Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 382/2023, 8C 383/2023

Sentenza del 3 luglio 2023

IV Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudice federale Wirthlin, Presidente,
Cancelliere Colombi.

Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,

contro

Ufficio del sostegno sociale e dell'inserimento del Cantone Ticino (USSI), viale Officina 6, 6500 Bellinzona,
opponente.

Oggetto
Assistenza sociale (presupposto processuale),

ricorsi contro le sentenze del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 2 maggio 2023 (42.2022.99, 42.2022.100).

Fatti:

A.

A.a. A.________ ha beneficiato dell'assistenza sociale da gennaio a dicembre 2019 e da marzo 2020 ad agosto 2022. Con decisione del 12 agosto 2022, confermata su reclamo il 18 novembre 2022, l'Ufficio del sostegno e dell'inserimento sociale del Cantone Ticino (USSI) ha fissato al 30 settembre 2022 l'interruzione delle relative prestazioni assistenziali. Entro lo stesso termine, quale condizione per continuare a percepirne, l'USSI ha imposto all'assistito di abbandonare ogni ruolo all'interno della società B.________ sh.p.k (società a garanzia limitata fondata nel settembre del 2018 in Albania, dove mantiene la propria sede) e venderne le quote, verificando l'evenutale diritto alle indennità di disoccupazione nonché rendendosi disponibile al 100 % alla partecipazione delle misure di inserimento sociale e professionale decise dall'amministrazione. Essa ha in particolare rilevato che la società non generasse alcun utile e che i relativi introiti non permettessero di pagare lo stipendio ad A.________.

A.b. Il 14/23 settembre 2022 A.________ ha chiesto il rinnovo delle prestazioni assistenziali a partire dal mese di settembre 2022. Con decisione del 5 ottobre 2022, confermata su reclamo il 23 novembre 2022, l'USSI ne ha negato il rinnovo poiché egli non aveva né il domicilio né la dimora assistenziale nel Cantone Ticino; il suo centro d'interessi si trovava invece a Como, dove dimorava principalmente.

B.
Con sentenze del 2 maggio 2023, il Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino ha respinto entrambi i ricorsi interposti da A.________ contre le decisioni su reclamo del 18 e 23 novembre 2022.

C.
A.________ presenta un ricorso in materia di diritto pubblico contro tali sentenze.

Diritto:

1.
La procedura 8C 382/2023 concerne l'imposizione fatta al ricorrente di dare le dimissioni e vendere le quote della società per poter continuare a beneficiare delle prestazioni assistenziali, mentre la procedura 8C 383/2023 tratta del rifiuto delle stesse per mancanza del domicilio assistenziale nel Cantone Ticino. Entrambe le cause presentano tuttavia una stretta connessione materiale e giuridica. In particolare, le sentenze impugnate oppongono le stesse parti e le cause vertono sul riconoscimento delle prestazioni assistenziali a partire da settembre 2022, sicché si giustifica di congiungere le due procedure e trattarle con un unico giudizio (cfr. art. 24
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale
PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
1    Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
2    Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande:
a  s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès;
b  si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles.
3    Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun.
PC [RS 273] applicable su rinvio dell'art. 71
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie.
LTF; v. anche DTF 144 V 173 consid. 1.1; 142 II 293 consid. 1.2; sentenze 2C 747/2020 del 20 dicembre 2021 consid. 1.1; 1C 295/2019 del 16 luglio 2020 consid. 1).

2.

2.1.

2.1.1. Il Tribunale federale esamina d'ufficio e con pieno potere di cognizione la sua competenza (art. 29 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
LTF), rispettivamente l'ammissibilità dei gravami che gli vengono sottoposti (cfr. DTF 144 II 184 consid. 1).

2.1.2. Il ricorso in materia di diritto pubblico (art. 82
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
segg. LTF) è ammissibile contro le decisioni che mettono fine al procedimento (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) e contro le decisioni parziali di cui all'art. 91
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 91 Décisions partielles - Le recours est recevable contre toute décision:
a  qui statue sur un objet dont le sort est indépendant de celui qui reste en cause;
b  qui met fin à la procédure à l'égard d'une partie des consorts.
LTF. Salvo le situazioni oggetto dell'art. 92
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
LTF, il ricorso è ammissibile contro le decisioni incidentali se queste possono causare un pregiudizio irreparabile o se l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa (art. 93 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
e b LTF).

2.1.3. L'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF stabilisce che il ricorso al Tribunale federale, per essere ammissibile (art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF), deve contenere, tra l'altro, le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova e spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato violerebbe il diritto o conterrebbe accertamenti manifestamente inesatti. La parte ricorrente non può limitarsi a riproporre i punti di vista già difesi nella procedura cantonale, bensì deve sviluppare la propria critica partendo dai considerandi dell'autorità precedente (sentenza 2C 979/2022 del 7 dicembre 2022 consid. 2.1). Il rinvio ad uno scritto anteriore è inammissibile (DTF 140 III 115 consid. 2; sentenza 2C 245/2022 del 23 novembre 2022 consid. 2.3).

2.2. La decisione avversata nella causa 8C 383/2023 mette fine al relativo procedimento. Nella causa 8C 382/2023 si può invece prescindere dal determinare il carattere incidentale o finale della decisione, poiché il ricorso risulta inammissibile in entrambe le ipotesi: nella prima, il ricorrente neppure allega l'esistenza di un pregiudizio irreparabile, mentre nella seconda, come si vedrà appresso, il ricorso è manifestamente non motivato in modo sufficiente (art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF).

3.

3.1.

3.1.1. Per quanto attiene alla procedura 8C 382/2023, la Corte cantonale ha innanzitutto richiamato la giurisprudenza sulla continuazione di un'attività indipendente - infruttuosa - pur essendo a beneficio dell'assistenza sociale (cfr. sentenze 8D 13/2020 del 19 luglio 2021 consid. 10.1.4; 8C 782/2019 del 9 settembre 2020), nonché ricordato il carattere sussidiario della medesima rispetto alle assicurazioni sociali. I giudici ticinesi hanno quindi tutelato la decisione su reclamo dell'opponente del 18 novembre 2022, sostanzialmente poiché l'attività esercitata nella predetta società non generava un salario per il ricorrente e che fosse poco verosimile che lo stesso potesse, come dichiarato, rendersi disponibile al 100 % per misure di inserimento professionale.

3.1.2. Nella procedura 8C 383/2023, il Tribunale cantonale ha accertato che il ricorrente, da quando ha fatto ricorso all'assistenza sociale nel 2019, non aveva mai avuto una situazione alloggiativa stabile. Egli era stato dapprima ospitato da un amico a U.________ e poi dal fratello a V.________, in un appartamento di due locali e mezzo dove dormiva in salotto su un divano letto. Il ricorrente viaggiava inoltre molto all'estero in ragione dell'attività svolta per la B.________ sh.p.k, rivolta principalmente verso l'Italia. Egli stesso aveva dichiarato che, viste le condizioni di salute del padre, già dai tre mesi precedenti la richiesta di rinnovo dormiva sempre a Como (dove disponeva di una stanza per sé) per assisterlo. Lì si trovavano tutti i suoi effetti personali e non aveva più le chiavi dell'appartamento del fratello. I controlli di polizia e i consumi di corrente elettrica corroboravano poi tali circostanze. Per queste ragioni, i giudici ticinesi hanno ritenuto che l'abitazione di V.________ fungesse semplicemente da residenza secondaria e non costituisse un domicilio assistenziale in Svizzera ai sensi della legge e della giurisprudenza applicabile, a prescindere dal luogo - all'estero - in cui si trovasse il suo centro
degli interessi.

3.1.3. In ambedue le sentenze il Tribunale cantonale ha inoltre ritenuto che il ricorrente - non avendo formulato un'esplicita richiesta di indire un pubblico dibattimento, né una richiesta di audizione al fine di esporre il proprio punto di vista sulle risultanze probatorie - avesse concretamente chiesto l'assunzione di nuove prove; ciò non avrebbe però permesso di mettere in luce nuovi elementi concreti ai fini della risoluzione della vertenza, per cui la domanda è stata respinta.

3.2. Con un unico ricorso diretto contro entrambi i giudizi cantonali, il ricorrente censura anzitutto la mancata audizione di fronte all'autorità inferiore e, al riguardo, rinvia al contenuto del ricorso cantonale. Egli esige inoltre delle risposte ad una serie di questioni che pone all'USSI e/o alla Corte cantonale, nonché al Tribunale federale, ripetendo ugualmente il proprio punto di vista. Conclude quindi al riconoscimento delle prestazioni assistenziali a partire da settembre 2022 e formula specifica richiesta di audizione per esporre il proprio punto di vista sulle risultanze probatorie, pretendendo altresì che si faccia chiarezza "sulle richieste USSI/TCA inerenti le shares B.________". Così facendo, il ricorrente omette di indicare in che modo il giudizio impugnato sia lesivo del diritto, senza spiegare perché - segnatamente - la giurisprudenza citata dalla Corte cantonale non sia pertinente e/o i fatti siano stati accertati in modo manifestamente inesatto. Egli si è inoltre limitato a rinviare al proprio ricorso cantonale per la censura della mancata audizione, che si rivela altrettanto inammissibile (cfr. consid. 2.2 sopra); l'esplicita richiesta in tal senso - effettuata per la prima volta in questa sede - risulta
tardiva (cfr. sentenza 8C 230/2023 del 30 maggio 2023 consid. 3 in fine, con riferimenti).

3.3. Il ricorso non soddisfa manifestamente le esigenze formali minime suesposte e pertanto, statuendo secondo la procedura semplificata dell'art. 108 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
LTF, deve essere dichiarato inammissibile.

4.
Viste le peculiarità del caso, si prescinde dal caricare le spese giudiziarie alla parte soccombente (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
seconda frase LTF).

Per questi motivi, il Presidente pronuncia:

1.
Le cause 8C 382/2023 e 8C 383/2023 sono congiunte.

2.
I ricorsi sono inammissibili.

3.
Non si prelevano spese giudiziarie.

4.
Comunicazione alle parti e al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino.

Lucerna, 3 luglio 2023

In nome della IV Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero

Il Presidente: Wirthlin

Il Cancelliere: Colombi
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_382/2023
Date : 03 juillet 2023
Publié : 21 juillet 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Santé & sécurité sociale
Objet : Assistenza sociale (presupposto processuale)


Répertoire des lois
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
71 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
91 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 91 Décisions partielles - Le recours est recevable contre toute décision:
a  qui statue sur un objet dont le sort est indépendant de celui qui reste en cause;
b  qui met fin à la procédure à l'égard d'une partie des consorts.
92 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
93 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
PCF: 24
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale
PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
1    Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
2    Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande:
a  s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès;
b  si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles.
3    Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun.
Répertoire ATF
140-III-115 • 142-II-293 • 144-II-184 • 144-V-173
Weitere Urteile ab 2000
1C_295/2019 • 2C_245/2022 • 2C_747/2020 • 2C_979/2022 • 8C_230/2023 • 8C_382/2023 • 8C_383/2023 • 8C_782/2019 • 8D_13/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • tribunal fédéral • questio • assistant social • décision • tribunal des assurances • recours en matière de droit public • droit public • dommage irréparable • colombie • mois • tribunal cantonal • frais judiciaires • fin • déclaration • autorité inférieure • à l'intérieur • moyen de preuve • travailleur • loi fédérale de procédure civile fédérale • motif • débat • répartition des tâches • forme et contenu • motivation de la décision • importance notable • logement • moyen de droit cantonal • moyen de droit • recours direct • avis • résiliation • charge publique • salaire • autorisation ou approbation • décision partielle • décision finale • bref délai • fédéralisme • procédure cantonale • albanie • décision incidente • bellinzone • assurance sociale • lésé • condition de recevabilité • examinateur • indemnité de chômage • d'office • société à responsabilité limitée • effets personnels • cio • dépens • italie
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