Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C_449/2016 {T 0/2}

Urteil vom 2. November 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine,
Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Rechtsanwalt Christian Haag,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Nidwalden,
Stansstaderstrasse 88, 6371 Stans,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungs-gerichts Nidwalden vom 11. April 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1954 geborene A.________ ist ausgebildeter Koch und Konditor. Er war zuletzt ab März 2010 als Sous-Chef Küche im Hotel B.________ tätig. Am 10. Mai 2013 kündigte die Arbeitgeberin das Anstellungsverhältnis aus wirtschaftlichen Gründen auf den 31. Juli 2013. Im November 2013 meldete sich A.________ unter Hinweis auf einen Zustand nach operativ behandeltem Aortariss und notfallmässiger Operation am rechten Bein mit seither bestehenden Fussbeschwerden zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung (IV) an. Die IV-Stelle Nidwalden traf erwerbliche und medizinische Abklärungen. Sie gewährte sodann als Frühinterventionsmassnahme ein dreimonatiges Praktikum als Allrounder und in der Folge Arbeitsvermittlung. Mit Verfügung vom 26. Januar 2015 verneinte die IV-Stelle einen Anspruch auf eine Invalidenrente, da der Invaliditätsgrad lediglich 31 % betrage.

B.
A.________ erhob Beschwerde mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung der Verfügung vom 26. Januar 2015 seien ab 1. Mai 2014 eine ganze Invalidenrente, eventuell eine halbe Invalidenrente und berufliche Massnahmen, zuzusprechen. Die IV-Stelle beantragte, das Eventualbegehren sei insofern gutzuheissen, dass ab 1. Mai 2014 eine halbe Invalidenrente zugesprochen werde. Das Verwaltungsgericht des Kantons Nidwalden hiess die Beschwerde teilweise gut, hob die Verfügung vom 26. Januar 2015 auf und stellte fest, A.________ habe ab 1. Mai 2014 Anspruch auf eine halbe Invalidenrente. Es auferlegte sodann die Gerichtskosten von Fr. 800.- je hälftig den Parteien und verpflichtete die IV-Stelle, dem Versicherten eine Parteientschädigung von Fr. 2'066.50 zu bezahlen (Entscheid vom 11. April 2016).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der vorinstanzliche Entscheid sowie die Verwaltungsverfügung vom 26. Januar 2015 seien aufzuheben und es sei ab 1. Mai 2014 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen. Sodann sei die Verwaltung zu verpflichten, die gesamten Gerichtskosten des kantonalen Verfahrens zu tragen und dem Versicherten für dieses eine ungekürzte Parteientschädigung von Fr. 5'596.45 auszurichten.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280; vgl. auch BGE 141 V 234 E. 1 S. 236; 140 V 136 E. 1.1 S. 137 f.).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig ist in der Hauptsache, ob das kantonale Gericht bei der Beurteilung des ab 1. Mai 2014 bestehenden Rentenanspruchs Bundesrecht verletzte.
Im angefochtenen Entscheid sind die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Invalidität und Erwerbsfähigkeit, zum nach dem Grad der Invalidität abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente der IV (mit dem hiefür mindestens erforderlichen Invaliditätsgrad von 40 %), zur Bestimmung des Invaliditätsgrades mittels Einkommensvergleich, zur Aufgabe von Arzt und Ärztin bei der Invaliditätsbemessung, zum Untersuchungsgrundsatz und zur Beweiswürdigung, insbesondere bezüglich ärztlicher Berichte und Gutachten, zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.1. Das kantonale Gericht hat erkannt, der Versicherte sei aus medizinischer Sicht in einer angepassten Tätigkeit zu 75 % arbeitsfähig. Zumutbar seien leichte bis mittelschwere wechselbelastende Tätigkeiten ohne andauerndes Stehen oder Sitzen, mit Heben oder Tragen von Lasten von gelegentlich bis 10 kg, repetitiv bis 5 kg, ohne repetitives Besteigen von Leitern, bei einer Leistungseinschränkung von 10 bis 20 % für vermehrte Pausen. Ausgehend von diesem Belastungsprofil sei ein Einkommensvergleich vorzunehmen. Das im Gesundheitsfall mutmasslich erzielte Einkommen (Valideneinkommen) sei gestützt auf den zuletzt erzielten Lohn auf Fr. 81'435.- und das trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung zumutbarerweise erzielbare Einkommen (Invalideneinkommen) gestützt auf Tabellenlöhne auf Fr. 39'790.- festzusetzen. Das ergebe einen Invaliditätsgrad von 51 %, was den Anspruch auf eine halbe Invalidenrente begründe.
Der Beschwerdeführer macht geltend, es sei ihm, insbesondere wegen seines Alters, nicht zumutbar, die gegebene Restarbeitsfähigkeit noch zu verwerten. Es sei daher zu Unrecht ein zumutbares Invalideneinkommen angerechnet worden. In diesem Zusammenhang werden auch die medizinischen Abklärungen und die daraus gezogenen Schlüsse zur Arbeitsfähigkeit beanstandet.

2.2. Gerügt wird vorab, es sei nicht rechtsgenüglich abgeklärt worden, inwiefern eine Teilerwerbstätigkeit medizinisch zumutbar sein solle. So sei der Versicherte bis heute nicht medizinisch begutachtet worden.
Das kantonale Gericht hat sich mit diesen Vorbringen auseinandergesetzt und ist zum Ergebnis gelangt, sie seien unbegründet. Es hat dabei die Arztberichte und den "Bericht Frühintervention" vom 31. März 2014 gewürdigt und dargelegt, weshalb es diese Akten als vollständige, verlässliche Entscheidungsgrundlage beurteilt und daraus die genannten Folgerungen zur Restarbeitsfähigkeit zieht. Die Vorinstanz hat zudem begründet, weshalb sie entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers stark divergierende Befunde verneint und auch keinen Anlass für eine versicherungsexterne medizinische Begutachtung sieht.
Was in der Beschwerde vorgebracht wird, lässt diese Sachverhaltsfeststellungen nicht als offensichtlich falsch oder in anderer Weise bundesrechtswidrig erscheinen. Der Versicherte beschränkt sich im Wesentlichen darauf, seine vorinstanzlichen Vorbringen zu wiederholen. Er legt aber nicht nachvollziehbar dar, inwiefern das kantonale Gericht im Sinne seiner Rügen den Untersuchungsgrundsatz, das Willkürverbot oder andere bundesrechtliche Regeln verletzt haben soll. Das gilt auch hinsichtlich der Beurteilung des medizinisch gegebenen Belastungsprofils. Die Einwände gegenüber einer Beurteilung durch den Regionalen Ärztlichen Dienst (RAD) führen zu keinem anderen Ergebnis. Diese lässt sich ohne Weiteres mit den weiteren medizinischen Akten vereinbaren, insbesondere auch mit der Einschätzung des Dr. med. C.________, auf den sich der Versicherte selber beruft. Es liegt auch kein Widerspruch in den RAD-ärztlichen Aussagen vor, welcher die vorinstanzlichen Erwägungen in Frage stellen könnte oder weitere Abklärungen erforderte.

2.3. Der Versicherte wendet weiter ein, die Vorinstanz habe bei der Beurteilung, ob die Restarbeitsfähigkeit mit Blick auf sein Alter noch verwertbar sei, zeitlich zu Unrecht auf den April 2014 abgestellt.
Der Einwand ist unbegründet. Aufgrund der Akten (u.a. Bericht des Dr. med. C.________ vom 11. März 2014) hat das kantonale Gericht zu Recht geschlossen, dass im April 2014 die medizinische Zumutbarkeit einer (Teil-) Erwerbstätigkeit feststand. Auf diesen Zeitpunkt ist daher bei der Prüfung, ob die Restarbeitsfähigkeit unter dem Gesichtswinkel des fortgeschrittenen Alters verwertbar ist, abzustellen (vgl. BGE 138 V 457 E. 3.3 f. S. 461 f. und seitherige Urteile). Dass der RAD erst später ein Zumutbarkeitsprofil umschrieb, ändert hieran entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung nichts. Abgesehen davon erfolgte dies bereits mit der RAD-ärztlichen Beurteilung vom 16. Juni 2014 und damit zeitlich nahe zum von der Vorinstanz bestimmten Stichtag. In der weiteren Stellungnahme vom 27. November 2014 hielt der RAD, ohne dass neue Gesichtspunkte hinzugekommen wären, im Wesentlichen an der früheren Einschätzung fest.

2.4. Der Beschwerdeführer macht sodann geltend, wegen seines Alters, seiner beruflichen Fähigkeiten und der gesundheitlichen Beeinträchtigung sei die Restarbeitsfähigkeit wirtschaftlich nicht verwertbar.
Die Vorinstanz hat sich mit diesen Einwänden auseinandergesetzt und sie für unbegründet erachtet. Sie hat im Wesentlichen erwogen, der Versicherte sei ab April 2014in einer angepassten Tätigkeit zu 75 % arbeitsfähig gewesen. Damals sei er 60 Jahre und 2 Monate alt gewesen. Bis zur ordentlichen Pensionierung sei noch eine Restaktivitätsdauer von gut 4 Jahren und 10 Monaten verblieben. Der ausgeglichene Arbeitsmarkt biete Stellen f ür Arbeitssuchende, welche das Alter, die beruflichen Voraussetzungen und das zumutbare Belastungsprofil des Beschwerdeführers aufwiesen. In solchen Tätigkeiten sollte der Umstellungs-, Schulungs- oder Einarbeitsaufwand gering sein, zumal bei der Bestimmung des Invalideneinkommens trotz langjähriger Tätigkeit als Koch nur auf das Kompetenzniveau 1 mit einfachen und repetitiven Arbeiten abgestellt worden sei. Unter Berücksichtigung sämtlicher gesundheitlicher und beruflicher Ressourcen sei von einer genügenden Vermittelbarkeit für zumutbare Verweisungstätigkeiten auszugehen.
Diese Beurteilung entspricht in allen Teilen Gesetz und Praxis. Was der Beschwerdeführer vorbringt, rechtfertigt keine andere Betrachtungsweise. Aus Art. 14a
SR 831.301 Ordonnance du 15 janvier 1971 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité (OPC-AVS/AI)
OPC-AVS/AI Art. 14a Revenu de l'activité lucrative des assurés partiellement invalides - 1 Le revenu de l'activité lucrative des invalides est pris en compte sur la base du montant effectivement obtenu par l'assuré dans la période déterminante.
1    Le revenu de l'activité lucrative des invalides est pris en compte sur la base du montant effectivement obtenu par l'assuré dans la période déterminante.
2    Pour les invalides âgés de moins de 60 ans, le revenu de l'activité lucrative à prendre en compte correspond au moins:
a  au montant maximum destiné à la couverture des besoins vitaux des personnes seules selon l'art. 10, al. 1, let. a, ch. 1, LPC, augmenté d'un tiers, pour un taux d'invalidité de 40 à moins de 50 %;
b  au montant maximum destiné à la couverture des besoins selon la let. a, pour un taux d'invalidité de 50 à moins de 60 %;
c  aux deux tiers du montant maximum destiné à la couverture des besoins vitaux selon la let. a, pour un taux d'invalidité de 60 à moins de 70 %.47
3    L'al. 2 n'est pas applicable si:
a  l'invalidité de personnes sans activité lucrative a été établie conformément à l'art. 28a, al. 2, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)49, ou si
b  l'invalide travaille dans un atelier au sens de l'art. 3, al. 1, let. a, de la loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les institutions destinées à promouvoir l'intégration des personnes invalides (LIPPI)50.51
ELV ergibt sich nicht, dass ab dem 60. Altersjahr keine hypothetische Erwerbstätigkeit mehr anzurechnen wäre. Der Versicherte beschränkt sich ansonsten im Wesentlichen darauf, seine vorinstanzlichen Vorbringen zu wiederholen. Diese hat das kantonale Gericht jedoch überzeugend entkräftet. Hervorzuheben ist namentlich, dass die zur Bestimmung des Invalideneinkommens in Betracht gezogenen einfachen und repetitiven Tätigkeiten keine fachspezifische Berufsausbildung oder -erfahrung voraussetzen. Es trifft auch nicht zu, dass die Vorinstanz bei der Bestimmung des Invalideneinkommens die Tätigkeiten als Koch und Konditor als angepasst betrachtet hat. Sodann lässt entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung die bundesgerichtliche Praxis nicht den Schluss zu, eine Erwerbstätigkeit im Rahmen der hier gegebenen Restarbeitsfähigkeit sei aufgrund des Alters des Versicherten nicht zumutbar. Das Bundesgericht hat vielmehr verschiedentlich bei in etwa vergleichbarer Ausgangslage - teils lagen sogar höhere gesundheitliche Beeinträchtigungen als hier vor - entschieden, der
versicherten Person sei es zumutbar, die Restarbeitsfähigkeit trotz ihres Alters wirtschaftlich zu verwerten (vgl. etwa Urteile 8C_910/2015 vom 19. Mai 2016; 9C_168/2015 vom 13. April 2016; 9C_134/2016 vom 12. April 2016; 8C_345/2013 vom 10. September 2013; 9C_918/2008 vom 28. Mai 2009).

2.5. Das Valideneinkommen und das von den erwähnten Prämissen ausgehende Invalideneinkommen sind im Übrigen nicht umstritten. Gleiches gilt für den Vergleich der Einkommen mit dem Ergebnis eines Invaliditätsgrades von 51 %. Damit bleibt es beim Anspruch auf eine halbe Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Die Beschwerde ist diesbezüglich unbegründet.

3.
Streitig und zu prüfen bleiben die Kosten- und Entschädigungsfolgen gemäss dem vorinstanzlichen Entscheid.
Die Vorinstanz hat die Gerichtskosten auf Fr. 800.- angesetzt und je hälftig den Parteien auferlegt. Sie hat sodann - in Kürzung der anwaltlichen Kostennote - die von ihr als prozessnotwendig erachteten Anwaltskosten des Versicherten auf Fr. 4'133.- festgesetzt und die IV-Stelle verpflichtet, diesem die Hälfte dieses Betrags als Parteientschädigung auszurichten. Die jeweils hälftige Aufteilung bei Gerichts- und Anwaltskosten hat das kantonale Gericht mit dem Prozessergebnis begründet. Der Versicherte habe im Beschwerdeverfahren (nur) teilweise obsiegt, indem ihm anstatt der beantragten ganzen eine halbe Rente zugesprochen worden sei.
Der Beschwerdeführer beantragt, der IV-Stelle seien sämtliche Gerichtskosten und die ganze Parteientschädigung aufzuerlegen. Dass er nur teilweise obsiegt habe, rechtfertige nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung keine andere Kostenverteilung. Die Parteientschädigung sei überdies auf Fr. 5'596.45 festzusetzen.

3.1. Nach Art. 61 lit. g
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG hat die obsiegende Beschwerde führende Person Anspruch auf Ersatz der Parteikosten. Diese werden vom Versicherungsgericht festgesetzt und ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache und nach der Schwierigkeit des Prozesses bemessen.

3.1.1. Ist das Quantitativ einer Leistung streitig, rechtfertigt eine "Überklagung" nach der in Rentenangelegenheiten ergangenen Rechtsprechung eine Reduktion der Parteientschädigung nur, wenn das ziffernmässig bestimmte Rechtsbegehren den Prozessaufwand beeinflusst hat. Bildet beispielsweise ein invalidenversicherungsrechtlicher Rentenanspruch Anfechtungs- und Streitgegenstand, führt demgemäss der Umstand allein, dass im Beschwerdeverfahren abweichend von dem auf eine ganze oder zumindest eine höhere Rente gerichteten Rechtsbegehren keine ganze oder aber eine geringere Rente als beantragt zugesprochen wird, noch nicht zu einer Reduktion der Parteientschädigung (Urteile 9C_94/2010 vom 26. Mai 2010 E. 4.1; 9C_672/2008 vom 23. Oktober 2008 E. 5.3.1; 8C_471/2007 vom 1. Februar 2008 E. 3.2 [zitiert in: Anwaltsrevue 2008 S. 244]; je mit Hinweisen, u.a. auf BGE 117 V 401 E. 2c S. 407; vgl. auch SVR 2011 IV Nr. 38 S. 112, 9C_580/2010 E. 4.1 mit Hinweisen; Urteil 9C_288/2015 vom 7. Januar 2016 E. 4.2).
Im vorliegenden Fall bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass der Prozessaufwand des Versichertenanwaltes höher ausfiel, weil eine ganze statt der zugesprochenen halben Rente beantragt wurde. Im Lichte der dargelegten Grundsätze besteht daher Anspruch auf eine Parteientschädigung in vollem Umfang. Die Beschwerde ist diesbezüglich gutzuheissen.

3.1.2. Das Bundesgericht prüft frei, ob die vorinstanzliche Festsetzung der Parteientschädigung den in Art. 61 lit. g
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG statuierten bundesrechtlichen Anforderungen genügt, darüber hinaus nur, ob die Anwendung des kantonalen Rechts zu einer in der Beschwerde substanziiert gerügten (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) Verfassungsverletzung geführt hat, wegen seiner Ausgestaltung oder aufgrund des Ergebnisses im konkreten Fall. Dabei fällt praktisch nur das Willkürverbot in Betracht (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV); es muss nicht nur die Begründung, sondern auch das Ergebnis unhaltbar sein. Das Bundesgericht hebt die Festsetzung eines Anwaltshonorars nur auf, wenn sie ausserhalb jedes vernünftigen Verhältnisses zu den mit Blick auf den konkreten Fall notwendigen anwaltlichen Bemühungen steht und in krasser Weise gegen das Gerechtigkeitsgefühl verstösst (SVR 2016 IV Nr. 14 S. 43, 8C_11/2016 E. 3.2 mit Hinweisen; vgl. auch SVR 2016 UV Nr. 24 S. 75, 8C_354/2015 E. 9.2.2; je mit Hinweisen).
Der Beschwerdeführer beschränkt sich darauf, einen höheren Stundenaufwand seines Anwalts geltend zu machen, ohne substantiiert darzutun, inwiefern die Vorinstanz diesbezüglich in Willkür verfallen sein soll. Er macht sodann geltend, die Vorinstanz habe diesbezüglich ihren Entscheid ungenügend begründet und damit seinen Anspruch auf rechtliches Gehör nach Art. 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
bs. 2 BV verletzt. Die Rüge ist unbegründet. Das kantonale Gericht hat hinreichend klar dargelegt, weshalb es lediglich den Stundenaufwand im Rahmen der zugesprochenen Parteientschädigung für gerechtfertigt hält. Eine sachgerechte Anfechtung des Entscheides war damit möglich (vgl. SVR 2015 IV Nr. 30 S. 92, 9C_598/2014 E. 6.3 mit Hinweisen). Die Beschwerde ist in diesem Punkt abzuweisen.

3.2. Die Beschwerde ist auch bezüglich der Verteilung der Gerichtskosten unbegründet. Die obzitierte Rechtsprechung zur Parteientschädigung ist hier nicht anwendbar (erwähnte Urteile 9C_94/2010 E. 4.3 und 9C_672/2008 E. 5.2.1 [zusammengefasst in: SZS 2009 S. 133]). In der Beschwerde wird nicht dargelegt, inwiefern der vorinstanzliche Entscheid dennoch Bundesrecht verletzen soll. Der geltend gemachte Umstand, dass die IV-Stelle verfügungsweise einen Rentenanspruch gänzlich verneint und im Beschwerdeverfahren den Anspruch auf eine halbe Rente anerkannt hat, lässt nicht auf eine solche Rechtsverletzung schliessen.

4.
Der Beschwerdeführer obsiegt in einem vergleichsweise untergeordneten Punkt. Im Übrigen, insbesondere in der im Vordergrund stehenden Rentenfrage, unterliegt er. Dies rechtfertigt, die Gerichtskosten zu drei Vierteln ihm sowie zu einem Viertel der IV-Stelle aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dementsprechend hat der Beschwerdeführer Anspruch auf eine reduzierte Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts Nidwalden, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, vom 11. April 2016 wird in Dispositiv-Ziffer 4 insoweit abgeändert, als die dem Beschwerdeführer zu bezahlende Parteientschädigung auf Fr. 4'133.- festgesetzt wird. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden zu Fr. 600.- dem Beschwerdeführer und zu Fr. 200.- der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 700.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht Nidwalden, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. November 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_449/2016
Date : 02 novembre 2016
Publié : 28 novembre 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OPC-AVS/AI: 14a
SR 831.301 Ordonnance du 15 janvier 1971 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité (OPC-AVS/AI)
OPC-AVS/AI Art. 14a Revenu de l'activité lucrative des assurés partiellement invalides - 1 Le revenu de l'activité lucrative des invalides est pris en compte sur la base du montant effectivement obtenu par l'assuré dans la période déterminante.
1    Le revenu de l'activité lucrative des invalides est pris en compte sur la base du montant effectivement obtenu par l'assuré dans la période déterminante.
2    Pour les invalides âgés de moins de 60 ans, le revenu de l'activité lucrative à prendre en compte correspond au moins:
a  au montant maximum destiné à la couverture des besoins vitaux des personnes seules selon l'art. 10, al. 1, let. a, ch. 1, LPC, augmenté d'un tiers, pour un taux d'invalidité de 40 à moins de 50 %;
b  au montant maximum destiné à la couverture des besoins selon la let. a, pour un taux d'invalidité de 50 à moins de 60 %;
c  aux deux tiers du montant maximum destiné à la couverture des besoins vitaux selon la let. a, pour un taux d'invalidité de 60 à moins de 70 %.47
3    L'al. 2 n'est pas applicable si:
a  l'invalidité de personnes sans activité lucrative a été établie conformément à l'art. 28a, al. 2, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)49, ou si
b  l'invalide travaille dans un atelier au sens de l'art. 3, al. 1, let. a, de la loi fédérale du 6 octobre 2006 sur les institutions destinées à promouvoir l'intégration des personnes invalides (LIPPI)50.51
Répertoire ATF
117-V-401 • 138-I-274 • 138-V-457 • 140-V-136 • 141-V-234
Weitere Urteile ab 2000
8C_11/2016 • 8C_345/2013 • 8C_354/2015 • 8C_449/2016 • 8C_471/2007 • 8C_910/2015 • 9C_134/2016 • 9C_168/2015 • 9C_288/2015 • 9C_580/2010 • 9C_598/2014 • 9C_672/2008 • 9C_918/2008 • 9C_94/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • office ai • frais judiciaires • nidwald • revenu d'invalide • roue • conclusions • demi-rente • violation du droit • rente d'invalidité • cuisinier • enquête médicale • recours en matière de droit public • greffier • comparaison des revenus • mois • revenu sans invalidité • répétition • office fédéral des assurances sociales
... Les montrer tous
RSAS
2009 S.133