Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1451/2022

Urteil vom 3. März 2023

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Rüedi,
Bundesrichter Muschietti,
Gerichtsschreiber Brugger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Martin Künzle,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich,
Güterstrasse 33, Postfach, 8010 Zürich,
Beschwerdegegnerin 1,

B.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Denise Kramer-Oswald,
Beschwerdegegnerin 2.

Gegenstand
Mehrfache sexuelle Handlungen mit Kindern, mehrfache
versuchte sexuelle Nötigung; Anklageprinzip, rechtliches
Gehör, Willkür, Strafzumessung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des
Kantons Zürich, I. Strafkammer,
vom 22. September 2022 (SB210359-O/U/cwo).

Sachverhalt:

A.
A.________ wird vorgeworfen, mit der damals rund 14½-jährigen B.________ (Privatklägerin, Beschwerdegegnerin 2) im Hinterzimmer einer von ihm geführten Bar bei zwei Gelegenheiten Zungenküsse ausgetauscht zu haben. Er habe die Privatklägerin über den Kleidern an der Hüfte und am Dekolleté berührt. Unter den Kleidern habe er ihre Brüste geküsst und den Vaginalbereich massiert. Bei einer dritten Begegnung habe er die Privatklägerin auf der Damentoilette seiner Bar oral befriedigen wollen, ihren Slip zur Seite geschoben und sie im Vaginalbereich geleckt. Zudem habe er versucht, gegen ihren Willen seinen Penis in ihren Mund zu drücken und sie mit den Fingern anal und vaginal zu penetrieren.

B.
Das Bezirksgericht Zürich verurteilte A.________ am 14. April 2021 wegen mehrfacher sexueller Handlungen mit Kindern, mehrfacher versuchter sexueller Nötigung und Hinderung einer Amtshandlung zu einer bedingten Freiheitsstrafe von 24 Monaten und einer bedingten Geldstrafe von 20 Tagessätzen zu Fr. 500.--. Es verbot ihm lebenslänglich jede berufliche und jede organisierte ausserberufliche Tätigkeit, die einen regelmässigen Kontakt zu Minderjährigen umfasst, und entschied über diverse sichergestellte Gegenstände und Spurenträger. Es verpflichtete ihn, der Privatklägerin Schadenersatz von Fr. 299.80 nebst Zins zu bezahlen und stellte im Übrigen fest, dass er aus den angeklagten Ereignissen dem Grundsatz nach zu Schadenersatz verpflichtet ist. Was dessen Umfang betrifft, verwies es die Privatklägerin auf den Zivilweg. Schliesslich sprach es ihr eine Genugtuung von Fr. 8'000.-- nebst Zins zu.

C.
Dagegen gingen A.________ und die Privatklägerin beim Obergericht des Kantons Zürich in Berufung.
Dieses stellte am 22. September 2022 die Rechtskraft der Verurteilung wegen Hinderung einer Amtshandlung und der Anordnungen über diverse Gegenstände und Spurenträger fest.
Darüber hinaus verurteilte es A.________ wegen mehrfacher sexueller Handlungen mit Kindern und mehrfacher versuchter sexueller Nötigung. Es bestätigte die bezirksgerichtliche Strafzumessung und das lebenslängliche Tätigkeitsverbot. Auch das Obergericht verpflichtete A.________ zu Schadenersatz von Fr. 299.80 nebst Zins, stellte seine grundsätzliche Schadenersatzpflicht fest und verwies die Privatklägerin im Übrigen auf den Zivilweg. Die Genugtuung erhöhte es auf Fr. 12'500.--.

D.
A.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, das obergerichtliche Urteil sei aufzuheben. Er sei von den Vorwürfen der mehrfachen sexuellen Handlungen mit Kindern und der mehrfachen versuchten sexuellen Nötigung freizusprechen und wegen Hinderung einer Amtshandlung zu einer bedingten Geldstrafe von 10 Tagessätzen zu Fr. 300.-- zu verurteilen. Die Zivilforderungen der Privatklägerin seien abzuweisen, eventualiter seien sie auf den Zivilweg zu verweisen. Ihm seien für die Haft eine Genugtuung und eine Entschädigung nebst Zins zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung wurde am 20. Dezember 2022 präsidialiter abgewiesen.

Erwägungen:

1.
Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Anklageprinzips.

1.1. Nach dem in Art. 9 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 9 Maxime d'accusation - 1 Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
1    Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
2    Sont réservées la procédure de l'ordonnance pénale et la procédure pénale en matière de contraventions.
StPO festgeschriebenen Anklageprinzip bestimmt die Anklageschrift den Gegenstand des Gerichtsverfahrens (Umgrenzungsfunktion; vgl. auch Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
und Art. 32 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
BV; Art. 6 Ziff. 1
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
und 3
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
lit. a und b EMRK). Das Gericht ist an den in der Anklage wiedergegebenen Sachverhalt gebunden (Immutabilitätsprinzip), nicht aber an dessen rechtliche Würdigung durch die Anklagebehörde (Art. 350 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 350 Latitude dans l'appréciation de l'accusation; fondements du jugement - 1 Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public.
1    Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public.
2    Il prend en compte les preuves administrées durant la procédure préliminaire et lors des débats.
StPO; BGE 145 IV 407 E. 3.3.2; 143 IV 63 E. 2.2; 141 IV 132 E. 3.4.1; Urteil 6B 923/2022 vom 5. Oktober 2022 E. 1.3.4; je mit Hinweisen). Das Anklageprinzip ist verletzt, wenn die beschuldigte Person verurteilt wird, obwohl die Anklageschrift den inhaltlichen Anforderungen nicht genügt, oder wenn das Gericht mit seinem Schuldspruch über den angeklagten Sachverhalt hinausgeht. Das Anklageprinzip dient ferner dem Schutz der Verteidigungsrechte der beschuldigten Person und garantiert den Anspruch auf rechtliches Gehör (Informationsfunktion; BGE 144 I 234 E. 5.6.1; 143 IV 63 E. 2.2; Urteil 6B 923/2022 vom 5. Oktober 2022 E. 1.3.4; je mit Hinweisen).
Unter dem Gesichtspunkt der Informationsfunktion ist massgebend, dass die beschuldigte Person genau weiss, was ihr angelastet wird, damit sie ihre Verteidigungsrechte angemessen ausüben kann. Ungenauigkeiten in den Zeitangaben sind so lange nicht von entscheidender Bedeutung, als für die beschuldigte Person keine Zweifel darüber bestehen, welches Verhalten ihr vorgeworfen wird. Bei gehäuften Delikten wird dem Anklageprinzip Genüge getan, wenn die Handlungen in zeitlicher und örtlicher Hinsicht lediglich approximativ umschrieben werden. Der Zeitraum ist auf eine bestimmte Dauer einzugrenzen. Insbesondere bei Familiendelikten kann nicht erwartet werden, dass über jeden einzelnen Vorfall Buch geführt wird (vgl. statt vieler: Urteile 6B 798/2021 vom 2. August 2022 E. 1.1; 6B 997/2019 vom 8. Januar 2020 E. 2.3; je mit weiteren Hinweisen).

1.2. Die Vorinstanz hält fest, die Anklage verorte den ersten Vorfall mit "ca. 3 Wochen vor dem 27. Oktober 2019 an einem Abend" und den zweiten Vorfall mit "ca. 1 Woche vor dem 27. Oktober 2019 an einem Freitag oder Samstag, im Zeitraum von ca. 21.00 Uhr bis 22.00 Uhr". Der Beschwerdeführer macht geltend, er sei in den drei Wochen vor dem 27. Oktober 2019 nicht täglich in seiner Bar gewesen. Ihm sei nicht klar, an welchem Tag und zu welcher genauen Uhrzeit sich die ersten zwei Vorfälle ereignet haben sollen. Daher sei ihm verunmöglicht worden, ein Alibi zu präsentieren.
Dem hält die Vorinstanz überzeugend entgegen, dass die ersten zwei Vorfälle gemäss Anklage in gleichem Rahmen, nach ähnlichem Muster und in beidseitigem Einvernehmen erfolgten. Diese Vorfälle seien der Privatklägerin nicht in besonderer Erinnerung geblieben, weil sie nicht traumatisiert worden sei. Damit sei erklärbar, dass sie das genaue Datum und die Uhrzeit nicht habe nennen können. Die Vorinstanz betont, dass die Privatklägerin damals nur etwa 14½-jährig war. Auch darum sei nachvollziehbar, dass die Anklage die ersten zwei Vorfälle nicht auf den Tag und die Stunde genau bestimme. Diese schlüssigen Erwägungen sind nicht zu beanstanden. Eine Verletzung des Anklageprinzips liegt nicht vor.

2.
Der Beschwerdeführer rügt, dass die Vorinstanz kein aussagepsychologisches Gutachten über die Privatklägerin einholte.

2.1. Der Beschwerdeführer machte im kantonalen Verfahren geltend, die Privatklägerin sei bereits vor den angeklagten Übergriffen psychisch belastet gewesen. Ihre Beziehung zum Vater sei problembehaftet. Die Hintergründe ihres psychischen Zusammenbruchs seien ungeklärt. Es bestünden Anhaltspunkte für eine ernsthafte psychische Erkrankung. Daher sei ein aussagepsychologisches Gutachten einzuholen.

2.2. Art. 182
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 182 Recours à un expert - Le ministère public et les tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un état de fait.
StPO bestimmt, dass die Staatsanwaltschaft und die Gerichte eine oder mehrere sachverständige Personen beiziehen, wenn sie nicht über die besonderen Kenntnisse und Fähigkeiten verfügen, die zur Feststellung oder Beurteilung eines Sachverhalts erforderlich sind. Die Prüfung der Glaubhaftigkeit von Aussagen ist primär Aufgabe des Gerichts. Eine aussagepsychologische Begutachtung drängt sich nur unter besonderen Umständen auf. Dies ist etwa der Fall, wenn bruchstückhafte oder schwer interpretierbare Äusserungen eines Kleinkinds zu beurteilen sind, bei ernsthaften Anzeichen geistiger Störungen, welche die Aussageehrlichkeit beeinträchtigen könnten, oder wenn Anhaltspunkte für eine Einflussnahme durch Drittpersonen bestehen (BGE 129 IV 179 E. 2.4; 128 I 81 E. 2). Dem Gericht steht bei der Beantwortung der Frage, ob aufgrund der konkreten Umstände des Einzelfalls der Beizug einer sachverständigen Person notwendig ist, ein Ermessensspielraum zu (Urteil 6B 1009/2021 vom 17. Januar 2022 E. 2.1.3 mit Hinweis).

2.3. Die Vorinstanz hält fest, die Schilderungen der Privatklägerin seien konstant, erlebnisnah und frei von wesentlichen Widersprüchen. Besondere Umstände wie etwa bruchstückhafte oder schwer interpretierbare Äusserungen seien nicht erkennbar. Auch fehlten Auffälligkeiten in der Person der Privatklägerin oder Hinweise auf eine Beeinflussung durch Drittpersonen. Es gebe keine Anzeichen für kognitive Beeinträchtigungen, welche dem Gericht die fachgerechte Beweiswürdigung erschweren würden. Die Vorinstanz verwirft den Einwand des Beschwerdeführers, dass die Privatklägerin psychisch vorbelastet sei. Es liege keine ernsthafte geistige Störung vor, auch wenn die Privatklägerin an Suizid gedacht habe und durch einen "Mentalcoach" unterstützt werde.

2.4. Diese Erwägungen sind nicht zu beanstanden. Denn nicht jede psychische Störung ist geeignet, Zweifel an der Aussageehrlichkeit der betroffenen Person zu wecken (Urteil 6B 173/2021 vom 14. Juli 2021 E. 1.1.4). Der Beschwerdeführer legt nicht dar, dass die Privatklägerin in ihrer Wahrnehmungs-, Erinnerungs- oder Wiedergabefähigkeit beeinträchtigt und zur wahrheitsgemässen Aussage nicht fähig oder nicht willens gewesen wäre. Die Vorinstanz führt überzeugend aus, dass sie durchaus in der Lage war, die Aussagen zu würdigen, welche die Privatklägerin bei ihrer eingehenden Befragung gemacht hatte. Der Verzicht auf ein aussagepsychologisches Gutachten ist rechtens.

3.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Abweisung seiner Beweisanträge.

3.1. Das Rechtsmittelverfahren setzt das Strafverfahren fort und richtet sich nach den Bestimmungen über die erstinstanzliche Hauptverhandlung (Art. 405 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 405 Procédure orale - 1 Les dispositions sur les débats de première instance s'appliquent par analogie aux débats d'appel.
1    Les dispositions sur les débats de première instance s'appliquent par analogie aux débats d'appel.
2    La direction de la procédure cite à comparaître aux débats d'appel le prévenu ou la partie plaignante qui a déclaré l'appel ou l'appel joint. Dans les cas simples, elle peut, à leur demande, les dispenser de participer aux débats et les autoriser à déposer par écrit leurs conclusions motivées.
3    Elle cite le ministère public à comparaître aux débats:
a  dans les cas visés à l'art. 337, al. 3 et 4;
b  s'il a déclaré l'appel ou l'appel joint.
4    Si le ministère public n'est pas cité à comparaître, il peut déposer par écrit ses conclusions ainsi que la motivation à l'appui de celles-ci ou comparaître en personne.
StPO). Es knüpft an die bereits erfolgten Verfahrenshandlungen, namentlich die bereits durchgeführten Beweiserhebungen an. Gemäss Art. 389 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
1    La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
2    L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
a  les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
b  l'administration des preuves était incomplète;
c  les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
3    L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
StPO beruht das Rechtsmittelverfahren grundsätzlich auf den Beweisen, die im Vorverfahren und im erstinstanzlichen Hauptverfahren erhoben worden sind. Dieser Grundsatz gelangt indes nur zur Anwendung, soweit die Beweise, auf welche die Rechtsmittelinstanz ihren Entscheid stützen will, prozessrechtskonform erhoben worden sind. Erweisen sich die Beweiserhebungen des erstinstanzlichen Gerichts als rechtsfehlerhaft (lit. a), unvollständig (lit. b) oder erscheinen sie als unzuverlässig (lit. c), werden sie von der Rechtsmittelinstanz wiederholt (Art. 389 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
1    La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
2    L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
a  les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
b  l'administration des preuves était incomplète;
c  les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
3    L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
StPO).
Sofern die unmittelbare Kenntnis des Beweismittels für die Urteilsfällung notwendig erscheint, erhebt das Berufungsgericht zudem auch im Vorverfahren ordnungsgemäss erhobene Beweise noch einmal (Art. 343 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
in Verbindung mit Art. 405 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 405 Procédure orale - 1 Les dispositions sur les débats de première instance s'appliquent par analogie aux débats d'appel.
1    Les dispositions sur les débats de première instance s'appliquent par analogie aux débats d'appel.
2    La direction de la procédure cite à comparaître aux débats d'appel le prévenu ou la partie plaignante qui a déclaré l'appel ou l'appel joint. Dans les cas simples, elle peut, à leur demande, les dispenser de participer aux débats et les autoriser à déposer par écrit leurs conclusions motivées.
3    Elle cite le ministère public à comparaître aux débats:
a  dans les cas visés à l'art. 337, al. 3 et 4;
b  s'il a déclaré l'appel ou l'appel joint.
4    Si le ministère public n'est pas cité à comparaître, il peut déposer par écrit ses conclusions ainsi que la motivation à l'appui de celles-ci ou comparaître en personne.
StPO; BGE 143 IV 288 E. 1.4.1; Urteile 6B 1265/2019 vom 9. April 2020 E. 1.2, nicht publiziert in BGE 146 IV 153; 6B 918/2018 vom 24. April 2019 E. 2.2.2; je mit Hinweisen). Weiter kann in den Fällen von Art. 343 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
StPO eine unmittelbare Beweisabnahme durch das Berufungsgericht erforderlich sein, wenn dieses von den erstinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen abweichen will (BGE 140 IV 196 E. 4.4.1; Urteile 6B 1265/2019 vom 9. April 2020 E. 1.2, nicht publiziert in BGE 146 IV 153; 6B 918/2018 vom 24. April 2019 E. 2.2.2; je mit Hinweisen).
Eine unmittelbare Abnahme eines Beweismittels ist namentlich notwendig, wenn es den Ausgang des Verfahrens beeinflussen kann, insbesondere wenn die Kraft des Beweismittels in entscheidender Weise vom Eindruck abhängt, der bei seiner Präsentation entsteht. Dies ist etwa der Fall, wenn es in besonderem Masse auf den unmittelbaren Eindruck einer Aussage ankommt, so wenn diese das einzige direkte Beweismittel darstellt (Aussage gegen Aussage-Konstellation). Allein der Inhalt der Aussage einer Person (was sie sagt), lässt eine erneute Beweisabnahme nicht notwendig erscheinen. Massgebend ist, ob das Urteil in entscheidender Weise von deren Aussageverhalten (wie sie es sagt) abhängt (BGE 140 IV 196 E. 4.4.2; Urteile 6B 639/2021 vom 27. September 2022 E. 2.2.1; 6B 1265/2019 vom 9. April 2020 E. 1.2, nicht publiziert in BGE 146 IV 153; 6B 918/2018 vom 24. April 2019 E. 2.2.2; je mit Hinweisen).
Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung können auf Video aufgezeichnete Einvernahmen genügen, um ein hinreichendes Bild von der Glaubwürdigkeit der befragten Person und der Glaubhaftigkeit ihrer Aussagen zu gewinnen. Dies ist namentlich der Fall, wenn weitere Sachbeweise oder Indizien vorliegen und die einvernommene Person konstant und in sich logisch konsistent aussagt (Urteile 6B 639/2021 vom 27. September 2022 E. 2.2.1; 6B 1265/2019 vom 9. April 2020 E. 1.2, nicht publiziert in BGE 146 IV 153; 6B 612/2020 vom 1. November 2021 E. 2.3.4).
Das Gericht verfügt bei der Frage, ob eine erneute Beweisabnahme erforderlich ist, über einen Ermessensspielraum (BGE 140 IV 196 E. 4.4.2; Urteile 6B 1265/2019 vom 9. April 2020 E. 1.2, nicht publiziert in BGE 146 IV 153; 6B 918/2018 vom 24. April 2019 E. 2.2.2; je mit Hinweisen).

3.2. Der Beschwerdeführer beanstandet, dass die Vorinstanz auf eine weitere Befragung der Privatklägerin an der Berufungsverhandlung verzichtete.

3.2.1. Die Vorinstanz hält fest, dass die Polizei die Privatklägerin am 29. Oktober 2019 während 1 ¼ Stunden einvernommen und die Befragung audiovisuell aufgezeichnet habe. Zudem habe eine diplomierte Psychologin einen Bericht zur Befragung erstellt. Auch die 40-minütige parteiöffentliche Befragung der Privatklägerin vom 25. Februar 2020 sei aufgezeichnet worden. Die Vorinstanz erwägt, eine Würdigung des Aussageverhaltens der Privatklägerin sei daher möglich. Soweit die Gestik und Mimik hilfreich sei für die Beurteilung der Glaubhaftigkeit der Aussagen, sei dies in den zwei Befragungen vom 29. Oktober 2019 und 25. Februar 2020 gut dokumentiert. Die Privatklägerin habe ihre Erlebnisse in freier Rede geschildert. Die Videos vermittelten einen ausreichenden persönlichen Eindruck ihres Aussageverhaltens. Eigentliche Widersprüche seien nicht auszumachen. Allfällige Abweichungen in den Aussagen könnten gestützt auf die protokollierten Befragungen gewürdigt werden. Die Darstellung der Privatklägerin, wonach es zu intimen Kontakten mit dem Beschwerdeführer gekommen sei, werde insbesondere durch DNA-Spuren auf ihrer linken Brust und ihrem Venushügel belegt. Weitere objektive Beweise ergäben sich aus der Auswertung des Mobiltelefons des
Beschwerdeführers.

3.2.2. Diese Erwägungen sind nicht zu beanstanden. Die Vorinstanz durfte im Rahmen ihres Ermessens auf die im Untersuchungsverfahren erfolgten Befragungen abstellen, ohne die Privatklägerin persönlich anzuhören. Damit trägt sie dem Art. 154 Abs. 4 lit. b
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 154 Mesures spéciales visant à protéger les enfants - 1 Au sens du présent article, on entend par enfant la victime qui est âgée de moins de 18 ans au moment de l'audition ou de la confrontation.
1    Au sens du présent article, on entend par enfant la victime qui est âgée de moins de 18 ans au moment de l'audition ou de la confrontation.
2    La première audition de l'enfant doit avoir lieu dès que possible.
3    L'autorité peut exclure la personne de confiance de la procédure lorsque cette personne pourrait influencer l'enfant de manière déterminante.
4    S'il est à prévoir que l'audition ou la confrontation pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l'enfant, les règles suivantes s'appliquent:
a  une confrontation de l'enfant avec le prévenu est exclue sauf si l'enfant demande expressément la confrontation ou que le droit du prévenu d'être entendu ne peut être garanti autrement;
b  l'enfant ne doit en principe pas être soumis à plus de deux auditions sur l'ensemble de la procédure;
c  une seconde audition est organisée si, lors de la première, les parties n'ont pas pu exercer leurs droits, ou si cela est indispensable au bon déroulement de l'enquête ou à la sauvegarde de l'intérêt de l'enfant; dans la mesure du possible, elle est menée par la personne qui a procédé à la première audition;
d  l'audition est menée par un enquêteur formé à cet effet, en présence d'un spécialiste; si aucune confrontation n'est organisée, l'audition est enregistrée sur un support audiovisuel;
e  les parties exercent leurs droits par l'intermédiaire de la personne qui mène l'audition;
f  l'enquêteur et le spécialiste consignent leurs observations dans un rapport.
5    S'il est à prévoir que la présence du prévenu à l'audition pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l'enfant malgré les mesures de protection mises en place, le prévenu peut être exclu de l'audition pour autant que son droit d'être entendu puisse être garanti d'une autre manière.81
6    Le défenseur n'est pas exclu mais des mesures de protection appropriées doivent être mises en place pour prévenir une atteinte psychique grave de l'enfant.82
StPO Rechnung. Nach dieser Bestimmung zum Schutz von Kindern als Opfer darf das Kind während des ganzen Verfahrens in der Regel nicht mehr als zweimal einvernommen werden, sobald eine schwere psychische Belastung durch die Einvernahme nicht ausgeschlossen werden kann (Urteil 6B 276/2018 vom 24. September 2018 E. 2.1.2).

3.3. Sodann rügt der Beschwerdeführer, dass die Vorinstanz es unterliess, seine Ehefrau, den Vater der Privatklägerin und C.________ nochmals zu befragen.

3.3.1. Im Einzelnen trägt der Beschwerdeführer vor, dass die Ehefrau Aussagen zu seinem Verbleib in den anklagerelevanten Zeitpunkten hätte machen können. In Bezug auf den dritten Vorfall vom 27. Oktober 2019 hätte sie aussagen können, wann er nach Hause gekommen sei und wie er sich bei seiner Rückkehr verhalten habe.
Weiter hält der Beschwerdeführer fest, die Vorinstanz hätte C.________ persönlich befragen müssen zu ihrem Telefongespräch mit der Privatklägerin vom 27. Oktober 2019, zur damaligen psychischen Verfassung der Privatklägerin und zur allfälligen Verwechslung des Beschwerdeführers mit einer anderen Person gleichen Vornamens.
Schliesslich bringt der Beschwerdeführer vor, bei einer neuerlichen Befragung des Vaters der Privatklägerin wären weitere Angaben zu ihrer psychischen Konstitution zu erwarten gewesen. Die Privatklägerin habe am 27. Oktober 2019 den Vater mehrmals anzurufen versucht, wobei zuletzt eine kurze Verbindung zustande gekommen sei. Dazu hätte der Vater gemäss Beschwerdeführer befragt werden müssen.

3.3.2. Was die Befragung der Ehefrau und von C.________ betrifft, verweist die Vorinstanz auf die Erwägungen der Erstinstanz.
Diese hatte erwogen, die Ehefrau des Beschwerdeführers habe in ihrer Befragung keine unmittelbaren Wahrnehmungen zu den Anklagevorwürfen geschildert. Zudem sei davon auszugehen, dass sie Positives über den Beschwerdeführer berichten werde und dass er sich ihr gegenüber unauffällig verhalten habe. Damit sei von einer neuerlichen Befragung kein bedeutsamer Erkenntnisgewinn zu erwarten. Die Anklageschrift nenne für die ersten beiden Vorfälle kein genaues Datum, sondern einen Zeitraum von drei Wochen bzw. einer Woche. Der Beschwerdeführer habe selbst ausgeführt, dass er in dieser Zeitperiode jeweils an den Sonntagabenden in seiner Bar gearbeitet habe. Daher würden die Aussagen der Ehefrau zu seinem Aufenthalt nichts Wesentliches zur Klärung eines allfälligen Alibis beitragen. Zudem habe der Beschwerdeführer zu Protokoll gegeben, die Privatklägerin habe sich an mehreren Tagen vor der Bar herumgetrieben. Der zweite Vorfall liege in der Nähe jener Zeit, in welcher der Beschwerdeführer selbst gesehen habe, wie die Privatklägerin ständig vor seiner Bar telefoniert habe. Zudem habe die Auswertung des Mobiltelefons des Beschwerdeführers ergeben, dass er die Privatklägerin im relevanten Zeitraum getroffen habe.
Zur Befragung von C.________ hatte die Erstinstanz erwogen, eine Verwechslung der Täterschaft sei ausgeschlossen. Die Person mit dem gleichen Vornamen wie der Beschwerdeführer scheide als Täter aus. Insbesondere seien im Intimbereich der Privatklägerin DNA-Spuren des Beschwerdeführers sichergestellt worden, während keine Spuren der Person gleichen Vornamens gefunden worden seien.
Gemäss Vorinstanz hat sich die Ausgangslage im Berufungsverfahren nicht geändert, weshalb die erstinstanzliche Begründung nach wie vor überzeuge. Ergänzend hält die Vorinstanz fest, dass die Angaben der Ehefrau über den Charakter und die Persönlichkeit des Beschwerdeführers seine Glaubwürdigkeit betreffen. In der Tat kommt der allgemeinen Glaubwürdigkeit im Sinne einer dauerhaften personalen Eigenschaft einer Person nach der Rechtsprechung kaum mehr relevante Bedeutung zu. Weitaus bedeutender für die Wahrheitsfindung ist die Glaubhaftigkeit der konkreten Aussagen (BGE 147 IV 409 E. 5.4.3, 534 E. 2.3.3; 133 I 33 E. 4.3 mit Hinweisen).

3.3.3. Auch den Antrag auf Befragung des Vaters des Beschwerdeführers weist die Vorinstanz schlüssig ab. Soweit der Beschwerdeführer die Befragung zum allgemeinen Befinden der Privatklägerin im Oktober 2019 beantrage, bleibe der Beweisgegenstand unklar. Dass die Privatklägerin am 27. Oktober 2019 in einem emotionalen Ausnahmezustand gewesen sei, stehe bereits gestützt auf die Aussagen der Mutter sowie der ausgerückten Polizeibeamtin fest. Daher sei nicht ersichtlich, inwiefern die Befragung des Vaters der Privatklägerin relevante Erkenntnisse bringen könnte.

3.4. Nach dem Gesagten ist nicht zu beanstanden, dass Vorinstanz die Beweisanträge des Beschwerdeführers abwies.

4.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die vorinstanzliche Beweiswürdigung.

4.1. Diese kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG; Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; BGE 146 IV 88 E. 1.3.1). Offensichtlich unrichtig ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 146 IV 88 E. 1.3.1; 145 IV 154 E. 1.1; 143 I 310 E. 2.2; je mit Hinweisen). Dies ist der Fall, wenn der angefochtene Entscheid offensichtlich unhaltbar ist oder mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht. Dass eine andere Lösung oder Würdigung ebenfalls vertretbar oder gar zutreffender erscheint, genügt nicht. Erforderlich ist, dass der Entscheid nicht nur in der Begründung, sondern auch im Ergebnis willkürlich ist (BGE 146 IV 88 E. 1.3.1; 141 IV 305 E. 1.2; je mit Hinweisen). Für die Willkürrüge gelten erhöhte Begründungsanforderungen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es genügt nicht, einen von den tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz abweichenden Sachverhalt zu behaupten oder die eigene Beweiswürdigung zu erläutern (BGE 148 V 366 E. 3.3; 137 II 353 E. 5.1; je mit Hinweisen). Auf ungenügend begründete Rügen oder
allgemeine appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 148 V 366 E. 3.3; 146 IV 88 E. 1.3.1, 356 E. 2.1; 144 V 50 E. 4.2).
Der Grundsatz "in dubio pro reo" besagt als Beweiswürdigungsregel, dass sich das Gericht nicht von einem für den Angeklagten ungünstigen Sachverhalt überzeugt erklären darf, wenn bei objektiver Betrachtung erhebliche und nicht zu unterdrückende Zweifel bestehen, ob sich der Sachverhalt so verwirklicht hat. Bloss abstrakte und theoretische Zweifel genügen nicht, weil solche immer möglich sind. Relevant sind mithin nur unüberwindbare Zweifel, also solche, die sich nach der objektiven Sachlage aufdrängen (vgl. Art. 10 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
1    Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
2    Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure.
3    Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu.
StPO; BGE 145 IV 154 E. 1.1; 138 V 74 E. 7; 127 I 38 E. 2a; je mit Hinweisen). Als Beweiswürdigungsregel kommt dem Grundsatz "in dubio pro reo" im Verfahren vor Bundesgericht keine über das Willkürverbot von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV hinausgehende Bedeutung zu (BGE 146 IV 88 E. 1.3.1; 145 IV 154 E. 1.1 mit Hinweisen).
Nach dem Untersuchungsgrundsatz von Art. 6 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
1    Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
2    Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu.
StPO klären die Strafbehörden von Amts wegen alle für die Beurteilung der Tat und der beschuldigten Person bedeutsamen Tatsachen ab. Der Untersuchungsgrundsatz gilt sowohl für die Strafverfolgungsbehörden als auch für die Gerichte. Gemäss konstanter Rechtsprechung können die Strafbehörden ohne Verletzung des rechtlichen Gehörs und des Untersuchungsgrundsatzes auf die Abnahme weiterer Beweise verzichten, wenn sie in Würdigung der bereits abgenommenen Beweise zur Überzeugung gelangen, der rechtlich erhebliche Sachverhalt sei genügend abgeklärt, und sie überdies in antizipierter Würdigung zum Schluss kommen, ein an sich taugliches Beweismittel vermöge ihre aufgrund der bereits abgenommenen Beweismittel gewonnene Überzeugung von der Wahrheit oder Unwahrheit einer strittigen Tatsache nicht zu erschüttern (BGE 146 III 73 E. 5.2.2; 144 II 427 E. 3.1.3; je mit Hinweisen). Die Rüge unzulässiger antizipierter Beweiswürdigung prüft das Bundesgericht nur unter dem Aspekt der Willkür (BGE 146 III 73 E. 5.2.2; Urteil 6B 1009/2021 vom 17. Januar 2022 E. 2.1.2 mit Hinweisen).

4.2. Neben den Personalbeweisen würdigt die Vorinstanz verschiedene objektive Beweismittel, so insbesondere den Kurzbericht des Forensischen Instituts Zürich, zwei Gutachten des Instituts für Rechtsmedizin der Universität (IRM) Zürich zur Auswertung von DNA-Spuren, den ärztlichen Befund des Kinderspitals Zürich, je ein Gutachten des IRM zur körperlichen Untersuchung der Privatklägerin und des Beschwerdeführers und die Auswertung des Mobiltelefons des Beschwerdeführers.
Die Vorinstanz berücksichtigt die sachverständigen Angaben zu den DNA-Spuren des Beschwerdeführers im Intimbereich der Privatklägerin und die Verbindungen zwischen den Mobiltelefonen der Privatklägerin und des Beschwerdeführers. Gestützt darauf verwirft sie mit der Erstinstanz verschiedene Einwände des Beschwerdeführers. Die Vorinstanz verweist auf die erstinstanzliche Erwägung, wonach die Aussagen der Privatklägerin konsistent, detailliert, realitätsnah und ohne wesentliche Widersprüche seien und mit den Erkenntnissen aus dem DNA-Gutachten und den Feststellungen zu den Mobiltelefonnummern in Einklang stünden. Sodann schliesst sie sich der erstinstanzlichen Einschätzung an, wonach die Aussagen des Beschwerdeführers unglaubhafte Schutzbehauptungen darstellen. Die Vorinstanz gelangt wie die Erstinstanz zum Schluss, dass sich aus den Aussagen der Privatklägerin und den objektiven Beweismitteln ein stimmiges Gesamtbild ergibt. Sie hat keine relevanten Zweifel, dass sich der in der Anklage umschriebene Sachverhalt tatsächlich so zugetragen hat. Gemäss Vorinstanz hat der Beschwerdeführer zumindest in Kauf genommen, dass die Privatklägerin im Schutzalter ist. Spätestens zu Beginn des dritten Vorfalls habe er gewusst, dass sie noch nicht
16 Jahre alt sei. Die Vorinstanz schliesst aus, dass es sich um eine konstruierte Sachverhaltsdarstellung der Privatklägerin handelt.

4.3. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, dringt nicht durch.
Sein Vorbringen erschöpft sich in einer unzulässigen appellatorischen Kritik am angefochtenen Urteil. Dies ist beispielsweise der Fall, wenn er behauptet, dass die Aussagen der Privatklägerin "objektiv betrachtet äusserst skurril erscheinen und nicht zu überzeugen vermögen", oder wenn er vorbringt, die Schilderungen der Privatklägerin werfen in mehrerer Hinsicht Fragen auf und erschienen "in ihrer Gesamtheit als höchst merkwürdig".
Der Beschwerdeführer verweist mehrfach auf andere Rechtsschriften. Darauf ist nicht einzutreten. Die Begründung muss in der Beschwerde selbst enthalten sein. Der blosse Verweis auf Ausführungen in anderen Rechtsschriften oder auf die Akten genügt nicht (vgl. Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 144 V 173 E. 3.2.2; 140 III 115 E. 2; 138 IV 47 E. 2.8.1; je mit Hinweisen).
Der Beschwerdeführer ruft mehrfach die Unschuldsvermutung an. Dabei übersieht er, dass dem Grundsatz "in dubio pro reo" als Beweiswürdigungsregel vor Bundesgericht keine Bedeutung zukommt, die über das Willkürverbot von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV hinausgeht (vgl. E. 4.1 hiervor).

5.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Strafzumessung.

5.1. Das Bundesgericht hat die Grundsätze der Strafzumessung wiederholt dargelegt (BGE 144 IV 313 E. 1.2; 136 IV 55 E. 5.4 ff. mit Hinweisen). Entsprechendes gilt für die Bildung der Einsatz- und der Gesamtstrafe nach Art. 49 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
1    Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
2    Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement.
3    Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts.
StGB in Anwendung des Asperationsprinzips (BGE 144 IV 217 E. 2 f.; 141 IV 61 E. 6.1.2; 132 IV 102 E. 8 f.). Darauf kann verwiesen werden. Es liegt im Ermessen des Sachgerichts, in welchem Umfang es den verschiedenen Strafzumessungsfaktoren Rechnung trägt. Das Bundesgericht schreitet nur ein, wenn das Gericht sein Ermessen überschritten oder missbraucht und damit Bundesrecht verletzt hat. Dem Sachgericht steht ein erheblicher Ermessensspielraum zu, in den das Bundesgericht nur mit Zurückhaltung eingreift (BGE 144 IV 313 E. 1.2; 141 IV 61 E. 6.1.1). Das Sachgericht hat die für die Strafzumessung erheblichen Umstände und deren Gewichtung festzuhalten und seine Überlegungen in den Grundzügen wiederzugeben, sodass die Strafzumessung nachvollziehbar ist (Art. 50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
StGB; BGE 134 IV 17 E. 2.1).

5.2. Im Einzelnen macht der Beschwerdeführer geltend, beim unangefochtenen Schuldspruch wegen Hinderung einer Amtshandlung sei sein Verschulden offensichtlich als leicht einzustufen. Die Hinderung habe sich "im Wesentlichen in einem rein passiven Verhalten" erschöpft. Er habe die Straftat gestanden, was strafmindernd zu berücksichtigen sei. Was den Tagessatz betrifft, generiere er seit längerer Zeit kein Erwerbseinkommen mehr und zehre von seinem Vermögen. Daher erscheine eine bedingte Geldstrafe von 10 Tagessätzen zu Fr. 300.-- als angemessen.

5.3. Die Rüge ist unbegründet.
Die Vorinstanz hält fest, dass der Beschwerdeführer die Polizeibeamten am 15. September 2018 grundlos und unvermittelt beleidigte. Als sie ihn darauf kontrollieren wollten, habe er sich ihnen auf bedrohliche Art und Weise genähert und Körperkontakt mit ihnen gesucht. In der Folge hätten die Polizeibeamten Pfefferspray einsetzen müssen. Der Beschwerdeführer habe direktvorsätzlich gehandelt.
Dass die Vorinstanz das Verschulden des Beschwerdeführers unter diesen Umständen als nicht mehr leicht einstuft, ist nicht zu beanstanden. Sein Geständnis hält sie ihm zugute. Was die Höhe des Tagessatzes betrifft, ergänzt der Beschwerdeführer in unzulässiger Weise die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung. Will eine Partei den Sachverhalt ergänzen, hat sie mit präzisen Aktenhinweisen darzulegen, dass sie entsprechende rechtsrelevante Tatsachen und taugliche Beweismittel bereits bei den Vorinstanzen prozesskonform eingebracht hat (BGE 140 III 86 E. 2).

6.
Der Beschwerdeführer beantragt, dass die Zivilforderungen der Privatklägerin abgewiesen oder auf den Zivilweg verwiesen werden. Zudem verlangt er für die Haft eine Genugtuung und eine Entschädigung nebst Zins. Diese Begehren begründet er nur mit den beantragten Freisprüchen. Nachdem es bei den Verurteilungen bleibt, hat es damit sein Bewenden.

7.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 3. März 2023

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari

Der Gerichtsschreiber: Brugger
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_1451/2022
Date : 03 mars 2023
Publié : 21 mars 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Mehrfache sexuelle Handlungen mit Kindern, mehrfache versuchte sexuelle Nötigung; Anklageprinzip, rechtliches Gehör, Willkür, Strafzumessung


Répertoire des lois
CEDH: 6
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1    Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2    Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3    Tout accusé a droit notamment à:
a  être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b  disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c  se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d  interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e  se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.
CP: 49 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
1    Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
2    Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement.
3    Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts.
50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
CPP: 6 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
1    Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
2    Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu.
9 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 9 Maxime d'accusation - 1 Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
1    Une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le ministère public a déposé auprès du tribunal compétent un acte d'accusation dirigé contre une personne déterminée sur la base de faits précisément décrits.
2    Sont réservées la procédure de l'ordonnance pénale et la procédure pénale en matière de contraventions.
10 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
1    Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force.
2    Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure.
3    Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu.
154 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 154 Mesures spéciales visant à protéger les enfants - 1 Au sens du présent article, on entend par enfant la victime qui est âgée de moins de 18 ans au moment de l'audition ou de la confrontation.
1    Au sens du présent article, on entend par enfant la victime qui est âgée de moins de 18 ans au moment de l'audition ou de la confrontation.
2    La première audition de l'enfant doit avoir lieu dès que possible.
3    L'autorité peut exclure la personne de confiance de la procédure lorsque cette personne pourrait influencer l'enfant de manière déterminante.
4    S'il est à prévoir que l'audition ou la confrontation pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l'enfant, les règles suivantes s'appliquent:
a  une confrontation de l'enfant avec le prévenu est exclue sauf si l'enfant demande expressément la confrontation ou que le droit du prévenu d'être entendu ne peut être garanti autrement;
b  l'enfant ne doit en principe pas être soumis à plus de deux auditions sur l'ensemble de la procédure;
c  une seconde audition est organisée si, lors de la première, les parties n'ont pas pu exercer leurs droits, ou si cela est indispensable au bon déroulement de l'enquête ou à la sauvegarde de l'intérêt de l'enfant; dans la mesure du possible, elle est menée par la personne qui a procédé à la première audition;
d  l'audition est menée par un enquêteur formé à cet effet, en présence d'un spécialiste; si aucune confrontation n'est organisée, l'audition est enregistrée sur un support audiovisuel;
e  les parties exercent leurs droits par l'intermédiaire de la personne qui mène l'audition;
f  l'enquêteur et le spécialiste consignent leurs observations dans un rapport.
5    S'il est à prévoir que la présence du prévenu à l'audition pourrait entraîner une atteinte psychique grave de l'enfant malgré les mesures de protection mises en place, le prévenu peut être exclu de l'audition pour autant que son droit d'être entendu puisse être garanti d'une autre manière.81
6    Le défenseur n'est pas exclu mais des mesures de protection appropriées doivent être mises en place pour prévenir une atteinte psychique grave de l'enfant.82
182 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 182 Recours à un expert - Le ministère public et les tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un état de fait.
343 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
350 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 350 Latitude dans l'appréciation de l'accusation; fondements du jugement - 1 Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public.
1    Le tribunal est lié par l'état de fait décrit dans l'acte d'accusation mais non par l'appréciation juridique qu'en fait le ministère public.
2    Il prend en compte les preuves administrées durant la procédure préliminaire et lors des débats.
389 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
1    La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
2    L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
a  les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
b  l'administration des preuves était incomplète;
c  les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
3    L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
405
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 405 Procédure orale - 1 Les dispositions sur les débats de première instance s'appliquent par analogie aux débats d'appel.
1    Les dispositions sur les débats de première instance s'appliquent par analogie aux débats d'appel.
2    La direction de la procédure cite à comparaître aux débats d'appel le prévenu ou la partie plaignante qui a déclaré l'appel ou l'appel joint. Dans les cas simples, elle peut, à leur demande, les dispenser de participer aux débats et les autoriser à déposer par écrit leurs conclusions motivées.
3    Elle cite le ministère public à comparaître aux débats:
a  dans les cas visés à l'art. 337, al. 3 et 4;
b  s'il a déclaré l'appel ou l'appel joint.
4    Si le ministère public n'est pas cité à comparaître, il peut déposer par écrit ses conclusions ainsi que la motivation à l'appui de celles-ci ou comparaître en personne.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
32
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
1    Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force.
2    Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense.
3    Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
127-I-38 • 128-I-81 • 129-IV-179 • 132-IV-102 • 133-I-33 • 134-IV-17 • 136-IV-55 • 137-II-353 • 138-IV-47 • 138-V-74 • 140-III-115 • 140-III-86 • 140-IV-196 • 141-IV-132 • 141-IV-305 • 141-IV-61 • 143-I-310 • 143-IV-288 • 143-IV-63 • 144-I-234 • 144-II-427 • 144-IV-217 • 144-IV-313 • 144-V-173 • 144-V-50 • 145-IV-154 • 145-IV-407 • 146-III-73 • 146-IV-153 • 146-IV-88 • 147-IV-409 • 148-V-366
Weitere Urteile ab 2000
6B_1009/2021 • 6B_1265/2019 • 6B_1451/2022 • 6B_173/2021 • 6B_276/2018 • 6B_612/2020 • 6B_639/2021 • 6B_798/2021 • 6B_918/2018 • 6B_923/2022 • 6B_997/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
accusation • acte d'accusation • acte d'ordre sexuel • administration des preuves • alibi • appréciation anticipée des preuves • autorité de recours • autorité inférieure • avocat • caractère • caractéristique • case postale • comportement • condamnation • condamné • connaissance • constatation des faits • constitution • contrainte sexuelle • d'office • demande adressée à l'autorité • dommages-intérêts • doute • droit d'être entendu • droits de la défense • durée • début • décision • déclaration • effet • effet suspensif • enfant • examen • exception • fixation de la peine • force obligatoire • frais judiciaires • greffier • hameau • in dubio pro reo • infraction • intéressé • intérêt • jour • jour déterminant • langue • lausanne • livre • mesure • mois • montre • motivation de la décision • moyen de preuve • mère • médecine légale • opposition à un acte de l'autorité • peine d'ensemble • peine privative de liberté • peine pécuniaire • personne concernée • poids • pouvoir d'appréciation • principe de l'accusation • procédure cantonale • procédure préparatoire • prénom • présomption d'innocence • prévenu • père • question • recours en matière pénale • revenu d'une activité lucrative • samedi • suicide • tort moral • tribunal fédéral • téléphone mobile • victime • violation du droit • volonté • vérité • état de fait