Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 830/2019

Urteil vom 3. Februar 2020

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Stadelmann,
Gerichtsschreiber Grünenfelder.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Melina Tzikas,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 30. Oktober 2019 (VBE.2019.178).

Sachverhalt:

A.
Die 1971 geborene A.________ meldete sich Anfang Juli 2011 wegen einer Diskushernie bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau holte bei der Zentrum für Interdisziplinäre Medizinische Begutachtungen AG (nachfolgend: ZIMB), Schwyz, eine polydisziplinäre sowie bei der Academy of Swiss Insurance Medicine (nachfolgend: asim), Spital B.________, eine ergänzende neurologisch-wirbelsäulenchirurgische Expertise ein (Gutachten vom 2. Oktober 2013 und 21. April 2015). Ausserdem liess sie eine Haushaltsabklärung durchführen (Bericht vom 8. Oktober 2015). Eine abweisende Verfügung vom 17. August 2016 hob das Versicherungsgericht des Kantons Aargau auf Beschwerde der A.________ hin auf und wies die Sache zur weiteren Abklärung im Sinne der Erwägungen und anschliessender Neuverfügung an die Verwaltung zurück (Entscheid vom 14. Februar 2017).
Die IV-Stelle veranlasste bei der C.________ AG, ein polydisziplinäres Gutachten, das vom 31. Mai 2018 datiert. Mit Verfügung vom 6. Februar 2019 verneinte sie einen Rentenanspruch nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren in Anwendung der gemischten Methode erneut (Invaliditätsgrad: 8 %).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde der A.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 30. Oktober 2019 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des angefochtenen Entscheides und der Verfügung vom 6. Februar 2019 seien ihr die gesetzlichen Leistungen, insbesondere eine Invalidenrente zuzusprechen.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Das kantonale Gericht hat die einschlägigen Grundlagen über die Funktion und den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 140 V 193 E. 3.2 S. 195; 134 V 231 E. 5.1 S. 232), vor allem was die Expertisen externer Spezialärzte anbelangt, welche im Rahmen des Verwaltungsverfahrens (vgl. Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG) eingeholt wurden (BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470), zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.2. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit sowie bei der konkreten Beweiswürdigung handelt es sich um für das Bundesgericht grundsätzlich verbindliche Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Frei überprüfbare Rechtsfragen sind hingegen die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen sowie die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und der Anforderungen an den Beweiswert ärztlicher Berichte und Gutachten. Gleiches gilt für die Frage, ob und in welchem Umfang die Feststellungen in einem medizinischen Gutachten anhand der rechtserheblichen Indikatoren auf eine Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (vgl. BGE 141 V 281 E. 7 S. 308 f.).

3.
Die Vorinstanz hat dem polydisziplinären Gutachten der C.________ AG vom 31. Mai 2018 Beweiswert zuerkannt, wonach aufgrund der vom psychiatrischen Experten med. pract. D.________ diagnostizierten anhaltenden somatoformen Schmerzstörung (ICD-10 F45.4) keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit bestehe. Auf eine Indikatorenprüfung gemäss BGE 141 V 281 hat sie vor diesem Hintergrund verzichtet. In somatischer Hinsicht hat das kantonale Gericht erwogen, eine Arbeitsunfähigkeit entfalle aufgrund des vom orthopädisch-rheumatologischen Gutachter Dr. med. E.________ festgestellten Aggravationsverhaltens der Beschwerdeführerin wegen Beweislosigkeit, zumal med. pract. D.________ kein psychisches Leiden festgestellt habe, das dieses Verhalten erklären könne. Da auch der neurologische Gutachter Prof. Dr. med. F.________ eine Aggravation festgestellt habe und keine verlässliche Aussage zur Arbeitsfähigkeit habe tätigen können, hätten die medizinischen Experten im interdisziplinären Konsens zu Recht auf eine Arbeitsfähigkeit von 100 % geschlossen.

4.

4.1. Soweit die Beschwerdeführerin eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (vgl. E. 2.2) rügt, trifft zwar zu, dass der orthopädisch-rheumatologische Gutachter der C.________ AG Dr. med. E.________ eine Beobachtung unter stationären Bedingungen für notwendig hielt, wenn eine genauere Beurteilung erfolgen solle, weil eine geordnete Untersuchung aufgrund des Verhaltens der Versicherten nicht möglich gewesen sei. Die Explorandin habe bei sämtlichen Untersuchungen auf der Liege massiv dagegen gespannt; sämtliche Bewegungen seien schmerzkommentiert, unter massivem Jammern und betont langsam durchgeführt worden; eine Korrelation zu den objektiven Werten (MRT der LWS) habe nicht hergestellt werden können (orthopädisch-rheumatologisches Gutachten der C.________ AG, S. 15). Entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin hat die Vorinstanz diese Umstände jedoch nicht ignoriert, sondern auf das Rückweisungsurteil vom 14. Februar 2017 verwiesen. Sie hat erwogen, dieses sei lediglich zur Abklärung des psychischen Gesundheitszustandes erfolgt. Hingegen sei das asim-Gutachten vom 21. April 2015 - worin von einer vollständig erhaltenen Arbeitsfähigkeit jedenfalls für rückenschonende Verweistätigkeiten ausgegangen wurde - vom Gericht nicht
beanstandet worden. Dass sich der somatische Zustand seit dem asim-Gutachten verschlechtert hätte, ergebe sich nicht (mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit) aus den Akten.
Diese Sachverhaltsfeststellung ist weder offensichtlich unrichtig noch sonstwie bundesrechtswidrig. Folglich bleibt aus somatischer Sicht die 100%ige Arbeitsfähigkeit in angepasster Tätigkeit für das Bundesgericht verbindlich (E. 1). Im Ergebnis hält die antizipierende Beweiswürdigung der Vorinstanz deshalb - ungeachtet der Frage, ob mit Blick auf die Aussagen der Experten der C.________ AG Dr. med. E.________ und Prof. Dr. med. F.________ wie im angefochtenen Entscheid auf Beweislosigkeit geschlossen werden kann - vor Bundesrecht stand (vgl. dazu BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; 134 I 140 E. 5.3 S. 148; 124 V 90 E. 4b S. 94).

4.2. Die Einwände gegen die Beweiskraft des psychiatrischen Gutachtens der C.________ AG überzeugen ebenso wenig. Der psychiatrische Sachverständige med. pract. D.________ nahm insbesondere zur Vorbegutachtung der ZIMB vom 2. Oktober 2013 einlässlich Stellung und begründete nachvollziehbar, weshalb entgegen der damaligen Beurteilung keine depressive Störung (mehr) vorliege. Weiter wies er auf die Diskrepanzen zwischen den von der Beschwerdeführerin angegebenen Lebensumständen und ihren Aktivitäten im Vergleich zum Auftreten bei der gutachterlichen Untersuchung hin; es sei keine vergleichbare Einschränkung in sämtlichen Lebensbereichen feststellbar, ein sozialer Rückzug bestehe nicht. Vielmehr zeige die Versicherte ein Krankenrollenverhalten, das überwiegend geprägt sei von persönlicher Krankheitsüberzeugung, Lebensentwürfen und Zielsetzungen, welche durch psychosoziale und soziokulturelle Überlegungen, aber auch hinsichtlich der Zukunftsperspektive im Hinblick auf die Verfügbarkeit von Arbeitsplätzen geprägt werde. Resultat sei ein teilweise appellativ vorgebrachtes Schon- und Vermeidungsverhalten. Demgegenüber liege keine relevante depressive Störung, keine Persönlichkeitsstörung, keine psychotische Erkrankung und keine
körperlich begründbare (organische, symptomatische) psychische Erkrankung vor. Schliesslich wies med. pract. D.________ auf Inkonsistenzen bei der Medikamenteneinnahme hin. Die schmerzmodulierende Medikation mit Lyrica sei gemäss den erhobenen Laborergebnissen (eher) nicht entsprechend den Dosisangaben der Versicherten erfolgt.

4.3. Der daraus gezogenen gutachterlichen Schlussfolgerung, dass die diagnostizierte anhaltende somatoforme Schmerzstörung eine geringe Belastung bedeute und ohne Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit bleibe, durfte die Vorinstanz, ohne Bundesrecht zu verletzten, beipflichten. Insbesondere klammerte med. pract. D.________ die nicht versicherten (psychosozialen und soziokulturellen) Faktoren aus und bereinigte seine Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Umfang der festgestellten Inkonsistenzen (vgl. BGE 141 V 281 E. 2.2.2 S. 288 und E. 4.3.1.1 S. 298 f.). Eine Differenz zur Vorbegutachtung der ZIMB ist - anders als die Beschwerdeführerin meint - in den wesentlichen Punkten nicht belegt, nachdem die damalige psychiatrische Expertin Dr. med. G.________ aufgrund der anhaltenden somatoformen Schmerzstörung ebenfalls keine Arbeitsunfähigkeit attestiert hatte (vgl. ZIMB-Gutachten, S. 37).
Auch anhand der übrigen Vorbringen ergibt sich nichts zu Gunsten der Beschwerdeführerin. Insbesondere obliegt es allein dem fachärztlichen Ermessen des medizinischen Sachverständigen, ob er auf Fremdauskünfte (hier: betreffend den sozialen Rückzug) zurückgreifen will (vgl. Urteil 8C 137/2018 vom 20. August 2018 E. 4.2.2). Ist somit im psychiatrischen Gutachten der C.________ AG eine Arbeitsunfähigkeit in nachvollziehbarer Weise verneint worden und kann - wie sich aus dem Folgenden ergibt (E. 4.4) - den gegenteiligen (fachärztlichen) Einschätzungen kein Beweiswert beigemessen werden, so hat das kantonale Gericht entgegen der Ansicht der Beschwerdeführerin zu Recht auf eine Indikatorenprüfung gemäss BGE 141 V 281 verzichtet (Urteil 9C 96/2018 vom 19. März 2018 E. 3.3 mit Hinweis). Ob eine versicherte Gesundheitsschädigung aufgrund der von med. pract. D.________ festgestellten "Verdeutlichungstendenz bis hin zur Aggravation" infolge eines Ausschlussgrundes a priori zu entfallen hat, kann nach dem Gesagten offen bleiben.

4.4. Die weitere Argumentation in der Beschwerde ist unzulässige appellatorische Kritik an der vorinstanzlichen Beweiswürdigung (vgl. E. 1). Das kantonale Gericht hat sich mit der abweichenden Einschätzung der Dr. med. H.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, Emmenbrücke (Bericht vom 11. August 2017) - wie auch mit derjenigen des Dr. med. I.________, Klinik für Rheumatologie, Spital J.________ (Bericht vom 28. September 2018) - genügend auseinandergesetzt. Dem ist nichts beizufügen. Eine willkürliche Beweiswürdigung ist nicht erkennbar.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Pensionskasse K.________, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. Februar 2020

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_830/2019
Date : 03 février 2020
Publié : 17 février 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
124-V-90 • 132-V-393 • 134-I-140 • 134-V-231 • 135-V-465 • 136-I-229 • 140-V-193 • 141-V-281
Weitere Urteile ab 2000
8C_137/2018 • 9C_830/2019 • 9C_96/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • argovie • tribunal fédéral • tribunal des assurances • pré • trouble somatoforme douloureux • office ai • constatation des faits • violation du droit • recours en matière de droit public • frais judiciaires • question • état de santé • comportement • expertise psychiatrique • état de fait • greffier • décision • force probante • incapacité de travail • établissement hospitalier • expert • hameau • affection psychique • rente d'invalidité • pouvoir d'appréciation • perception de prestation • valeur • question de fait • psychiatrie • point essentiel • office fédéral des assurances sociales • conclusions • volonté • intéressé • condition • aarau • psychothérapie • accord de volontés • fonction • expertise médicale • d'office
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