Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 214/03

Urteil vom 3. September 2003
IV. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari; Gerichtsschreiberin Bucher

Parteien
S.________, 1978, Beschwerdeführer, vertreten durch Fürsprecher Dr. Michael Weissberg, Zentralstrasse 47, 2502 Biel/Bienne,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Kyburgerstrasse 15, 5001 Aarau, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau

(Entscheid vom 25. Februar 2003)

Sachverhalt:
A.
Der 1978 geborene S.________ zog sich am 5. Juli 2000 bei einem Badeunfall mit HWK6-Luxationsfraktur eine sensomotorisch komplette Tetraplegie sub C7 mit Teilinnervation C7-Th2 zu. Mit Verfügung vom 26. Juli 2002 sprach ihm die IV-Stelle des Kantons Aargau mit Wirkung ab 1. Juli 2001 eine Hilflosenentschädigung bei mittelschwerer Hilflosigkeit zu. Dabei ging sie von einer Hilflosigkeit in den vier Bereichen Ankleiden/Auskleiden, Essen, Verrichten der Notdurft und Fortbewegung/Kontaktaufnahme aus.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, mit der die Ausrichtung einer Hilflosenentschädigung bei Hilflosigkeit schweren Grades beantragt wurde, wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab, wobei es im Gegensatz zur Verwaltung auch eine Hilflosigkeit in der Lebensverrichtung "Aufstehen/Absitzen/Abliegen" bejahte (Entscheid vom 25. Februar 2003).
C.
S.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Rechtsbegehren, der kantonale Gerichtsentscheid und die Verwaltungsverfügung seien aufzuheben und es sei ihm mit Wirkung ab 1. Juli 2001 eine Hilflosenentschädigung bei Hilflosigkeit schweren Grades zuzusprechen.
Die IV-Stelle schliesst unter Hinweis auf die vorinstanzlichen Ausführungen auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das kantonale Gericht hat die einschlägigen Bestimmungen über die Hilflosenentschädigung (Art. 42 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
, 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
und 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
IVG; Art. 36
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
IVV) in der hier anwendbaren, vor Inkrafttreten des ATSG geltenden Fassung (vgl. z. B. auch SVR 2003 IV Nr. 19 S. 56 Erw. 2) zutreffend wiedergegeben. Das Gleiche gilt für die dazu ergangene Rechtsprechung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts, insbesondere zu den für die Bemessung der Hilflosigkeit massgebenden sechs alltäglichen Lebensverrichtungen (BGE 127 V 97 Erw. 3c, 125 V 303 Erw. 4a), zur für die Annahme mittelschwerer Hilflosigkeit erforderlichen Anzahl betroffener Lebensverrichtungen (BGE 121 V 90 Erw. 3b) sowie zum Vorgehen bei mehrere Teilfunktionen umfassenden Lebensverrichtungen (BGE 121 V 91 Erw. 3c). Darauf wird verwiesen. Zu ergänzen ist, dass sich die Bemessung der Hilflosenentschädigung in der Invalidenversicherung nach denselben Kriterien richtet wie in der Alters- und Hinterlassenenversicherung und in der Unfallversicherung (BGE 127 V 115 Erw. 1d; Art. 66bis Abs. 1
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 66bis - 1 L'art. 37, al. 1, 2, let. a et b, et 3, let. a à d, du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)284 est applicable par analogie à l'évaluation de l'impotence.285
1    L'art. 37, al. 1, 2, let. a et b, et 3, let. a à d, du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)284 est applicable par analogie à l'évaluation de l'impotence.285
2    Les art. 87 à 88bis RAI sont applicables par analogie à la révision de l'allocation pour impotent.286
3    Est considérée comme home au sens de l'art. 43bis, al. 1bis, LAVS toute institution qui est reconnue comme tel par un canton ou qui dispose d'une autorisation cantonale d'exploiter en tant que tel.287
AHVV verweist auf Art. 36
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
IVV; Art. 38 Abs. 2 bis
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 38 Montant - 1 L'allocation pour impotent, qui est versée mensuellement, s'élève à six fois le montant maximum du gain journalier assuré en cas d'impotence grave, à quatre fois si elle est moyenne et à deux fois si elle est de faible degré.
1    L'allocation pour impotent, qui est versée mensuellement, s'élève à six fois le montant maximum du gain journalier assuré en cas d'impotence grave, à quatre fois si elle est moyenne et à deux fois si elle est de faible degré.
2    L'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et si son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle.
3    L'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin:
a  d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie, ou
b  d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie, et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente.
4    L'impotence est de faible degré si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin:
a  de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie, ou
b  d'une surveillance personnelle permanente, ou
c  de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, nécessités par son infirmité, ou
d  lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
5    Si l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, l'assureur peut réclamer à l'AVS ou à l'AI le montant de l'allocation pour impotent que ces assurances auraient dû verser à l'assuré si celui-ci n'avait pas subi un accident.
4 UVV lauten gleich wie Art. 36 Abs. 1 bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
3 IVV), sodass auch die Rechtsprechung zu diesen Sozialversicherungszweigen herangezogen werden kann.
1.2 Hinsichtlich der Hilflosigkeit schweren Grades, deren Annahme nach Art. 36 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
IVV voraussetzt, dass die versicherte Person nicht nur in allen alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, sondern überdies der dauernden Pflege oder der persönlichen Überwachung bedarf, ist ferner Folgendes beizufügen: Hier ist die Dritthilfe bei Vornahme der einzelnen Lebensverrichtungen bereits derart umfassend, dass der weiteren Voraussetzung der dauernden Pflege oder der dauernden persönlichen Überwachung nur noch eine untergeordnete Bedeutung zukommen kann und dass im Rahmen dieser Vorschrift daher schon eine minimale Erfüllung eines dieser zusätzlichen Erfordernisse genügen muss (BGE 116 V 49 Erw. 6b, 107 V 150 Erw. 1d, 106 V 158 Erw. 2a, 105 V 56 Erw. 4b; zur Publikation in der Amtlichen Sammlung vorgesehenes Urteil I. vom 9. Juli 2003, I 385/01, Erw. 5.3). Dabei beziehen sich Pflege und Überwachung nicht auf die alltäglichen Lebensverrichtungen. Es handelt sich vielmehr um eine Art medizinischer oder pflegerischer Hilfeleistung, welche infolge des physischen oder psychischen Zustandes der versicherten Person notwendig ist. "Dauernd" hat dabei nicht die Bedeutung von "rund um
die Uhr", sondern ist als Gegensatz zu "vorübergehend" zu verstehen. Unter den Begriff der Pflege fällt zum Beispiel die Notwendigkeit, täglich Medikamente zu verabreichen oder eine Bandage anzulegen. Die Notwendigkeit der persönlichen Überwachung ist beispielsweise dann gegeben, wenn eine versicherte Person wegen geistiger Absenzen nicht während des ganzen Tages allein gelassen werden kann (BGE 116 V 48 Erw. 6b, 106 V 158 Erw. 2a, 105 V 56 Erw. 4b; ZAK 1990 S. 46 Erw. 2c).
2.
Unbestritten ist im letztinstanzlichen Verfahren, dass der Versicherte in den fünf Bereichen Ankleiden/Auskleiden, Aufstehen/Absitzen/Abliegen, Essen, Verrichten der Notdurft und Fortbewegung/Kontaktaufnahme regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist. Ebenso wenig ist der Beginn des Anspruchs auf eine Hilflosenentschädigung streitig. Zu prüfen ist indessen zum einen, ob die Hilfsbedürftigkeit auch die sechste für die Bemessung der Hilflosenentschädigung massgebende alltägliche Lebensverrichtung - die Körperpflege - beschlägt, und zum andern, ob der Beschwerdeführer der dauernden Pflege oder persönlichen Überwachung bedarf. Bei Bejahung beider Fragen hat der Versicherte Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei einer Hilflosigkeit schweren statt einer solchen mittleren Grades. Die erste Frage wird von Verwaltung und Vorinstanz verneint, vom Beschwerdeführer hingegen bejaht. Zur von Letzterem implizit bejahten zweiten Frage äussert sich das kantonale Gericht, nachdem nach seiner Auffassung schon die Anspruchsvoraussetzung der Hilflosigkeit in allen sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen nicht erfüllt ist, nicht, während die Verwaltung im vorinstanzlichen Verfahren erwähnte, der Versicherte
bedürfe dauernder Pflege.
3.
3.1 Im am 27. Juni 2001 ausgefüllten Formular "Anmeldung und Fragebogen für eine Hilflosenentschädigung der IV" gab der Versicherte an, er bedürfe beim Baden/Duschen der regelmässigen und erheblichen Hilfe. Unter anderem müssten Hilfsmittel wie Duschrollstuhl, Tücher, Shampoo usw. platziert werden. In seiner vom 13. Februar 2002 datierenden Übersicht über Art und Umfang der Behinderung erklärte er einerseits, er sei beim Duschen nicht auf Hilfe angewiesen, und andererseits, er benötige Hilfe beim Transfer vom nassen Duschrollstuhl ins Bett. Ebenso hielt die Spitex-Betreuerin im Rahmen einer telefonischen Auskunft vom 19. März 2002 zum einen fest, der Versicherte könne selber duschen, und führte zum andern an, dieser könne in der Regel den Wechsel vom Rollstuhl ins Bett und auf den Duschstuhl selber bewerkstelligen, benötige aber beim Transfer vom nassen Duschstuhl ins Bett Dritthilfe, da er am Duschstuhl klebe. Schliesslich erklärte die gleiche Person in einer schriftlichen Einschätzung der Selbstständigkeit des Versicherten vom 4. April 2002, bei der Körperpflege seien Handreichungen notwendig. Unter diesen Umständen ist davon auszugehen, dass mit der Verneinung einer Hilfsbedürftigkeit beim Duschen, wie sie auch im Bericht über
die Abklärung an Ort und Stelle vom März 2002 erfolgte, lediglich der Duschvorgang selbst gemeint war, unter Nichtberücksichtigung jedenfalls der glaubhaft vorgebrachten und unbestrittenen beim Aussteigen aus dem Duschrollstuhl erforderlichen Dritthilfe.
3.2 Das Aussteigen aus dem Duschrollstuhl ist indessen als Bestandteil der Verrichtung "Duschen" zu betrachten. Es bildet eine Einheit mit dem Duschvorgang, weil es die notwendige Folge desselben ist: Da der Beschwerdeführer zum Duschen auf einen Duschrollstuhl angewiesen ist, muss er vor dem Duschen in diesen ein- und nach dem Duschen aus diesem aussteigen. Eine Hilfsbedürftigkeit beim Aussteigen aus dem Duschrollstuhl ist daher im Sinne einer funktional gesamtheitlichen Betrachtungsweise beim Duschen und damit bei der Lebensverrichtung "Körperpflege" zu berücksichtigen, ebenso wie rechtsprechungsgemäss
- die Fremdhilfe beim Besteigen des Spezialbettes bei einer Person, die sich nur darin an- und auskleiden kann, nicht nur bei der Lebensverrichtung "Aufstehen/Absitzen/Abliegen", sondern auch im Rahmen der Lebensverrichtung "Ankleiden/Auskleiden" (RKUV 1999 Nr. U 334 S. 204 Erw. 2b),
- die Fremdhilfe beim Besteigen der Badewanne ungeachtet der Lebensverrichtung "Aufstehen/Absitzen/Abliegen" beim Baden und damit bei der Lebensverrichtung "Körperpflege" (nicht veröffentlichtes Urteil H. vom 26. Juni 1998, I 438/96) und
- die nötige Hilfe beim Ordnen der Kleider oder bei der Reinigung im Zusammenhang mit der Notdurftverrichtung ungeachtet der Lebensverrichtungen "Ankleiden/Auskleiden" und "Körperpflege" bei der Lebensverrichtung "Verrichten der Notdurft" (BGE 121 V 93 Erw. 6) zu veranschlagen ist.
3.3 Dabei handelt es sich um eine regelmässige und - es wird die Anwesenheit einer Drittperson bei jedem Duschen vorausgesetzt - wesentliche Dritthilfe. Wegen dieser Hilfsbedürftigkeit bei der Teilfunktion "Duschen" der Lebensverrichtung "Körperpflege" ist der Beschwerdeführer auch bei der Körperpflege (BGE 121 V 91 Erw. 3c) und damit bei allen sechs massgebenden alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen. Die erste Voraussetzung einer schweren Hilflosigkeit ist demnach erfüllt (Erw. 1.2 hievor). Ob nebst dem Aussteigen aus dem Duschrollstuhl noch andere Aspekte des vorliegend zu beurteilenden Sachverhalts auf eine Hilfsbedürftigkeit bei der Körperpflege schliessen lassen, kann dahingestellt bleiben.
4.
Der Versicherte muss täglich ein Medikament in Pulverform einnehmen, dessen Verpackung seine Mutter für ihn aufreissen muss. Er benötigt daher dauernde Pflege in Form der täglichen Verabreichung eines Medikamentes, womit auch die zweite Voraussetzung für die Annahme einer Hilflosigkeit schweren Grades erfüllt ist (Erw. 1.2 hievor). Wenn schon eine Notwendigkeit dauernder Pflege besteht, ist eine Überwachungsbedürftigkeit für die Bejahung einer schweren Hilflosigkeit nicht erforderlich; nach dem klaren Wortlaut des Art. 36 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
IVV und der dazu ergangenen Rechtsprechung (Erw. 1.2 hievor) muss zusätzlich zur Hilfsbedürftigkeit in allen alltäglichen Lebensverrichtungen nur das Merkmal der Pflege oder - alternativ - jenes der Überwachung gegeben sein.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 25. Februar 2003 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Aargau vom 26. Juli 2002 hinsichtlich der Bemessung der Hilflosigkeit aufgehoben, und es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung bei Hilflosigkeit schweren Grades hat.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Aargau hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2'500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 3. September 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_214/03
Date : 03 septembre 2003
Publié : 21 septembre 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 42
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1    Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2    L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3    Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4    L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis    Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a  qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b  au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5    Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6    Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261
OLAA: 38
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 38 Montant - 1 L'allocation pour impotent, qui est versée mensuellement, s'élève à six fois le montant maximum du gain journalier assuré en cas d'impotence grave, à quatre fois si elle est moyenne et à deux fois si elle est de faible degré.
1    L'allocation pour impotent, qui est versée mensuellement, s'élève à six fois le montant maximum du gain journalier assuré en cas d'impotence grave, à quatre fois si elle est moyenne et à deux fois si elle est de faible degré.
2    L'impotence est grave lorsque l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et si son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une surveillance personnelle.
3    L'impotence est moyenne si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin:
a  d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie, ou
b  d'une aide régulière et importante d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie, et nécessite, en outre, une surveillance personnelle permanente.
4    L'impotence est de faible degré si l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin:
a  de façon régulière et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie, ou
b  d'une surveillance personnelle permanente, ou
c  de façon permanente, de soins particulièrement astreignants, nécessités par son infirmité, ou
d  lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts sociaux avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
5    Si l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, l'assureur peut réclamer à l'AVS ou à l'AI le montant de l'allocation pour impotent que ces assurances auraient dû verser à l'assuré si celui-ci n'avait pas subi un accident.
RAI: 36
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1    ...211
2    Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212
3    ...213
RAVS: 66bis
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 66bis - 1 L'art. 37, al. 1, 2, let. a et b, et 3, let. a à d, du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)284 est applicable par analogie à l'évaluation de l'impotence.285
1    L'art. 37, al. 1, 2, let. a et b, et 3, let. a à d, du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)284 est applicable par analogie à l'évaluation de l'impotence.285
2    Les art. 87 à 88bis RAI sont applicables par analogie à la révision de l'allocation pour impotent.286
3    Est considérée comme home au sens de l'art. 43bis, al. 1bis, LAVS toute institution qui est reconnue comme tel par un canton ou qui dispose d'une autorisation cantonale d'exploiter en tant que tel.287
Répertoire ATF
105-V-52 • 106-V-153 • 107-V-145 • 116-V-41 • 121-V-88 • 125-V-297 • 127-V-113 • 127-V-94
Weitere Urteile ab 2000
I_214/03 • I_385/01 • I_438/96
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
argovie • assigné • tribunal des assurances • office ai • tribunal fédéral des assurances • autorité inférieure • se lever, s'asseoir, se coucher • aide d'autrui • question • utilisation des toilettes • impotence grave • décision • évaluation de l'impotence • office fédéral des assurances sociales • se déplacer • état de fait • impotence moyenne • aarau • installation sanitaire • décision
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