Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 52/2010

Urteil vom 2. Juli 2010
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterinnen Leuzinger, Niquille,
Gerichtsschreiberin Polla.

Verfahrensbeteiligte
K.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Roger Zenari,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Heilbehandlung, Integritätsentschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 19. November 2009.

Sachverhalt:

A.
Der 1951 geborene K.________ war als Packer in der Firma R.________ AG bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er im August 2003 - gemäss eigenen Angaben - einen schief auf die Förderanlage geratenen, ca. neun Meter langen und etwa zwei Tonnen schweren Rohrbund zurecht schieben wollte und sich dabei an der linken Schulter verletzte. Die SUVA anerkannte die Schulterbeschwerden als unfallähnliche Körperschädigung und erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung, Taggelder). Zur Abklärung der gesundheitlichen Situation liess sie den Versicherten sodann bei Dr. med. M.________, Facharzt für allgemeine Chirurgie, Schulterchirurgie, Spital X.________, begutachten (Gutachten vom 28. Februar 2006 und Ergänzung vom 8. August 2006). Mit Verfügung vom 12. Oktober 2006 sprach die SUVA K.________ ab 1. November 2006 eine Invalidenrente, basierend auf einer Erwerbsunfähigkeit von 18 %, und eine Integritätsentschädigung, entsprechend einer 15%-igen Integritätseinbusse, zu. Daran hielt sie auf Einsprache hin fest, nachdem sie bei Dr. med. L.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie, FA Manuelle Medizin SAMM, SUVA Versicherungsmedizin, eine versicherungsmedizinische
Beurteilung (vom 8. Mai 2007) eingeholt hatte (Einspracheentscheid vom 3. Dezember 2007).

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde des K.________ hiess das Versicherungsgericht des Kantons Aargau insofern teilweise gut, als es den Einspracheentscheid aufhob und dem Versicherten eine Invalidenrente bei einer Erwerbsunfähigkeit von 19 % zusprach (Entscheid vom 19. November 2009).

C.
K.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids und des Einspracheentscheids seien ihm bei einer vollständigen Arbeits- und Erwerbsunfähigkeit die gesetzlichen UVG-Leistungen zuzusprechen. Insbesondere sei die SUVA zu verpflichten, die Kosten der Heilbehandlung zu übernehmen und es sei ihm eine Integritätsentschädigung bei einem 20 % übersteigenden Integritätsschaden zuzusprechen. Eventualiter sei die Sache zu weiteren Abklärungen an die SUVA zurückzuweisen.
Während die SUVA auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) und ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden (vgl. BGE 132 II 257 E. 2.5 S. 262; 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Unter Berücksichtigung der für Beschwerden bestehenden allgemeinen Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) prüft es indessen grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind. Es ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu untersuchen, wenn diese letztinstanzlich nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
2.1 Im verwaltungsgerichtlichen Beschwerdeverfahren sind grundsätzlich nur Rechtsverhältnisse zu überprüfen und zu beurteilen, zu denen die zuständige Verwaltungsbehörde vorgängig verbindlich - in Form einer Verfügung - Stellung genommen hat. Insoweit bestimmt die Verfügung den Beschwerdeweise weiterziehbaren Anfechtungsgegenstand. Umgekehrt fehlt es an einem Anfechtungsgegenstand und somit an einer Sachurteilsvoraussetzung, wenn und insoweit keine Verfügung ergangen ist (BGE 131 V 164 E. 2.1, 125 V 412 E. 1a S. 414 mit Hinweisen). Streitgegenstand im System der nachträglichen Verwaltungsrechtspflege ist das Rechtsverhältnis, welches - im Rahmen des durch die Verfügung bestimmten Anfechtungsgegenstandes - den auf Grund der Beschwerdebegehren effektiv angefochtenen Verfügungsgegenstand bildet. Anfechtungs- und Streitgegenstand sind danach identisch, wenn die Verwaltungsverfügung insgesamt angefochten wird; bezieht sich demgegenüber die Beschwerde nur auf einzelne der durch die Verfügung bestimmten Rechtsverhältnisse, gehören die nicht beanstandeten - verfügungsweise festgelegten - Rechtsverhältnisse zwar wohl zum Anfechtungs-, nicht aber zum Streitgegenstand (BGE 131 V 164 E. 1, 125 V 412 E. 1b in Verbindung mit E. 2a S. 414 ff.).

2.2 Mit Verfügung vom 12. Oktober 2006 und Einspracheentscheid vom 3. Dezember 2007 sprach die SUVA dem Beschwerdeführer Leistungen in Form von Invalidenrente und Integritätsentschädigung für das im August 2003 erlittene Ereignis zu. Die Vorinstanz hat in eingehender Würdigung der medizinischen Aktenlage in nicht zu beanstandender Weise den Schluss gezogen, dass die unbestrittenermassen bereits vor dem Ereignis vom August 2003 aufgetretenen Beschwerden an der rechten Schulter (degenerative, intervallnahe Rotatorenmanschettenpartialruptur mit rezidivierender Tendinitis der langen Bizepssehne; Gutachten des Dr. med. M.________, dannzumal Leitender Arzt am Spital X.________, vom 28. Februar 2006) sowie am Rücken (chronisches Lumbovertebralsyndrom mit leichter thoraco-lumbaler Skoliose, Spondylarthrose L4/L5 und L5/S1 bei lumbaler Wirbelsäulenstreckhaltung; Gutachten des Dr. med. M.________ vom 28. Februar 2006) nicht auf das Geschehen vom August 2003 zurückzuführen sind. Zur Frage, ob diese Beschwerden als natürlich kausale Folgen früherer der SUVA gemeldeten Unfälle zu betrachten sind oder als Berufskrankheiten gemäss Art. 9
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 9 Maladies professionnelles - 1 Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent.
1    Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent.
2    Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle.
3    Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA).28
UVG gelten, wie eingewendet wird, hat sich die Beschwerdegegnerin nicht verfügungsweise geäussert; diese
gehört somit nicht zum Anfechtungs- und Streitgegenstand. Soweit der Versicherte demnach vor Bundesgericht eine Leistungspflicht aus einer Berufskrankheit oder aus früheren Ereignissen ableitet, ist auf die Beschwerde nicht einzutreten, zumal die Vorinstanz zu Recht auf eine Ausdehnung des Verfahrens in sachlicher Hinsicht verzichtet hat (BGE 130 V 501, 122 V 34 E. 2a S. 36).

3.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers (Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG), über den Unfallbegriff (Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG) und über unfallähnliche Körperschädigungen (Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV) zutreffend dargelegt. Richtig sind auch die Grundsätze über den vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang, das notwendige Beweismass (BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181) und zum Beweiswert medizinischer Berichte (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

4.
Die Frage, ob der vom Beschwerdeführer behauptete Sachverhalt, wonach er ein ca. zwei Tonnen schweres Rohrpaket auf der Förderanlage mittels blosser Körperkraft zurecht rücken wollte und dabei einen starken Schmerz in der linken Schulter verspürte, den Unfallbegriff im Rechtssinne erfüllt, hat die Vorinstanz mit einlässlicher und in allen Teilen überzeugender Begründung, worauf verwiesen wird, nicht abschliessend beurteilt, da die SUVA jedenfalls ihre Leistungspflicht unter dem Titel der unfallähnlichen Körperschädigung nach Art. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV bejaht hat. Die diesbezüglichen Vorbringen in der Beschwerde geben letztinstanzlich zu keinen Weiterungen Anlass.

5.
Mit Blick auf die Rüge des zu frühen Fallabschlusses ist gestützt auf die Angaben des Kreisarztes Dr. med. C.________ anlässlich seiner Abschlussuntersuchung vom 4. Januar 2005 und seine Stellungnahme vom 14. Juni 2005 sowie die Expertise des Dr. med. M.________ vom 28. Februar 2006, ausgewiesen, dass über den 31. Oktober 2006 hinaus keine namhafte Besserung des Gesundheitszustandes mehr zu erwarten war, wobei beide Ärzte von einer erneuten operativen Revision der linken Schulter abrieten, weshalb die SUVA zu Recht den Fall (unter Einstellung der vorübergehenden Leistungen Heilbehandlung und Taggeld) mit Prüfung des Anspruchs auf Invalidenrente und auf Integritätsentschädigung abschloss (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4.1 S. 114 mit Hinweisen).

6.
Zu prüfen bleibt damit die Höhe der aus dem am 13. November 2003 geltend gemachten Ereignis zugesprochenen Rente und der Integritätsentschädigung.

6.1 Vorinstanz und SUVA nehmen gestützt auf die ärztliche Beurteilung des SUVA-Arztes Dr. med. L.________ vom 8. Mai 2007 an, dem Versicherten sei mit Blick auf die Körperschädigung an der linken Schulter (ohne Berücksichtigung der rechtsseitigen Schulterproblematik sowie des Rückenleidens) ein volles Pensum in einer leidensangepassten, die linke Schulter kaum oder sehr wenig belastenden Beschäftigung zumutbar. Gemäss ärztlicher Einschätzung seien das Heben und Tragen von Lasten irgendwelchen Gewichts über Schulterhöhe nicht mehr zumutbar, vom Boden bis Tischhöhe oder ab Tischplattenhöhe etwas höher bis 500 g uneingeschränkt und bis 1 kg manchmal bis 2 kg selten möglich und zumutbar.

6.2 Unter Berufung auf die Arbeitsfähigkeitsschätzung des Hausarztes Dr. med. D.________, Allgemeine Medizin FMH macht der Beschwerdeführer geltend, es bestehe vielmehr eine vollständige Arbeitsunfähigkeit für sämtliche berufliche Tätigkeiten. Zudem bestünden aufgrund der vorliegenden medizinischen Akten, insbesondere wegen den widersprüchlichen Aussagen zur verbliebenen Leistungsfähigkeit im Gutachten des Dr. med. M.________ vom 28. Februar 2006 und in seinem Ergänzungsbericht vom 8. August 2008, Unklarheiten bezüglich einer Leistungseinschränkung innerhalb des zumutbaren Rendements.
6.3
6.3.1 Mit den entsprechenden Argumenten hat sich das kantonale Gericht jedoch bereits einlässlich auseinandergesetzt und aufgezeigt, dass den Angaben zur Arbeitsfähigkeit des Dr. med. D.________ mangels Differenzierung zwischen dem auf den Vorfall vom August 2003 zurückzuführenden linksseitigen Schulterbeschwerden und den übrigen von ihm aufgeführten Beschwerden an der rechten Schulter sowie an Rücken, Hüfte und Knie kein entscheidwesentliches Gewicht beigemessen werden kann (Bericht vom 7. April 2008). Entgegen den Einwendungen des Beschwerdeführers besteht sodann kein Anlass, die auf sorgfältigem Aktenstudium beruhende, nachvollziehbare und schlüssige Einschätzung der zumutbaren Restarbeitsfähigkeit durch Dr. med. L.________ in Zweifel zu ziehen (vgl. BGE 135 V 465 E. 4.7 S. 471), zumal er die Äusserung im Gutachten des Dr. med. M.________, wonach auch auf Tischhöhe bezüglich toleriertem Kraftaufwand eine erhebliche Einschränkung in der Grössenordnung von 70 bis 80 % bestehe - wobei dieser in seiner ergänzenden Stellungnahme vom 8. August 2006 keinerlei Limitierung hinsichtlich der Arbeiten auf Tischhöhe bei Werkstücken bis zu 5 kg aufführte - einleuchtend präzisierte und lediglich von uneingeschränktem Heben und Tragen von
irgendwelchem Gewicht vom Boden bis Tischhöhe oder ab Tischplattenhöhe etwas höher von bis 500 g ausging. Dass, wie der Versicherte einwendet, über die ärztliche Bezeichnung des massgebenden Pensums hinaus zusätzliche Einschränkungen, wie ein reduziertes Arbeitstempo oder ein vermehrter Pausenbedarf bestehen würden, findet in den medizinischen Akten keine Stütze. Schliesslich spricht auch die Tatsache, dass es sich bei der Einschätzung des Dr. med. L.________ um eine reine Aktenbeurteilung handelt, nicht gegen deren Beweiswert, weil er sich auf Grund vorhandener Unterlagen mit ausreichenden, auf persönlichen Untersuchungen des Versicherten beruhenden ärztlichen Beurteilungen ein gesamthaft lückenloses Bild machen konnte und es einzig um die ärztliche Beurteilung eines an sich feststehenden medizinischen Sachverhalts ging (in RKUV 1988 Nr. U 56 S. 370 publ. E. 5b des Urteils BGE 114 V 109; Urteil U 224/06 vom 11. Januar 2007 E. 3.5 mit weiteren Hinweisen).
6.3.2 Der Beschwerdeführer vermag demnach nicht darzutun, inwiefern das kantonale Gericht zu Unrecht dieser schlüssigen und mit Blick auf die medizinischen Unterlagen einleuchtenden Beurteilung gefolgt ist. Nachdem hinsichtlich der geltend gemachten psychischen Leiden im Rahmen seines vom 16. August bis 17. September 2004 dauernden Aufenthaltes in der Rehaklinik Y.________ ein psychosomatisches Konsilium durchgeführt worden ist und die Diagnose einer Anpassungsstörung mit längerer depressiver Reaktion (ICD-10 F43.2) nicht in Frage gestellt ist und insoweit auch mit der vom behandelnden Dr. med. A.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie übereinstimmt, als dieser eine depressive Entwicklung feststellte (Bericht vom 2. Juni 2006), durfte die Vorinstanz schliesslich in antizipierter Beweiswürdigung von den beantragten weiteren Beweiserhebungen absehen.

7.
7.1 Im Weiteren hat das kantonale Gericht zu Recht erkannt, dass - sofern zwischen der im August 2003 erlittenen unfallähnlichen Körperschädigung und den geklagten psychischen Beschwerden ein natürlicher Kausalzusammenhang vorliegen sollte - dieser jedenfalls nicht adäquat kausal zum unfallversicherten Ereignis ist.
7.2
7.2.1 Ob bei der Beurteilung der adäquaten Kausalität - bei fehlendem ungewöhnlichem äusseren Faktor - analog der Rechtsprechung zur Adäquanz von psychischen Fehlentwicklungen nach Unfällen vorzugehen ist (BGE 115 V 133) oder ob die Adäquanz in diesen Fällen - wie bei der Adäquanzbeurteilung bei mit Berufskrankheiten einhergehenden psychischen Störungen - danach zu beurteilen ist, ob die unfallähnliche Körperschädigung oder Geschehnisse in deren Zusammenhang nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und nach der allgemeinen Lebenserfahrung geeignet sind, psychische Störungen der aufgetretenen Art zu verursachen (BGE 125 V 456 E. 5d und e S. 464; vgl. Urteile U 171/03 vom 24. Januar 2004 E. 3, U 132/04 vom 27. Oktober 2004 E. 6.4 und U 318/03 vom 28. Mai 2004 E. 2.4), kann vorliegend offen gelassen werden, da beide Kausalitätsbeurteilungen zum selben Resultat führen:
7.2.2 Nachdem keinerlei Kräfte von aussen auf den Versicherten einwirkten und er ohne Unterbruch weiter arbeiten konnte, ist bei einer analogen Anwendung der Rechtsprechung gemäss BGE 115 V 133 aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26, U 2/07 E. 5.3.1), entgegen den Ausführungen in der Beschwerde, von einem leichten Ereignis auszugehen, was nach der Rechtsprechung zur Verneinung der Adäquanz führt (BGE 115 V 133 E. 6a S. 139).
7.2.3 Die erlittene Supraspinatus- und Subscapularissehnenruptur (Operationsbericht des Spitals Z.________ vom 23. Februar 2004) ist sodann zweifelsohne nach der allgemeinen Lebenserfahrung und dem gewöhnlichen Lauf der Dinge nicht geeignet, eine psychische Störung in Form einer Anpassungsstörung mit längerer depressiver Störung zu verursachen, zumal dem Versicherten weiterhin ein weites Betätigungsfeld offen stand und sogar betriebsinterne leidensadaptierte Tätigkeiten angeboten worden waren, weshalb die Vorinstanz die Leistungsablehnung der SUVA für die psychischen Beschwerden zu Recht bestätigt hat.

8.
8.1 Hinsichtlich des in Bezug auf die Invaliditätsbemessung strittigen Valideneinkommens hat die Vorinstanz den Einwand des Beschwerdeführers, es könne insofern nicht auf die Angaben der ehemaligen Arbeitgeberin vom 18. Mai 2006 abgestellt werden, als diese beim angegebenen hypothetischen Verdienst für das Jahr 2006 als Gesunder in der Höhe von monatlich Fr. 4'717.- die Schichtzulagen nicht mitberücksichtigt habe, zutreffend entkräftet, worauf mangels stichhaltiger neuer Vorbringen verwiesen wird. Die vorinstanzliche Bestätigung des auf Fr. 62'005.- (einschliesslich Wegzulage) festgesetzten Valideneinkommens ist nicht zu bemängeln.

8.2 Zu keinen Beanstandungen Anlass gibt auch die vorinstanzliche Feststellung, wonach bei der Ermittlung des trotz unfallbedingter Gesundheitsschädigung realisierbaren Verdienstes (Invalideneinkommen) entgegen dem Vorgehen der SUVA nicht von deren Arbeitsplatzdokumentation (DAP) ausgegangen werden könne, weil einzelne der daraus entnommenen Arbeitsplatzbeschriebe den ärztlich umschriebenen Kriterien für eine den Leiden angepasste Tätigkeit nicht Rechnung tragen würden. Dies wird auch von der SUVA nicht in Abrede gestellt. Richtigerweise ging die Vorinstanz deshalb von den Daten der vom Bundesamt für Statistik periodisch durchgeführten Lohnstrukturerhebung (LSE) aus. Dabei stellte sie auf den Zentralwert der von Männern bei Beschäftigungen mit Anforderungsprofil 4 im Total erzielten Gehälter ab, welcher sich gemäss Tabelle TA1 der LSE 2006 auf monatlich Fr. 4'732.- belief. Unter Beachtung der im Jahre 2008 (recte: 2006, mutmasslicher Rentenbeginn) üblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,7 Stunden (Die Volkswirtschaft 4/2009, S. 90 Tabelle B 9.2) ergab sich der Betrag von jährlich Fr. 59'197.30. Von diesem Jahresverdienst hat die Vorinstanz einen Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 von 15 % vorgenommen, da der Versicherte
auch in einer Hilfsarbeitertätigkeit eingeschränkt (leichte angepasste Tätigkeit) ist.

8.3 Der Versicherte fordert im Verfahren vor Bundesgericht einen höheren leidensbedingten Abzug. Die Frage, ob ein Abzug nach Massgabe der Grundsätze von BGE 126 V 75 vorzunehmen sei, ist rechtlicher Natur, die Bestimmung eines solchen Abzuges dagegen Ermessensfrage, welche als solche nicht überprüfbar ist (Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Gerügt werden kann - auch auf dem Gebiet der Geldleistungen der Unfallversicherung - nur die Höhe des Abzuges im Hinblick auf Ermessensüberschreitung oder -missbrauch als Formen rechtsfehlerhafter (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG) Ermessensbetätigung (BGE 132 V 393 E. 3.3. S. 399). Vorliegend macht der Beschwerdeführer geltend, mit Blick auf sein Alter, seiner langjährigen Tätigkeit in der Metallindustrie, seiner fehlenden Ausbildung und den sprachlichen Schwierigkeiten und den Umstand, dass er nur teilzeitlich erwerbstätig sein könne, sei der leidensbedingte Abzug auf 25 % zu erhöhen. Dem ist entgegenzuhalten, dass das Alter des Versicherten kaum ins Gewicht fällt, weil Hilfsarbeiten auf dem massgebenden hypothetischen ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) grundsätzlich altersunabhängig nachgefragt werden und sich das Alter bei Männer-Hilfsarbeitertätigkeiten im hier relevanten Anforderungsniveau 4 im
Alterssegment von 50 bis 63/65 sogar lohnerhöhend auswirkt (LSE 2004 Tabelle A9 S. 65). Der Beschwerdeführer könnte aufgrund seiner unfallbedingten Beschwerden einer Vollzeitbeschäftigung nachgehen, so dass der Einwand der Lohneinbusse bei Teilzeittätigkeit schon aus diesem Grund nicht stichhaltig ist. Soweit das kantonale Gericht einen Abzug vom Tabellenlohn von 15 % vorgenommen hat, liegt unter diesen Umständen weder ein Ermessensmissbrauch noch eine Ermessensüber- oder -unterschreitung vor. Bei einem 15%igen Abzug ergibt sich ein Invalideneinkommen von Fr. 50'317.70. Verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 62'005.- resultiert ein Invaliditätsgrad von 19 % (BGE 130 V 121).

9.
Bezüglich der auf der Basis einer Integritätseinbusse von 15 % festgelegten Integritätsentschädigung entsprechen die Schlussfolgerungen der Vorinstanz dem Gesetz, der Verordnung und den anwendbaren Richtlinien. Dr. med. L.________ hat mit seiner Einschätzung vom 8. Mai 2007, wonach infolge der nachgewiesenen Schulterpathologie eine 15%-ige Integritätseinbusse gegeben sei (vgl. auch Tabelle 1.2 der von der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt herausgegebenen Richtlinien betreffend Integritätsschaden [Funktionsstörungen an den oberen Extremitäten]; zur Bedeutung dieser sogenannten Feinraster: BGE 124 V 29 E. 1c S. 32 f., 209 E. 4a/cc S. 211 und RKUV 2004 Nr. U 514 S. 416, E. 5.1, U 134/03), den konkreten unfallkausalen Verhältnissen vollumfänglich Rechnung getragen und nachvollziehbar begründet, weshalb sich die im Gutachten des Dr. med. M.________ vom 28. Februar 2006 erwähnte allfällige Erhöhung auf 20 % nicht rechtfertigt. Der Beschwerdeführer bringt keine triftigen Gründe vor, die ein abweichendes Ergebnis zu rechtfertigen vermöchten. Nicht zu berücksichtigen ist im Rahmen des hier zu prüfenden Leistungsanspruchs eine allfällige Beeinträchtigung der Integrität aufgrund der geltend gemachten Rückenproblematik und der
rechtsseitigen Schulterbeschwerden (vgl. E. 2.2 hievor). Nach dem Gesagten erweist sich der vorinstanzliche Entscheid als rechtens.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Juli 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_52/2010
Date : 02 juillet 2010
Publié : 20 juillet 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Heilbehandlung, Integritätsentschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 6 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
9 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 9 Maladies professionnelles - 1 Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent.
1    Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3 LPGA26) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l'exercice de l'activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains travaux.27 Le Conseil fédéral établit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent.
2    Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouvé qu'elles ont été causées exclusivement ou de manière nettement prépondérante par l'exercice de l'activité professionnelle.
3    Sauf disposition contraire, la maladie professionnelle est assimilée à un accident professionnel dès le jour où elle s'est déclarée. Une maladie professionnelle est réputée déclarée dès que la personne atteinte doit se soumettre pour la première fois à un traitement médical ou est incapable de travailler (art. 6 LPGA).28
19
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
LPGA: 4 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 9
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
Répertoire ATF
114-V-109 • 115-V-133 • 122-V-34 • 124-V-29 • 125-V-351 • 125-V-410 • 125-V-456 • 126-V-75 • 129-V-177 • 130-III-136 • 130-V-121 • 130-V-501 • 131-V-164 • 132-II-257 • 132-V-393 • 133-II-249 • 134-V-109 • 135-V-465
Weitere Urteile ab 2000
8C_52/2010 • U_132/04 • U_134/03 • U_171/03 • U_2/07 • U_224/06 • U_318/03
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • question • poids • rente d'invalidité • état de fait • objet du litige • décision sur opposition • argovie • tribunal des assurances • hameau • maladie professionnelle • objet du recours • revenu sans invalidité • médecin • aa • recours en matière de droit public • revenu d'invalide • langue • chirurgie
... Les montrer tous