5A_441/2015 - 2016-02-04 - Diritto delle esecuzioni e del fallimento

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A 441/2015

Arrêt du 4 février 2016

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure
A.________ SA,
représentée par Me Yvan Henzer, avocat,
recourante,

contre

B.________ Ltd,
représentée par Me Xavier-Romain Rahm, avocat,
intimée.

Objet
mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 5 mars 2015.

Faits :

A.

A.a. Le 5 mai 2014, B.________ Ltd ( poursuivante) a fait notifier à A.________ SA ( poursuivie) un commandement de payer la somme de 79'557 fr. 75 plus intérêts à 4,5 % dès le 5 mars 2014, indiquant comme cause de l'obligation: " Contre-valeur en CHF à la date du 29 avril 2014 des dommages et intérêts à hauteur de USD 77'500.--, plus intérêts composés de 4,5 % calculés trimestriellement, selon sentence arbitrale GAFTA n° 4329 du 28 mai 2013" (poursuite n° xxxx de l'Office des poursuites du district de Lausanne).

Le 26 mai 2014, la poursuivante a fait notifier à la poursuivie un autre commandement de payer la somme de 17'132 fr. 05 avec intérêts à 5 % dès le 28 mai 2013, indiquant comme cause de l'obligation: " Contre-valeur en CHF à la date du 15 mai 2014 des frais d'arbitrage (First Tier) à hauteur de GBP 10'961.--, plus intérêt à 5 % l'an, à compter du prononcé de la sentence arbitrale GAFTA en appel n° 4329, du 28 mai 2013" (poursuite n° yyyy de l'Office des poursuites du district de Lausanne).

Ces deux actes ont été frappés d'opposition.

A.b. Le 25 juin 2014, la poursuivante a requis, dans la même écriture, l' exequaturet la mainlevée définitive de l'opposition formée à chacun des commandements de payer.

Par deux prononcés du 12 novembre 2014, le Juge de paix du district de Lausanne a levé définitivement les oppositions à concurrence de 71'137 fr. 25 plus intérêts à 4,5 % dès le 5 mars 2014 et de 8'002 fr. 75 sans intérêts ( poursuite n° xxxx), respectivement de 17'132 fr. 05 avec intérêts à 5 % dès le 28 mai 2013 ( poursuite n° yyyy).

B.
Statuant le 5 mars 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours de la poursuivie et levé définitivement l'opposition formée au commandement de payer n° xxxx à concurrence de 76'844 fr. plus intérêts à 4,5 % dès le 6 mai 2014.

C.
Par mémoire mis à la poste le 27 mai 2015, la poursuivie interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral; elle conclut à la réforme de l'arrêt cantonal en ce sens que l'opposition est maintenue, subsidiairement à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de l'affaire à la juridiction précédente pour instruction et jugement dans le sens des considérants.

L'autorité cantonale se réfère aux considérants de sa décision; l'intimée propose le rejet du recours et la confirmation de l'arrêt attaqué.

D.
Par ordonnance présidentielle du 15 juin 2015, l'effet suspensif a été attribué au recours.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) rendue par un tribunal supérieur ayant statué sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF) en matière d' exequatur d'une sentence arbitrale étrangère - en vertu de la Convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'exécution des sentences arbitrales étrangères (CNY) - dans le cadre de la procédure de mainlevée définitive de l'opposition (art. 72 al. 2 let. aet let. b ch. 1 LTF, en lien avec les art. 81 al. 3 LP et 194 LDIP; arrêts 5A 409/2014 du 15 septembre 2014 consid. 1; 5A 68-69/2013 du 26 juillet 2013 consid. 1.2 et les arrêts cités). La valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). La poursuivie, qui a succombé devant l'autorité cantonale et a un intérêt digne de protection à la modification de l'arrêt attaqué, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

2.
La décision attaquée ne porte pas sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, en sorte que la cognition du Tribunal fédéral n'est pas restreinte à la violation des droits constitutionnels (ATF 135 III 670 consid. 1.3.2; arrêt 5A 646/2013 du 9 janvier 2014 consid. 2.1). En revanche, la présente contestation étant de nature pécuniaire, le droit étranger - en l'espèce anglais (" Arbitration Act 1996") - n'est examiné que dans l'optique restreinte de l'arbitraire (ATF 133 III 446 consid. 3.1; 135 III 670 consid. 1.4), même s'il est applicable en vertu d'un traité international (arrêt 5A 59/2015 du 30 septembre 2015 consid. 2, avec les arrêts cités).

3.

3.1. L'autorité précédente a constaté que la poursuivante avait produit une copie de la sentence arbitrale rendue en appel le 28 mai 2013 par le Tribunal arbitral d'appel de la Gafta (" Appeal award No 4329"), cette copie étant accompagnée d'une attestation comportant la signature de la directrice générale de la Gafta, dont la qualité de directrice de cette organisation et l'authenticité de la signature ainsi que l'existence de la Gafta selon le droit anglais ont été attestées par un notaire londonien, dont la qualité a, elle aussi, été attestée au moyen d'une apostille par l'autorité anglaise compétente; l'attestation de la directrice de la Gafta "[certifie] que le document annexé est une copie conforme à l'original de la sentence rendue en appel le 28 mai 2013 par [...] sur formule officielle de la [GAFTA] dans le litige opposant A.________ SA (vendeurs) à B.________ Ltd (acheteurs) ", au sujet d'un contrat du 11 août 2011 portant sur du " blé meunier russe ". Il faut dès lors admettre que la poursuivante a satisfait aux exigences de l'art. IV § 1 let. a CNY, d'après lequel la partie qui demande la reconnaissance et l'exécution doit produire l'original dûment authentifié de la sentence ou une copie de cet original
réunissant les conditions requises pour son authenticité.

3.2. Contrairement au premier juge, l'autorité précédente a considéré que les conditions de l'art. IV § 1 let. b CNY étaient aussi remplies. En effet, la poursuivante a produit un contrat, daté du 11 août 2011, passé entre la poursuivie, une société de courtage et elle-même, qui contient notamment la clause suivante: " Tout désaccord qui pourrait survenir quant à l'exécution ou à l'interprétation du présent contrat sera réglé par la voie de la négociation directe entre les parties ou sera tranché de manière définitive selon [les règles] Gafta 125 à Londres ". L'accord en cause comporte ainsi une convention d'arbitrage, qui renvoie à des règles adoptées en ce domaine par la Gafta.

A la lecture de la sentence prononcée le 30 août 2012 par le Tribunal arbitral de la Gafta, de l'appel interjeté par la poursuivie à l'encontre de cette sentence et de la sentence sur appel rendue le 28 mai 2013, il y a lieu de constater que le contrat de vente en discussion, rédigé sous forme de lettre de confirmation par le courtier, est prima facie celui dont l'exécution a été examinée par les arbitres, en première instance et en appel. Par surcroît, dans son acte d'appel, la poursuivie a elle-même allégué et reproduit in extenso la clause compromissoire. Enfin, dans une écriture du 18 février 2013, qu'elle a adressée au tribunal arbitral d'appel, la poursuivie s'est déterminée sur un allégué de son adverse partie en rappelant que le contrat litigieux " était soumis à l'arbitrage de la Gafta à Londres et spécialement au contrat Gafta n° 49". Même si la copie de la convention d'arbitrage que la poursuivante a produite n'est pas dûment authentifiée, le fait que, dans la procédure d'appel, la poursuivie ait elle-même allégué être liée par cette convention et admis que le contrat passé avec la poursuivante était soumis à l'arbitrage de la Gafta et aux règles adoptées par cette association sont suffisantes pour conclure prima
facie à l'authenticité de la clause compromissoire et à son caractère obligatoire pour les parties.

Il est vrai que la poursuivante n'a pas produit de traduction complète en français de la sentence, mais seulement de son dispositif, ni produit de traduction de la convention d'arbitrage ou des autres clauses du contrat dans lequel figure cette clause. Une telle omission ne saurait toutefois justifier le refus de l' exequatur, dès lors que le Tribunal fédéral a jugé que l'art. IV § 2 CNY n'est pas impératif, en particulier lorsque la langue étrangère d'origine est l'anglais ( cf. ATF 138 III 520). La poursuivante a produit, au demeurant, une traduction de l'extrait de l'appel interjeté par la poursuivie contre la sentence rendue en première instance, qui reproduit la clause compromissoire; il importe peu que cette traduction soit libre, et non certifiée.

3.3. L'autorité précédente a retenu que le contrat de vente contenant la convention d'arbitrage n'avait pas été signée par les parties, mais par un courtier ( Agribrokers International B.V.); en effet, il est apparemment d'usage dans le commerce des denrées alimentaires où sont actives les parties et que chapeaute la Gafta d'agir par l'intermédiaire d'un courtier qui signe seul le contrat comprenant la clause compromissoire. Or, les pièces produites ne permettent pas de connaître ici les circonstances dans lesquelles ledit courtier a été mandaté et quel a été son rôle; en particulier, on ne sait pas si les parties étaient en relations d'affaires auparavant et si le document du 11 août 2011 signé par le courtier est une " broker's note ". Dès lors, force est de constater que la convention d'arbitrage n'est pas munie de la signature des parties ni confirmée par des lettres qu'elles se seraient échangées, ou à tout le moins qu'elles auraient adressées au courtier en guise d'approbation. Au demeurant, aucun autre document ne figure au dossier qui serait signé par les deux parties; le contrat Gafta n° 49, qui contient une convention d'arbitrage, est un modèle de contrat dont les champs n'ont pas été complétés. En conséquence, la
clause compromissoire en question ne respecte pas la forme prescrite par l'art. II § 2 CNY.

L'autorité cantonale a considéré que l'application du droit national plus favorable, réservée par l'art. VII § 1 CNY, n'y changeait rien; en effet, si l'art. 178 al. 1 LDIP se limite à prescrire un mode de communication permettant d'établir la preuve de la convention d'arbitrage par un texte, il n'en demeure pas moins que les parties doivent avoir manifesté par écrit leur volonté de se soumettre à l'arbitrage et que la preuve d'une telle manifestation doit pouvoir être rapportée, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence.

3.4. La cour cantonale s'est ensuite interrogée sur la validité matérielle de la clause compromissoire au regard de l'art. V § 1 let. a CNY, cette question étant régie dans le cas présent par le droit anglais.

En l'espèce, les magistrats précédents ont rappelé que, aux termes du paragraphe 5 de la Section 5 de l'" Arbitration Act 1996", un " échange d'actes entre les parties dans les procédures arbitrale ou légale, dans lesquels l'existence [d'une convention d'arbitrage] passée autrement que par écrit est alléguée par l'une des parties contre l'autre partie, et non contestée par cette dernière dans sa réponse, constitue entre ces parties une convention d'arbitrage passée par écrit "; ainsi, ce sont alors les écritures des parties dans le cadre de leur litige qui tiennent lieu de convention d'arbitrage. Or, il résulte de la sentence arbitrale rendue en première instance le 30 août 2012 que la poursuivie, défenderesse à la procédure d'arbitrage, n'a pas contesté l'existence d'une convention d'arbitrage entre les parties; au surplus, dans son acte d'appel, elle a allégué elle-même que le contrat du 11 août 2011 se référait au contrat n° 49 et aux règles sur l'arbitrage n° 125 de la Gafta, reproduisant in extenso le contenu de la convention d'arbitrage incluse dans le contrat du 11 août 2011; enfin, dans une écriture du 18 février 2013 au tribunal arbitral d'appel, elle a allégué que la convention du 11 août 2011 était soumise à
l'arbitrage de la Gafta à Londres, et en particulier au contrat n° 49 de la Gafta. L'autorité précédente a déduit de ces éléments que, selon le droit anglais applicable à l'arbitrage, il existait une convention d'arbitrage écrite entre les parties au sens de la Section 5 paragraphe 5 de l'" Arbitration Act 1996"; cela étant, le motif de refus de l' exequatur fondé sur l'art. V § 1 let. a in fine CNY n'est pas établi.

3.5. L'autorité précédente a confirmé le jugement de première instance en considérant que la poursuivie avait commis un abus de droit en se prévalant des exigences formelles de l'art. II § 2 CNY. En effet, durant la procédure arbitrale, elle s'est abstenue de contester l'existence d'une convention d'arbitrage, bien qu'elle n'ait pas été signée par les parties, mais a allégué elle-même l'existence et le contenu de cette convention en déclarant qu'elle liait les parties; dans ces circonstances, l'exercice du droit de s'opposer à l' exequatur de la sentence arbitrale par le motif qu'il n'existerait pas de convention d'arbitrage entres les parties, ou de convention formellement valable, contredit clairement le comportement qu'elle a adopté précédemment et sur lequel sa partie adverse pouvait de bonne foi se fier. Au demeurant, jurisprudence et doctrine admettent que, lorsque les exigences de l'art. II § 2 CNY ne sont pas remplies, le comportement des parties peut, dans des circonstances particulières et conformément au principe de la bonne foi, pallier l'absence de forme; en l'occurrence, l'attitude de la poursuivie durant la procédure arbitrale constitue une acceptation expresse, passée en la forme écrite après la saisine des
arbitres, de la clause compromissoire litigieuse ( cf. supra, consid. 3.4); pareil comportement devrait, à tout le moins, suppléer à l'absence initiale de forme écrite de ladite clause.

4.

4.1. Les arguments de la recourante au sujet de l'art. II § 2 CNY sont hors de propos, l'autorité précédente ayant expressément admis - de l'aveu même de l'intéressée - que les conditions formelles posées par cette norme n'avaient pas été satisfaites ( cf. ATF 111 Ib 253 consid. 5; 121 III 38 consid. 2c; V AN DEN BERG, La Convention de New York de 1958: refus d'exécution, in : Bulletin de la Cour internationale de la CCI Vol. 18 n° 2 [2008], p. 15 ss, spéc. 17/18; BUCHER, Le nouvel arbitrage international en Suisse, 1988, nos 117 ss; POUDRET/COTTIER, Remarques sur l'application de l'article II de la Convention de New York, in : Bulletin ASA 13/1995 p. 383 ss; cf. supra, consid. 3.3).

Les motifs de l'autorité précédente quant à la validité matérielle de la convention d'arbitrage selon le droit anglais ( cf. supra, consid. 3.4) ne sont pas discutés conformément aux exigences légales de motivation (art. 106 al. 2 LTF; cf. ATF 140 III 385 consid. 2.3 et les arrêts cités), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en débattre plus avant.

4.2. C'est à juste titre que la juridiction précédente a considéré que, en excipant de l'invalidité formelle de la convention d'arbitrage au regard de l'art. II § 2 CNY, la poursuivie avait commis un abus de droit.

Comme le Tribunal fédéral l'a rappelé récemment, le devoir d'agir de bonne foi et l'interdiction de l'abus de droit sont des principes valables également dans les rapports internationaux, notamment en matière de reconnaissance et d'exécution des jugements et sentences arbitrales étrangers; il s'agit d'un cas d'application de la règle selon laquelle une partie ne peut, lorsque l'issue du litige lui est défavorable, se prévaloir d'un vice de forme qu'elle aurait pu soulever à un stade antérieur de la procédure (ATF 141 III 210 consid. 5.2 et les arrêts cités). En matière d'arbitrage international, la jurisprudence a constamment affirmé que, suivant les circonstances, " un comportement donné peut suppléer en vertu des règles de la bonne foi à l'observation d'une prescription de forme " (ATF 121 III 38 consid. 3; idem, parmi d'autres: ATF 129 III 727 consid. 5.3.1; arrêt 4P.124/2001 du 7 août 2001 consid. 2c); ce principe vaut, en particulier, à l'égard des moyens pris de la CNY pour s'opposer à l' exequatur de la sentence arbitrale (arrêt 4A 124/2010 du 4 octobre 2010 consid. 6.3.3.1, avec la doctrine citée).

Au vu des constatations de la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1), dont le caractère manifestement inexact, à savoir arbitraire (ATF 141 IV 317 consid. 5.4 et les arrêts cités), n'est pas démontré (art. 106 al. 2 LTF, en relation avec l'art. 97 al. 1 LTF), l'attitude de la recourante contrevient clairement aux règles de la bonne foi ( cf. pour la casuistique, notamment: BOHNET, in : Code de procédure civile commenté, 2011, nos 24 ss ad art. 52 CPC, avec les nombreuses citations). L'intéressée n'a soulevé le moyen pris de l'inobservation de l'art. II § 2 CNY ni en première instance, ni en appel; au contraire, elle a allégué et reproduit in extenso la clause compromissoire dans son mémoire d'appel, puis rappelé dans une écriture du 18 février 2013 que le " contrat était soumis à l'arbitrage de la Gafta à Londres " ( cf. supra, consid. 3.4). La validité formelle de la convention d'arbitrage étant l'une des conditions de la saisine régulière des arbitres, elle ne saurait, à ce titre, être contestée pour la première fois au stade de l' exequatur de la sentence ( cf. ATF 141 III 210 ibid., avec les exemples cités).

4.3. La recourante ne formule aucun grief au sujet de la conversion en francs suisses de la créance en poursuite ( cf. sur ce point: ATF 137 III 623 consid. 3; arrêt 5A 589/2012 du 13 décembre 2012 consid. 2.2 et les références); en particulier, elle ne critique pas le calcul de l'autorité précédente quant au capital et aux intérêts alloués. Il n'y a dès lors pas lieu d'examiner la question (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2, avec les arrêts cités).

5.
En conclusion, le recours doit être rejeté, avec suite de frais et dépens à la charge de la recourante (art. 66 al. 1; art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Une indemnité de 6'000 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge de la recourante.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 4 février 2016

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

Le Greffier : Braconi

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 81 - 1 Se il credito è fondato su una decisione esecutiva di un tribunale svizzero o di un'autorità amministrativa svizzera, l'opposizione è rigettata in via definitiva a meno che l'escusso provi con documenti che dopo l'emanazione della decisione il debito è stato estinto o il termine per il pagamento è stato prorogato ovvero che è intervenuta la prescrizione.
¹	Se il credito è fondato su una decisione esecutiva di un tribunale svizzero o di un'autorità amministrativa svizzera, l'opposizione è rigettata in via definitiva a meno che l'escusso provi con documenti che dopo l'emanazione della decisione il debito è stato estinto o il termine per il pagamento è stato prorogato ovvero che è intervenuta la prescrizione.
²	Se il credito è fondato su un documento pubblico esecutivo, l'escusso può sollevare altre eccezioni contro l'obbligo di prestazione, sempre che siano immediatamente comprovabili.
³	Se la decisione è stata pronunciata in un altro Stato, l'escusso può inoltre avvalersi delle eccezioni previste dal pertinente trattato o, in mancanza di questo, dalla legge federale del 18 dicembre 1987169 sul diritto internazionale privato, sempre che un tribunale svizzero non abbia già pronunciato su tali eccezioni.170

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 178 - 1 Il patto di arbitrato dev'essere fatto per scritto o in un'altra forma che consenta la prova per testo.133
¹	Il patto di arbitrato dev'essere fatto per scritto o in un'altra forma che consenta la prova per testo.133
²	Il patto è materialmente valido se conforme al diritto scelto dalle parti, al diritto applicabile all'oggetto litigioso, segnatamente a quello applicabile al contratto principale, o al diritto svizzero.
³	Contro il patto di arbitrato non può essere eccepita la nullità del contratto principale od il fatto ch'esso si riferisca a una lite non ancora sorta.
⁴	Alle clausole di arbitrato previste in negozi giuridici unilaterali o in statuti si applicano per analogia le disposizioni del presente capitolo.134

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.