Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 556/2015

Urteil vom 3. November 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Pfiffner, Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Grünenfelder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Eugen Koller,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, Rechts- und Einsprachedienst, St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 13. Mai 2015.

Sachverhalt:

A.
Die 1965 geborene A.________ meldete sich im August 1992 wegen Darmbeschwerden (Morbus Crohn) bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach einer Abweisung des Leistungsbegehrens traten psychische Probleme hinzu, weshalb im September 1997 eine Neuanmeldung erfolgte. Die IV-Stelle Thurgau gewährte A.________ ab 1. Dezember 1997 (bis 31. Oktober 1998 in Form einer Härtefallrente, ab 1. November 1998 infolge Verschlechterung des Gesundheitszustandes) eine halbe Invalidenrente (Verfügung vom 30. Juni 2000). Im Rahmen einer Rentenrevision wurde bei der MEDAS eine polydisziplinäre Begutachtung (Gutachten vom 27. November 2003) veranlasst. Gestützt darauf sprach die IV-Stelle A.________ ab 1. August 2002 eine ganze Invalidenrente zu (Verfügungen vom 30. Juni 2005).
Im August 2012 wurde erneut eine Rentenrevision eingeleitet. Die IV-Stelle holte beim Zentrum B.________ ein polydisziplinäres Gutachten ein, das vom 2. Oktober 2013 datiert. Ergänzend wurde am Spital C.________ eine 3D-Anorektale Manometrie durchgeführt (Bericht vom 11. Juni 2014). Aufgrund der Ergebnisse dieser Abklärungen hob die IV-Stelle die ganze Invalidenrente der Versicherten mit Verfügung vom 3. Februar 2015 auf (Invaliditätsgrad: 8 %).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 13. Mai 2015 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihr weiterhin eine ganze Invalidenrente auszurichten; eventualiter sei die Angelegenheit zur Vornahme weiterer Abklärungen an die IV-Stelle, allenfalls an die Vorinstanz, zurückzuweisen; sodann ersucht A.________ um unentgeltliche Rechtspflege.
Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

1.2. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt eine qualifizierte Rügepflicht (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 f. mit Hinweisen).

2.
Das kantonale Gericht hat den Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin im Zeitpunkt der Begutachtung durch die MEDAS (Gutachten vom 27. November 2003) mit den Einschätzungen der Gutachter des Zentrums B.________ (Gutachten vom 2. Oktober 2013) verglichen. Gestützt auf das psychiatrische Teilgutachten des Zentrums B.________ vom 22. Juli 2013hat es auf eine gesundheitliche Verbesserung geschlossen und einen Revisionsgrund bejaht (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG). Die Vorinstanz hat in Bezug auf die aktuellen Verhältnisse dem Gesamtgutachten des Zentrums B.________ vom 2. Oktober 2013 und dem Bericht des Spital C.________ vom 11. Juni 2014 über die 3D-Anorektale Manometrie Beweiskraft zuerkannt. Gestützt auf eine Arbeitsfähigkeit von 90 % in adaptierter Tätigkeit hat sie den von der IV-Stelle ermittelten Invaliditätsgrad von 8 % bestätigt und der Versicherten aufgrund fehlender subjektiver Eingliederungsfähigkeit keine beruflichen Massnahmen gewährt.

2.1. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit bzw. deren Veränderung in einem bestimmten Zeitraum handelt es sich grundsätzlich um eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Ebenso stellt die konkrete Beweiswürdigung eine Tatfrage dar. Dagegen sind die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten Rechtsfragen (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232).

2.2.

2.2.1. Soweit die Beschwerdeführerin geltend macht, die vom psychiatrischen Gutachter festgestellten Widersprüche gründeten einzig auf Übersetzungsproblemen, benennt sie keine konkreten sachrelevanten Missverständnisse zwischen ihr und dem Gutachter, die auf eine Unverwertbarkeit der psychiatrischen Exploration hindeuten. Ob die Begutachtung in der Muttersprache der versicherten Person oder unter Beizug eines Dolmetschers erfolgt, ist für ein verlässliches Resultat nicht massgebend. Relevant ist einzig, dass die sprachliche Verständigung zwischen dem medizinischen Experten und der Explorandin gegeben ist, sodass das Gutachten in beweismässiger Hinsicht verwertbar ist (vgl. Urteil 8C 913/2013 vom 18. April 2011 E. 3.3). Dies ist hier der Fall. Ausserdem ist weder ersichtlich noch näher substantiiert (E. 1.2), dass die Explorationsdauer, welche grundsätzlich im Ermessen des Gutachters liegt (vgl. Urteil 9C 671/2012 vom 15. November 2012 E. 4.5 mit Hinweisen), zu kurz bemessen gewesen wäre. Eine Dauer von 45 Minuten, wie sie von der Beschwerdeführerin geltend gemacht wird, verunmöglicht eine fachgerechte Begutachtung nicht zum vorneherein, selbst wenn die Angaben übersetzt werden mussten. Im Übrigen hat der psychiatrische Gutachter
klar deklariert, dass seine Untersuchung zehn Minuten länger dauerte, als von der Versicherten dargelegt, nämlich 55 Minuten (von 13.00 bis 13.55 Uhr).

2.2.2. Der psychiatrische Gutachter des Zentrums B.________ Dr. med. D.________ ging explizit von einer Verbesserung des Gesundheitszustands im fraglichen Zeitraum aus. Aufgrund des psychiatrischen Gutachtens ist nachvollziehbar, dass die bei der Versicherten - zeitweise auch stark vorhandenen - Schwankungen des affektiven Zustands die Diagnosekriterien einer relevanten depressiven Störung nicht mehr erfüllen (Remission der im Gutachten der MEDAS vom 27. November 2003 noch diagnostizierten depressiven Symptomatik). Sodann bezog der psychiatrische Experte - anders als in der Beschwerde dargelegt - die subjektiven Angaben der Explorandin (insbesondere krampfartige Schmerzen in den Waden und den übrigen Beinanteilen) ein und hielt diesbezüglich fest, dass keine somatoforme Schmerzstörung bzw. Somatisierungsstörung (mehr) diagnostiziert werden könne. Vor diesem Hintergrund deutet nichts auf eine lediglich andere Beurteilung eines im Wesentlichen gleich gebliebenen Sachverhalts hin, wie sie die Beschwerdeführerin geltend macht (vgl. dazu BGE 112 V 371 E. 2b S. 372; Urteil 8C 972/2009 vom 27. Mai 2010 E. 3.2, nicht publ. in: BGE 136 V 216, aber in: SVR 2011 IV Nr. 1 S. 1). Hinzu kommt, dass Letztere seit 2011 unbestritten nicht mehr in
therapeutischer oder medikamentöser psychiatrischer Behandlung steht. Dies würdigte der psychiatrische Experte hinreichend und wies im Übrigen auf den Widerspruch hin, dass die Explorandin in der gutachterlichen Untersuchung angab, seit Ende der ambulanten Behandlung in einem psychisch schlechteren Zustand zu sein, ohne diesen aber konkret beschreiben zu können. Die Beweiskraft des psychiatrischen Teilgutachtens des Zentrums B.________ vom 22. Juli 2013 wird schliesslich auch nicht durch die Tatsache geschmälert, dass die Versicherte nach eigenen Angaben mittlerweile durch ihre Tochter betreut wird. Im Gegenteil: Für die gutachterlich attestierte Verbesserung des psychischen Gesundheitszustands spricht klar, dass die Fürsorge von Familienangehörigen mittlerweile ausreicht, um die (auch im Gutachten des Zentrums B.________ gewürdigten) depressiven Schwankungen zu überbrücken.

2.2.3. Insgesamt liegen mit Blick auf die von der Beschwerdeführerin erhobenen Rügen keine Anhaltspunkte vor, dass das psychiatrische Teilgutachten des Zentrums B.________ vom 22. Juli 2013 nicht beweiskräftig ist. Das kantonale Gericht hat gestützt darauf das Vorliegen eines Revisionsgrundes (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) zu Recht bejaht und den Rentenanspruch allseitig geprüft (vgl. statt vieler Urteile 9C 223/2011 vom 3. Juni 2011 E. 3.1 und 9C 330/2014 vom 23. Juli 2014 E. 5.1, je mit Hinweisen).

2.3. In Bezug auf den Gesundheitszustand der Versicherten im massgeblichen Zeitpunkt des Verfügungserlasses hat die Vorinstanz erwogen, angesichts der bei der 3D-Anorektalen Manometrie im Spital C.________ (Bericht vom 11. Juni 2014) festgestellten unauffälligen Befunde erscheine das gastroenterologische Teilgutachten des Zentrums B.________ vom 15. Juli 2013) nachvollziehbar und überzeugend.
Die Beschwerdeführerin bestreitet nicht, dass sich bei der 3D-Anorektalen Manometrie vom 11. Juni 2014 keine gravierenden Auffälligkeiten zeigten. Das kantonale Gericht hat diesbezüglich die Stellungnahme des Regionalen Ärztlichen Dienstes (nachfolgend: RAD) vom 15. Juli 2014 einbezogen. Darin wurden die medizinischen Akten umfassend gewürdigt und festgehalten, dass unter Berücksichtigung der im Spital C.________ erhobenen Untersuchungsergebnisse auf das Gutachten des Zentrums B.________ abgestellt werden kann. Gegen die Beweiskraft des RAD-Berichts (vgl. dazu SVR 2009 IV Nr. 50 S. 153, 8C 756/2008; Urteil 9C 692/2014 vom 22. Januar 2015 E. 3.3) bringt die Versicherte nichts vor (E. 1.2). Ihr Einwand, der fragliche Bericht und das gastroenterologische Teilgutachten des Zentrums B.________ seien nicht beweiskräftig, hält nicht stand. Soweit die Versicherte auch gegen die Beweiskraft des angiologischen Teilgutachtens vom 16. September 2013 Einwände erhebt, ist ihr entgegenzuhalten, dass der angiologische Gutachter des Zentrums B.________ Dr. med. E.________ ihre subjektive Angaben in seine Beurteilung einbezog. Er legte insbesondere dar, dass die in Ruhe beklagten Schmerzen in beiden Beinen mit Sicherheit nicht auf eine
Verschlusskrankheit zurückzuführen seien. Ob bei einer solchen - wie die Beschwerdeführerin einwendet - auch in sitzender Tätigkeit Schmerzen auftreten, kann somit dahingestellt bleiben. Ausser Frage steht, dass der ausgeglichene Arbeitsmarkt (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) Stellen kennt, bei denen Treppen steigen vermieden werden kann. Den diesbezüglichen Einwänden gegen das Belastungsprofil ist nicht zu folgen.

2.4. Nach dem Gesagten (vgl. E. 2.2 und 2.3) ist die vom kantonalen Gericht vertretene Auffassung, wonach der Versicherten in adaptierter Tätigkeit eine Arbeitsfähigkeit von 90 % (Leistungseinbusse von 10 % bei vollzeitlicher Präsenz) anzurechnen ist, zu bestätigen. Eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes liegt nicht vor (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
lit. c ATSG); der Verzicht auf weitere Abklärungen erfolgte in zulässiger antizipierender Beweiswürdigung (BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; 134 I 140 E. 5.3 S. 148; 124 V 90 E. 4b S. 94).

3.
Was den von Vorinstanz und IV-Stelle ermittelten Invaliditätsgrad von 8 % betrifft, so ist darin - entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung - auch der in der Verfügung vom 3. Februar 2015 auf 5 % festgelegte Abzug vom Tabellenlohn (BGE 126 V 75 E. 5b/bb S. 80) enthalten. Die Beschwerdeführerin bestreitet die Bemessung des Invaliditätsgrades nach der gemischten Methode (40 % Haushalt; 60 % Erwerb) im Grundsatz nicht (vgl. Verfügung vom 1. Mai 2012). Ob ihr ein (höherer) Abzug vom Tabellenlohn zu gewähren ist, stellt eine typische Ermessensfrage dar, die nur eingeschränkter Korrektur zugänglich ist (Ermessensüberschreitung, -missbrauch oder -unterschreitung; vgl. BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f. mit Hinweis auf BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399). Weiterungen dazu erübrigen sich, da sich selbst bei Anrechnung eines (maximalen) Abzugs vom Tabellenlohn von 25 % im erwerblichen Bereich ein (gewichteter) Invaliditätsgrad von unter 1 % (bei einem Invaliditätsgrad von [gewichtet] unbestritten 8 % im Haushalt) ergibt. Mithin kann offen bleiben, ob die Versicherte einen überprüfbaren Ermessensfehler überhaupt gerügt hat (E. 1.2).

4.
Zu prüfen bleibt, ob die Beschwerdeführerin Anspruch auf berufliche Eingliederungsmassnahmen der Invalidenversicherung hat.

4.1. Im Regelfall ist eine medizinisch attestierte Verbesserung der Arbeitsfähigkeit auf dem Weg der Selbsteingliederung zu verwerten. Bei Versicherten, die bei Herabsetzung oder Aufhebung der Invalidenrente das 55. Altersjahrs vollendet haben oder eine Rentenbezugsdauer von mindestens 15 Jahren aufweisen, ist - von Ausnahmen abgesehen - eine Selbsteingliederung indes nicht mehr zumutbar (Urteil 9C 228/2010 vom 26. April 2011 E. 3, in: SVR 2011 IV Nr. 73 S. 220; vgl. auch Urteil 9C 183/2015 vom 19. August 2015 E. 5 mit Hinweisen).

4.2.

4.2.1. Die Vorinstanz hat der Versicherten Eingliederungsmassnahmen verweigert, obschon ihr seit mehr als 15 Jahren Rentenleistungen ausgerichtet wurden. Einen Ausnahmefall (E. 4.1) hat sie damit begründet, dass die Gutachter des Zentrums B.________ die Verwertbarkeit bzw. Umsetzung der wiedererlangten Arbeitsfähigkeit nicht von zusätzlichen beruflichen Massnahmen abhängig gemacht haben. Das kantonale Gericht hat insbesondere darauf verwiesen, dass solche nach Ansicht der medizinischen Experten des Zentrums B.________ nicht nutzbringend sind, weil die Versicherte überzeugt ist, keiner Arbeit mehr nachgehen zu können, und sie mehrfach durch unkooperatives und inkongruentes Verhalten aufgefallen ist.

4.2.2. Die Beschwerdeführerin bezog ab 1. Dezember 1997 (bis 31. Oktober 1998 in Form einer Härtefallrente, ab 1. November 1998 infolge Verschlechterung des Gesundheitszustandes) eine halbe und ab 1. August 2002 eine ganze Invalidenrente. Der Rentenbezug ging mit einer berufs- und arbeitsmarktlichen Abstinenz einher, die während eines erheblichen Teils der erwerblichen Aktivität andauerte (vom 32. bis zum 50. Altersjahr der 1965 geborenen Versicherten). Ausserdem verfügt die Beschwerdeführerin über eine ausgesprochen geringe Schulbildung (fünf Jahre Volksschule in der Türkei). Nach ihrer Einreise in die Schweiz 1982 und der Geburt von zwei Kindern (1983 und 1987) arbeitete sie einige Monate lang als Näherin und war danach ab Juni 1989 als Haushaltsangestellte in der Heil- und Bildungsstätte F.________ tätig. Im Juni 1991 gab sie jegliche erwerbliche Beschäftigung auf und meldete sich im August 1992 aufgrund ihres Darmleidens zum Rentenbezug an. Damit steht fest, dass die Versicherte auf keine - und sei es auch weit zurückliegende - gefestigte und unter heutigen Verhältnissen aktivierbare berufliche Erfahrung zurückgreifen kann, welche für die Selbsteingliederung verwertbar wäre. Hinzu kommt, dass eine Arbeitsfähigkeit
ausschliesslich für körperlich leichte Arbeiten im Sitzen und unter Vermeidung längerer Gehstrecken besteht (vgl. angiologisches Gutachten von Dr. med. E.________ vom 16. September 2013). Angesichts dieses Belastungsprofils ist nicht von der Hand zu weisen, dass die Chancen auf einen Eingliederungserfolg durch berufliche Massnahmen grundsätzlich verbessert werden können. Dass mögliche Verweistätigkeiten auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt vorhanden sind und keine besonderen Qualifikationen erfordern, führt nicht dazu, dass ein Wiedereinstieg ins Berufsleben allein vermittels Eigenanstrengung möglich wäre. Das Arbeitsumfeld hat sich, seit die Versicherte ihre Erwerbstätigkeit aufgegeben hat, auch im Bereich einfacher Hilfsarbeiten verändert (zu denken ist an den technischen Fortschritt und die gestiegene Automatisierung). Vor diesem Hintergrund ist ihr ein sofortiger beruflicher Wiedereinstieg selbst in Hinblick auf solche Tätigkeiten nicht ohne Weiteres zumutbar. Daran ändert nichts, dass die Beschwerdeführerin durch inkongruentes und nicht immer vollständig kooperatives Verhalten aufgefallen ist. Die Vorinstanz hat vor allem aufgrund des Verhaltens im Rahmen der medizinischen Abklärungen auf eine fehlende subjektive
Eingliederungsfähigkeit im Zusammenhang mit beruflichen Massnahmen geschlossen, was unzulässig ist. Dies gilt umso mehr, als selbst aus ärztlicher Sicht in Bezug auf die ausreichende Mitarbeit der Versicherten keine Klarheit bestand (vgl. Bericht des Spital C.________ vom 11. Juni 2014). Wohl wird im Gutachten des Zentrums B.________ davon gesprochen, dass bei der Versicherten die Überzeugung bestehe, keiner Arbeit mehr nachgehen zu können. Indes hat die Vorinstanz komplett ausgeblendet, dass die Beschwerdeführerin schon im Vorbescheidverfahren berufliche Massnahmen wünschte und damit einen Eingliederungswillen bekundete. Insoweit müssen früheres Verhalten und Indizien älteren Datums, die auf mangelnde Motivation hindeuten, relativiert werden (vgl. Urteil 8C 422/2012 vom 5. Oktober 2012 E. 4.3). Von einer mit überwiegender Wahrscheinlichkeit (vgl. Urteil 9C 726/2011 vom 1. Februar 2012 E. 5.1 mit Hinweis) fehlenden Bereitschaft der Versicherten, an beruflichen Massnahmen mitzuwirken, kann jedenfalls nicht ausgegangen werden.

4.2.3. Insgesamt hat die Vorinstanz Bundesrecht verletzt, indem sie die rentenaufhebende Verfügung vom 3. Februar 2015 bestätigt hat, obschon der Beschwerdeführerin keine beruflichen Massnahmen gewährt wurden. Die Verwaltung hat die Verwertbarkeit der wiedergewonnenen Arbeitsfähigkeit zu prüfen und die nach den konkreten Umständen unerlässlichen Eingliederungsmassnahmen - allenfalls unter Durchführung des Verfahrens gemäss Art. 21 Abs. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 21 - 1 Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées.
1    Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées.
2    Les prestations en espèces dues aux proches ou aux survivants de l'assuré ne sont réduites ou refusées que si ceux-ci ont provoqué la réalisation du risque intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit.
3    Dans la mesure où des assurances sociales ayant le caractère d'assurance de perte de gain ne prévoient aucune prestation en espèces pour les proches, les prestations en espèces ne peuvent être réduites en vertu de l'al. 1 que de moitié. Pour l'autre moitié, la réduction prévue à l'al. 2 est réservée.
4    Les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés.
5    Si l'assuré exécute une peine ou une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou totalement suspendu durant la durée de la peine. S'il se soustrait à l'exécution d'une peine ou d'une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain est suspendu à partir du moment où la peine ou la mesure aurait dû être exécutée. Les prestations destinées à l'entretien des proches visées à l'al. 3 sont exceptées.21
ATSG - an die Hand zu nehmen, soweit deren Voraussetzungen erfüllt sind. Anschliessend ist über die revisionsweise Aufhebung des Rentenanspruchs neu zu verfügen.

5.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten der unterliegenden Beschwerdegegnerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG), welche der Beschwerdeführerin eine Parteientschädigung auszurichten hat (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 13. Mai 2015 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Thurgau vom 3. Februar 2015 werden aufgehoben. Die Sache wird zur neuen Verfügung im Sinne der Erwägungen an die IV-Stelle des Kantons Thurgau zurückgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. November 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_556/2015
Date : 03 novembre 2015
Publié : 21 novembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
21 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 21 - 1 Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées.
1    Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées.
2    Les prestations en espèces dues aux proches ou aux survivants de l'assuré ne sont réduites ou refusées que si ceux-ci ont provoqué la réalisation du risque intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit.
3    Dans la mesure où des assurances sociales ayant le caractère d'assurance de perte de gain ne prévoient aucune prestation en espèces pour les proches, les prestations en espèces ne peuvent être réduites en vertu de l'al. 1 que de moitié. Pour l'autre moitié, la réduction prévue à l'al. 2 est réservée.
4    Les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés.
5    Si l'assuré exécute une peine ou une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou totalement suspendu durant la durée de la peine. S'il se soustrait à l'exécution d'une peine ou d'une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain est suspendu à partir du moment où la peine ou la mesure aurait dû être exécutée. Les prestations destinées à l'entretien des proches visées à l'al. 3 sont exceptées.21
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
112-V-371 • 124-V-90 • 126-V-75 • 132-V-393 • 134-I-140 • 134-V-231 • 136-I-229 • 136-V-216 • 137-V-71 • 138-I-274
Weitere Urteile ab 2000
8C_422/2012 • 8C_756/2008 • 8C_913/2013 • 8C_972/2009 • 9C_183/2015 • 9C_223/2011 • 9C_228/2010 • 9C_330/2014 • 9C_556/2015 • 9C_671/2012 • 9C_692/2014 • 9C_726/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
appréciation du personnel • assistance judiciaire • autorité inférieure • avocat • comai • comportement • conclusions • condition • constatation des faits • d'office • douleur • durée • décision • défendeur • emploi • enquête médicale • entrée dans un pays • escalier • examinateur • excès et abus du pouvoir d'appréciation • expert • expertise psychiatrique • force probante • frais judiciaires • frauenfeld • greffier • hameau • intéressé • jour déterminant • langue • langue maternelle • marché équilibré du travail • modification • mois • montre • motif de révision • ménage • nouvelle demande • office ai • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • pouvoir d'appréciation • pré • question • question de fait • recours en matière de droit public • rente d'invalidité • représentation en procédure • roue • réadaptation par soi-même • réintégration professionnelle • service médical régional • succès de la réadaptation • suppression de la prestation d'assurance • thurgovie • tiré • traitement ambulatoire • travaux accessoires • tribunal fédéral • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • école obligatoire • état de fait • état de santé