Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 218/2008
Urteil vom 4. März 2009
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Seiler,
Gerichtsschreiberin Keel Baumann.
Parteien
G.________, Beschwerdeführerin,
vertreten durch Advokat Lukas Denger,
gegen
IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 6. Februar 2008.
Sachverhalt:
A.
Die 1962 geborene G.________ arbeitete vom 16. Mai 1994 bis 30. November 2005 hauptberuflich bei der Firma E.________ AG. Am 17. Juli 2004 erlitt sie einen Autounfall, für dessen Folgen die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) aufkam und Leistungen (Heilbehandlung; Taggeld) erbrachte, bevor sie dieselben mit Wirkung auf Ende Januar 2006 einstellte.
Im März 2006 meldete sich die Versicherte zum Bezug von Leistungen der Invalidenversicherung (berufliche Massnahmen; Rente) an unter Hinweis auf verschiedene körperliche Beeinträchtigungen (seit dem Unfall eingeschränkte Bewegungsmöglichkeit von Kopf und Hals, Schwindel bei schnellen Bewegungen, starke Kopfschmerzen, Schleudertrauma sowie Einschlafen der rechten Kopfseite). Nach Abklärung der gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse, namentlich Einholung eines interdisziplinären Gutachtens vom 11. Dezember 2006 bei der Medizinischen Abklärungsstelle der Invalidenversicherung (MEDAS) und Durchführung des Vorbescheidverfahrens, lehnte die IV-Stelle Bern das Leistungsbegehren ab (Verfügung vom 16. Juli 2007).
B.
Beschwerdeweise liess G.________ beantragen, die Verfügung sei aufzuheben und es sei ihr rückwirkend ab 1. Juli 2005 eine Invalidenrente (samt Kinderrenten und zuzüglich Verzugszins) auszurichten. Eventualiter sei eine unabhängige interdisziplinäre Begutachtung und eine Evaluation des funktionellen Leistungsvermögens zu veranlassen. Mit Entscheid vom 6. Februar 2008 wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern die Beschwerde ab.
C.
G.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und das im kantonalen Verfahren gestellte Rechtsbegehren erneuern.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch der Beschwerdeführerin auf eine Invalidenrente.
3.
Im angefochtenen Entscheid werden die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze zum Invaliditätsbegriff (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
4.
4.1 Nach Würdigung der medizinischen Aktenlage gelangte die Vorinstanz - im Wesentlichen gestützt auf das Gutachten der MEDAS vom 11. Dezember 2006 - zum Ergebnis, dass bei der Beschwerdeführerin als einzige gesundheitliche Beeinträchtigung Kopfschmerzen bestünden und ihr die Ausübung einer ihrem Leiden angepassten bzw. der bisherigen Tätigkeit während 8 bis 9 Stunden täglich an fünf Tagen pro Woche zumutbar sei, ohne dass von einer Verminderung der Leistungsfähigkeit ausgegangen werden müsse.
4.2 Zu Unrecht macht die Versicherte geltend, die Vorinstanz habe den Sachverhalt im Sinne von Art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
Weitern trifft es zwar zu, dass - wie die Beschwerdeführerin vorbringt - im MEDAS-Gutachten vom 11. Dezember 2006 die Auseinandersetzung mit den abweichenden Stellungnahmen der anderen beteiligten Ärzte, deren Diagnosen und Arbeitsfähigkeitsschätzungen teilweise etwas kurz ausgefallen ist. In den wesentlichen Punkten fand sie indessen statt und kann auch nachvollzogen werden. Namentlich setzten sich die Gutachter einlässlich mit der unter anderem von Dr. med. G.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, gestellten Diagnose einer somatoformen Schmerzstörung auseinander; sie begründeten, weshalb sie dessen Einschätzung nicht teilten und gestützt auf die Hinweise bei der körperlichen Untersuchung und die neuropsychologischen Tests bei der Versicherten vielmehr auf Simulation schlossen.
Die Einwendungen der Beschwerdeführerin lassen die vorinstanzliche Feststellung des medizinischen Sachverhalts mithin weder als offensichtlich unrichtig noch als unvollständig oder sonst wie rechtsfehlerhaft erscheinen. Daran ändern auch die nach dem MEDAS-Gutachten erstellten Berichte des Spitals X.________ vom 15. Februar und 29. März 2007 nichts, in welchen ein chronifiziertes, zervikozephales neuropathisch-zentralnervöses Schmerzsyndrom (ICD-10: G54.8, M53.0, F54) bei Status nach HWS-Distorsionstrauma und Schädelkontusion rechts am 17. Juli 2004 diagnostiziert und eine (mittelfristige) Arbeitsfähigkeit von höchstens 50 % attestiert worden war. Denn die Einschätzung der Ärzte des Spitals X.________ vermag nicht zu überzeugen mit Blick darauf, dass zentrale neuropathische Schmerzsyndrome nach einer Schädigung schmerzleitender oder schmerzverarbeitender Systeme im zentralen Nervensystem entstehen und eine Läsion des Zentralnervensystems mittels neurologischer Untersuchung, bildgebender Diagnostik, Liquordiagnostik oder neurophysiologischer Methoden nachgewiesen werden muss (vgl. von der Kommission "Leitlinien der Deutschen Gesellschaft für Neurologie" herausgegebene Leitlinien für Diagnostik und Therapie in der Neurologie, 3.
Aufl., Stuttgart 2005, S. 532 und 535). Diesen Anforderungen vermag die von den Ärzten des Spitals X.________ gestellte Diagnose nicht zu genügen, umso weniger als die vorangegangenen Untersuchungen namentlich neurologischer Art - wie die Ärzte im Bericht vom 29. März 2007 selber festhielten - kein nachweisbares strukturelles Korrelat gezeigt hatten und sich die Diagnose im Wesentlichen auf die subjektiven Angaben der Versicherten stützt. Damit kann auch offen bleiben, ob die vorinstanzliche Rechtsauffassung zutrifft, gemäss welcher die Auswirkungen eines zervikozephalen, neuropathisch-zentralnervösen Schmerzsyndroms auf die Arbeitsfähigkeit wie diejenigen einer somatoformen Schmerzstörung zu beurteilen wären.
4.3 Die im angefochtenen Entscheid vorgenommene antizipierte Beweiswürdigung, gemäss welcher keine weiteren medizinischen Abklärungen erforderlich sind, beschlägt Fragen tatsächlicher Natur und ist daher für das Bundesgericht verbindlich (E. 1 hievor), da von einer Rechtsfehlerhaftigkeit im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
5.
Die unterliegende Beschwerdeführerin trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 4. März 2009
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Meyer Keel Baumann