Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 268/2019

Urteil vom 2. Juli 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Heine, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Kaspar Gehring,
Beschwerdeführerin,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfallbegriff),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 11. März 2019 (UV.2017.00245).

Sachverhalt:

A.
B.A.________, geboren 1965, war seit 1996 bei der Firma C._______ als Vermessungsingenieur beschäftigt und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Im September 2016 begab er sich auf eine mehrtägige Wandertour in Island im Gebiet des Vulkans X.________. Am 13. September 2016 wurde er auf einem durch Lavaterrain führenden Wanderweg tot aufgefunden. Nach gerichtsmedizinischer Untersuchung durch Prof. Dr. med. D.________ war er an Unterkühlung verstorben. Die Suva lehnte den Anspruch seiner Ehefrau A.A.________ auf Versicherungsleistungen mit Verfügung vom 21. November 2016 und Einspracheentscheid vom 28. September 2017 ab mit der Begründung, dass der Tod nicht durch einen Unfall verursacht worden sei.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 11. März 2019 ab. Dabei berücksichtigte es auch das im vorinstanzlichen Verfahren von der beschwerdeführenden Ehefrau eingereichte Gutachten des Prof. em. Dr. med. E.________, Facharzt für Rechtsmedizin, vom 30. Mai 2018.

C.
A.A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides seien ihr die gesetzlichen Leistungen, insbesondere Hinterlassenenleistungen, zuzusprechen.
Die Suva und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Leistungsablehnung durch die Suva vor Bundesrecht standhält. Zur Frage steht dabei, ob ein Kälteeinbruch als ungewöhnlicher äusserer Faktor und der dadurch verursachte Tod des Versicherten als Unfall zu qualifizieren ist.

3.
Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen der Anwendbarkeit der bis zum 31. Dezember 2016 geltenden Bestimmungen des UVG (BGE 143 V 285 E. 2.1 S. 287) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt hinsichtlich des Unfallbegriffs (Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG; BGE 142 V 219 E. 4.3.1 S. 221; 134 V 72 E. 2.2 S. 74). Richtig wiedergegeben wird auch die Rechtsprechung, wonach der Versicherte die einzelnen Umstände des Unfallgeschehens glaubhaft zu machen hat (BGE 116 V 136 E. 4b S. 140 f.; 114 V 298 E. 5b S. 305 f.), sowie zu den Folgen der Beweislosigkeit für die versicherte Person, welche aus dem unbewiesen gebliebenen Sachverhalt Rechte ableiten wollte (BGE 117 V 261 E. 3b S. 264; Urteile 8C 549/2018 vom 22. Januar 2019 E. 3; 8C 358/2016 vom 28. September 2016 E. 3.4). Es wird darauf verwiesen.
Hervorzuheben ist, dass das Tatbestandsmerkmal der Ungewöhnlichkeit dann erfüllt ist, wenn der äussere Faktor nicht mehr im Rahmen dessen liegt, was für den jeweiligen Lebensbereich alltäglich und üblich ist (BGE 134 V 72 E. 4.1 S. 76). Es bezieht sich nach der Definition des Unfalls nicht auf die Wirkung des äusseren Faktors, sondern nur auf diesen selber. Ohne Belang für die Prüfung der Ungewöhnlichkeit ist somit, dass der äussere Faktor allenfalls schwerwiegende, unerwartete Folgen nach sich zog (BGE 134 V 72 E. 4.3.1 S. 79 f.). Bei Schädigungen, die sich auf das Körperinnere beschränken, unterliegt der Nachweis eines Unfalls insofern strengen Anforderungen, als die unmittelbare Ursache der Schädigung unter besonders sinnfälligen Umständen gesetzt werden muss, denn ein Unfallereignis manifestiert sich in der Regel in einer äusserlich wahrnehmbaren Schädigung, während bei deren Fehlen eine erhöhte Wahrscheinlichkeit rein krankheitsbedingter Ursachen besteht (BGE 99 V 136 E. 1 S. 138). Der äussere Faktor ist zentrales Element eines jeden Unfallereignisses; er ist Gegenstück zur - den Krankheitsbegriff konstituierenden - inneren Ursache (BGE 134 V 72 E. 4.1 S. 76 f., E. 4.3.2.1 S. 80 f.; 118 V 283 E. 2a).
Was insbesondere das Wetter und dessen Einwirkungen betrifft, erfüllen diese den Unfallbegriff nach konstanter Rechtsprechung in der Regel nicht, wenn sie zu Sonnenstich, Sonnenbrand und Hitzschlag oder zu Erfrierungen führen (BGE 98 V 165 S. 166; RKUV 1987 Nr. U 25 S. 373).

4.
Das kantonale Gericht stellte fest, dass der Tod des Versicherten gemäss den polizeilichen und gerichtsmedizinischen Abklärungen durch Unterkühlung zufolge eines Wetterwechsels am 8. September 2016 mit starkem Regen, Wind, Nebel und Temperaturen um den Gefrierpunkt verursacht worden sei. Äussere Verletzungszeichen seien nicht gefunden worden. Das Wetter sei am Morgen gemäss den Fotoaufnahmen des Versicherten (um 7.22 Uhr auf dem Berg X.________ neben der Berghütte sowie nach seinem Aufstieg auf den Wanderweg um 9.47 Uhr) zunächst noch gut gewesen, auch wenn über Nacht bereits eine dünne Schneeschicht gefallen sei. Danach sei es, nach den Angaben des Parkwächters, zu einem raschen Wetterwechsel gekommen. Nach der Vorinstanz war weder das schlechte Wetter im fraglichen Gebiet als äussere Einwirkung noch die Unterkühlung als dessen Auswirkung ungewöhnlich. Auch sonst habe sich nichts Sinnfälliges zugetragen. Dies galt nach Ansicht des kantonalen Gerichts insbesondere auch bezüglich des letzten Teilstücks der Wanderung auf dem Lavaterrain. Auch wenn sich der Versicherte dort wegen der schlechten Sicht kaum mehr habe orientieren können, sei er von diesem unwegsamen Gelände nicht überrascht worden, sondern er habe sich auf seiner
planmässigen Route befunden.

5.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass das Erfordernis des ungewöhnlichen äusseren Faktors im Sinne einer Gesamtbetrachtung der hier gegebenen programmwidrigen Umstände erfüllt sei. Neben dem gemäss Bericht des Parkwächters ausserordentlich schlechten Wetter, dem unwegsamen Gelände und der dadurch bedingten fehlenden Orientierungs- und Schutzmöglichkeit hätte insbesondere auch seine Konstitution - keinerlei Fettansammlung im Körper - in die Gesamtwürdigung miteinbezogen werden müssen. Auch die Voraussetzung der Plötzlichkeit sei erfüllt. Dies gelte sowohl hinsichtlich des Wetterumschwungs als auch des Todeseintritts. Diesbezüglich hätte namentlich berücksichtigt werden müssen, dass der Versicherte entgegen aller Erwartung, aber für die Unterkühlung typisch, trotz des Kälteeinbruchs nicht sämtliche mitgeführten Kleider angezogen habe. Ein Tod durch Unterkühlung gelte sowohl nach medizinischem als auch nach allgemeinem Verständnis als Unfall. Es würden diesbezüglich bei der Ungewöhnlichkeit zu hohe Hürden gestellt. Diese Todesursache komme heutzutage wegen verbesserter Ausrüstung nur noch selten vor, weshalb eine Praxisänderung angezeigt sei.

6.

6.1. Die Beschwerdeführerin bringt nichts vor, was die Feststellungen der Vorinstanz als unrichtig oder ihre rechtlichen Schlussfolgerungen als bundesrechtswidrig erscheinen liessen. Weshalb eine Abweichung vom Grundsatz, dass meteorologische Bedingungen die für den Unfallbegriff vorausgesetzte Ungewöhnlichkeit nicht zu erfüllen vermögen, gerechtfertigt gewesen wäre, ist nicht erkennbar. Dass der Parkwächter am 8. September 2016 ausserordentlich schlechtes Wetter notierte, vermag eine Ungewöhnlichkeit im Sinne einer Überschreitung dessen, was im Hochland Islands im Gebiet des Vulkans X.________ alltäglich oder üblich ist, nicht zu begründen. Daran kann nichts ändern, dass es dem Versicherten auf dem bei noch gutem Wetter gewählten Wanderweg nicht möglich war, sich in Schutz zu bringen oder das Lavaterrain wegen der nebelbedingt eingeschränkten Sicht zu verlassen. Es fällt aufgrund der gerichtsmedizinischen Feststellungen insbesondere ausser Betracht, dass er - etwa wegen einer programmwidrigen Körperbewegung (vgl. BGE 130 V 117 E. 2.1 S. 118; Urteil 8C 282/2017 vom 22. August 2017 E. 3.1.2) - gestürzt und aus diesem Grund dazu nicht mehr in der Lage gewesen wäre. Dass sich sonst etwas Sinnfälliges ereignet hätte, ist rein
spekulativ und blieb unbewiesen. Auch die schlanke Konstitution des Versicherten, die die Unterkühlung begünstigt beziehungsweise beschleunigt haben mag, kann keine besondere Sinnfälligkeit begründen. Insbesondere war es gemäss Prof. Dr. med. E.________ nicht zu einem bei Unterkühlung möglichen sogenannten paradoxen Wärmegefühl mit Entkleidung gekommen. Gleiches gilt insoweit, als sich die Beschwerdeführerin auf die Seltenheit des Todes durch Unterkühlung beruft (vgl. etwa SVR 2018 UV Nr. 42 S. 150, 8C 813/2017 E. 7).

6.2. Soweit die Beschwerdeführerin eine Änderung der Rechtsprechung zu den Wettereinflüssen, insbesondere durch Kälte, beantragt, vermag sie nicht durchzudringen. Ihre Vorbringen erlauben keine bessere Erkenntnis des Gesetzeszwecks (ratio legis; vgl. BGE 132 V 72 E. 3.3 S. 76). Praxisgemäss (oben E. 3) wird generell bei Schädigungen, die sich, wie hier, auf das Körperinnere beschränken, eine Verursachung unter besonders sinnfälligen Umständen verlangt. Gleiches gilt insoweit, als geltend gemacht wird, in anderen Bereichen würden weniger hohe Hürden gestellt hinsichtlich der Ungewöhnlichkeit des äusseren Faktors. Inwiefern das im Vergleich zum angeführten Beispiel des Einatmens einer im Blut nachgewiesenen tödlichen Dosis von Acetondämpfen bei Arbeiten in einem städtischen Wasserversorgungsnetz gelten sollte, erschliesst sich nicht (SVR 2008 UV Nr. 5 S. 15, U 32/07). Bei der Trommelfellperforation (EVGE 1964 S. 65) oder beim Zeckenbiss (BGE 122 V 230) sind im Unterschied zum vorliegenden Fall äussere Verletzungen sichtbar. Sie gelten nach bewährter Lehre und Rechtsprechung als typisches Merkmal für einen Unfall.

6.3. Nach dem Gesagten ist trotz der unerwarteten und schwerwiegenden Folge die Einwirkung eines ungewöhnlichen äusseren Faktors nicht nachzuweisen. Die Einholung weiterer echtzeitlicher Berichte zum Wetterverlauf erübrigten sich. Desgleichen durfte das kantonale Gericht auf weitere Ausführungen zu dem für den Unfallbegriff weiter erforderlichen Merkmal der Plötzlichkeit verzichten.

7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 65 Abs. 4 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
in Verbindung mit Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Juli 2019
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Heine

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_268/2019
Date : 02 juillet 2019
Publié : 25 juillet 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Unfallbegriff)
Classification : Changement de Jurisprudence


Répertoire des lois
LPGA: 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
114-V-298 • 116-V-136 • 117-V-261 • 118-V-283 • 122-V-230 • 130-V-117 • 132-V-65 • 134-V-72 • 141-V-234 • 142-V-219 • 143-V-285 • 98-V-165 • 99-V-136
Weitere Urteile ab 2000
8C_268/2019 • 8C_282/2017 • 8C_358/2016 • 8C_549/2018 • 8C_813/2017 • U_32/07
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • autorité inférieure • avocat • caractère extraordinaire • cause extérieure extraordinaire • chemin pédestre • condition • condition • d'office • décision • décision sur opposition • exactitude • frais judiciaires • intéressé • islande • lésion causée par la chaleur • maladie professionnelle • montagne • montre • mort • motivation de la décision • médecine légale • nuit • office fédéral de la santé publique • prestation en argent • prestation pour survivants • pré • question • recours en matière de droit public • temps atmosphérique • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait