Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 105/2020

Urteil vom 2. Juni 2020

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Viscione, als Einzelrichterin,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen
vom 11. Dezember 2019 (IV 2019/124).

Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 3. Februar 2020 (Poststempel) gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 11. Dezember 2019,
in die Verfügung vom 12. Mai 2020, mit welcher A.________ zur Bezahlung eines Kostenvorschusses innert einer Nachfrist bis zum 25. Mai 2020 verpflichtet wurde, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde,

in Erwägung,
dass eine nicht abgeholte Sendung mit dem siebten Tag nach dem ersten erfolglosen Zustellungsversuch als zugestellt gilt (Art. 44 Abs. 2
SR 173.110 0
LTF Art. 44 Début
1    Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci.
2    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.
BGG; vgl. statt vieler auch BGE 141 II 429 E. 3.3.1 ff. S. 343 sowie Urteil 8C 394/2019 vom 11. März 2019 E. 4.2.2, je mit Hinweisen),
dass nach der Rechtsprechung eine zweite Zustellung der nicht abgeholten Sendung zur Information den Fristenlauf nicht neu eröffnet (BGE 119 V 89 E. 4b/aa S. 94; Urteil 5A 644/2017 vom 20. September 2017 E. 3),
dass der Beschwerdeführer angesichts der von ihm erhobenen Beschwerde mit Korrespondenz seitens des Bundesgerichts rechnen musste, erst recht nach Zustellung des Zwischenentscheids vom 4. März 2020, mit dem sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege abgewiesen und ihm eine erste Frist zur Bezahlung des Kostenvorschusses gesetzt worden war,
dass anders als beim Zwischenentscheid vom 4. März 2020, den der Beschwerdeführer ebenfalls nicht abgeholt hatte und der ihm mit A-Post nochmals zugestellt worden war, vorliegend keine zweite Zustellung möglich war, da der Beschwerdeführer sich erst am 28. Mai 2020, mithin nach Ablauf der mit Verfügung vom 12. Mai 2020 gesetzten Nachfrist bis 25. Mai 2020, beim Bundesgericht gemeldet hatte und eine zweite Zustellung den Fristenlauf nicht neu eröffnet hätte,
dass die Verfügung vom 12. Mai 2020 demnach als zugestellt zu gelten hat,
dass der Beschwerdeführer den Vorschuss auch innerhalb der Nachfrist nicht geleistet hat,
dass deshalb gestützt auf Art. 62 Abs. 3
SR 173.110 0
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
BGG im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 0
LTF Art. 108 Juge unique
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
und Abs. 2 BGG auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und der Beschwerdeführer nach Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 0
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und 3
SR 173.110 0
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG kostenpflichtig wird,

erkennt die Einzelrichterin:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 200.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Juni 2020

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Viscione

Die Gerichtsschreiberin: Riedi Hunold
Information de décision   •   DEFRITEN
Décision : 8C_105/2020
Date : 02 juin 2020
Publié : 01 juillet 2020
Tribunal : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Regeste : Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung)


Répertoire des lois
LTF: 44 
SR 173.110 0
LTF Art. 44 Début
1    Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci.
2    Une communication qui n'est remise que contre la signature du destinataire ou d'un tiers habilité est réputée reçue au plus tard sept jours après la première tentative infructueuse de distribution.
62 
SR 173.110 0
LTF Art. 62 Avance de frais et de sûretés
1    La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit fournir une avance de frais d'un montant correspondant aux frais judiciaires présumés. Si des motifs particuliers le justifient, le tribunal peut renoncer à exiger tout ou partie de l'avance de frais.
2    Si cette partie n'a pas de domicile fixe en Suisse ou si son insolvabilité est établie, elle peut être tenue, à la demande de la partie adverse, de fournir des sûretés en garantie des dépens qui pourraient être alloués à celle-ci.
3    Le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés. Si le versement n'est pas fait dans ce délai, il fixe un délai supplémentaire. Si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable.
66 
SR 173.110 0
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
108
SR 173.110 0
LTF Art. 108 Juge unique
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
119-V-89 • 141-II-429
Weitere Urteile ab 2000
5A_644/2017 • 8C_105/2020 • 8C_394/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • tribunal des assurances • avance de frais • décision incidente • décision • délai • frais judiciaires • communication • moyen de droit • condition de recevabilité • office fédéral des assurances sociales • jour • intéressé • assistance judiciaire • courrier a • office ai • à l'intérieur