Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1182/2020

Urteil vom 4. Januar 2022

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Muschietti,
Bundesrichterin van de Graaf,
Gerichtsschreiberin Bianchi.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Bircher,
Beschwerdeführer,

gegen

Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Nordring 8, Postfach, 3001 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Fahren ohne Berechtigung (trotz entzogenem Führerausweis); Willkür, Anklagegrundsatz,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Bern, 2. Strafkammer, vom 8. September 2020 (SK 20 146).

Sachverhalt:

A.
Das Regionalgericht Berner Jura-Seeland sprach A.________ am 20. Januar 2020 des Fahrens ohne Berechtigung (trotz entzogenem Führerausweis), begangen am 23. Januar 2019 um ca. 17:50 Uhr am U.________weg in Biel, schuldig. Es verurteilte ihn zu einer bedingten Geldstrafe von 15 Tagessätzen zu je Fr. 600.-- unter Ansetzung einer Probezeit von vier Jahren sowie einer Verbindungsbusse von Fr. 1'800.--.

B.
Das Obergericht des Kantons Bern bestätigte den Schuldspruch von A.________ wegen Fahrens ohne Berechtigung (trotz entzogenem Führerausweis) und verurteilte ihn zu einer bedingten Geldstrafe von 15 Tagessätzen zu je Fr. 600.-- unter Ansetzung einer Probezeit von vier Jahren sowie einer Verbindungsbusse von Fr. 1'800.--.

C.
A.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, das gegen ihn wegen angeblichen Fahrens ohne Berechtigung geführte Strafverfahren sei einzustellen, eventualiter sei er vom Tatvorwurf freizusprechen.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Anklagegrundsatzes. Er macht geltend, der Strafbefehl habe lediglich eine abstrakte Umschreibung des Tatbestandes von Art. 95 Abs. 1 lit. b

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 95 - 1 Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque:
1	Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque:
a	conduit un véhicule automobile sans être titulaire du permis de conduire requis;
b	conduit un véhicule automobile alors que le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire lui a été refusé, retiré ou qu'il lui a été interdit d'en faire usage;
c	conduit un véhicule automobile alors que son permis de conduire à l'essai est caduc;
d	effectue une course d'apprentissage sans être titulaire d'un permis d'élève conducteur ou sans être accompagné conformément aux prescriptions;
e	met un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur dont il sait ou devrait savoir s'il avait prêté toute l'attention commandée par les circonstances qu'il n'est pas titulaire du permis requis.
3	Est puni de l'amende quiconque:
a	n'observe pas les restrictions et les autres conditions auxquelles est soumis son permis de conduire;
b	assume la tâche d'accompagner l'élève lors d'une course d'apprentissage sans remplir les conditions exigées;
c	donne des leçons de conduite à titre professionnel sans être titulaire d'un permis de moniteur.
4	Est puni de l'amende quiconque:
a	conduit un cycle alors que la conduite lui en a été interdite;
b	conduit un véhicule à traction animale alors que la conduite lui en a été interdite.

SVG enthalten und er habe erst anlässlich der Hauptverhandlung wissen können, welcher konkrete Lebenssachverhalt ihm vorgeworfen werde.

1.2. Nach dem aus Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

und Art. 32 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1	Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2	Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3	Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.

BV sowie aus Art. 6 Ziff. 1

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3	Tout accusé a droit notamment à:
a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

und 3

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3	Tout accusé a droit notamment à:
a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

lit. a und b EMRK abgeleiteten und nunmehr in Art. 9 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 9 Maxime d'accusation - 1 Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
1	Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
2	Sont réservées la procédure de l'ordonnance pénale et la procédure pénale en matière de contraventions.

sowie Art. 325

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 325 Contenu de l'acte d'accusation - 1 L'acte d'accusation désigne:
1	L'acte d'accusation désigne:
a	le lieu et la date de son établissement;
b	le ministère public qui en est l'auteur;
c	le tribunal auquel il s'adresse;
d	les noms du prévenu et de son défenseur;
e	le nom du lésé;
f	le plus brièvement possible, mais avec précision, les actes reprochés au prévenu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs conséquences et le mode de procéder de l'auteur;
g	les infractions réalisées et les dispositions légales applicables de l'avis du ministère public.
2	Le ministère public peut présenter un acte d'accusation alternatif ou, pour le cas où ses conclusions principales seraient rejetées, un acte d'accusation subsidiaire.

StPO festgeschriebenen Anklagegrundsatz bestimmt die Anklageschrift den Gegenstand des Gerichtsverfahrens (Umgrenzungsfunktion). Die Anklage hat die der beschuldigten Person zur Last gelegten Delikte in ihrem Sachverhalt so präzise zu umschreiben, dass die Vorwürfe in objektiver und subjektiver Hinsicht genügend konkretisiert sind. Zugleich bezweckt das Anklageprinzip den Schutz der Verteidigungsrechte der beschuldigten Person und garantiert den Anspruch auf rechtliches Gehör (Informationsfunktion). Entscheidend ist, dass die beschuldigte Person genau weiss, welcher konkreter Handlungen sie beschuldigt und wie ihr Verhalten rechtlich qualifiziert wird, damit sie sich in ihrer Verteidigung richtig vorbereiten kann. Solange klar ist, welcher Sachverhalt der beschuldigten Person vorgeworfen wird, kann auch eine fehlerhafte und unpräzise Anklage nicht dazu führen, dass es zu keinem Schuldspruch kommen darf. Die nähere Begründung der Anklage erfolgt an Schranken; es ist Sache des Gerichts, den Sachverhalt verbindlich festzustellen. Dieses ist an den in der Anklage umschriebenen
Sachverhalt, nicht aber an die darin vorgenommene rechtliche Würdigung gebunden (Art. 350 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 350 Latitude dans l'appréciation de l'accusation; fondements du jugement - 1 Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public.
1	Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public.
2	Il prend en compte les preuves administrées durant la procédure préliminaire et lors des débats.

StPO; vgl. BGE 144 I 234 E. 5.6.1; 143 IV 63 E. 2.2; 141 IV 132 E. 3.4.1; Urteile 6B 692/2020 vom 27. September 2021 E. 1.2.1; 6B 658/2020 vom 23. August 2021 E. 2.2; je mit Hinweisen).

1.3. Die Vorinstanz erwägt, gemäss dem zur Anklage erhobenen Strafbefehl vom 21. Februar 2019 sei dem Beschwerdeführer vorgeworfen worden, am 23. Januar 2019 um ungefähr 17:50 Uhr auf dem U.________weg in Biel einen Personenwagen geführt zu haben, obwohl im der Führerausweis entzogen worden sei. Damit werde auf den ersten Blick klar, welchen Sachverhalt der Beschwerdeführer verwirklicht haben soll. Der Beschwerdeführer habe genau gewusst, was ihm vorgeworfen werde, was sich nicht zuletzt aus seinen umfangreichen und detaillierten Stellungnahmen im Vor-, Haupt- und Berufungsverfahren ergebe.

1.4. Entgegen den Ausführungen des Beschwerdeführers ist es nicht erforderlich, dass in der Anklage ausgeführt wird, welches Fahrzeug er auf welchem Streckenabschnitt des bloss 400 Meter langen U.________wegs geführt hat. Sofern der Beschwerdeführer in diesem Zusammenhang bestreitet, dass es sich beim U.________weg gesamthaft um eine öffentliche Strasse handelt, zielen seine Vorbringen auf die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung ab (vgl. unten E. 3). Aufgrund der im Strafbefehl dargelegten Elemente war es für den Beschwerdeführer klar, welcher Sachverhalt ihm vorgeworfen wurde und er konnte sich zu diesem Vorwurf äussern. Dass und inwiefern ihm eine wirksame Verteidigung nicht möglich gewesen sein soll, ist unter dem Gesichtspunkt des Anklagegrundsatzes weder aufgezeigt noch ersichtlich. Es ist daher nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz festhielt, der Strafbefehl bringe den ihm gemachten Vorwurf des Fahrens ohne Berechtigung (trotz entzogenem Führerausweis) hinreichend zum Ausdruck. Die geltend gemachte Rechtsverletzung ist zu verneinen.

2.

2.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, sein Geständnis sei mangels Belehrung gemäss Art. 158

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 158 Informations à donner lors de la première audition - 1 Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
1	Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
a	qu'une procédure préliminaire est ouverte contre lui et pour quelles infractions;
b	qu'il peut refuser de déposer et de collaborer;
c	qu'il a le droit de faire appel à un défenseur ou de demander un défenseur d'office;
d	qu'il peut demander l'assistance d'un traducteur ou d'un interprète.
2	Les auditions effectuées sans que ces informations aient été données ne sont pas exploitables.

StPO nicht verwertbar. Die Polizei habe die informelle Befragung dazu missbraucht, die Formvorschriften einer formellen Einvernahme zu umgehen und es lägen mehrere Belege vor, aus denen hervorginge, dass er nicht rechtmässig belehrt worden sei.

2.2. Gemäss Art. 158 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 158 Informations à donner lors de la première audition - 1 Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
1	Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
a	qu'une procédure préliminaire est ouverte contre lui et pour quelles infractions;
b	qu'il peut refuser de déposer et de collaborer;
c	qu'il a le droit de faire appel à un défenseur ou de demander un défenseur d'office;
d	qu'il peut demander l'assistance d'un traducteur ou d'un interprète.
2	Les auditions effectuées sans que ces informations aient été données ne sont pas exploitables.

StPO weisen Polizei oder Staatsanwaltschaft die beschuldigte Person zu Beginn der ersten Einvernahme in einer ihr verständlichen Sprache darauf hin, dass gegen sie ein Vorverfahren eingeleitet worden ist und welche Straftaten Gegenstand des Verfahrens bilden (lit. a; vgl. auch Art. 143 Abs. 1 lit. b

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 143 Exécution de l'audition - 1 Au début de l'audition, le comparant, dans une langue qu'il comprend, est:
1	Au début de l'audition, le comparant, dans une langue qu'il comprend, est:
a	interrogé sur son identité;
b	informé de l'objet de la procédure et de la qualité en laquelle il est entendu;
c	avisé de façon complète de ses droits et obligations.
2	L'observation des dispositions prévues à l'al. 1 doit être consignée au procès-verbal.
3	L'autorité pénale peut faire d'autres recherches sur l'identité du comparant.
4	Elle invite le comparant à s'exprimer sur l'objet de l'audition.
5	Elle s'efforce, par des questions claires et des injonctions, d'obtenir des déclarations complètes et de clarifier les contradictions.
6	Le comparant fait ses déclarations de mémoire. Toutefois, avec l'accord de la direction de la procédure, il peut déposer sur la base de documents écrits; ceux-ci sont versés au dossier à la fin de l'audition.
7	Les muets et les malentendants sont interrogés par écrit ou avec l'aide d'une personne qualifiée.

StPO). Die beschuldigte Person muss in allgemeiner Weise und nach dem aktuellen Verfahrensstand darüber aufgeklärt werden, welches Delikt ihr zur Last gelegt wird. Vorzuhalten ist ein nach dem aktuellen Verfahrensstand möglichst präziser einzelner Lebenssachverhalt und der daran geknüpfte Deliktsvorwurf, nicht aber bereits die genaue rechtliche Würdigung. Der Vorhalt muss so konkret sein, dass die beschuldigte Person den gegen sie gerichteten Vorwurf erfassen und sich entsprechend verteidigen kann. Einvernahmen ohne diesen Hinweis sind nicht verwertbar (Art. 158 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 158 Informations à donner lors de la première audition - 1 Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
1	Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
a	qu'une procédure préliminaire est ouverte contre lui et pour quelles infractions;
b	qu'il peut refuser de déposer et de collaborer;
c	qu'il a le droit de faire appel à un défenseur ou de demander un défenseur d'office;
d	qu'il peut demander l'assistance d'un traducteur ou d'un interprète.
2	Les auditions effectuées sans que ces informations aient été données ne sont pas exploitables.

i.V.m. Art. 141 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 141 Exploitation des moyens de preuves obtenus illégalement - 1 Les preuves administrées en violation de l'art. 140 ne sont en aucun cas exploitables. Il en va de même lorsque le présent code dispose qu'une preuve n'est pas exploitable.
1	Les preuves administrées en violation de l'art. 140 ne sont en aucun cas exploitables. Il en va de même lorsque le présent code dispose qu'une preuve n'est pas exploitable.
2	Les preuves qui ont été administrées d'une manière illicite ou en violation de règles de validité par les autorités pénales ne sont pas exploitables, à moins que leur exploitation soit indispensable pour élucider des infractions graves.
3	Les preuves qui ont été administrées en violation de prescriptions d'ordre sont exploitables.
4	Si un moyen de preuve est recueilli grâce à une preuve non exploitable au sens de l'al. 1 ou 2, il n'est exploitable que s'il aurait pu être recueilli même sans l'administration de la première preuve.77
5	Les pièces relatives aux moyens de preuves non exploitables doivent être retirées du dossier pénal, conservées à part jusqu'à la clôture définitive de la procédure, puis détruites.

Satz 2 StPO). Die Belehrung ist im Protokoll zu vermerken (Art. 143 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 143 Exécution de l'audition - 1 Au début de l'audition, le comparant, dans une langue qu'il comprend, est:
1	Au début de l'audition, le comparant, dans une langue qu'il comprend, est:
a	interrogé sur son identité;
b	informé de l'objet de la procédure et de la qualité en laquelle il est entendu;
c	avisé de façon complète de ses droits et obligations.
2	L'observation des dispositions prévues à l'al. 1 doit être consignée au procès-verbal.
3	L'autorité pénale peut faire d'autres recherches sur l'identité du comparant.
4	Elle invite le comparant à s'exprimer sur l'objet de l'audition.
5	Elle s'efforce, par des questions claires et des injonctions, d'obtenir des déclarations complètes et de clarifier les contradictions.
6	Le comparant fait ses déclarations de mémoire. Toutefois, avec l'accord de la direction de la procédure, il peut déposer sur la base de documents écrits; ceux-ci sont versés au dossier à la fin de l'audition.
7	Les muets et les malentendants sont interrogés par écrit ou avec l'aide d'une personne qualifiée.

StPO; BGE 141 IV 20 E. 1.3.3; Urteile 6B 359/2021 vom 20. Mai 2021 E. 1.3; 6B 1214/2019 vom 1. Mai 2020 E. 1.3.1; je mit Hinweisen). Der Vorhalt muss zu Beginn der Einvernahme erfolgen. Der Hinweis auf den Gegenstand des Verfahrens im Verlauf der
Einvernahme genügt nicht (Urteil 6B 1214/2019 vom 1. Mai 2020 E. 1.3.1).

2.3. Die Vorinstanz erwägt, das Protokoll erfülle alle gesetzlichen Vorgaben. Namentlich halte es fest, dass der Beschwerdeführer vollständig über seine Rechte aufgeklärt worden sei. Der Beschwerdeführer habe das Protokoll als "selbst gelesen und bestätigt" unterschrieben. Auch der Polizist B.________ habe unter das Protokoll seine Unterschrift gesetzt und damit dessen Richtigkeit bestätigt. Vor der Erstinstanz habe B.________ zudem als Zeuge unter Wahrheitspflicht bekräftigt, die Rechtsbelehrung "zu 100% durchgeführt" zu haben. Aufgrund dessen sei von der Richtigkeit des Einvernahmeprotokolls auszugehen. Aus dem Polizeibericht gehe klar hervor, dass die polizeiliche Einvernahme zeitlich nach der informatorischen Befragung stattgefunden habe und die Aussagen der polizeilichen Einvernahme nicht im Anzeigerapport, sondern im Einvernahmeprotokoll festgehalten worden seien. Bei dem im Polizeirapport festgehaltenen Geständnis im Rahmen der informatorischen Befragung und dem im Einvernahmeprotokoll festgehaltenen Geständnis im Rahmen der polizeilichen Einvernahme handle es sich um zwei verschiedene Aussagen. Dies sei auch insofern naheliegend, als dass sich nach dem ersten Geständnis des Beschwerdeführers ein Tatverdacht ergeben habe,
aufgrund dessen die Polizei eine Einvernahme durchgeführt habe. Bei der Einvernahme habe der Beschwerdeführer sein Geständnis wiederholt. Eine Vermischung informatorischer Befragung und polizeilicher Einvernahme sei nicht auszumachen.

2.4. Der Beschwerdeführer bringt vor, es sei zunächst zu informellen Gesprächen zwischen den Polizisten und ihm gekommen. Die Rechtsbelehrung sei ihm entweder gar nicht oder nur abstrakt und ohne Kenntnis des konkreten Tatvorwurfs vorgehalten worden. Bereits vor der Einvernahme sei ihm ein informelles Geständnis entlockt worden und die Polizei habe die informatorische Befragung dazu missbraucht, die Vorschriften einer Einvernahme zu umgehen. Inwiefern dies der Fall gewesen sein soll, erschliesst sich nicht. Dass die Polizei vor der Einvernahme ein Gespräch mit dem Beschwerdeführer geführt hat, ist nicht zu beanstanden (vgl. Art. 306 Abs. 2 lit. b

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 306 Tâches de la police - 1 Lors de ses investigations, la police établit les faits constitutifs de l'infraction; ce faisant, elle se fonde sur les dénonciations, les directives du ministère public ou ses propres constatations.
1	Lors de ses investigations, la police établit les faits constitutifs de l'infraction; ce faisant, elle se fonde sur les dénonciations, les directives du ministère public ou ses propres constatations.
2	La police doit notamment:
a	mettre en sûreté et analyser les traces et les preuves;
b	identifier et interroger les lésés et les suspects;
c	appréhender et arrêter les suspects ou les rechercher si nécessaire.
3	Sous réserve de dispositions particulières du présent code, la police observe dans son activité les dispositions applicables à l'instruction, aux moyens de preuves et aux mesures de contrainte.

StPO). Bei der ersten Einvernahme hat die Polizei die Hinweise nach Art. 158 Abs. 1

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 158 Informations à donner lors de la première audition - 1 Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
1	Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
a	qu'une procédure préliminaire est ouverte contre lui et pour quelles infractions;
b	qu'il peut refuser de déposer et de collaborer;
c	qu'il a le droit de faire appel à un défenseur ou de demander un défenseur d'office;
d	qu'il peut demander l'assistance d'un traducteur ou d'un interprète.
2	Les auditions effectuées sans que ces informations aient été données ne sont pas exploitables.

StPO vorzunehmen. Mit der vorinstanzlichen Erwägung, wonach der Beschwerdeführer sein Geständnis im Rahmen seiner Einvernahme wiederholt hat, setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander. Inwiefern sich aus dem Vorgehen der Polizei eine Rechtsverletzung ergeben soll, ist nicht ersichtlich.

2.5. Im Übrigen bestreitet der Beschwerdeführer in tatsächlicher Hinsicht, über seine Aussageverweigerungsrechte belehrt worden zu sein. Darauf ist nachfolgend unter dem Titel der Willkürrüge einzugehen (unten E. 3.4.2).

3.

3.1. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe den Sachverhalt willkürlich festgestellt und den Grundsatz "in dubio pro reo" verletzt.

3.2. Die Feststellung des Sachverhalts durch die Vorinstanz kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig, d.h. willkürlich ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Willkür im Sinne von Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

BV liegt nach ständiger Rechtsprechung vor, wenn die Sachverhaltsfeststellung eindeutig und augenfällig unzutreffend ist und der angefochtene Entscheid auf einer schlechterdings unhaltbaren oder widersprüchlichen Beweiswürdigung beruht, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, eine Norm oder einen unumstrittenen Rechtsgrundsatz krass verletzt oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 147 IV 73 E. 4.1.2; 146 IV 88 E. 1.3.1; 143 IV 500 E. 1.1; je mit Hinweisen). Das Bundesgericht prüft die Rüge der offensichtlich unrichtigen Feststellung des Sachverhalts gemäss Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG nur, soweit sie in der Beschwerde explizit vorgebracht und substantiiert begründet worden ist. Auf eine rein appellatorische Kritik am angefochtenen Urteil tritt es nicht ein (BGE 147 IV 73 E. 4.1.2; 146 IV 114 E. 2.1; 142 III 364 E. 2.4 S. 368; je mit
Hinweisen).

3.3. Die Vorinstanz erachtet es als erwiesen, dass der Beschwerdeführer am 23. Januar 2019 um ungefähr 17:50 Uhr auf dem U.________weg in Biel trotz Führerausweisentzug einen Personenwagen gefahren habe. Beim U.________weg handle es sich unabhängig der Eigentumsverhältnisse um eine öffentliche Strasse im Sinne von Art. 1 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 1 - 1 La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4
1	La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4
2	Les conducteurs de véhicules automobiles et les cyclistes sont soumis aux règles de la circulation (art. 26 à 57a) sur toutes les routes servant à la circulation publique; les autres usagers de la route ne sont soumis à ces règles que sur les routes ouvertes entièrement ou partiellement aux véhicules automobiles ou aux cycles.5
3	Sauf dispositions contraires de la présente loi, la loi du 12 juin 2009 sur la sécurité des produits6 s'applique à la mise sur le marché de véhicules automobiles, de cycles et de remorques ainsi que de leurs composants.7

SVG. Der Beschwerdeführer habe in seiner Einvernahme am 23. Januar 2019 angegeben, er sei mit einem VW Golf um ungefähr 17:30 Uhr von seinem Domizil am U.________weg xx in Biel bis zu einem ungefähr drei Kilometer entfernten Matratzengeschäft und dann wieder zurückgefahren. Er sei sich bewusst gewesen, dass er zu der Zeit keinen Personenwagen habe führen dürfen. Auf dieses detaillierte und überzeugende Geständnis sei abzustellen.
Die an der erstinstanzlichen Hauptverhandlung nachgeschobene Erklärung, wonach C.________, die Lebenspartnerin des Beschwerdeführers, das Fahrzeug gefahren habe, er diese aber habe schützen wollen und deshalb wahrheitswidrig gesagt habe, er sei gefahren, erachtet die Vorinstanz als unglaubhaft. Es sei nicht ersichtlich, wovor er seine Lebenspartnerin habe schützen wollen, zumal diese offenbar über einen gültigen Fahrausweis verfügt habe. Nicht nachvollziehbar sei, inwiefern der Vorfall zwischen dem Beschwerdeführer und den Söhnen seiner Lebenspartnerin gemäss den Einstellungsverfügungen vom 4. beziehungsweise 8. September 2017 bei der Polizeikontrolle vom 23. Januar 2019 hätten Thema werden sollen. Es sei nicht einleuchtend, weswegen C.________ wegen des Vorfalls in Panik hätte geraten und hätte davon laufen sollen. Die Erstaussagen des Beschwerdeführers würden sich des Weiteren mit dem Anzeigerapport vom 24. Januar 2019 decken, wonach sich der Beschwerdeführer gegenüber der Polizei als Fahrer des angehaltenen Personenwagens ausgewiesen habe. Auch die als Zeugen befragten Polizisten B.________ und D.________ hätten das Geständnis des Beschwerdeführers bestätigt. Sie hätten zwar nicht angegeben, ihn direkt am Steuer gesehen zu
haben, doch habe B.________ ausgesagt, dass nur eine einzige Person im Auto gesessen sei. Dies habe auch die Polizistin D.________ bestätigt. Nach Meinung von B.________ sei der Beschwerdeführer aus der Richtung der offenen Fahrertüre gekommen, was auch D.________ angegeben habe. Die beiden Zeugen hätten es als kaum möglich erachtet, dass jemand anderes das Fahrzeug gelenkt habe. Die Angaben der beiden Zeugen seien übereinstimmend gewesen, obwohl sie den Ablauf der Anhaltung jeweils aus einem anderen Blickwinkel erzählt hätten. Ferner hätten sie klar unterschieden zwischen dem, was sie sicher wussten, und dem, was sie nicht oder nur ungenau gesehen hatten. Dadurch hätten ihre Aussagen zuverlässig und bedacht gewirkt. Dies spreche für die Glaubhaftigkeit der Zeugenaussagen und es könne darauf abgestellt werden. Demnach sei erwiesen, dass der Beschwerdeführer am 23. Januar 2019 um ungefähr 17:50 Uhr auf dem U.________weg in Biel trotz Führerausweisentzug einen Personenwagen gefahren habe.

3.4.

3.4.1. Zunächst bestreitet der Beschwerdeführer, dass es sich beim U.________weg durchgehend um eine öffentliche Strasse handelt. Er bringt vor, am Eingang des U.________wegs habe sich kein Signal mit der Aufschrift "Zubringerdienst gestattet" befunden und verweist auf seine eigenen Aussagen oder diejenigen der Zeugen D.________ und B.________. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers lässt sich den Zeugenaussagen nicht entnehmen, dass der Kreis der berechtigen Personen bestimmt gewesen sei. Mit seinen Vorbringen legt er seine eigene Sicht der Dinge dar, ohne aufzuzeigen, dass die vorinstanzlichen Erwägungen in klarem Widerspruch zu der tatsächlichen Situation stehen.

3.4.2. Der Beschwerdeführer macht ferner geltend, es lägen mehrere Belege dafür vor, dass er nicht über seine Aussageverweigerungsrechte belehrt worden sei und erachtet sein Geständnis als unverwertbar. Er kritisiert insbesondere die vorinstanzliche Würdigung der Aussagen der Zeugen B.________ und D.________ sowie des Einvernahmeprotokolls.
Der Beschwerdeführer bringt vor, es sei trotz unterzeichnetem Protokoll unklar, ob und wann er über seine Rechte gemäss Art. 158

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 158 Informations à donner lors de la première audition - 1 Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
1	Au début de la première audition, la police ou le ministère public informent le prévenu dans une langue qu'il comprend:
a	qu'une procédure préliminaire est ouverte contre lui et pour quelles infractions;
b	qu'il peut refuser de déposer et de collaborer;
c	qu'il a le droit de faire appel à un défenseur ou de demander un défenseur d'office;
d	qu'il peut demander l'assistance d'un traducteur ou d'un interprète.
2	Les auditions effectuées sans que ces informations aient été données ne sont pas exploitables.

StPO belehrt worden sei. In diesem Zusammenhang bestreitet er die vorinstanzliche Würdigung der Aussagen der Polizisten und legt dar, unter welchen Umständen es möglich sein könnte, dass die Rechtsmittelbelehrung nicht unmittelbar vor seiner Befragung stattgefunden habe. Dabei vermag er nicht aufzuzeigen, inwiefern die vorinstanzliche Würdigung der Zeugenaussagen geradezu unhaltbar sein sollte. Dies gilt insbesondere, wenn er vorbringt, B.________ habe lediglich ausgesagt, die Rechtsmittelbelehrung sei unmittelbar vor der Einvernahme erfolgt, ohne dass B.________ geltend gemacht hätte, ob damit die informelle oder formelle Befragung gemeint gewesen sei. Angesichts der dargelegten von der Vorinstanz vorgenommenen Würdigung der Zeugenaussagen ist nicht zu beanstanden, wenn sie diese als glaubhaft erachtete. Ferner ist dem Beschwerdeführer nicht zu folgen, wenn er vorbringt, im Rahmen der freien Beweiswürdigung des Protokolls sei zu bezweifeln, dass ihm die Rechtsmittelbelehrung tatsächlich vorgelesen worden sei. Diesbezüglich macht er geltend, trotz des Vermerks im Protokoll, wonach er dieses gelesen habe,
sei ihm das Protokoll aufgrund der Witterungsverhältnisse vorgelesen worden. Es müsse bezweifelt werden, dass ihm beide Seiten des Protokolls vorgelesen worden seien, da er lediglich die letzte Seite des Protokolls, nicht aber die Seite mit der Rechtsmittelbelehrung visiert habe. Die fehlende Visierung der Seite mit der Rechtsmittelbelehrung sei ein Beleg dafür, dass er die Rechtsmittelbelehrung nicht genügend wahrgenommen habe. Die Vorinstanz hat diesbezüglich darauf hingewiesen, dass es sich bei dem Einvernahmeprotokoll um ein einziges Blatt Papier mit beschrifteter Vor- und Rückseite handle, wobei beide Seiten handschriftlich bearbeitet worden seien. Es sei höchst unwahrscheinlich, dass der Beschwerdeführer die Rückseite selbst durchgelesen habe, ohne die Vorderseite bemerkt zu haben. Dass sich unter diesen Umständen aus der fehlenden Visierung einer Seite des Protokolls eine Verletzung der Protokollierungsvorschriften ergeben würde, welche zur Unverwertbarkeit des Protokolls führt, macht der Beschwerdeführer nicht geltend. Die dargelegte vorinstanzliche Erwägung ist nicht zu beanstanden.
Die Vorinstanz hat unter Berücksichtigung der dargelegten Umstände und Zeugenaussagen nachvollziehbar dargelegt, dass in tatsächlicher Hinsicht davon auszugehen ist, dass der Beschwerdeführer vor seiner Einvernahme belehrt worden sei. Es ist nicht lediglich darzulegen, unter welchen Umständen nicht ausgeschlossen werden kann, dass die Rechtsmittelbelehrung trotz unterzeichnetem Protokoll nicht stattgefunden haben könnte. Es genügt nicht, dass eine andere Lösung ebenfalls möglich erscheint (BGE 146 IV 88 E. 1.3.1 S. 92; 143 IV 241 E. 2.3.1; je mit Hinweisen). Dass die Vorinstanz von Tatsachen ausgeht, die mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch stehen oder auf einem offenkundigen Fehler beruhen, zeigt der Beschwerdeführer nicht auf.
Schliesslich hat die Vorinstanz überzeugend dargelegt, dass nicht ersichtlich sei, weswegen C.________ hätte annehmen sollen, dass ihr Sohn aufgrund einer Polizeikontrolle, der gemäss ihren Angaben kein strafbares Handeln ihrerseits oder seitens des Beschwerdeführers zu Grunde lag und die deshalb folgenlos geblieben wäre, von ihrer erneuten Beziehung mit dem Beschwerdeführer hätte erfahren sollen. Die Vorinstanz ging ohne in Willkür zu verfallen davon aus, dass der Beschwerdeführer am 23. Januar 2019 um ungefähr 17:50 Uhr auf dem U.________weg in Biel einen Personenwagen trotz Führerausweisentzug gefahren habe. Die geltend gemachte Rechtsverletzung ist zu verneinen.

4.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind dem Beschwerdeführer die Gerichtskosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, 2. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 4. Januar 2022

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari

Die Gerichtsschreiberin: Bianchi