Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess {T 7}
C 279/05

Urteil vom 2. November 2006
II. Kammer

Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Borella und Kernen; Gerichtsschreiberin Berger Götz

Parteien
B.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Humbert Entress, Wiesentalstrasse 27, 8355 Aadorf,

gegen

Amt für Wirtschaft und Arbeit, Abt. Rechtsdienst und Entscheide, Verwaltungsgebäude Promenade, 8510 Frauenfeld, Beschwerdegegner

Vorinstanz
Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung, Eschlikon

(Entscheid vom 8. August 2005)

Sachverhalt:
A.
Die Einzelfirma X.________, Inhaber B.________, ist im Metallbau, insbesondere im Ausstellungs-, Einrichtungs- und Messebaubereich, tätig und beliefert hauptsächlich zwei Grossfirmen. In der Rahmenfrist vom 1. April 2004 bis 31. März 2006 bewilligte das Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Thurgau (AWA) der Firma Kurzarbeit für die Zeit von April bis September 2004 und November bis Dezember 2004. Auch für die Zeit von Januar bis 17. März 2005 wurde Kurzarbeit angemeldet.

Am 7. März 2005 reichte B.________ erneut eine Voranmeldung für Kurzarbeit für die Zeit vom 18. März bis 17. Juni 2005 ein. Mit Verfügung vom 23. März 2005 lehnte das AWA einen Anspruch auf Kurzarbeitsentschädigung für diese Zeit ab. Daran hielt es auf Einsprache hin fest (Entscheid vom 3. Mai 2005).
B.
Die Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung wies die dagegen erhobene Beschwerde ab (Entscheid vom 8. August 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt B.________ beantragen, in Aufhebung des kantonalen Gerichtsentscheides sei dem Gesuch um Ausrichtung von Kurzarbeitsentschädigung für die Zeit vom 18. März bis 17. Juni 2005 stattzugeben.

Rekurskommission und AWA schliessen auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Anspruch auf Kurzarbeitsentschädigung besteht, wenn der Arbeitsausfall anrechenbar sowie voraussichtlich vorübergehend ist und erwartet werden darf, dass durch die Kurzarbeit die Arbeitsplätze erhalten werden können (Art. 31 Abs. 1 lit. b

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 31 Droit à l'indemnité - 1 Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147
1	Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147
a	ils sont tenus de cotiser à l'assurance ou qu'ils n'ont pas encore atteint l'âge minimum de l'assujettissement aux cotisations AVS;
b	la perte de travail doit être prise en considération (art. 32);
c	le congé n'a pas été donné;
d	la réduction de l'horaire de travail est vraisemblablement temporaire, et si l'on peut admettre qu'elle permettra de maintenir les emplois en question.
1bis	Une analyse de l'entreprise peut être effectuée aux frais du fonds de compensation, dans des cas exceptionnels, pour examiner dans quelle mesure les conditions fixées à l'al. 1, let. d, sont remplies.149
2	Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions dérogatoires concernant l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail:
a	pour les travailleurs à domicile;
b	pour les travailleurs dont l'horaire de travail est variable dans des limites stipulées par contrat.150
3	N'ont pas droit à l'indemnité:
a	les travailleurs dont la réduction de l'horaire de travail ne peut être déterminée ou dont l'horaire de travail n'est pas suffisamment contrôlable;
b	le conjoint de l'employeur, occupé dans l'entreprise de celui-ci;
c	les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de détenteur d'une participation financière à l'entreprise; il en va de même des conjoints de ces personnes, qui sont occupés dans l'entreprise.

und d AVIG). Ein Arbeitsausfall ist unter anderem anrechenbar, wenn er auf wirtschaftliche Gründe zurückzuführen und unvermeidbar ist (Art. 32 Abs. 1 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 32 Perte de travail à prendre en considération - 1 La perte de travail est prise en considération lorsque:
1	La perte de travail est prise en considération lorsque:
a	elle est due à des facteurs d'ordre économique et est inévitable et que
b	elle est d'au moins 10 % de l'ensemble des heures normalement effectuées par les travailleurs de l'entreprise.
2	Pour chaque période de décompte, un délai d'attente de trois jours au plus, fixé par le Conseil fédéral, est déduit de la perte de travail à prendre en considération.151
3	Pour les cas de rigueur, le Conseil fédéral règle la prise en considération de pertes de travail consécutives à des mesures prises par les autorités, à des pertes de clientèle dues aux conditions météorologiques où à d'autres circonstances non imputables à l'employeur. Il peut prévoir en l'occurrence des délais d'attente plus longs, dérogeant à la disposition de l'al. 2, et arrêter que la perte de travail ne peut être prise en compte qu'en cas d'interruption complète ou de réduction importante du travail dans l'entreprise.152
4	Le Conseil fédéral fixe les conditions auxquelles un secteur d'exploitation est assimilable à une entreprise.
5	Est réputé période de décompte, un laps de temps d'un mois ou de quatre semaines consécutives.
6	L'autorité cantonale autorise les formateurs au sens de l'art. 45 de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)153 à poursuivre la formation des apprentis en entreprise pendant les heures qui comptent comme perte de travail à prendre en considération lorsque la formation des apprentis ne peut pas être assurée d'une autre manière.154

AVIG). Ein auf wirtschaftliche Gründe zurückzuführender und an sich grundsätzlich anrechenbarer Arbeitsausfall gilt jedoch dann nicht als anrechenbar, wenn er branchen-, berufs- oder betriebsüblich ist oder durch saisonale Beschäftigungsschwankungen verursacht wird (Art. 33 Abs. 1 lit. b

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 33 Perte de travail à ne pas prendre en considération - 1 Une perte de travail n'est pas prise en considération:
1	Une perte de travail n'est pas prise en considération:
a	lorsqu'elle est due à des mesures touchant l'organisation de l'entreprise, tels que travaux de nettoyage, de réparation ou d'entretien, ou à d'autres interruptions habituelles et réitérées de l'exploitation, ou encore à des circonstances inhérentes aux risques normaux d'exploitation que l'employeur doit assumer;
b	lorsqu'elle est habituelle dans la branche, la profession ou l'entreprise, ou est causée par des fluctuations saisonnières de l'emploi;
c	lorsqu'elle coïncide avec des jours fériés, est provoquée par les vacances de l'entreprise ou que l'employeur ne la fait valoir que pour certains jours précédant ou suivant immédiatement des jours fériés ou des vacances d'entreprise;
d	lorsque le travailleur n'accepte pas la réduction de son horaire de travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail;
e	lorsqu'elle touche des personnes qui ont un emploi d'une durée déterminée, sont en apprentissage ou au service d'une organisation de travail temporaire, ou
f	lorsque la réduction de la durée du travail est causée par un conflit collectif de travail au sein de l'exploitation dans laquelle travaille l'assuré.
2	Afin d'empêcher des abus, le Conseil fédéral peut prévoir d'autres cas où la perte de travail n'est pas prise en considération.
3	Le Conseil fédéral définit la notion de fluctuation saisonnière de l'emploi.155

AVIG). Ebenfalls nicht anrechenbar ist ein Arbeitsausfall, der durch Umstände bedingt ist, die zum normalen Betriebsrisiko des Arbeitgebers gehören (Art. 33 Abs. 1 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 33 Perte de travail à ne pas prendre en considération - 1 Une perte de travail n'est pas prise en considération:
1	Une perte de travail n'est pas prise en considération:
a	lorsqu'elle est due à des mesures touchant l'organisation de l'entreprise, tels que travaux de nettoyage, de réparation ou d'entretien, ou à d'autres interruptions habituelles et réitérées de l'exploitation, ou encore à des circonstances inhérentes aux risques normaux d'exploitation que l'employeur doit assumer;
b	lorsqu'elle est habituelle dans la branche, la profession ou l'entreprise, ou est causée par des fluctuations saisonnières de l'emploi;
c	lorsqu'elle coïncide avec des jours fériés, est provoquée par les vacances de l'entreprise ou que l'employeur ne la fait valoir que pour certains jours précédant ou suivant immédiatement des jours fériés ou des vacances d'entreprise;
d	lorsque le travailleur n'accepte pas la réduction de son horaire de travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail;
e	lorsqu'elle touche des personnes qui ont un emploi d'une durée déterminée, sont en apprentissage ou au service d'une organisation de travail temporaire, ou
f	lorsque la réduction de la durée du travail est causée par un conflit collectif de travail au sein de l'exploitation dans laquelle travaille l'assuré.
2	Afin d'empêcher des abus, le Conseil fédéral peut prévoir d'autres cas où la perte de travail n'est pas prise en considération.
3	Le Conseil fédéral définit la notion de fluctuation saisonnière de l'emploi.155

zweiter Satzteil AVIG).

Die Rechtsprechung legt den Begriff der wirtschaftlichen Gründe - in Berücksichtigung des präventiven Charakters der Kurzarbeitsentschädigung - weit aus und versteht darunter sowohl strukturelle als auch konjunkturelle Gründe insgesamt und nicht nur den Rückgang der Nachfrage nach den normalerweise von einem Betrieb angebotenen Gütern und Dienstleistungen (ARV 2000 Nr. 10 S. 56 Erw. 4a mit Hinweisen; Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Bd. Soziale Sicherheit, S. 151 Rz 392).

Mit dem normalen Betriebsrisiko im Sinne von Art. 33 Abs. 1 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 33 Perte de travail à ne pas prendre en considération - 1 Une perte de travail n'est pas prise en considération:
1	Une perte de travail n'est pas prise en considération:
a	lorsqu'elle est due à des mesures touchant l'organisation de l'entreprise, tels que travaux de nettoyage, de réparation ou d'entretien, ou à d'autres interruptions habituelles et réitérées de l'exploitation, ou encore à des circonstances inhérentes aux risques normaux d'exploitation que l'employeur doit assumer;
b	lorsqu'elle est habituelle dans la branche, la profession ou l'entreprise, ou est causée par des fluctuations saisonnières de l'emploi;
c	lorsqu'elle coïncide avec des jours fériés, est provoquée par les vacances de l'entreprise ou que l'employeur ne la fait valoir que pour certains jours précédant ou suivant immédiatement des jours fériés ou des vacances d'entreprise;
d	lorsque le travailleur n'accepte pas la réduction de son horaire de travail et, partant, doit être rémunéré conformément au contrat de travail;
e	lorsqu'elle touche des personnes qui ont un emploi d'une durée déterminée, sont en apprentissage ou au service d'une organisation de travail temporaire, ou
f	lorsque la réduction de la durée du travail est causée par un conflit collectif de travail au sein de l'exploitation dans laquelle travaille l'assuré.
2	Afin d'empêcher des abus, le Conseil fédéral peut prévoir d'autres cas où la perte de travail n'est pas prise en considération.
3	Le Conseil fédéral définit la notion de fluctuation saisonnière de l'emploi.155

zweiter Satzteil AVIG sind die "gewöhnlichen" Arbeitsausfälle gemeint, mithin jene Ausfälle, die erfahrungsgemäss regelmässig und wiederholt auftreten, demzufolge vorhersehbar und in verschiedener Weise kalkulatorisch erfassbar sind. Was in diesem Sinne noch als normal gelten soll, darf nach der Rechtsprechung nicht nach einem für alle Unternehmensarten allgemein gültigen Massstab bemessen werden, sondern ist in jedem Einzelfall auf Grund der mit der spezifischen Betriebstätigkeit verbundenen besonderen Verhältnisse zu bestimmen (BGE 119 V 500 Erw. 1 mit Hinweisen auf Rechtsprechung und Schrifttum).
2.
2.1 Die Rekurskommission hat mit einlässlicher und überzeugender Begründung erkannt, dass die für B.________ tätigen Arbeitnehmer für die Zeit vom 18. März bis 17. Juni 2005 keinen Anspruch auf Kurzarbeitsentschädigung haben.
2.2 Die in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgebrachten Einwände vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Soweit darin die bereits im vorinstanzlichen Verfahren entkräfteten Rügen wiederholt werden, kann auf die zutreffenden Erwägungen im angefochtenen Entscheid der Rekurskommission verwiesen werden. Es ist dem Beschwerdeführer zwar beizustimmen, dass allein die Ausschöpfung des gesetzlichen Anspruchs auf Kurzarbeitsentschädigung - Anspruch besteht höchstens für zwölf Abrechnungsperioden innerhalb von zwei Jahren gemäss Art. 35 Abs. 1

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 35 Durée maximum de l'indemnisation - 1 Dans une période de deux ans, l'indemnité est versée pendant douze périodes de décompte au maximum. Pour chaque entreprise, ces deux ans commencent à courir le premier jour de la première période de décompte pour laquelle l'indemnité est versée.157
1	Dans une période de deux ans, l'indemnité est versée pendant douze périodes de décompte au maximum. Pour chaque entreprise, ces deux ans commencent à courir le premier jour de la première période de décompte pour laquelle l'indemnité est versée.157
1bis	La perte de travail supérieure à 85 % de l'horaire normal de l'entreprise ne peut excéder quatre périodes de décompte.158
2	Le Conseil fédéral peut prolonger temporairement de six périodes de décompte au plus la durée maximum de l'indemnisation, si les conditions suivantes sont réunies:
a	le nombre de préavis de réduction de l'horaire de travail est supérieur à celui de six mois auparavant, et
b	les prévisions du marché du travail de la Confédération pour les douze prochains mois ne laissent pas présager d'amélioration.159
3	Pour une prolongation temporaire subséquente à une première prolongation selon l'al. 2, seule la condition de l'al. 2, let. b, est déterminante.160

AVIG - noch nicht gegen den vorübergehenden Charakter des Arbeitsausfalls spricht. Allerdings ist vorliegend zu berücksichtigen, dass der Betrieb von Dezember 2003 bis Februar 2005 - ausgenommen Oktober 2004 - für jede Abrechnungsperiode Kurzarbeit angemeldet hat. Während der laufenden Rahmenfrist (1. April 2004 bis 31. März 2006 ) registrierte der Betrieb somit zwar bis Februar 2005 lediglich während zehn Abrechnungsperioden Kurzarbeit. Insgesamt war die Einzelfirma aber im Zeitpunkt des 7. März 2005 (Voranmeldung für die Dauer vom 18. März bis 17. Juni 2005), abgesehen vom Monat Oktober 2004, ununterbrochen während 14 Monaten auf Kurzarbeitsentschädigung angewiesen. Zudem ist darauf
hinzuweisen, dass der Betrieb zwar Aufträge für verschiedene Kunden ausführt, der Umsatz aber seit Jahren zu über 90 % aus den Zulieferungen an lediglich zwei Unternehmen stammt. Die Problematik der ungenügenden Auftragslage akzentuierte sich nach den Angaben in den Voranmeldungen für Kurzarbeit offenbar auf Grund der Tatsache, dass die mit den Auftraggebern vereinbarten Lieferfristen im Laufe der Zeit immer kürzer wurden (Beilagen zu den Voranmeldungen vom 15. März 2002, 20. November 2003, 2. März 2004, 16. Juni 2004, 2. September 2004, 24. November 2004 und 7. März 2005), so dass die Einzelfirma seit einigen Jahren nicht mehr in der Lage ist, Prognosen hinsichtlich der künftigen Auslastung abzugeben. Es fanden Bemühungen statt, den Kundenkreis auszubauen und das Angebot zu erweitern. Eine eigentliche Anpassung des Betriebes an die veränderten Rahmenbedingungen wurde aber nicht vorgenommen. Art. 32 Abs. 1 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 32 Perte de travail à prendre en considération - 1 La perte de travail est prise en considération lorsque:
1	La perte de travail est prise en considération lorsque:
a	elle est due à des facteurs d'ordre économique et est inévitable et que
b	elle est d'au moins 10 % de l'ensemble des heures normalement effectuées par les travailleurs de l'entreprise.
2	Pour chaque période de décompte, un délai d'attente de trois jours au plus, fixé par le Conseil fédéral, est déduit de la perte de travail à prendre en considération.151
3	Pour les cas de rigueur, le Conseil fédéral règle la prise en considération de pertes de travail consécutives à des mesures prises par les autorités, à des pertes de clientèle dues aux conditions météorologiques où à d'autres circonstances non imputables à l'employeur. Il peut prévoir en l'occurrence des délais d'attente plus longs, dérogeant à la disposition de l'al. 2, et arrêter que la perte de travail ne peut être prise en compte qu'en cas d'interruption complète ou de réduction importante du travail dans l'entreprise.152
4	Le Conseil fédéral fixe les conditions auxquelles un secteur d'exploitation est assimilable à une entreprise.
5	Est réputé période de décompte, un laps de temps d'un mois ou de quatre semaines consécutives.
6	L'autorité cantonale autorise les formateurs au sens de l'art. 45 de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)153 à poursuivre la formation des apprentis en entreprise pendant les heures qui comptent comme perte de travail à prendre en considération lorsque la formation des apprentis ne peut pas être assurée d'une autre manière.154

AVIG setzt für die Anrechenbarkeit des Arbeitsausfalls unter anderem "wirtschaftliche Gründe" voraus. Dieser Begriff wird, wie in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde unter Verweis auf das Urteil X. AG vom 11. Juni 2001, C 247/99, zu Recht vorgebracht wird, in der Praxis weit ausgelegt (Erw. 1 hiervor) und umfasst sowohl
konjunkturelle als auch strukturelle Gründe. Wie dem soeben zitierten Urteil ebenfalls zu entnehmen ist, kann strukturellen Mängeln im Bereich der Kurzarbeitsentschädigung jedoch nicht jede Bedeutung abgesprochen werden. Dem stünden nicht nur die Erfordernisse der vorübergehenden Dauer (Art. 31 Abs. 1 lit. d

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 31 Droit à l'indemnité - 1 Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147
1	Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147
a	ils sont tenus de cotiser à l'assurance ou qu'ils n'ont pas encore atteint l'âge minimum de l'assujettissement aux cotisations AVS;
b	la perte de travail doit être prise en considération (art. 32);
c	le congé n'a pas été donné;
d	la réduction de l'horaire de travail est vraisemblablement temporaire, et si l'on peut admettre qu'elle permettra de maintenir les emplois en question.
1bis	Une analyse de l'entreprise peut être effectuée aux frais du fonds de compensation, dans des cas exceptionnels, pour examiner dans quelle mesure les conditions fixées à l'al. 1, let. d, sont remplies.149
2	Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions dérogatoires concernant l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail:
a	pour les travailleurs à domicile;
b	pour les travailleurs dont l'horaire de travail est variable dans des limites stipulées par contrat.150
3	N'ont pas droit à l'indemnité:
a	les travailleurs dont la réduction de l'horaire de travail ne peut être déterminée ou dont l'horaire de travail n'est pas suffisamment contrôlable;
b	le conjoint de l'employeur, occupé dans l'entreprise de celui-ci;
c	les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de détenteur d'une participation financière à l'entreprise; il en va de même des conjoints de ces personnes, qui sont occupés dans l'entreprise.

AVIG) und der Unvermeidbarkeit des Arbeitsausfalles (Art. 32 Abs. 1 lit. a

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 32 Perte de travail à prendre en considération - 1 La perte de travail est prise en considération lorsque:
1	La perte de travail est prise en considération lorsque:
a	elle est due à des facteurs d'ordre économique et est inévitable et que
b	elle est d'au moins 10 % de l'ensemble des heures normalement effectuées par les travailleurs de l'entreprise.
2	Pour chaque période de décompte, un délai d'attente de trois jours au plus, fixé par le Conseil fédéral, est déduit de la perte de travail à prendre en considération.151
3	Pour les cas de rigueur, le Conseil fédéral règle la prise en considération de pertes de travail consécutives à des mesures prises par les autorités, à des pertes de clientèle dues aux conditions météorologiques où à d'autres circonstances non imputables à l'employeur. Il peut prévoir en l'occurrence des délais d'attente plus longs, dérogeant à la disposition de l'al. 2, et arrêter que la perte de travail ne peut être prise en compte qu'en cas d'interruption complète ou de réduction importante du travail dans l'entreprise.152
4	Le Conseil fédéral fixe les conditions auxquelles un secteur d'exploitation est assimilable à une entreprise.
5	Est réputé période de décompte, un laps de temps d'un mois ou de quatre semaines consécutives.
6	L'autorité cantonale autorise les formateurs au sens de l'art. 45 de la loi fédérale du 13 décembre 2002 sur la formation professionnelle (LFPr)153 à poursuivre la formation des apprentis en entreprise pendant les heures qui comptent comme perte de travail à prendre en considération lorsque la formation des apprentis ne peut pas être assurée d'une autre manière.154

AVIG), sondern auch die Be-grenzung der Anspruchsdauer (Art. 35

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 35 Durée maximum de l'indemnisation - 1 Dans une période de deux ans, l'indemnité est versée pendant douze périodes de décompte au maximum. Pour chaque entreprise, ces deux ans commencent à courir le premier jour de la première période de décompte pour laquelle l'indemnité est versée.157
1	Dans une période de deux ans, l'indemnité est versée pendant douze périodes de décompte au maximum. Pour chaque entreprise, ces deux ans commencent à courir le premier jour de la première période de décompte pour laquelle l'indemnité est versée.157
1bis	La perte de travail supérieure à 85 % de l'horaire normal de l'entreprise ne peut excéder quatre périodes de décompte.158
2	Le Conseil fédéral peut prolonger temporairement de six périodes de décompte au plus la durée maximum de l'indemnisation, si les conditions suivantes sont réunies:
a	le nombre de préavis de réduction de l'horaire de travail est supérieur à celui de six mois auparavant, et
b	les prévisions du marché du travail de la Confédération pour les douze prochains mois ne laissent pas présager d'amélioration.159
3	Pour une prolongation temporaire subséquente à une première prolongation selon l'al. 2, seule la condition de l'al. 2, let. b, est déterminante.160

AVIG) entgegen. Vorliegend kann mit Blick auf die gesamten Umstände - insbesondere der (mit Ausnahme von Oktober 2004) ununterbrochenen Anmeldung von Kurzarbeit über eine Dauer von 14 Monaten wegen und auf Grund der Tatsache, dass die gebotene Reform des Betriebes bisher nicht durchgeführt worden ist - von einem bloss vorübergehenden Arbeitsausfall nicht ausgegangen werden, wie Verwaltung und Vorinstanz richtig erkannt haben. Zudem ist fraglich, ob der Arbeitsausfall vom 18. März bis 17. Juni 2005 als unvermeidbar qualifiziert werden kann, da sich der Betrieb bereits seit März 2002 mit der Forderung der Auftraggeber nach kürzeren Lieferfristen konfrontiert sieht. Selbst wenn deshalb mit dem Beschwerdeführer angenommen wird, dass strukturelle Gründe zum Bezug von Kurzarbeitsentschädigung
geführt haben, besteht für den vorliegend umstrittenen Zeitraum (18. März bis 17. Juni 2005) keine Entschädigungsberechtigung mehr. Ob die Behauptung zutrifft, wonach die Auftragslage seit Juli 2005 deutlich besser sei, ist schliesslich nicht näher zu prüfen, da die Verhältnisse gemäss Art. 31 Abs. 1 lit. d

SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 31 Droit à l'indemnité - 1 Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147
1	Les travailleurs dont la durée normale du travail est réduite ou l'activité suspendue ont droit à l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail (ci-après l'indemnité) lorsque:147
a	ils sont tenus de cotiser à l'assurance ou qu'ils n'ont pas encore atteint l'âge minimum de l'assujettissement aux cotisations AVS;
b	la perte de travail doit être prise en considération (art. 32);
c	le congé n'a pas été donné;
d	la réduction de l'horaire de travail est vraisemblablement temporaire, et si l'on peut admettre qu'elle permettra de maintenir les emplois en question.
1bis	Une analyse de l'entreprise peut être effectuée aux frais du fonds de compensation, dans des cas exceptionnels, pour examiner dans quelle mesure les conditions fixées à l'al. 1, let. d, sont remplies.149
2	Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions dérogatoires concernant l'indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail:
a	pour les travailleurs à domicile;
b	pour les travailleurs dont l'horaire de travail est variable dans des limites stipulées par contrat.150
3	N'ont pas droit à l'indemnité:
a	les travailleurs dont la réduction de l'horaire de travail ne peut être déterminée ou dont l'horaire de travail n'est pas suffisamment contrôlable;
b	le conjoint de l'employeur, occupé dans l'entreprise de celui-ci;
c	les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de détenteur d'une participation financière à l'entreprise; il en va de même des conjoints de ces personnes, qui sont occupés dans l'entreprise.

AVIG prospektiv zu beurteilen sind.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Rekurskommission des Kantons Thurgau für die Arbeitslosenversicherung, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Abteilung Arbeitslosenkasse, Thurgau, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 2. November 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der II. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: