darauf schloss, der Beschwerdeführerin sei die angestammte Tätigkeit - abweichend vom bidisziplinären Gutachten - seit 24. September 2013 bis im Zeitpunkt der Verfügung vom 15. November 2019 (vgl. zu dem in zeitlicher Hinsicht massgebenden Sachverhalt BGE 131 V 242 E. 2.1 S. 243) ohne Einschränkungen zumutbar gewesen, kann am angefochtenen Entscheid auch nicht festgehalten werden. Da Dr. med. D.________ die von ihm der Beschwerdeführerin attestierte Arbeitsunfähigkeit nicht anhand der Standardindikatoren nachwies, lässt sich nicht überprüfen, ob er sich an die normativen Vorgaben hielt (BGE 145 V 361 E. 3.2.2 S. 364 mit Hinweis). Sind dem bidisziplinären Gutachten mit Blick auf die revisionsrechtlich ausschlaggebenden Fragestellungen (vgl. E. 5.2.1.1) keine schlüssigen Antworten zu entnehmen (vgl. E. 5.2.1.2 f.), fehlt es zur Beurteilung des strittigen Neuanmeldungsgesuchs - entgegen dem vorinstanzlichen Entscheid - an der praxisgemäss erforderlichen, verlässlichen medizinischen Entscheidungsgrundlage im Sinne von BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232.
5.3. Nach dem Gesagten ist der angefochtene Entscheid aufzuheben. Die Sache ist zur ergänzenden Abklärung einer allfälligen anspruchserheblichen Sachverhaltsänderung unter Berücksichtigung der durch BGE 141 V 281 normierten Beweisthemen (vgl. dazu auch E. 5.2.1.1 hievor) innerhalb des massgebenden Beurteilungszeitraums an die Vorinstanz zurückzuweisen. Das kantonale Gericht wird hernach über die Beschwerde neu entscheiden.
6.
Die Rückweisung der Sache an die Vorinstanz zu weiterer Abklärung (mit noch offenem Ausgang) gilt für die Frage der Auferlegung der Gerichtskosten wie auch der Parteientschädigung als vollständiges Obsiegen im Sinne von Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen und der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich, II. Kammer, vom 23. September 2020 aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Rechtsvertreterin der Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, II. Kammer, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 4. März 2021
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Hochuli