Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 136/2019

Urteil vom 2. Juli 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Heine, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Willi Füchslin,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Glarus, Burgstrasse 6, 8750 Glarus,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Rente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Glarus vom 24. Januar 2019 (VG.2018.00118).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1966 geborene A.________ arbeitete als Vorarbeiter in einer Gärtnerei, B.________ GmbH, als er sich am 14. Januar 2013 wegen Rückenbeschwerden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug anmeldete. Die Sozialversicherungen Glarus, IV-Stelle, wiesen mit Verfügung vom 22. Februar 2016 das Leistungsbegehren ab. Das Verwaltungsgericht des Kantons Glarus hiess eine dagegen erhobene Beschwerde teilweise gut und wies die Sache zu weiteren Abklärungen an die IV-Stelle zurück (Entscheid vom 24. November 2016).

A.b. Das in der Folge in Auftrag gegebene polydisziplinäre Gutachten der estimed AG, Medas Zug, datiert vom 8. Juni 2017. Demnach besteht in der angestammten Tätigkeit keine Arbeitsfähigkeit mehr. In einer dem chronischen, therapieresistenten neuropathischen Schmerzsyndrom L5 beidseits bei einem angeborenen engen Spinalkanal angepassten Tätigkeit sei eine solche von 60 % zumutbar. Die IV-Stelle sprach dem Versicherten mit Verfügung vom 9. Oktober 2018 ab 1. August 2013 eine Viertelsrente zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht mit Entscheid vom 24. Januar 2019 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm eine höhere Invalidenrente zuzusprechen. Eventuell sei die Sache zu ergänzenden Abklärungen und neuem Entscheid an die IV-Stelle oder die Vorinstanz zurückzuweisen.

Die IV-Stelle und das Verwaltungsgericht schliessen auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitgegenstand bildet die Frage, ob das kantonale Gericht die von der IV-Stelle verfügte Viertelsrente zu Recht bestätigte oder ob ihm eine höherer Rentenanspruch zusteht. Unbestritten ist dabei die dem Beschwerdeführer noch zumutbare Arbeitsfähigkeit von 60 % in einer seinem Leiden angepassten Tätigkeit. Der Beschwerdeführer rügt den Einkommensvergleich.
Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen betreffend die Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG), die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und den Rentenanspruch (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz erwog, da die ehemalige Arbeitgeberin des Beschwerdeführers, die B.________ GmbH, am 4. März 2014 ihren Firmennamen änderte und danach Konkurs anmeldete, hätte das Angestelltenverhältnis auch ohne gesundheitliche Beeinträchtigung nicht weitergeführt werden können. Deshalb sei für die Ermittlung des Valideneinkommens auf statistische Werte (Durchschnittslohn [Zentralwert] für Männer für einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art [Kompetenzniveau 1 der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung [LSE] 2012, Tabelle TA1, Privater Sektor Schweiz]) abzustellen. Dieses sei auf Fr. 65'633.35 zu beziffern. Auch für die Bemessung des Invalideneinkommens stützte sie sich auf dieselbe Tabelle. Die IV-Stelle habe davon zu Recht keinen Abzug vorgenommen. Damit betrage das Invalideneinkommen 60 % des Valideneinkommens. Bei einem Invaliditätsgrad von 40 % habe der Versicherte Anspruch auf eine Viertelsrente.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer bringt zunächst vor, die B.________ GmbH sei im Jahre 2013 verkauft worden, weshalb in der Folge ein Firmenwechsel stattgefunden habe. Erst danach sei über die Gesellschaft der Konkurs eröffnet worden. Sein Bruder - ehemaliger Inhaber der Gebrüder B.________ GmbH - habe aber wiederum eine eigene Gesellschaft gegründet (C.________ GmbH). In dieser hätte der Versicherte im Gesundheitsfall weiterhin als Vorarbeiter tätig sein und auch dasselbe Einkommen erzielen können wie vor der gesundheitsbedingten Aufgabe seiner Tätigkeit. Im Jahre 2012 hätte er konkret Fr. 75'663.- verdient, womit unter Berücksichtigung einer Lohnentwicklung für 2013 von einem Valideneinkommen von mindestens Fr. 76'193.- auszugehen sei. Selbst wenn dieses mit Hilfe der LSE ermittelt würde, sei auf das Kompetenzniveau 2 oder 3 abzustellen.

4.1.1. Bei der Ermittlung des Valideneinkommens entscheidend ist, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns aufgrund ihrer beruflichen Fähigkeiten und ihrer persönlichen Umstände nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit ohne Gesundheitsschaden tatsächlich verdient hätte. Die Einkommensermittlung hat so konkret wie möglich zu erfolgen. Da nach empirischer Erfahrung in der Regel ohne gesundheitliche Beeinträchtigung die bisherige Tätigkeit weitergeführt worden wäre, ist Anknüpfungspunkt für die Bestimmung des Valideneinkommens grundsätzlich der letzte vor Eintritt der Gesundheitsschädigung erzielte, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepasste Verdienst (BGE 134 V 322 E. 4.1 S. 325). Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30 mit Hinweisen).

4.1.2. Weder in seiner Stellungnahme zum Vorbescheid vom 5. Juli 2018, noch in der kantonalen Beschwerde hatte der Beschwerdeführer vorgebracht, er wäre als Gesunder im Zeitpunkt des Rentenbeginns, das heisst im August 2013, als Vorarbeiter bei der C.________ GmbH tätig gewesen. Bei diesem Vorbringen handelt es sich daher um ein Novum, welches letztinstanzlich unbeachtlich ist (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). Er legt nicht dar, dass erst der vorinstanzliche Entscheid Anlass für seine Sachverhaltsdarstellung geboten habe. Darüber hinaus liegen auch keine Belege dafür vor, dass die C.________ GmbH im relevanten Zeitpunkt bereits gegründet worden war. Bei dieser Sachlage kann demnach nicht von einer Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes oder der Beweiswürdigungsregeln gesprochen werden, hatten doch weder die IV-Stelle noch das kantonale Gericht eine Veranlassung, entsprechende Abklärungen vorzunehmen.

4.1.3. Damit hat sich das kantonale Gericht für die Ermittlung des Valideneinkommens zu Recht auf die Tabellenlöhne der LSE gestützt. Umstritten ist dabei, welches Kompetenzniveau zur Anwendung kommt. Die Verwaltung sowie das kantonale Gericht haben auf das Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art) abgestellt. Das dabei ermittelte Valideneinkommen von Fr. 65'633.35 für das Jahr 2013 liegt um Fr. 9'605.- unter jenem, welches der Beschwerdeführer gemäss IK-Auszug im Jahre 2011 und damit im letzten ganzen Jahr, in welchem er gearbeitet hatte, verdiente (Fr. 75'238.-). Im angefochtenen Entscheid wird nicht begründet, weshalb sich der Versicherte - auch bei einem neuen Arbeitgeber - mit einem rund 12 % geringeren Lohn hätte begnügen sollen. Ebensowenig ist dem Beschwerdeführer zu folgen, der für sich Kompetenzniveau 3 (komplexe praktische Tätigkeiten, welche ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzen) geltend macht. Das insbesondere darum, weil er keine abgeschlossene Ausbildung und schon gar keinen Weiterbildungsabschluss als Landschaftsgärtner vorweisen kann. Seine Kenntnisse hat er bei der jahrelangen Arbeit erlangt. Dies ist jedoch nicht mit dem auf diesem Niveau geforderten grossen
Wissen im Spezialgebiet zu vergleichen. Entsprechend hatte er auch als Gesunder nie im Bereich des geltend gemachten Valideneinkommens von Fr. 90'318.- verdient. Der Beschwerdeführer arbeitete seit seiner Einreise in die Schweiz im Gartenbau seit 2001 als Vorarbeiter bei der B.________ GmbH. Es ist daher aufgrund seiner Erfahrung auf Kompetenzniveau 2 abzustellen und das Valideneinkommen auf Fr. 73'993.- (Fr. 5'874.- x 12 : 40 x 41.7 x 1.007 [Lohnentwicklung für 2013]) zu beziffern.

4.2. Umstritten ist weiter die Höhe des Invalideneinkommens. Dies gilt indessen einzig hinsichtlich der Frage, ob ein leidensbedingter Abzug vom Tabellenlohn zu gewähren ist, was die Vorinstanz - in Bestätigung der Verfügung vom 9. Oktober 2018 - verneint hat.

4.2.1. Auch für die Festsetzung des Invalideneinkommens können nach der Rechtsprechung unter anderem Tabellenlöhne gemäss LSE herangezogen werden (BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 mit Hinweisen). Kann eine versicherte Person ihre gesundheitsbedingt eingeschränkte Arbeitsfähigkeit auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt mutmasslich nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichen Erfolg verwerten, so ist von den Tabellenlöhnen gegebenenfalls ein Abzug vorzunehmen. Ob und in welchem Ausmass Tabellenlöhne herabzusetzen sind, hängt von sämtlichen persönlichen und beruflichen Umständen des konkreten Einzelfalles ab, die nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen sind. Relevante Merkmale sind leidensbedingte Einschränkung, Alter, Dienstjahre, Nationalität/Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad (BGE 129 V 472 E. 4.2.3 S. 481; 126 V 75 E. 5b/aa-bb S. 79 f.).

Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72 f. mit Hinweis).

4.2.2. Der Beschwerdeführer bringt diesbezüglich vor, gemäss einem mit Beschwerde vom 5. November 2018 eingereichten, aber weder in den Akten der IV-Stelle noch in den vorinstanzlichen Akten befindlichen Bericht eines Dr. med. D.________ vom 17. März 2016 sei ihm lediglich noch Heimarbeit zumutbar, da die Möglichkeit bestehen müsse, barfuss tätig zu sein und häufig die Fussposition zu wechseln. Dieser Umstand sei mit einem Abzug zu berücksichtigen. Da die Gutachter der estimed AG in der Expertise 8. Juni 2017, auf welche unwidersprochen abzustellen ist, keine entsprechenden Anforderungen an einen zumutbaren Arbeitsplatz stellen, ist auf dieses Vorbringen nicht weiter einzugehen. Das Tätigkeitsprofil gemäss Gutachten besteht in einer wechselbelastenden Arbeit mit der Möglichkeit, Pausen einzulegen. Um dies zu gewährleisten, wurde die Arbeitsfähigkeit um 40 % reduziert. Gesundheitliche Einschränkungen, welche bereits bei der Beurteilung des medizinische Zumutbarkeitsprofils berücksichtigt wurden, können nicht zusätzlich beim Entscheid, ob ein Abzug gerechtfertigt sei, berücksichtigt werden. Bezüglich der leidensbedingten Einschränkungen besteht daher kein Raum für einen zusätzlichen Abzug. Dasselbe gilt hinsichtlich des Vorbringens,
einfache repetitive Tätigkeiten, wie sie ihm noch zumutbar seien, würden heute weitgehend automatisiert oder computergesteuert ausgeführt. Dafür fehlten ihm als ausschliesslich im Gartenbau tätig gewesener Versicherter aber die Kenntnisse und Fähigkeiten. Die Vorinstanz hat bereits ausgeführt, dass auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt ein genügend breites Spektrum an zumutbaren Verweisungstätigkeiten gegeben sei, bei denen keine besonderen Qualifikationen oder Berufserfahrungen vorausgesetzt würden. Der Versicherte vermag nicht aufzuzeigen, inwiefern diese vorinstanzliche Begründung bundesrechtswidrig sein soll. Damit ist nicht zu beanstanden, dass das kantonale Gericht das Invalideneinkommen ohne Abzug vom Tabellenlohn ermittelte und dieses mit Fr. 39'380.- beziffert.

4.3. Zusammenfassend stehen sich ein Valideneinkommen von Fr. 73'993.- und ein Invalideneinkommen von Fr. 39'389.- gegenüber was zu einem Invaliditätsgrad von 46.78% führt. Damit hat es bei der verfügten Viertelsrente sein Bewenden. Die Beschwerde ist abzuweisen.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Glarus, I. Kammer, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Juli 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Heine

Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_136/2019
Date : 02 juillet 2019
Publié : 20 juillet 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Rente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
126-V-75 • 129-V-472 • 134-V-322 • 137-V-71 • 139-V-28
Weitere Urteile ab 2000
8C_136/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
office ai • revenu sans invalidité • autorité inférieure • revenu d'invalide • tribunal fédéral • quart de rente • pré • état de fait • frais judiciaires • horticulture • violation du droit • recours en matière de droit public • calcul • atteinte à la santé • conscience • question • comparaison des revenus • office fédéral des assurances sociales • évolution des salaires • décision
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