Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 121/03
Urteil vom 2. September 2003
III. Kammer
Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und nebenamtlicher Richter Maeschi; Gerichtsschreiberin Berger Götz
Parteien
K.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Advokat Dr. Patrick Somm, Centralbahnstrasse 11, 4002 Basel,
gegen
Öffentliche Arbeitslosenkasse des Kantons Aargau, Bahnhofstrasse 78, 5001 Aarau, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau
(Entscheid vom 29. April 2003)
Sachverhalt:
A.
Der 1972 geborene K.________ war seit 1. März 2000 als Hilfsmonteur von mobilen Trennwänden und Deckensystemen bei P.________ tätig. Ab Juni 2002 blieben die Lohnzahlungen aus. Am 9. September 2002 wurde das Arbeitsverhältnis aufgelöst und am 10. September 2002 nahm K.________ eine neue Erwerbstätigkeit auf. Am 11. November 2002 wurde über den früheren Arbeitgeber der Konkurs eröffnet, in welchen K.________ am 16. Januar 2003 eine Lohnforderung für die Zeit vom 1. Juni bis 10. September 2002 von Fr. 15'790.- eingab. Gleichentags stellte er bei der Öffentlichen Arbeitslosenkasse des Kantons Aargau einen Antrag auf Insolvenzentschädigung. Mit Verfügung vom 4. Februar 2003 lehnte die Arbeitslosenkasse das Begehren mit der Begründung ab, er sei seiner Schadenminderungspflicht nicht nachgekommen, indem er sowohl nach der letzten Lohnzahlung als auch nach Auflösung des Arbeitsverhältnisses nichts unternommen habe, um die offene Lohnforderung durchzusetzen. Daran hielt sie auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 19. Februar 2003).
B.
Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die dagegen erhobene Beschwerde ab (Entscheid vom 29. April 2003).
C.
K.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen sinngemäss mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des angefochtenen Gerichtsentscheids vom 29. April 2003 und des Einspracheentscheids vom 19. Februar 2003 sei ihm die beantragte Insolvenzentschädigung zuzusprechen.
Die Arbeitslosenkasse beantragt Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Im vorinstanzlichen Entscheid werden die Bestimmungen und Grundsätze zum Anspruch auf Insolvenzentschädigung (Art. 51 Abs. 1
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 51 Droit à l'indemnité - 1 Les travailleurs assujettis au paiement des cotisations, qui sont au service d'un employeur insolvable sujet à une procédure d'exécution forcée en Suisse ou employant des travailleurs en Suisse, ont droit à une indemnité pour insolvabilité (ci-après indemnité) lorsque:184 |
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| 1 | Les travailleurs assujettis au paiement des cotisations, qui sont au service d'un employeur insolvable sujet à une procédure d'exécution forcée en Suisse ou employant des travailleurs en Suisse, ont droit à une indemnité pour insolvabilité (ci-après indemnité) lorsque:184 |
| a | une procédure de faillite est engagée contre leur employeur et qu'ils ont, à ce moment-là, des créances de salaire envers lui ou que |
| b | la procédure de faillite n'est pas engagée pour la seule raison qu'aucun créancier n'est prêt, à cause de l'endettement notoire de l'employeur, à faire l'avance des frais ou |
| c | ils ont présenté une demande de saisie pour créance de salaire envers leur employeur. |
| 2 | N'ont pas droit à l'indemnité les personnes qui fixent les décisions que prend l'employeur - ou peuvent les influencer considérablement - en qualité d'associé, de membre d'un organe dirigeant de l'entreprise ou encore de détenteur d'une participation financière à l'entreprise; il en va de même des conjoints de ces personnes, lorsqu'ils sont occupés dans la même entreprise.187 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 52 Étendue de l'indemnité - 1 L'indemnité couvre les créances de salaire portant sur les quatre derniers mois au plus d'un même rapport de travail, jusqu'à concurrence, pour chaque mois, du montant maximal visé à l'art. 3, al. 2. Les allocations dues aux travailleurs font partie intégrante du salaire.188 |
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| 1 | L'indemnité couvre les créances de salaire portant sur les quatre derniers mois au plus d'un même rapport de travail, jusqu'à concurrence, pour chaque mois, du montant maximal visé à l'art. 3, al. 2. Les allocations dues aux travailleurs font partie intégrante du salaire.188 |
| 1bis | L'indemnité couvre exceptionnellement les créances de salaire nées après la déclaration de faillite dans la mesure où l'assuré, en toute bonne foi, ne pouvait pas savoir que la faillite avait été prononcée et dans la mesure où ces créances ne constituaient pas des dettes relevant de la masse en faillite. L'indemnité ne peut couvrir une période excédant celle fixée à l'al. 1.189 |
| 2 | Les cotisations légales aux assurances sociales doivent être prélevées sur l'indemnité. La caisse est tenue d'établir, avec les organes compétents, le décompte des cotisations prescrites et de prélever la part des cotisations, due par les travailleurs. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 3 Calcul des cotisations et taux de cotisation - 1 Les cotisations sont calculées pour chaque rapport de travail en fonction du salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS. |
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| 1 | Les cotisations sont calculées pour chaque rapport de travail en fonction du salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS. |
| 2 | Elles s'élèvent à 2,2 % jusqu'au montant maximal du gain mensuel assuré dans l'assurance-accidents obligatoire.26 |
| 3 | Les cotisations sont à parts égales à la charge du travailleur et de l'employeur. Les travailleurs pour lesquels l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations (art. 6 LAVS27) paient la cotisation pleine et entière. |
| 4 | Lorsque la durée de l'occupation est inférieure à un an, le montant annuel maximum du gain assuré est calculé proportionnellement. Le Conseil fédéral fixe le taux de conversion. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 55 Obligations de l'assuré - 1 Dans la procédure de faillite ou de saisie, le travailleur est tenu de prendre toutes les mesures propres à sauvegarder son droit envers l'employeur, jusqu'à ce que la caisse l'informe de la subrogation dans ladite procédure. Une fois que la caisse est devenue partie à la procédure, le travailleur est tenu de l'assister utilement dans la défense de ses droits. |
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| 1 | Dans la procédure de faillite ou de saisie, le travailleur est tenu de prendre toutes les mesures propres à sauvegarder son droit envers l'employeur, jusqu'à ce que la caisse l'informe de la subrogation dans ladite procédure. Une fois que la caisse est devenue partie à la procédure, le travailleur est tenu de l'assister utilement dans la défense de ses droits. |
| 2 | Le travailleur est tenu de rembourser l'indemnité, en dérogation à l'art. 25, al. 1, LPGA192, lorsque sa créance de salaire n'est pas admise lors de la faillite ou de la saisie ou n'est pas couverte à la suite d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grave de sa part ou encore que l'employeur a honoré la créance ultérieurement.193 |
1.2 Zu ergänzen ist, dass auf den 1. Januar 2003 das Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 in Kraft getreten ist, welches im Hinblick darauf, dass Verfügung (4. Februar 2003) und Einspracheentscheid (19. Februar 2003) nach diesem Zeitpunkt ergangen sind, auf den vorliegenden Fall grundsätzlich anwendbar ist, auch wenn sich der massgebende Sachverhalt teilweise schon vor Inkrafttreten des ATSG verwirklicht hat (Art. 82 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 82 Dispositions transitoires - 1 Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
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| 1 | Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
| 2 | ...76 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 21 - 1 Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
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| 1 | Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
| 2 | Les prestations en espèces dues aux proches ou aux survivants de l'assuré ne sont réduites ou refusées que si ceux-ci ont provoqué la réalisation du risque intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit. |
| 3 | Dans la mesure où des assurances sociales ayant le caractère d'assurance de perte de gain ne prévoient aucune prestation en espèces pour les proches, les prestations en espèces ne peuvent être réduites en vertu de l'al. 1 que de moitié. Pour l'autre moitié, la réduction prévue à l'al. 2 est réservée. |
| 4 | Les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés. |
| 5 | Si l'assuré exécute une peine ou une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou totalement suspendu durant la durée de la peine. S'il se soustrait à l'exécution d'une peine ou d'une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain est suspendu à partir du moment où la peine ou la mesure aurait dû être exécutée. Les prestations destinées à l'entretien des proches visées à l'al. 3 sont exceptées.21 |
2.
2.1 In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde hält der Beschwerdeführer zu Recht nicht am sinngemäss erhobenen Einwand fest, der Einspracheentscheid beruhe insofern auf einer unzutreffenden Auslegung und Anwendung des Gesetzes, als er von einer Schadenminderungspflicht nach Art. 55
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 55 Obligations de l'assuré - 1 Dans la procédure de faillite ou de saisie, le travailleur est tenu de prendre toutes les mesures propres à sauvegarder son droit envers l'employeur, jusqu'à ce que la caisse l'informe de la subrogation dans ladite procédure. Une fois que la caisse est devenue partie à la procédure, le travailleur est tenu de l'assister utilement dans la défense de ses droits. |
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| 1 | Dans la procédure de faillite ou de saisie, le travailleur est tenu de prendre toutes les mesures propres à sauvegarder son droit envers l'employeur, jusqu'à ce que la caisse l'informe de la subrogation dans ladite procédure. Une fois que la caisse est devenue partie à la procédure, le travailleur est tenu de l'assister utilement dans la défense de ses droits. |
| 2 | Le travailleur est tenu de rembourser l'indemnité, en dérogation à l'art. 25, al. 1, LPGA192, lorsque sa créance de salaire n'est pas admise lors de la faillite ou de la saisie ou n'est pas couverte à la suite d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grave de sa part ou encore que l'employeur a honoré la créance ultérieurement.193 |
2.2 Der Beschwerdeführer hat die Lohnforderung für die Zeit ab 1. Juni 2002 seinen Angaben zufolge wiederholt mündlich geltend gemacht. Dass er sich zunächst mit der ebenfalls mündlichen Zusicherung des Arbeitgebers begnügt hat, die Lohnzahlungen würden sobald als möglich erfolgen, mag insbesondere im Hinblick darauf, dass sich die Parteien per 1. Juni 2002 auf eine neue Lohnregelung geeinigt hatten (Monats- statt Stundenlohn), als verständlich erscheinen. Zu einem Verzicht auf konkrete Massnahmen zur Realisierung der Lohnansprüche bestand aber spätestens nach der offenbar in gegenseitigem Einvernehmen erfolgten Auflösung des Arbeitsverhältnisses per 9. September 2002 kein Anlass mehr. Der Versicherte hat auch nach diesem Zeitpunkt keine rechtlichen Schritte (schriftliche Mahnung, Betreibung) zur Einforderung der ausstehenden Löhne unternommen, obschon er ab Juni 2002 keinen Lohn mehr erhalten hatte und ihm auf Grund der Angaben des Arbeitgebers bekannt war, dass der Betrieb sich in finanziellen Schwierigkeiten befand. Erst nachdem am 11. November 2002 über die Firma der Konkurs eröffnet worden war, beauftragte er die Orion Rechtsschutz-Versicherungsgesellschaft (nachfolgend: Orion) mit der Wahrung seiner Interessen. Nach Vornahme
näherer Abklärungen hat diese am 16. Januar 2003 beim Konkursamt eine Forderung in der Höhe von Fr. 15'790.- eingereicht. Indem der Beschwerdeführer auch nach der am 9. September 2002 erfolgten Auflösung des Arbeitsverhältnisses während längerer Zeit keine konkreten Massnahmen zur Durchsetzung der Lohnansprüche in die Wege geleitet und damit bis nach der Konkurseröffnung zugewartet hat, ist er der arbeitslosenversicherungsrechtlichen Schadenminderungspflicht nicht nachgekommen.
3.
Was in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgebracht wird, vermag zu keinem andern Ergebnis zu führen. Wohl mag es zutreffen, dass der Versicherte sich wiederholt beim Arbeitgeber bezüglich der Lohnzahlungen erkundigt und seine Lohnansprüche auch geltend gemacht hat. Es handelte sich jedoch ausschliesslich um telefonische Interventionen und nicht um rechtliche Schritte zur Realisierung der Lohnausstände, wie sie dem Leistungsansprecher auf Grund der Schadenminderungspflicht für die Zeit nach erfolgter Auflösung des Arbeitsverhältnisses obliegen. Es mag sodann als verständlich erscheinen, dass der Beschwerdeführer eine Rechtsschutzversicherung mit der Wahrung seiner Interessen beauftragt hat. Er kann jedoch nicht nachweisen, dass er dies vor der am 11. November 2002 erfolgten Konkurseröffnung über den Arbeitgeber getan hat. Es liegt diesbezüglich lediglich ein Schreiben der Orion vom 12. Dezember 2002 vor, mit welchem diese vom ehemaligen Arbeitgeber nähere Angaben zum Arbeitsverhältnis und zu den Lohnverhältnissen verlangt hat. Selbst wenn dem Beschwerdeführer anlässlich der Kontaktnahme mit der Rechtsschutzversicherung die Konkurseröffnung noch nicht bekannt gewesen sein sollte, ist ihm vorzuhalten, dass er ohne ersichtlichen
Grund mit Massnahmen zur Realisierung der Lohnausstände zugewartet hat, obschon er mit einem Lohnverlust rechnen musste. Der Lohnausstand hat zwar nur etwas mehr als drei Monate umfasst und zwischen der Auflösung des Arbeitsverhältnisses und der Konkurseröffnung liegen lediglich rund zwei Monate. Nach den gesamten Umständen ist die verfügte Leistungsverweigerung jedoch nicht als unverhältnismässig zu qualifizieren. Schliesslich kann entgegen den Ausführungen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde nicht angenommen werden, dass der Schaden (Lohnverlust) auch bei pflichtgemässem Handeln nicht zu vermeiden gewesen wäre. Denn es ist nicht auszuschliessen, dass bei sofortiger Androhung oder Einleitung betreibungsrechtlicher Massnahmen noch eine Zahlung erfolgt wäre. Demzufolge besteht kein Grund, die Rechtmässigkeit der Leistungsverweigerung mangels einer Kausalität des pflichtwidrigen Verhaltens des Beschwerdeführers zu verneinen.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Aargau und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 2. September 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: