Tribunal federal
{T 0/2}
5C.285/2005 /biz
Sentenza del 2 maggio 2006
II Corte civile
Composizione
Giudici federali Raselli, presidente,
Escher, Meyer, Hohl, Marazzi,
cancelliere Piatti.
Parti
A.A.________,
attrice e ricorrente,
patrocinata dall'avv. Francesco Adami,
agente pure per
B.A.________,
C.A.________,
attori e ricorrenti,
contro
D.________,
convenuto e opponente, patrocinato dall'avv. Tiziano Bernaschina.
Oggetto
Costi di costruzione di un'opera gravata da una servitù,
ricorso per riforma contro la sentenza emanata il
12 ottobre 2005 dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:
A.
Nell'aprile 1998 D.________ ha frazionato un suo terreno sito nel locarnese e venduto il mappale xxx a E.________ e la particella yyy a A.A.________, la quale ha nel medesimo atto notarile costituito un diritto di passo pedonale e con veicoli a favore della particella xxx. Edificando nella primavera 1999 il proprio fondo, A.A.________ ha pure fatto costruire, adattando un accesso preesistente, una stradina gravata dalla predetta servitù e, nell'autunno di quell'anno, ha venduto ai suoi genitori C.A.________ e B.A.________ la quota di due quinti della particella.
D.________ è ridivenuto proprietario del mappale xxx in seguito ad un processo penale nei confronti di E.________. Dopo essere stato nuovamente iscritto il 7 marzo 2001 a registro fondiario quale proprietario, ha alienato un'altra volta tale fondo con un diritto di compera che è stato esercitato il 18 marzo 2002.
B.
Con petizione 15 marzo 2002 A.A.________, C.A.________ e B.A.________ hanno convenuto in giudizio innanzi al Pretore della giurisdizione di Locarno Campagna D.________ e hanno chiesto che quest'ultimo sia condannato a pagar loro fr. 60'000.-- per la costruzione della stradina. Nel corso della causa gli attori hanno ridotto la loro pretesa a fr. 30'143.--, importo integralmente riconosciuto dal Pretore con sentenza 22 luglio 2004.
C.
Il 12 ottobre 2005 la I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha accolto un'impugnativa presentata dal convenuto e ha respinto la petizione. La Corte cantonale ha ritenuto che la stradina in discussione non sarebbe un'opera necessaria ai sensi dell'art. 741 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
|
1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
avrebbe dovuto essere percorsa dall'avente diritto con una certa regolarità ed intensità. Hanno infine rilevato che anche qualora il fondo dominante dovesse venir edificato, nemmeno un successivo uso del diritto di passo permetterebbe agli attori di esigere un contributo per le spese di costruzione della stradina.
D.
Gli attori hanno impugnato la sentenza cantonale sia con un ricorso di diritto pubblico che con un ricorso per riforma. Con quest'ultimo rimedio chiedono la reiezione dell'appello del convenuto. Dopo aver narrato e completato i fatti, lamentano sia una violazione dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
Diritto:
1.
In data odierna il parallelo ricorso di diritto pubblico, esaminato prioritariamente in applicazione dell'art. 57 cpv. 5
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
2.
Il Tribunale federale esamina d'ufficio e con piena cognizione l'ammissibilità di un rimedio di diritto, senza essere vincolato dalle opinioni espresse dalle parti (DTF 131 III 667 consid. 1; 131 I 57 consid. 1; 130 III 76 consid. 3.2.2 pag. 81 seg.).
2.1 Giusta l'art. 29 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
In concreto, con il ricorso per riforma l'avvocato estensore del rimedio ha prodotto una procura 16 novembre 2005 rilasciatagli da A.A.________ e una procura 14 febbraio 2002 firmata da C.A.________ e B.A.________ in favore della figlia A.A.________. Atteso che quest'ultima non risulta essere né un avvocato patentato né un professore di diritto, il presidente della Corte adita ha invitato il legale di A.A.________ a produrre entro il 14 dicembre 2005, termine entro il quale doveva pure essere versato l'anticipo per le spese presunte del processo, una procura firmata dagli altri due ricorrenti. Una copia di tale scritto, contenente la comminatoria di cui all'art. 30 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
possa agire da sola.
2.2 Gli attori sono comproprietari del fondo serviente e basano la loro pretesa su un'applicazione - per analogia - dell'art. 741
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 646 - 1 Lorsque plusieurs personnes ont, chacune pour sa quote-part, la propriété d'une chose qui n'est pas matériellement divisée, elles en sont copropriétaires. |
|
1 | Lorsque plusieurs personnes ont, chacune pour sa quote-part, la propriété d'une chose qui n'est pas matériellement divisée, elles en sont copropriétaires. |
2 | Leurs quotes-parts sont présumées égales. |
3 | Chacun des copropriétaires a les droits et les charges du propriétaire en raison de sa part, qu'il peut aliéner ou engager et que ses créanciers peuvent saisir. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 646 - 1 Lorsque plusieurs personnes ont, chacune pour sa quote-part, la propriété d'une chose qui n'est pas matériellement divisée, elles en sont copropriétaires. |
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1 | Lorsque plusieurs personnes ont, chacune pour sa quote-part, la propriété d'une chose qui n'est pas matériellement divisée, elles en sont copropriétaires. |
2 | Leurs quotes-parts sont présumées égales. |
3 | Chacun des copropriétaires a les droits et les charges du propriétaire en raison de sa part, qu'il peut aliéner ou engager et que ses créanciers peuvent saisir. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 648 - 1 Chaque copropriétaire peut veiller aux intérêts communs; il jouit de la chose et en use dans la mesure compatible avec le droit des autres. |
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1 | Chaque copropriétaire peut veiller aux intérêts communs; il jouit de la chose et en use dans la mesure compatible avec le droit des autres. |
2 | Le concours de tous est nécessaire pour les aliénations, constitutions de droits réels ou changements dans la destination de la chose, à moins qu'ils n'aient unanimement établi d'autres règles à cet égard. |
3 | Si des parts de copropriété sont grevées de droits de gage ou de charges foncières, les copropriétaires ne peuvent plus grever la chose elle-même de tels droits. |
3.
3.1 Il Tribunale d'appello ha lasciato indecisa la questione a sapere se l'art. 741 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
rende più difficile raggiungere il fondo dominante a causa di un muro di sostegno eretto con la sua costruzione. Il fondo dominante (un prato in declivio) non ne abbisognava per la sua manutenzione, essendo la preesistente rampa in terra battuta sufficiente, ed essa non è nemmeno percorsa dall'avente diritto con una certa regolarità ed intensità. Infine, sempre a mente dei giudici cantonali, anche qualora, come affermato dall'attrice, il fondo dominante dovesse essere presto edificato, tale asserita circostanza non giustificherebbe il prelievo di un contributo per le spese di costruzione.
3.2 L'attrice rimprovera alla Corte cantonale una violazione dell'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
3.3 Con la propria argomentazione l'attrice non spiega perché la stradina in discussione costituirebbe un'opera necessaria all'esercizio della servitù. Ella si limita ad affermare che il convenuto ha potuto vendere più agevolmente - ad un prezzo elevato - il fondo dominante, perché già munito di un accesso, e che quindi la stradina in discussione era utile al proprietario del fondo dominante. L'attrice non suffraga - con una qualsiasi citazione dottrinale o di giurisprudenza - la tesi implicitamente sostenuta, secondo cui il fatto di trarre un vantaggio economico da un'opera gravata da una servitù costruita sul fondo serviente dal relativo proprietario comporterebbe - in virtù dell'art. 741 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
3.3.1 Nella dottrina sussiste un consenso sul fatto che il proprietario del fondo dominante possa costruire a sue spese le opere di cui necessita per l'esercizio della servitù (Peter Liver, op. cit., n. 28 ad art. 741
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
Tribunale federale, la quale specifica - citando Peter Liver (op. cit., n. 47 [recte n. 28] ad art. 741
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
124 III 289).
3.3.2 Da quanto appena esposto discende pure che l'inserzione di vendita del convenuto è del tutto irrilevante ai fini del giudizio. Già per questo motivo appaiono di primo acchito escluse sia la correzione di una svista manifesta ai sensi dell'art. 63 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 741 - 1 Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
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1 | Le propriétaire du fonds dominant entretient les ouvrages nécessaires à l'exercice de la servitude. |
2 | Si ces ouvrages sont également utiles au propriétaire grevé, la charge de l'entretien incombe aux deux parties, en proportion de leur intérêt. Une convention dérogeant à ce principe n'oblige l'acquéreur du fonds dominant ou du fonds servant que si elle résulte des pièces justificatives du registre foncier.600 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
4.
Ne segue che il ricorso, nella misura in cui è stato presentato da C.A.________ e B.A.________, si rivela inammissibile. In quanto invece inoltrato da A.A.________, il rimedio dev'essere respinto. La tassa di giustizia segue la soccombenza (art. 156 cpv. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso per riforma inoltrato da C.A.________ e B.A.________ è inammissibile. Il ricorso per riforma presentato da A.A.________ è respinto.
2.
La tassa di giustizia di complessivi fr. 2'500.-- è posta a carico degli attori in solido.
3.
Comunicazione alle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 2 maggio 2006
In nome della II Corte civile
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: Il cancelliere: