Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess {T 7}
C 197/04
Urteil vom 2. Mai 2006
III. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Meyer und Seiler; Gerichtsschreiber Grunder
Parteien
L.________, 1951, Beschwerdeführer,
gegen
Amt für Wirtschaft und Arbeit des Kantons
Solothurn, Untere Sternengasse 2, 4500 Solothurn, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn
(Entscheid vom 18. August 2004)
Sachverhalt:
A.
Der 1951 geborene L.________ meldete sich am 20. Dezember 2002 zum Bezug von Arbeitslosenentschädigung ab 1. Januar 2003 an. Gemäss Schreiben der Regionalen Arbeitsvermittlung (RAV) X.________ vom 15. April 2003 vereinbarte er mit der zuständigen Sachbearbeiterin, an einem beruflichen Qualifizierungsprogramm des Y.________ teilzunehmen mit den Zielen: "Die Auseinandersetzung/Selbstreflektion mit Glauben und Arbeitsstelle/Arbeitskollegen hat stattgefunden. Wie wird sein Verhalten, seine innere Unruhe von der Arbeitswelt wahrgenommen - konstruktives Feedback vom Einzelcoaching erhalten. EDV-Kenntnisse sind vertieft. Fehlende Arbeitszeugnisse sind eingeholt." Am 8. September 2003 trat der Versicherte den Kurs, welcher bis 7. Dezember 2003 hätte dauern sollen, vereinbarungsgemäss an (vgl. "Zielvereinbarung zwischen L.________ und Y.________" vom 8. September 2003). Mit Schreiben vom 21. Oktober 2003 kündigte der Geschäftsleiter des Y.________ nach Rücksprache mit der Sachbearbeiterin der RAV die Zielvereinbarung vom 8. September 2003 fristlos, weil das provozierende Verhalten und die Uneinsichtigkeit das Vertrauensverhältnis nachhaltig beeinträchtigt habe und daher eine weitere Zusammenarbeit nicht mehr zumutbar sei. Das Amt für
Wirtschaft und Arbeit des Kantons Solothurn (im Folgenden: AWA), welchem die RAV die Sache zum Entscheid überwiesen hatte, stellte L.________ im Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung für die Dauer von fünf Tagen ab 22. Oktober 2003 wegen Nichtbefolgung von Weisungen der zuständigen Amtsstelle ein (Verfügung vom 7. November 2003). Daran hielt sie auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 5. Januar 2004).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, nach Einvernahme des Geschäftsleiters des Y.________ und von L.________, ab (Entscheid vom 18. August 2004).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt L.________ die Aufhebung "der verfügten Einstellung in der Anspruchsberechtigung."
Das AWA und das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) verzichten auf Vernehmlassung.
D.
Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat vom kantonalen Gericht das Einvernahmeprotokoll vom 17. August 2004 einverlangt.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Der Beschwerdeführer ist gestützt auf Art. 30 Abs. 1 lit. d
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
|
| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 60 - 1 Sont notamment réputés mesures de formation les cours individuels ou collectifs de reconversion, de formation continue ou d'intégration, la participation à des entreprises d'entraînement et les stages de formation.216 |
|
| 1 | Sont notamment réputés mesures de formation les cours individuels ou collectifs de reconversion, de formation continue ou d'intégration, la participation à des entreprises d'entraînement et les stages de formation.216 |
| 2 | Peuvent demander des prestations de l'assurance-chômage pour la participation à des cours: |
| a | s'agissant des prestations visées à l'art. 59b, al. 1, les assurés; |
| b | s'agissant des prestations visées à l'art. 59cbis, al. 3, les personnes menacées de chômage imminent. |
| 3 | La personne qui décide de son propre chef de suivre un cours doit présenter à l'autorité compétente, assez tôt avant le début du cours, une demande dûment motivée à laquelle elle joindra les documents nécessaires. |
| 4 | Si la participation à un cours l'exige, la personne concernée n'est pas tenue d'être apte au placement pendant la durée dudit cours. |
| 5 | Les mesures de formation au sens de la présente loi sont choisies et mises en place autant que possible selon les principes de la LFPr218.219 Les mesures relatives au marché du travail et les mesures prévues par la LFPr sont coordonnées en vue de promouvoir un marché du travail homogène et transparent. |
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
|
| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 64a Programmes d'emploi temporaire, stages professionnels et semestres de motivation - 1 Sont réputés mesures d'emploi notamment les emplois temporaires qui entrent dans le cadre de: |
|
| 1 | Sont réputés mesures d'emploi notamment les emplois temporaires qui entrent dans le cadre de: |
| a | programmes organisés par des institutions publiques ou privées à but non lucratif; ces programmes ne doivent toutefois pas faire directement concurrence à l'économie privée; |
| b | stages professionnels dans une entreprise ou une administration; en cas de chômage élevé, le Conseil fédéral peut prévoir la participation des personnes subissant le délai d'attente visé à l'art. 18, al. 2, à de tels stages; |
| c | semestres de motivation destinés aux assurés cherchant une place de formation au terme de leur scolarité obligatoire pour autant qu'ils n'aient achevé aucune formation professionnelle et ne soient pas titulaires d'une maturité. |
| 2 | L'art. 16, al. 2, let. c, s'applique par analogie à l'exercice d'un emploi temporaire au sens de l'al. 1, let. a. |
| 3 | L'art. 16, al. 2, let. c et e à h, s'applique par analogie à l'exercice d'un emploi temporaire au sens de l'al. 1, let. b. |
| 4 | Les art. 16, al. 2, let. c, et 59d, al. 1, s'appliquent par analogie à l'exercice d'un emploi temporaire au sens de l'al. 1, let. c. |
| 5 | Le Conseil fédéral fixe le montant de la contribution mensuelle versée aux personnes qui participent à un semestre de motivation pendant le délai d'attente.225 |
|
SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 30 - 1 Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
|
| 1 | Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci:139 |
| a | est sans travail par sa propre faute; |
| b | a renoncé à faire valoir des prétentions de salaire ou d'indemnisation envers son dernier employeur, cela au détriment de l'assurance; |
| c | ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable; |
| d | n'observe pas les prescriptions de contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente, notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure ou la réalisation de son but; |
| e | a donné des indications fausses ou incomplètes ou a enfreint, de quelque autre manière, l'obligation de fournir des renseignements spontanément ou sur demande et d'aviser, ou |
| f | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment l'indemnité de chômage; |
| g | a touché des indemnités journalières durant la phase d'élaboration d'un projet (art. 71a, al. 1) et n'entreprend pas, par sa propre faute, d'activité indépendante à l'issue de cette phase d'élaboration. |
| 2 | L'autorité cantonale prononce les suspensions au sens de l'al. 1, let. c, d et g, de même qu'au sens de l'al. 1, let. e, lorsqu'il s'agit d'une violation de l'obligation de fournir des renseignements à ladite autorité ou à l'office du travail, ou de les aviser. Dans les autres cas, les caisses statuent.142 |
| 3 | La suspension ne vaut que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités journalières au sens de l'art. 27. La durée de la suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours.143 L'exécution de la suspension est caduque six mois après le début du délai de suspension.144 |
| 3bis | Le conseil fédéral peut prescrire une durée minimale pour la suspension.145 |
| 4 | Lorsqu'une caisse ne suspend pas l'exercice du droit du chômeur à l'indemnité, bien qu'il y ait motif de prendre cette mesure, l'autorité cantonale est tenue de le faire à sa place. |
2.
2.1 Laut Kündigungsschreiben des Y.________ vom 21. Oktober 2003, worauf Verwaltung und Vorinstanz zur Beurteilung des Sachverhalts im Wesentlichen abstellten, hat der Versicherte schon zu Kursbeginn angeordnete Tests (u.a. zur Prüfung der Kenntnisse von PC-Anwendungsprogrammen) kritisiert und schliesslich boykottiert. Einige Kursteilnehmer hätten sich wegen der eindringlich vorgetragenen Ansichten über Gott und Jesus gestört gefühlt, worauf die Geschäftsleitung den Versicherten erfolglos hingewiesen und ihn letztlich aufgefordert habe, alle Mitteilungen mit missionarischem Inhalt zu löschen. Obwohl gemäss Zielsetzungen eine Selbstreflexion hinsichtlich Glaubensfragen vereinbart worden sei, habe er vor allem andere analysiert und sich in die Rolle eines Co-Leiters gesteigert. Die Führung des Logbuchs, welches nicht Arbeitsrapporte sondern Aufzeichnungen über die Lernprozesse hätte enthalten sollen, habe er schliesslich verweigert. In der Woche 42 sei er anderthalb Tage dem Kurs ferngeblieben und habe sich am Nachmittag des zweiten Tages mit seiner Familie wieder eingefunden, welcher er bei einem Rundgang das Kurslokal gezeigt habe. Die Anmeldungen für die Module "Präsentation - Theorie" und "Auftritt" seien stark zurückgegangen,
weil die Kursteilnehmer befürchteten, der Versicherte werde diese erneut als Plattform zur Verbreitung christlicher Glaubensinhalte gebrauchen.
Laut Protokoll des am 17. August 2004 im vorinstanzlichen Verfahren als Zeugen befragten, beim Y.________ als Geschäftsführer, Coach und Modulmoderator tätigen S.________ handelt es sich beim Y.________ um einen Verein, welcher apolitisch und konfessionslos sei. Anlässlich der Stressmanagementkurse, deren Teilnahme freiwillig sei, werde einzig Tai Chi geübt, wobei die Teilnehmer nicht darauf hingewiesen würden, dass die Übungen aus dem Buddhismus stammten. In der Bibliothek gebe es taoistische oder buddhistische Bücher, es lägen aber auch Bände aus dem christlichen Kulturkreis vor. Im Klassenzimmer liege ein buddhistisches Buch auf mit der Aufschrift Zen.
2.2 Die Vorinstanz hat erwogen, es sei erstellt, dass sich andere Kursteilnehmer durch den missionarischen Eifer, mit welchem der Beschwerdeführer seine Glaubensüberzeugung als Christ kundtat, gestört gefühlt hätten. Er habe schon zu Beginn des Eingliederungsprogramms die Konfrontation mit den Kursverantwortlichen gesucht, welchen er nichtchristliche Methoden vorgeworfen habe. So habe er das Logbuch aus Protest über eine anbegehrte und sich verzögernde Unterredung mit der Kursleitung nicht mehr weitergeführt und sei nach angeblich durch das Y.________ verschuldeter, verspäteter Auszahlung der Arbeitslosenentschädigung eineinhalb Tage dem Kurs mangels Geld für die Hinfahrt ferngeblieben. Unter diesen Umständen sei die verfügte Einstellung in der Anspruchsberechtigung nicht zu beanstanden.
2.3 Der Beschwerdeführer bringt vor, das Y.________ arbeite "unterschwellig mit buddhistischen Methoden", welche seiner Glaubensüberzeugung diametral entgegen liefen. Dass seine Feststellungen "gereizte Empörung bei den Gewalttätern" hervorriefen, sei "eine ganz normale Reaktion". Er beanspruche, sich frei äussern zu dürfen. Zudem sei er vor der fristlosen Kündigung nicht verwarnt worden. Gegenüber der Vorinstanz sagte der Beschwerdeführer aus, sein christlicher Glaube habe sich nicht mit dem Umstand vertragen, dass im Unterrichtssaal ein Buddhismusbuch und beim Eingang des Lokals ein "nordischer Troll" gestanden habe. Es seien Ausdrücke gefallen wie "goldene Schuhe", die aus der buddhistischen Lehre stammten. Der Kurs sei buddhistisch gefärbt gewesen. Er habe den negativen Einfluss, der davon ausging, gespürt. Er kenne das buddhistische Vokabular, weil er selbst, wie Herr S.________ auch, fernöstlichen Kampfsport betreibe.
3.
Wie es sich mit den Verhältnissen im Y.________ tatsächlich verhält, kann letztlich offen bleiben. Dass dem Beschwerdeführer die Absolvierung dieses Qualifizierungskurses, welcher am 8. September begann und bis 7. Dezember 2003 hätte dauern sollen, aus Gründen der Religions- oder Gewissensfreiheit unzumutbar war, ist nicht anzunehmen. Der Beschwerdeführer muss künftig mit Sanktionen rechnen, wenn er seine inadäquate Verhaltensweise nicht ändert und demzufolge eine Verlängerung seiner Arbeitslosigkeit in Kauf nimmt. Im hier allein zu beurteilenden Sachverhalt jedoch ist einstellungsrechtlich entscheidend, dass die vom Y.________-Leiter im Schreiben betreffend fristlose Kündigung vom 21. Oktober 2003 ab Woche 37 (Eintritt ins Y.________) aufgelisteten Vorfälle und Vorwürfe, mit Ausnahme der eineinhalbtägigen Absenz in der Woche 42, wenig Greifbares enthalten und überwiegend im Unbestimmten verbleiben. Selbst bei gegenteiliger Betrachtungsweise hätte in der konkret eingetretenen, durch anhaltende Meinungsverschiedenheiten geprägten Situation der Beschwerdeführer vorgängig einer sofortigen Kursauflösung als der einschneidendsten Massnahme schriftlich verwarnt werden müssen, was der verfügten und vorinstanzlich bestätigten Einstellung
entgegensteht.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 18. August 2004 und der Einspracheentscheid des Amtes für Wirtschaft und Arbeit des Kantons Solothurn vom 5. Januar 2004 aufgehoben.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, der Unia Arbeitslosenkasse, Aarau, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 2. Mai 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: