I 660/02 - 2002-12-02 - Assicurazione per l'invalidità - Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal

Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Cour des assurances sociales
du Tribunal fédéral

Cause
{T 7}
I 660/02

Arrêt du 2 décembre 2002
IIIe Chambre

Composition
MM. les Juges Borella, Président, Meyer et Kernen. Greffier : M. Métral

Parties
P.________, recourante, représentée par son père,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé

(Jugement du 7 juin 2002)

Faits :
A.
A.a P.________ souffre d'ichtyose lamellaire congénitale. Parallèlement à cette atteinte cutanée, elle a développé des troubles psychiques pendant son enfance, qui ont rapidement rendu nécessaire un traitement pédo-psychiatrique ainsi que la fréquentation d'établissements scolaires spécialisés. Par la suite, ses tentatives d'acquérir une formation professionnelle ont échoué, principalement en raison de ses troubles psycho-pathologiques; de même ceux-ci l'ont-ils empêchée de conserver longtemps un emploi ne requérant pas de qualification professionnelle (rapport du 5 septembre 1995 du Centre médical d'observation de l'assurance-invalidité de Lausanne).

Par décision du 15 février 1996, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'office AI) a alloué à la prénommé une rente extraordinaire d'invalidité, avec effet au 1er octobre 1992, en considérant qu'elle présentait un taux d'invalidité de 100 %.
A.b Lors d'une procédure de révision du droit à la rente, l'office AI confia une expertise psychiatrique aux médecins du Centre médical X.________, à B.________, qui diagnostiquèrent notamment un trouble de déficit de l'attention et d'hyperactivité de l'adulte. Ils posèrent l'indication d'un traitement à la Ritaline, susceptible d'après eux d'améliorer fortement la capacité de travail de l'assurée (expertise du 15 décembre 1999). Malgré de bons progrès sur le plan psychique (rapport du 26 avril 2000 du Centre médical X.________), P.________ ne recouvra qu'une faible capacité de travail, selon les responsables du centre de formation de l'Association Y.________. Au terme d'un stage d'évaluation de 3 mois, ceux-ci firent état d'un manque d'attention et de concentration, ainsi que de difficultés à maintenir un rendement satisfaisant sur le long terme, incompatibles avec une activité professionnelle exercée de manière régulière; ils évaluèrent la capacité de gain de l'assurée à 12 000 fr. par année, dans des activités temporaires telles que celles exercées jusqu'alors (rapport d'évaluation du 15 juin 2001).

Par décision du 19 novembre 2001, l'office AI a maintenu la rente d'invalidité allouée jusqu'alors à l'assurée, au motif qu'elle présentait encore un taux d'invalidité de 80 %.
B.
P.________ déféra cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, en substance, à l'octroi d'une rente fondée sur un taux d'invalidité de 100 %, plutôt que de 80 %, et au renvoi de la cause à l'office AI pour qu'il examine ses possibilités de réadaptation professionnelle. La juridiction cantonale a rejeté le recours dans la mesure où il n'était pas sans objet, par jugement du 7 juin 2002.
C.
L'assurée interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en prenant des conclusions identiques à celles formulées devant la juridiction cantonale. L'office intimé et l'Office fédéral des assurances sociales ont renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :
1.
1.1 Selon la jurisprudence, un assuré n'a en principe pas d'intérêt digne de protection à faire constater l'existence d'un degré d'invalidité plus élevé que celui retenu par l'administration, lorsqu'il n'en résulte, comme en l'espèce, aucune incidence sur le montant de la rente litigieuse (cf. ATF 115 V 417 sv. consid. 3b/aa et les références). Partant, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur les conclusions de la recourante relatives à la constatation de son degré d'invalidité.
1.2 La décision du 19 novembre 2001 de l'office intimé ne porte que sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité, à l'exclusion de son droit à des mesures d'ordre professionnel (cf. art. 15 à 18 LAI). Toutefois, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances, la procédure juridictionnelle administrative peut être étendue, pour des motifs d'économie de procédure, à une question en état d'être jugée qui excède l'objet de la contestation, c'est-à-dire le rapport juridique visé par la décision, lorsque cette question est si étroitement liée à l'objet initial du litige que l'on peut parler d'un état de fait commun, et à la condition que l'administration se soit exprimée à son sujet dans un acte de procédure au moins (ATF 122 V 36 consid. 2a et les références). Tel est bien le cas en l'espèce, au regard notamment du second échange d'écriture mis en oeuvre devant la juridiction cantonale et du rapport intermédiaire du 19 juin 2001 figurant au dossier de l'intimé. Partant, c'est à bon droit que l'instance précédente est entrée en matière sur les conclusions de la recourante tendant à l'octroi de mesures d'ordre professionnel, dont il convient également d'examiner le bien-fondé dans le cadre de la présente procédure.
2.
2.1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité imminente ont droit aux mesures de réadaptation qui sont nécessaires et de nature à rétablir leur capacité de gain, à l'améliorer, à la sauvegarder ou à en favoriser l'usage (art. 8 al. 1 LAI). Celles-ci comprennent en particulier des mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement professionnel, service de placement; art. 8 al. 3 let. b LAI; cf. également art. 15 à 18 LAI). Pour déterminer si une mesure est de nature à rétablir, améliorer, sauvegarder ou à favoriser l'usage de la capacité de gain d'un assuré, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (cf. ATF 110 V 101 sv. consid. 2), qui ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec, selon toute vraisemblance.
2.2 D'après le service de réadaptation de l'office AI (rapports des 6 mars et 19 juin 2001), la recourante n'éprouve pas de problème particulier à trouver un emploi, en particulier dans le domaine de la vente, mais ne parvient pas, le plus souvent, à le conserver au-delà du temps d'essai, en raison de ses troubles psychiques. Ceux-ci se traduisent notamment par un manque de concentration et une hyperactivité, lesquels entraînent une baisse progressive du rendement et de la précision de son travail, ainsi que des conflits avec ses supérieurs ou ses collègues (rapport du 15 juin 2001 de Y.________; cf. également le rapport d'expertise psychiatrique du 15 décembre 1999 de X.________). Il n'y a pas de motif de s'écarter de ces constatations, qui correspondent du reste largement à celles effectuées en 1995 au Centre d'observation médicale de l'assurance-invalidité. Dans ces conditions, force est d'admettre qu'une aide au placement n'apporterait pas d'amélioration durable de la situation de la recourante : elle lui permettrait, au mieux, de passer plus facilement d'une activité temporaire à l'autre, ce qui n'est pas le but visé par l'aide au placement prévue à l'art. 18 al. 1 LAI.

Il n'en va pas autrement des autres mesures d'ordre professionnel prévues par la LAI, en particulier de la prise en charge d'une formation professionnelle initiale, ou d'une partie de cette formation, par l'office AI (art. 16 LAI). L'intimé s'oppose à cette mesure à juste titre, dès lors qu'elle serait probablement mise en échec par les difficultés de l'assurée à s'astreindre à un horaire de travail régulier à long terme, comme en ont fait état les responsables du centre de formation de Y.________. Partant, les conclusions de la recourante sur ce point sont mal fondées.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
3.
Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 2 décembre 2002

Au nom du Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIIe Chambre: Le Greffier:

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 15 Orientamento professionale - 1 Gli assicurati cui l'invalidità rende difficile la scelta della professione hanno diritto all'orientamento professionale e a un provvedimento preparatorio in vista dell'accesso alla formazione.
¹	Gli assicurati cui l'invalidità rende difficile la scelta della professione hanno diritto all'orientamento professionale e a un provvedimento preparatorio in vista dell'accesso alla formazione.
²	Gli assicurati cui l'invalidità rende difficile l'esercizio dell'attività svolta in precedenza hanno diritto all'orientamento professionale.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 18 Servizio di collocamento - 1 Gli assicurati che presentano un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA139) e sono idonei all'integrazione hanno diritto a un sostegno nella ricerca di un posto di lavoro appropriato o al fine di mantenere il loro posto di lavoro.140
¹	Gli assicurati che presentano un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA139) e sono idonei all'integrazione hanno diritto a un sostegno nella ricerca di un posto di lavoro appropriato o al fine di mantenere il loro posto di lavoro.140
²	L'ufficio AI decide l'attuazione immediata di questi provvedimenti non appena risulti da un esame sommario che le condizioni necessarie sono adempiute.
³	e 4 ...141

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 8 Regola - 1 Gli assicurati invalidi o minacciati da un'invalidità (art. 8 LPGA81) hanno diritto ai provvedimenti d'integrazione per quanto:
¹	Gli assicurati invalidi o minacciati da un'invalidità (art. 8 LPGA81) hanno diritto ai provvedimenti d'integrazione per quanto:
^a	essi siano necessari e idonei per ripristinare, conservare o migliorare la loro capacità al guadagno o la loro capacità di svolgere le mansioni consuete; e
^b	le condizioni per il diritto ai diversi provvedimenti siano adempiute.82
^1bis	Il diritto ai provvedimenti d'integrazione non dipende dall'esercizio di un'attività lucrativa prima dell'insorgere dell'invalidità. Per determinare questi provvedimenti si tiene conto in particolare degli aspetti seguenti riguardanti l'assicurato:
^a	la sua età;
^b	il suo grado di sviluppo;
^c	le sue capacità; e
^d	la durata probabile della sua vita professionale.83
^1ter	In caso di abbandono di un provvedimento d'integrazione, l'ulteriore concessione del medesimo o di un altro provvedimento d'integrazione è valutata sulla base dei criteri di cui ai capoversi 1 e 1bis.84
²	Il diritto alle prestazioni previste negli articoli 13 e 21 esiste indipendentemente dalla possibilità d'integrazione nella vita professionale o di svolgimento delle mansioni consuete.85
^2bis	Il diritto alle prestazioni previste nell'articolo 16 capoverso 3 lettera b esiste indipendentemente dal fatto che i provvedimenti d'integrazione siano necessari o no per conservare o migliorare la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete.86
³	I provvedimenti d'integrazione sono:
^a	i provvedimenti sanitari;
^abis	la consulenza e l'accompagnamento;
^ater	i provvedimenti di reinserimento per preparare all'integrazione professionale;
^b	i provvedimenti professionali;
^c	...
^d	la consegna91 di mezzi ausiliari;
^e	...
⁴	...93

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 8 Regola - 1 Gli assicurati invalidi o minacciati da un'invalidità (art. 8 LPGA81) hanno diritto ai provvedimenti d'integrazione per quanto:
¹	Gli assicurati invalidi o minacciati da un'invalidità (art. 8 LPGA81) hanno diritto ai provvedimenti d'integrazione per quanto:
^a	essi siano necessari e idonei per ripristinare, conservare o migliorare la loro capacità al guadagno o la loro capacità di svolgere le mansioni consuete; e
^b	le condizioni per il diritto ai diversi provvedimenti siano adempiute.82
^1bis	Il diritto ai provvedimenti d'integrazione non dipende dall'esercizio di un'attività lucrativa prima dell'insorgere dell'invalidità. Per determinare questi provvedimenti si tiene conto in particolare degli aspetti seguenti riguardanti l'assicurato:
^a	la sua età;
^b	il suo grado di sviluppo;
^c	le sue capacità; e
^d	la durata probabile della sua vita professionale.83
^1ter	In caso di abbandono di un provvedimento d'integrazione, l'ulteriore concessione del medesimo o di un altro provvedimento d'integrazione è valutata sulla base dei criteri di cui ai capoversi 1 e 1bis.84
²	Il diritto alle prestazioni previste negli articoli 13 e 21 esiste indipendentemente dalla possibilità d'integrazione nella vita professionale o di svolgimento delle mansioni consuete.85
^2bis	Il diritto alle prestazioni previste nell'articolo 16 capoverso 3 lettera b esiste indipendentemente dal fatto che i provvedimenti d'integrazione siano necessari o no per conservare o migliorare la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete.86
³	I provvedimenti d'integrazione sono:
^a	i provvedimenti sanitari;
^abis	la consulenza e l'accompagnamento;
^ater	i provvedimenti di reinserimento per preparare all'integrazione professionale;
^b	i provvedimenti professionali;
^c	...
^d	la consegna91 di mezzi ausiliari;
^e	...
⁴	...93

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 15 Orientamento professionale - 1 Gli assicurati cui l'invalidità rende difficile la scelta della professione hanno diritto all'orientamento professionale e a un provvedimento preparatorio in vista dell'accesso alla formazione.
¹	Gli assicurati cui l'invalidità rende difficile la scelta della professione hanno diritto all'orientamento professionale e a un provvedimento preparatorio in vista dell'accesso alla formazione.
²	Gli assicurati cui l'invalidità rende difficile l'esercizio dell'attività svolta in precedenza hanno diritto all'orientamento professionale.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 16 Prima formazione professionale - 1 Gli assicurati che hanno scelto una professione ma che non hanno ancora esercitato alcuna attività lucrativa e che a cagione della loro invalidità incontrano notevoli spese suppletive per la prima formazione professionale hanno diritto alla rifusione di tali spese se la formazione si confà alle loro attitudini.
¹	Gli assicurati che hanno scelto una professione ma che non hanno ancora esercitato alcuna attività lucrativa e che a cagione della loro invalidità incontrano notevoli spese suppletive per la prima formazione professionale hanno diritto alla rifusione di tali spese se la formazione si confà alle loro attitudini.
²	La prima formazione professionale deve, per quanto possibile, essere finalizzata all'integrazione professionale nel mercato del lavoro primario e svolgersi già in esso.
³	Sono parificati alla prima formazione professionale:
^a	la formazione in una nuova professione per gli assicurati i quali, dopo l'insorgere dell'invalidità, hanno intrapreso un'attività lucrativa inadeguata di cui non si può ragionevolmente pretendere la continuazione;
^b	il perfezionamento nel settore professionale dell'assicurato o in un altro settore, nella misura in cui sia idoneo e adeguato e permetta presumibilmente di migliorare o conservare la capacità al guadagno; è eccettuato il perfezionamento offerto dalle organizzazioni di cui all'articolo 74; in casi motivati, definiti dall'UFAS, si può prescindere da questa eccezione;
^c	la preparazione a un lavoro ausiliario o a un'attività in un laboratorio protetto.
⁴	Il Consiglio federale può stabilire le condizioni per l'assegnazione dei provvedimenti di cui al capoverso 3 lettera c, per quanto concerne la loro natura, durata ed entità.