Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 181/2019

Urteil vom 2. Mai 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Prof. Dr. Hardy Landolt,
Beschwerdeführer,

gegen

Helsana Unfall AG, Recht & Compliance, 8081 Zürich Helsana,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Glarus vom 7. Februar 2019 (VG.2018.00122).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1965, war seit dem 1. September 2002 als Vorsorgeberater bei der B.________ beschäftigt und bei der Helsana Unfall AG (nachfolgend: Helsana) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 8. Dezember 2015 zog er sich bei einer Auffahrkollision eine Distorsion der Halswirbelsäule (HWS) sowie eine Prellung beziehungsweise eine posttraumatische Tendovaginitis am linken Handgelenk zu. Diese letztere wurde am 10. Februar 2017 operiert. Die Helsana liess den Versicherten durch ihren Vertrauensarzt Dr. med. C.________, Innere Medizin und Rheumatologie FMH, untersuchen. Er war der Ansicht, dass die Therapiemöglichkeiten hinsichtlich der HWS-Beschwerden noch nicht ausgeschöpft seien (Bericht vom 5. April 2017). Nach weiteren, vom Hausarzt Dr. med. D.________, Allgemeinmedizin FMH, veranlassten Massnahmen legte sie das Dossier erneut Dr. med C.________ vor. Gemäss seinem Bericht vom 13. September 2017 sei nach der dritten Serie Triggerpunkttherapie auch diesbezüglich der Endzustand erreicht. Mit Verfügung vom 6. November 2017 schloss die Helsana den Fall ab.
Im März 2018 meldete A.________ einen Rückfall. Er klagte über Kopf-, Nacken- und Schulterbeschwerden. Gestützt auf die Einschätzung des Dr. med. C.________ vom 9. Mai 2018 lehnte die Helsana ihre Leistungspflicht für den Rückfall mit Verfügung vom 16. Mai 2018 und Einspracheentscheid vom 23. Oktober 2018 ab.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Glarus mit Entscheid vom 7. Februar 2019 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei die Sache zu weiteren medizinischen Abklärungen an die Helsana oder an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Das Bundesgericht verzichtet auf die Durchführung eines Schriftenwechsels.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Leistungsablehung durch die Helsana für den im März 2018 gemeldeten Rückfall vor Bundesrecht standhält. Zur Frage steht dabei, ob die Verneinung des natürlichen Kausalzusammenhangs der geltend gemachten HWS-Beschwerden mit dem Unfall vom 8. Dezember 2015 gestützt auf die versicherungsinternen Stellungnahmen rechtens war.

3.
Das kantonale Gericht hat das für die Leistungspflicht des Unfallversicherers nach Art. 6 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG vorausgesetzte Erfordernis des natürlichen Kausalzusammenhangs (BGE 142 V 435 E. 1 S. 438; 129 V 177 E. 3.1 und 3.2 S. 181), insbesondere bei Rückfällen und Spätfolgen von Unfällen (Art. 11

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 11 Rechutes et séquelles tardives - Les prestations d'assurance sont également versées en cas de rechutes et de séquelles tardives; les bénéficiaires de rentes d'invalidité doivent toutefois remplir les conditions posées à l'art. 21 de la loi.

UVV; BGE 118 V 293 E. 2c S. 396 f.; Urteil 8C 421/2018 vom 28. August 2018 E. 3.1), zutreffend dargelegt. Ebenso richtig wiedergegeben hat es die Rechtsprechung zur Haftung für die Verschlimmerung beziehungsweise zum Entfallen der vom Unfallversicherer einmal anerkannten Leistungspflicht bei Teilursächlichkeit des Unfalls nach Wiederherstellung des Gesundheitszustandes, wie er unmittelbar vor dem Unfall bestanden hat (Status quo ante) oder wie er sich nach dem schicksalsmässigen Verlauf eines krankhaften Vorzustandes auch ohne Unfall früher oder später eingestellt hätte (Status quo sine; SVR 2016 UV Nr. 18 S. 55, 8C 331/2015 E. 2.1.1; SVR 2010 UV Nr. 31 S. 125, 8C 816/2009 E. 4.3; Urteile 8C 781/2017 vom 21. September 2018 E. 5.1; 8C 326/2008 vom 24. Juni 2008 E. 3.2 und 4). Gleiches gilt hinsichtlich der bei der Beurteilung des Beweiswerts eines ärztlichen Berichts oder Gutachtens zu beachtenden Regeln (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E.
3a S. 352), namentlich bei versicherungsinternen Stellungnahmen (BGE 139 V 225 E. 5.2 S. 229; 135 V 465 E. 4.4 S. 469 f.; 125 V 351 E. 3b/ee S. 353 f.; 122 V 157 E. 1d S. 162). Es wird darauf verwiesen.

4.
Nach Würdigung der medizinischen Unterlagen erachtete die Vorinstanz die Einschätzungen des Vertrauensarztes der Helsana, Dr. med. C.________, als voll beweiskräftig. Gestützt darauf ging sie davon aus, dass der Unfall keine strukturelle Schädigung des Achsenskeletts verursacht, jedoch eine vorübergehende Verschlimmerung eines degenerativen Vorzustandes bewirkt habe. Gemäss den Berichten des Dr. med. C.________ vom 5. April 2017 (nach persönlicher Untersuchung des Versicherten), vom 13. September 2017, vom 1. November 2017 und vom 9. Mai 2018 sei der Zustand, wie er sich auch ohne Unfall früher oder später eingestellt hätte, zum Zeitpunkt des am 6. November 2017 rechtskräftig verfügten Fallabschlusses erreicht gewesen. Die mit dem Rückfall gemeldeten Beschwerden seien nicht unfall-, sondern degenerativ bedingt. Dass keine Unfallfolgen mehr vorgelegen hätten, habe auch der behandelnde Arzt Dr. med. D.________ bestätigt.

5.

5.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, dass sich die Frage des überwiegend wahrscheinlichen natürlichen Kausalzusammenhangs gestützt auf die versicherungsinternen Stellungnahmen nicht schlüssig beurteilen lasse. Insbesondere sei eine Teilursächlichkeit des Unfalls hinsichtlich der noch anhaltenden Beschwerden angesichts der im MRI vom 12. April 2018 gezeigten, seiner Auffassung nach lediglich diskreten, degenerativen Veränderungen nicht auszuschliessen. Er beantragt deshalb weitere medizinische Abklärungen.

5.2. Inwiefern die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hätte, indem sie auf die versicherungsinternen Stellungnahmen abstellte, ist nicht erkennbar. Wie der Beschwerdeführer selber einräumt, äusserte sich der behandelnde Arzt Dr. med. D.________ in seinem jüngsten Bericht vom 26. April 2018 nicht zum natürlichen Kausalzusammenhang. Selbst in seinen früheren Stellungnahmen fanden sich keine Hinweise darauf, dass der Versicherte zum Zeitpunkt des Fallabschlusses im November 2017 noch unter traumatisch bedingten HWS-Beschwerden gelitten hätte. Die Ausführungen des Radiologen des Spitals E.________ zu der MRI-Aufnahme vom 12. April 2018 liessen ebenfalls keine entsprechenden Schlüsse zu. Es fanden sich auch sonst keine medizinischen Unterlagen, die im Widerspruch zur Einschätzung des Dr. med. C.________ stünden. Gleiches gilt für das Schreiben des Dr. med. F.________ vom 4. Februar 2019, bei dem es sich eh um ein unzulässiges Novum handelt (Art. 99 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

BGG). Er vermochte sich als Gesellschaftsarzt der B.________ nicht zu äussern beziehungsweise eine Unfallkausalität aufgrund der ihm zur Verfügung gestellten Akten nicht zu bestätigen. Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, dass organisch objektiv nicht ausgewiesene Beschwerden
vorlägen, deren funktionelle Auswirkungen mittels eines strukturierten Beweisverfahrens nach den Vorgaben von BGE 141 V 281 zu prüfen gewesen wären, vermag er ebenfalls nicht durchzudringen. Denn damit verkennt er, dass sich ein solches Beweisverfahren auf die Ermittlung des funktionellen Leistungsvermögens bezieht und nicht darauf ausgerichtet ist, den Nachweis eines natürlichen Kausalzusammenhangs zu erbringen.

5.3. Damit bestanden keine auch nur geringen Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der versicherungsinternen ärztlichen Feststellungen. Die Vorinstanz durfte daher auf den Bericht des Dr. med. C.________ vom 9. Mai 2018 abstellen und auf die Einholung eines Gerichtsgutachtens verzichten. Gestützt darauf hat sie die Leistungsablehnung für den im März 2018 gemeldeten Rückfall mangels natürlich-kausaler Unfallfolgen zu Recht bestätigt. Eine Prüfung der für die Leistungspflicht weiter vorausgesetzten Adäquanz der noch geklagten Beschwerden erübrigte sich bei diesem Ergebnis.

6.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3	Son montant est fixé en règle générale:
a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a	des prestations d'assurance sociale;
b	des discriminations à raison du sexe;
c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Glarus und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Mai 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo