Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_946/2012

Arrêt du 3 octobre 2013

Ire Cour de droit social

Composition
MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Maillard.
Greffier: M. Beauverd.

Participants à la procédure
D.________,
représentée par Me Marlyse Cordonier, avocate,
recourante,

contre

Generali Assurances Générales SA, avenue Perdtemps 23, 1260 Nyon,
intimée.

Objet
Assurance-accidents (lien de causalité),

recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 16 octobre 2012.

Faits:

A.
D.________ a travaillé en qualité d'aide-comptable au service de la Fondation X.________ et était, à ce titre, assurée contre le risque d'accident auprès de Generali Assurances Générales SA (ci-après: Generali).
Le 17 janvier 2009, l'assurée a été renversée par une voiture sur un passage à piéton. Souffrant de douleurs au genou droit et de douleurs et de plaies à la cheville gauche, elle a été conduite à l'Hôpital Y.________. Le docteur T.________, médecin au Département de chirurgie, a fait état d'une fracture ouverte du pilon tibial gauche, d'une fracture de la fibula gauche, ainsi que d'une fracture du calcanéum gauche. Une radiographie du genou droit n'a pas révélé de fracture (rapport du 23 mars 2009). L'assurée a subi une incapacité de travail de 100 % dès le 17 janvier 2009. Generali a pris en charge le cas.
Durant la période du 17 janvier au 12 février 2009, les médecins de l'Hôpital Y.________ ont réalisé quatre interventions chirurgicales comprenant la mise en place de matériel d'ostéosynthèse au pilon tibial et au calcanéum gauches.
Le 11 avril 2009, l'assurée s'est fracturé le scaphoïde gauche lors d'une chute.
Dans un rapport du 26 janvier 2010, le docteur E.________, spécialiste en médecine interne et médecin traitant de l'assurée a indiqué l'apparition de douleurs à la hanche droite par surcharge. Des radiographies du bassin et de la hanche droite ont révélé une double discarthrose entourant L5, ainsi qu'une insertionite ossifiante au niveau des deux grands trochanters fémoraux et ont permis d'exclure une coxarthrose. Consultée par Generali, la doctoresse P.________ a nié l'existence d'un lien de causalité entre ces troubles et l'accident.
Generali a confié une expertise au docteur A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Dans son rapport du 9 décembre 2010, l'expert a nié l'existence d'un lien de causalité entre les accidents des 17 janvier et 11 avril 2009 et la gonarthrose droite, les dorso-lombalgies, ainsi que l'enthésopathie calcifiante des trochanters, des crêtes iliaques, des épines iliaques et des ischions. Quant aux lésions post-traumatiques affectant le membre inférieur gauche, elles entrainaient une incapacité de travail de 50 % avec une diminution de rendement de 10 % en raison des difficultés de déplacement.
Par courrier du 21 décembre 2010, Generali a informé l'assurée qu'elle mettait fin, à partir du 30 novembre 2010, à la prise en charge des frais de traitement - à l'exception des soins préconisés par le docteur A.________ -, ainsi qu'à l'allocation de l'indemnité journalière; à partir du 1er décembre 2010, le paiement des prestations en espèces serait poursuivi à titre d'avances sur la rente d'invalidité. L'assurée a contesté ce mode de résolution du cas. Invoquant l'avis du docteur E.________ (fax adressé au docteur A.________ le 7 janvier 2011), elle faisait valoir que l'aggravation de l'arthrose au genou droit était due à l'accident du 17 janvier 2009, dans la mesure où elle résultait de la charge totale de la jambe droite pendant la période de cinq mois d'utilisation de béquilles et de surcharge durant deux ans.
Par décision du 28 mars 2011, confirmée sur opposition le 22 juillet suivant, Generali a alloué à l'assurée, à partir du 1er décembre 2010, une rente d'invalidité fondée sur une incapacité de gain de 55 %. Au titre des frais médicaux, l'assureur-accidents a pris en charge l'intervention d'ablation du matériel d'ostéosynthèse, les traitements consécutifs et les traitements nécessaires au maintien de l'état de santé et de la capacité résiduelle de gain, à savoir des chaussures et semelles orthopédiques, ainsi que deux à trois séries de séances de physiothérapie par année.

B.
L'assurée a recouru contre la décision sur opposition devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève. Elle concluait à ce que soit constatée l'existence d'un lien de causalité entre l'accident du 17 janvier 2009 et l'arthrose fémoro-tibiale interne du genou droit, d'une part, et les lésions subies à la cheville gauche, notamment l'arthrose post-traumatique, d'autre part, et elle demandait l'octroi de prestations pour ces troubles. A l'appui de ces conclusions, l'intéressée a produit un rapport du docteur I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique (du 10 octobre 2011).
Après avoir ordonné la comparution personnelle des parties et entendu les docteurs I.________ et A.________ en qualité de témoins, la juridiction cantonale a rejeté le recours par jugement du 16 octobre 2012.

C.
D.________ forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant à l'octroi de prestations de l'assurance-accidents pour l'arthrose fémoro-tibiale interne du genou droit et à la prise en charge de quatre séries de neuf séances de physiothérapie par année au minimum. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour nouvelle décision après complément d'instruction, le tout sous suite de frais et dépens.
L'intimée conclut au rejet du recours, tandis que la juridiction cantonale et l'Office fédéral de la santé publique ont renoncé à présenter des déterminations.

Considérant en droit:

1.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen.
LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 82 Grundsatz - Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden:
a  gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts;
b  gegen kantonale Erlasse;
c  betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen.
LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 86 Vorinstanzen im Allgemeinen
1    Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide:
a  des Bundesverwaltungsgerichts;
b  des Bundesstrafgerichts;
c  der unabhängigen Beschwerdeinstanz für Radio und Fernsehen;
d  letzter kantonaler Instanzen, sofern nicht die Beschwerde an das Bundesver­waltungsgericht zulässig ist.
2    Die Kantone setzen als unmittelbare Vorinstanzen des Bundesgerichts obere Gerichte ein, soweit nicht nach einem anderen Bundesgesetz Entscheide anderer rich­terlicher Behörden der Beschwerde an das Bundesgericht unterliegen.
3    Für Entscheide mit vorwiegend politischem Charakter können die Kantone anstelle eines Gerichts eine andere Behörde als unmittelbare Vorinstanz des Bundesgerichts einsetzen.
LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide
1    Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
2    Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Straf­sachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
c  bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198086 über die Anerkennung und Voll­streckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198087 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindes­entführung;
d  bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195489.
3    Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
b  bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössi­sche Abstimmungen.
4    Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die National­ratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
5    Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
6    ...90
7    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
LTF) et la forme (art. 42
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Ent­scheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessfüh­rung beruhen, sind unzulässig.
LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable.

2.
Le litige porte premièrement sur le point de savoir si la recourante a droit à des prestations de l'assurance-accidents en raison de l'arthrose fémoro-tibiale interne du genou droit, singulièrement s'il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre ce trouble et l'accident du 17 janvier 2009. Deuxièmement, est litigieux le droit éventuel de l'intéressée à la prise en charge par l'intimée de quatre séries de neuf séances de physiothérapie par année au minimum.
Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en espèces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal fédéral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites définies par les art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensicht­lich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entschei­dend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.83
et 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vor­instanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.92
LTF (arrêts 8C_447/2011 du 8 juin 2012 consid. 2; 8C_115/2011 du 26 janvier 2012 consid. 2).

3.
Le jugement entrepris expose de manière exacte et complète les dispositions légales applicables (art. 6 LAA et art. 4
SR 830.1 Bundesgesetz vom 6. Oktober 2000 über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG)
ATSG Art. 4 Unfall - Unfall ist die plötzliche, nicht beabsichtigte schädigende Einwirkung eines unge­wöhnlichen äusseren Faktors auf den menschlichen Körper, die eine Beein­träch­ti­gung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit oder den Tod zur Folge hat.
LPGA), de même que les principes jurisprudentiels concernant la notion de causalité naturelle, ainsi que ceux qui concernent l'appréciation des preuves. Il suffit dès lors d'y renvoyer.

4.

4.1. La juridiction cantonale a nié l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident du 17 janvier 2009 et l'arthrose fémoro-tibiale interne au genou droit. Se fondant sur l'appréciation du docteur A.________ (rapport d'expertise du 9 décembre 2010), elle a retenu que la gonarthrose était déjà présente sur les radiographies effectuées le jour de l'accident et qu'en l'absence de lésions traumatiques au genou droit, seule une contusion pouvait avoir joué un rôle dans l'aggravation de l'arthrose; mais dans ce cas, les effets de la contusion se seraient résorbés quelques semaines après l'accident, ce qui n'explique pas la recrudescence des douleurs au printemps 2010. Les premiers juges ont considéré que le point de vue de l'expert n'était pas remis en cause par le fax du 7 janvier 2011 par lequel le docteur E.________ avait exprimé la simple possibilité que l'arthrose aurait été aggravée d'une manière importante par la surcharge de la jambe droite. En outre, les premiers juges ont qualifié de lacunaire et de contradictoire l'appréciation exprimée par le docteur I.________ dans son rapport du 10 octobre 2011, rédigé après l'étude des scintigraphies réalisées en 2009 et 2011. En particulier, ils ont retenu que ce médecin
n'avait pas posé de diagnostic précis, ni expliqué en quoi l'aggravation significative et durable de l'état du genou droit - telle qu'attestée dans le rapport en question - serait en relation avec l'accident. Par ailleurs, il existe une contradiction entre les différentes hypothèses posées par le médecin prénommé pour éclaircir l'origine de l'aggravation: surcharge du genou droit, entorse, choc ou encore processus de cintrage du genou. Aussi, la juridiction cantonale a-t-elle considéré que l'appréciation du docteur I.________ ne remettait pas en cause les conclusions du docteur A.________.

4.2.

4.2.1. La recourante reproche à la juridiction cantonale d'avoir nié l'existence d'un lien de causalité entre l'accident du 17 janvier 2009 et l'arthrose fémoro-tibiale interne au genou droit en se fondant pour cela exclusivement sur les conclusions du docteur A.________ et en écartant les rapports des docteurs E.________ et I.________. Selon la recourante, les conclusions du docteur A.________ ne sauraient être suivies notamment parce que ce médecin prend pour hypothèse de travail que l'assurée s'est plainte de douleurs au genou droit au début de l'année 2010 seulement, soit au terme d'une période trop longue pour admettre que l'accident a joué un rôle dans l'arthrose du genou. Or, cette hypothèse de départ est faussée, puisque de nombreuses pièces versées au dossier démontrent que l'intéressée s'est plainte de douleurs au genou droit immédiatement déjà après l'accident.
Les allégations de la recourante ne sont pas de nature à mettre en doute l'appréciation du docteur A.________. Il n'y a pas de doute, en effet, que cet expert a eu connaissance du fait que l'assurée s'est plainte de douleurs au genou droit immédiatement après l'accident, puisqu'il se réfère explicitement au certificat du docteur T.________ du 23 mars 2009, lequel mentionne ces plaintes, ainsi que les mesures d'investigation qui n'ont pas permis cependant d'objectiver de fracture. Aussi, lorsqu'il atteste l'apparition, au printemps 2010, de douleurs au genou droit, le docteur A.________ a voulu indiquer qu'il s'agissait-là de la réapparition de douleurs après une période d'accalmie. D'ailleurs, il a confirmé cette interprétation de son rapport d'expertise lors de son audition par la juridiction cantonale, le 26 juin 2012. Au demeurant, quant à l'état du genou droit, l'expert s'est fondé sur le rapport du docteur E.________ (du 30 mars 2010), lequel, en ce qui concerne l'évolution constatée lors de la consultation du 15 mars 2010, a fait état de l' " apparition d'une douleur au genou droit". Aussi, ne saurait-on reprocher au docteur A.________ d'avoir fondé son appréciation sur le fait qu'il existait une trop longue période entre
l'accident et l'apparition des troubles persistants au genou droit.

4.2.2. Par un autre moyen, la recourante fait valoir que l'aggravation de l'arthrose fémoro-tibiale interne au genou droit est due aux seules suites accidentelles, à savoir le choc généré au genou et la surcharge de la jambe droite. Elle invoque pour cela l'avis du docteur I.________, selon lequel l'arthrose - déjà constatée radiologiquement au moment de l'accident - a évolué plus rapidement qu'en l'absence de choc, de sorte que l'état actuel ne peut s'expliquer seulement par une arthrose dite primitive, survenant avec l'âge. En l'absence d'une fracture provoquée par l'accident, le médecin prénommé a évoqué un certain nombre d'hypothèses pour expliquer cette évolution, comme une entorse du genou, un choc à l'origine d'une compression en valgus ou encore la surcharge du membre inférieur droit.
L'énumération de diverses hypothèses susceptibles d'expliquer l'évolution de l'arthrose au genou droit n'est toutefois pas de nature à établir au degré de la vraisemblance prépondérante - généralement appliquée à l'administration des preuves dans la procédure en matière d'assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181 et les références) - l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'arthrose au genou droit et l'accident du 17 janvier 2009. En effet, il ne suffit pas, pour être retenu, qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible mais il faut qu'il apparaisse comme le plus vraisemblable. En tout état de cause, les constatations objectives contenues dans le rapport d'examen scintigraphique osseux du genou droit, effectué le 2 septembre 2011 par le docteur R.________, spécialiste en médecine nucléaire, sont de nature à mettre en doute l'appréciation du docteur I.________, selon laquelle l'arthrose a évolué rapidement pour des motifs étrangers à l'âge. En effet, cet examen a révélé des remaniements arthrosiques peu évolutifs de l'articulation fémoro-tibiale interne sans modification significative comparativement à l'examen réalisé en 2009; en outre, si une hyperfixation relativement intense
est apparue au niveau d'une formation ostéophytaire du versant fémoral du compartiment externe de l'articulation fémoro-patellaire droite, cette évolution suggère des remaniements dégénératifs évolutifs (rapport du 2 septembre 2011).

4.2.3. Vu ce qui précède, il n'y a pas de motif, sans qu'il soit nécessaire de compléter l'instruction, comme le demande la recourante, de mettre en cause le point de vue de la juridiction cantonale selon lequel il n'existe pas de lien de causalité naturelle entre l'accident du 17 janvier 2009 et l'arthrose fémoro-tibiale interne au genou droit.

5.
La juridiction cantonale a confirmé le droit de l'assurée à trois séries de neuf séances de physiothérapie par année. Ce faisant, elle a confirmé la position de l'assureur-accidents après enquêtes, lequel s'est fondé sur le traitement préconisé par le docteur A.________ (rapport du 9 décembre 2010). De son côté la recourante conclut à la prise en charge par l'intimée de quatre séries de neuf séances par année au minimum. Toutefois, elle ne fait valoir aucun motif de nature à mettre en cause l'appréciation du médecin prénommé. En particulier, elle n'indique pas en quoi trois séries de neuf séances de physiothérapie par année ne seraient pas suffisantes pour conserver sa capacité résiduelle de gain (art. 21 al. 1 let. c
SR 832.20 Bundesgesetz vom 20. März 1981 über die Unfallversicherung (UVG)
UVG Art. 21 Heilbehandlung nach Festsetzung der Rente
1    Nach der Festsetzung der Rente werden dem Bezüger die Pflegeleistungen und Kostenvergütungen (Art. 10-13) gewährt, wenn er:
a  an einer Berufskrankheit leidet;
b  unter einem Rückfall oder an Spätfolgen leidet und die Erwerbsfähigkeit durch medizinische Vorkehren wesentlich verbessert oder vor wesentlicher Beein­trächtigung bewahrt werden kann;
c  zur Erhaltung seiner verbleibenden Erwerbsfähigkeit dauernd der Behand­lung und Pflege bedarf;
d  erwerbsunfähig ist und sein Gesundheitszustand durch medizinische Vor­keh­ren wesentlich verbessert oder vor wesentlicher Beeinträchtigung bewahrt werden kann.
2    Der Versicherer kann die Wiederaufnahme einer ärztlichen Behandlung anord­nen. ...58
3    Bei Rückfällen und Spätfolgen sowie bei der vom Versicherer angeordneten Wie­deraufnahme der ärztlichen Behandlung hat der Rentenbezüger auch Anspruch auf die Pflegeleistungen und Kostenvergütungen (Art. 10-13). Erleidet er während die­ser Zeit eine Verdiensteinbusse, so erhält er ein Taggeld, das nach dem letzten vor der neuen Heilbehandlung erzielten Verdienst bemessen wird.
LAA; cf. à cet égard arrêt 8C_1011/2010 du 19 mai 2011 consid. 3.2 et les références).

6.
Vu ce qui précède, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se révèle mal fondé.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten
1    Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
2    Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
3    Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
4    Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auf­erlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
5    Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 750 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 3 octobre 2013
Au nom de la Ire Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant: Ursprung

Le Greffier: Beauverd
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_946/2012
Date : 03. Oktober 2013
Publié : 22. Oktober 2013
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Unfallversicherung
Objet : Assurance-accidents (lien de causalité)


Répertoire des lois
LAA: 21
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 21 Traitement médical après la fixation de la rente
1    Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
a  lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle;
b  lorsqu'il souffre d'une rechute ou de séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci;
c  lorsqu'il a besoin de manière durable d'un traitement et de soins pour con­ser­ver sa capacité résiduelle de gain;
d  lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales amé­lio­reraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci ne subisse une notable détérioration.
2    L'assureur peut ordonner la reprise du traitement médical. ...59.
3    En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l'assureur ordonne la reprise du traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 10 à 13).60 Si le gain de l'in­téressé diminue pendant cette période, celui-ci a droit à une indemnité jour­nalière dont le montant est calculé sur la base du dernier gain réalisé avant le nou­veau trai­tement médical.
LPGA: 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physi­que, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
86 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 86 Autorités précédentes en général
1    Le recours est recevable contre les décisions:
a  du Tribunal administratif fédéral;
b  du Tribunal pénal fédéral;
c  de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision;
d  des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert.
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
3    Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.86
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de pour­suite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants89 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlève­ment international d'enfants90.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets92.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...93
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.96
Répertoire ATF
129-V-177
Weitere Urteile ab 2000
8C_1011/2010 • 8C_115/2011 • 8C_447/2011 • 8C_946/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
lien de causalité • tribunal fédéral • assurance sociale • vue • doute • décision • frais judiciaires • gonarthrose • droit social • office fédéral de la santé publique • rente d'invalidité • quant • assureur-accidents • incapacité de travail • greffier • bénéfice • appréciation des preuves • communication • information • preuve facilitée
... Les montrer tous