Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 127/04

Urteil vom 2. Juni 2004
I. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Schön, Ursprung und Frésard; Gerichtsschreiberin Schüpfer

Parteien
L.________, 1942, Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau, Kyburgerstrasse 15, 5001 Aarau, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau

(Entscheid vom 25. Februar 2004)

Sachverhalt:
A.
Der 1942 geborene L.________ leidet seit Jahren an verschiedenen gesundheitlichen Beschwerden (insbesondere an einer chronisch obstruktiven Pneumopathie, an rezidivierenden linkskardialen Dekompensationen, einer arteriellen Hypertonie, Adipositas und einer Aethylabhängigkeit) und bezieht seit 1. April 1999 eine halbe beziehungsweise seit dem 1. Oktober 1999 eine ganze Invalidenrente. Er stellte am 28. September 2001 unter Beilage eines Arztzeugnisses von Dr. med. H.________, Facharzt FMH für Allgemeine Medizin, vom 24. September 2001 und eines Berichtes über einen stationären Aufenthalt in der Abteilung Pneumologie der Klinik B.________ vom 12. September 2001 ein Gesuch um Hilflosenentschädigung. Dieses lehnte die IV-Stelle des Kantons Aargau, nach Einholung eines Abklärungsberichts vom 23. April 2002 und nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens mit der Begründung ab, der Versicherte sei nicht in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen und das Kriterium der persönlichen Überwachung sei nicht erfüllt (Verfügung vom 24. Februar 2003). Daran wurde auch im Einspracheentscheid vom 8. Mai 2003 festgehalten.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 25. Februar 2004 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde erneuert L.________ das erstinstanzlich gestellte Rechtsbegehren.

Während die IV-Stelle auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung auf Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz legt die Bestimmungen zum Begriff der Hilflosenentschädigung und zu deren Anspruchsgrundlagen (Art. 9

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 9 Impotence - Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne.

ATSG; Art. 42 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
1	Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
2	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
3	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
4	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258
4bis	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
a	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou
b	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260
5	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
6	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261

IVG, Art. 35 ff

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 35 - 1 Le droit à l'allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées.
1	Le droit à l'allocation pour impotent prend naissance le premier jour du mois au cours duquel toutes les conditions de ce droit sont réalisées.
2	Lorsque, par la suite, le degré d'impotence subit une modification importante, les art. 87 à 88bis sont applicables. Le droit à l'allocation s'éteint à la fin du mois au cours duquel l'une des autres conditions de ce droit n'est plus remplie ou au cours duquel le bénéficiaire du droit est décédé.200
3	...201

. IVV je in der bis 31. Dezember 2003 in Kraft gestandenen Fassung) sowie die dazu ergangene Rechtsprechung (BGE 121 V 90 f. Erw. 3a; vgl. auch BGE 127 V 97 Erw. 3c, 125 V 303 Erw. 4a) zutreffend dar. Ebenfalls richtig wiedergegeben hat die Vorinstanz den Umstand, dass für die Beurteilung der Hilflosigkeit die bis zum 31. Dezember 2003 gültig gewesenen Bestimmungen der IVV anwendbar sind, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses des streitigen Einspracheentscheides (hier: 8. Mai 2003; BGE 116 V 248 Erw. 1a) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b). Darauf wird verwiesen.
2.
2.1 Im angefochtenen Entscheid wird die vorliegend auf Grund von Art. 2

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 2 Champ d'application et rapports avec les lois spéciales sur les assurances sociales - Les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient.

ATSG in Verbindung mit Art. 1 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7
1	Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7
2	Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76).

IVG grundsätzlich zu berücksichtigende ATSG-Norm zur Hilflosigkeit (Art. 9

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 9 - 1 Les mesures de réadaptation sont appliquées en Suisse, elles peuvent l'être exceptionnellement aussi à l'étranger.
1	Les mesures de réadaptation sont appliquées en Suisse, elles peuvent l'être exceptionnellement aussi à l'étranger.
1bis	Le droit aux mesures de réadaptation prend naissance au plus tôt au moment de l'assujettissement à l'assurance obligatoire ou facultative et s'éteint au plus tard à la fin de cet assujettissement.96
2	Une personne qui n'est pas ou n'est plus assujettie à l'assurance a toutefois droit aux mesures de réadaptation jusqu'à l'âge de 20 ans au plus si l'un de ses parents:
a	est assuré facultativement;
b	est assuré obligatoirement pour une activité professionnelle exercée à l'étranger:
b1	conformément à l'art. 1a, al. 1, let. c, LAVS97,
b2	conformément à l'art. 1a, al. 3, let. a, LAVS,
b3	en vertu d'une convention internationale.98
3	Les ressortissants étrangers âgés de moins de 20 ans qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA99) en Suisse ont droit aux mesures de réadaptation s'ils remplissent eux-mêmes les conditions prévues à l'art. 6, al. 2, ou si:
a	lors de la survenance de l'invalidité, leur père ou mère compte, s'il s'agit d'une personne étrangère, au moins une année entière de cotisations ou dix ans de résidence ininterrompue en Suisse, et si
b	eux-mêmes sont nés invalides en Suisse ou, lors de la survenance de l'invalidité, résidaient en Suisse sans interruption depuis une année au moins ou depuis leur naissance. Sont assimilés aux enfants nés invalides en Suisse les enfants qui ont leur domicile et leur résidence habituelle en Suisse, mais qui sont nés invalides à l'étranger, si leur mère a résidé à l'étranger deux mois au plus immédiatement avant leur naissance. Le Conseil fédéral décide dans quelle mesure l'AI prend en charge les dépenses occasionnées à l'étranger par l'invalidité.100

) zitiert. Abweichungen von diesem Begriff sind im IVG nicht vorgesehen, sodass sie, sofern im Gesetz konkret verwendet oder auf ihn verwiesen wird, zur Anwendung gelangt. Wie das Gericht in dem zur Publikation in der Amtlichen Sammlung vorgesehenen Urteil A. vom 30. April 2004, I 626/03 erkannt hat, handelt es sich bei den in Art. 3

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 3 Maladie - 1 Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
1	Est réputée maladie toute atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui n'est pas due à un accident et qui exige un examen ou un traitement médical ou provoque une incapacité de travail.7
2	Est réputée infirmité congénitale toute maladie présente à la naissance accomplie de l'enfant.

- 13

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 13 Domicile et résidence habituelle - 1 Le domicile d'une personne est déterminé selon les art. 23 à 26 du code civil16.
1	Le domicile d'une personne est déterminé selon les art. 23 à 26 du code civil16.
2	Une personne est réputée avoir sa résidence habituelle au lieu où elle séjourne17 un certain temps même si la durée de ce séjour est d'emblée limitée.

ATSG enthaltenen Legaldefinitionen in aller Regel um eine formellgesetzliche Fassung der höchstrichterlichen Rechtsprechung womit sich inhaltlich keine Änderung ergibt, was zur Folge hat, dass die zu den erwähnten Begriffen entwickelte Rechtsprechung übernommen und weitergeführt werden kann.
2.2
2.2.1 Der Gesetzgeber wollte auch in Art. 9

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 9 Impotence - Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne.

ATSG die bisherige Definition übernehmen (vgl. BBl 1991 II 249). Die Bestimmung weicht von der bisherigen Umschreibung in Art. 42 Abs. 2 aIVG allerdings dahingehend ab, dass anstelle der "Invalidität" von einer "Beeinträchtigung der Gesundheit" ausgegangen wird, was einerseits eine gewisse Ausweitung darstellt (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, Kommentar zum Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, Zürich 2003, Rz 3 zu Art. 9). Andererseits drückt der Wortlaut der Bestimmung nur aus, was schon nach altem Recht gegolten hatte. Der Terminus "Invalidität" in Art. 42 Abs. 2 aIVG wollte die Anspruchsberechtigung für eine Hilflosenentschädigung nicht auf Invalide im Sinne von Art. 4 aIVG, das heisst auf Versicherte, die infolge eines geistigen oder körperlichen Gesundheitsschadens in ihrer Erwerbsfähigkeit beeinträchtigt waren, beschränken. Vielmehr hat das Wort "Invalidität" dort nicht eine wirtschaftliche Bedeutung, sondern diejenige der körperlichen und oder geistigen Behinderung. Gerade körperlich Behinderte - exemplarisch sei an Rollstuhlfahrer erinnert -, die dank einer guten Eingliederung wegen ihres Gesundheitschadens keine Erwerbseinbusse
erleiden, hingegen in den alltäglichen Lebensverrichtungen dauernd auf die Hilfe Dritter angewiesen sind, waren schon bisher anspruchsberechtigt. Das ATSG hat demnach mit der neuen Formulierung von Art. 9 insbesondere einen redaktionellen Fehler eliminiert.
2.2.2 Die Voraussetzungen, unter welchem bei Vorliegen einer Hilflosigkeit eine Entschädigung ausgerichtet wird, werden durch die Einzelgesetze bestimmt. Diesbezüglich hat das ATSG keine Änderung gebracht. Die in Art. 9

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 9 Impotence - Est réputée impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne.

ATSG enthaltene, geringfügig offenere Umschreibung der Hilflosigkeit wirkt sich mithin im geltenden Recht nicht aus (Kieser, a.a.O. Rz 4, vgl. auch derselbe, ATSG und sozialversicherungsrechtliches Einzelgesetz, in: René Schaffhauser/Ueli Kieser [Hrsg.], Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts [ATSG], St. Gallen, 2003, S. 60 f.).
3.
Streitig und zu prüfen ist einzig, ob der Beschwerdeführer in mindestens zwei alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig auf die Hilfe Dritter in erheblicher Weise angewiesen ist und/oder der persönlichen Überwachung bedarf und daher Anspruch auf eine Entschädigung für Hilflosigkeit leichten Grades hat.
3.1 In Würdigung der medizinischen Unterlagen (insbesondere der ärztlichen Berichte des Dr. med. H.________, Facharzt FMH für Allgemeine Medizin, vom 24. September 2001 sowie desjenigen über einen stationären Aufenthalt in der Abteilung Pneumologie der Klinik B.________ vom 12. September 2001) und gestützt auf den Abklärungsbericht vom 23. April 2002 hat die Vorinstanz im Wesentlichen erwogen, dass der Beschwerdeführer im Bereich der Körperpflege hilflos sei, jedoch in keiner der anderen fünf Lebensverrichtungen eine erhebliche und dauernde Hilfe Dritter benötige. Ebenso wenig bedarf er der dauernden persönlichen Überwachung, wie sie nach konstanter Rechtsprechung definiert ist. Das vorinstanzliche Gericht hat demnach zutreffend erwogen, dass beim Beschwerdeführer keine Hilflosigkeit ausgewiesen ist, welche Anspruch auf eine entsprechende Entschädigung verschafft.
3.2 In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden im Wesentlichen die im kantonalen Verfahren erhobenen, vorinstanzlich entkräfteten Rügen wiederholt, sodass auf die Erwägungen im angefochtenen Entscheid verwiesen wird. Beizufügen bleibt, dass aus ärztlich bescheinigten körperlichen oder geistigen Gebrechen keine unmittelbaren Schlüsse hinsichtlich des Anspruchs auf Hilflosenentschädigung gezogen werden können, da dieser sich nicht nach den gesundheitlichen Beeinträchtigungen richtet, sondern an deren konkreten Auswirkungen auf die alltäglichen Lebensverrichtungen misst. Dazu ist praxisgemäss die in Art. 69 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1	L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2	Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3	Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4	...295

IVV vorgesehene Abklärung an Ort und Stelle die geeignete Vorkehr. Sofern der Sachverhalt mit hinreichender Zuverlässigkeit festgestellt worden ist, wird dem Abklärungsbericht volle Beweiskraft zuerkannt und das Gericht greift in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen oder Anhaltspunkte für die Unrichtigkeit der Abklärungsresultate vorliegen (vgl. dazu BGE 129 V 67 Erw. 2.3.2 mit Hinweis auf BGE 128 V 93; Urteil S. vom 4. September 2001, I 175/01). Aus den letztinstanzlich aufgelegten Arztberichten ergeben sich keine Anhaltspunkte, dass dem Abklärungsbericht ein
medizinisch unrichtiger Sachverhalt zugrunde läge oder die Auswirkungen der gesundheitlichen Beschwerden falsch eingeschätzt worden wären. Dr. med. Z._______, Facharzt für Allgemeinmedizin, bringt in seinem Bericht vom 16. März 2004 lediglich vor, dass er den Beschwerdeführer erst seit Juni 2003 behandle, und dass nach einer Hospitalisation im Dezember 2003 eine vorübergehende Betreuung in einem Pflegeheim empfohlen werde. Dies ändert jedoch nichts an der hier zu beurteilenden Rechtsfrage. Diese Vorbringen sind nicht zu berücksichtigen, da nach der Rechtsprechung Tatsachen, die den Sachverhalt seit Erlass des angefochtenen Einspracheentscheides (hier: 8. Mai 2003) verändert haben, Gegenstand eines neuen Verfahrens sein sollen (BGE 121 V 366 Erw. 1b mit Hinweis).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau, der Ausgleichskasse des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 2. Juni 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: