Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 480/2019
Urteil vom 2. März 2020
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Marazzi, Bovey,
Gerichtsschreiber Levante.
Verfahrensbeteiligte
A.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwältin Michèle Dürrenberger,
Beschwerdeführerin,
gegen
B.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Dominik Milani,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Provisorische Rechtsöffnung,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung,
vom 13. Mai 2019 (BZ 2019 22).
Sachverhalt:
A.
A.a. Am 22. Februar 2018 stellte das Betreibungsamt U.________ in der von der A.________ AG angehobenen Betreibung Nr. xxx der B.________ AG den Zahlungsbefehl für eine Forderung von Fr. 73'654.-- zuzüglich Zinsen zu. Als Forderungsurkunde wurde die "Bestellung der Pumpe Rizhao/China vom 16. September 2015, Teilrechnung vom 22. September 2015" angegeben. Die Betreibungsschuldnerin erhob Rechtsvorschlag.
A.b. Auf Gesuch der A.________ AG erteilte der Einzelrichter am Kantonsgericht Zug am 1. März 2019 die provisorische Rechtsöffnung für den in Betreibung gesetzten Restkaufpreis.
A.c. Das Obergericht des Kantons Zug hiess die von der B.________ AG dagegen erhobene Beschwerde am 13. Mai 2019 gut und hob den Rechtsöffnungsentscheid auf.
B.
Die A.________ AG ist mit Beschwerde in Zivilsachen vom 13. Juni 2019 an das Bundesgericht gelangt. Die Beschwerdeführerin beantragt die Aufhebung des obergerichtlichen Urteils und die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung in der gegen die B.________ AG (Beschwerdegegnerin) eingeleiteten Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamtes U.________ für die Betreibungsforderung im Betrag von Fr. 73'654.-- nebst Zins zu 5 % ab 21. Dezember 2015.
Es sind die kantonalen Akten, jedoch keine Vernehmlassungen eingeholt worden.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in Zivilsachen gegen den Entscheid des oberen kantonalen Gerichts als Rechtsmittelinstanz in einer Betreibungssache mit einem Streitwert über Fr. 30'000.-- ist gegeben (Art. 72 Abs. 2 lit. a
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
1.2. Mit der vorliegenden Beschwerde kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.3. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.
Anlass zur Beschwerde geben die Anforderungen an eine Schuldanerkennung, welche zur Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung berechtigt. Strittig ist insbesondere der Einfluss einer Vereinbarung auf die bereits erfolgte Schuldanerkennung.
2.1. Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82
![](media/link.gif)
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
|
1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
![](media/link.gif)
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 251 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite - La procédure sommaire s'applique notamment dans les affaires suivantes: |
|
a | décisions rendues en matière de mainlevée d'opposition, de faillite, de séquestre et de concordat; |
b | admission de l'opposition tardive (art. 77, al. 3, LP117) et de l'opposition dans la procédure pour effets de change (art. 181 LP); |
c | annulation ou suspension de la poursuite (art. 85 LP); |
d | décision relative au retour à meilleure fortune (art. 265a, al. 1 à 3, LP); |
e | prononcé de séparation des biens (art. 68b LP). |
![](media/link.gif)
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 254 Moyens de preuve - 1 La preuve est rapportée par titres. |
|
1 | La preuve est rapportée par titres. |
2 | D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants: |
a | leur administration ne retarde pas sensiblement la procédure; |
b | le but de la procédure l'exige; |
c | le tribunal établit les faits d'office. |
2.2. Im vorliegenden Fall stellte die Vorinstanz fest, dass sich die Beschwerdeführerin in der "Overdue invoices reschedule" vom 15. Februar 2016 zur ratenweisen Zahlung eines überfälligen Betrages von Fr. 163'441.60 an die Beschwerdegegnerin verpflichtet hatte. Darin sei der bedingungslose Wille der Beschwerdeführerin erkennbar, eine bestimmten oder leicht bestimmbare Geldbetrag zu leisten. Der vorangegangene E-Mail-Verkehr der Parteien lasse zudem den Schluss zu, dass darin auch der nun geforderte Betrag von Fr. 73'654.-- für die nach Rizhao/China gelieferte Pumpe anerkannt werde. Allerdings wurde nach Ansicht der Vorinstanz die Schuldanerkennung vom 15. Februar 2016 durch die "Meeting Minute" vom 17. März 2016 insoweit aufgehoben, als die Parteien vereinbarten, den exakten Schuldbetrag in den nächsten Tagen zu klären, die Wechselkursdifferenzen zu prüfen und eventuell zu verhandeln sowie bezüglich aller offenen Schulden eine Vergleichsvereinbarung bis Ende März 2016 zu treffen. Damit sei die bedingungslose Verpflichtung zur Zahlung des Kaufpreises von Fr. 73'654.-- ausgesetzt worden. Insoweit habe die Beschwerdegegnerin ihren Einwand gegen die Schuldanerkennung glaubhaft gemacht. Das Rechtsöffnungsgesuch werde daher abgewiesen.
2.3. Die Beschwerdeführerin macht in erster Linie geltend, dass die Schuldanerkennung vom 15. Februar 2016 eine abstrakte Verpflichtung darstelle und damit keine Einwände aus dem Grundvertrag zulässig seien. Zudem genügten die Einwände der Beschwerdegegnerin aus dem Kaufvertrag der sog. Basler Rechtsöffnungspraxis nicht, da sie rein pauschal erhoben würden.
2.3.1. Mit diesen Vorbringen verkennt die Beschwerdeführerin das Wesen der Schuldanerkennung nach Art. 17
![](media/link.gif)
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 17 - La reconnaissance d'une dette est valable, même si elle n'énonce pas la cause de l'obligation. |
![](media/link.gif)
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 82 - 1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
|
1 | Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. |
2 | Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération.163 |
2.3.2. Es bleibt die Frage, ob seitens der Beschwerdegegnerin gegen die Schuldanerkennung vom 15. Februar 2016 Einwendungen erhoben worden sind, welche diese entkräften können. Im kantonalen Verfahren hat die Beschwerdegegnerin einerseits vorgebracht, dass es an einem bestimmten oder bestimmbaren Betrag fehle, und andererseits Mängel an der gelieferten Pumpe geltend gemacht. Beide Einwendungen sind im Rechtsöffnungsverfahren zulässig, wie die Vorinstanz zu Recht festhielt.
2.4. Die Vorbringen der Beschwerdeführerin sind unbehelflich, wie sich aus dem Folgenden ergibt.
2.4.1. Soweit es bei den Vorbringen um Einwendungen betreffend die korrekte Erfüllung des Kaufvertrages geht, muss gemäss der jüngeren Praxis des Bundesgerichts die Schlechterfüllung als solche glaubhaft gemacht werden, d.h. genügt eine blosse Bestreitung der einwandfreien Vertragserfüllung nicht. Insbesondere genügt im Falle einer Mängelrüge die blosse Behauptung, eine solche erhoben zu haben, nicht, sondern es muss zudem glaubhaft gemacht werde, dass diese rechtzeitig erfolgt ist (BGE 145 III 20 E. 4.3.1; Urteil 5A 1008/2014 vom 1. Juni 2015 E. 3.4.3, BlSchK 2016 S. 91 ff.).
2.4.2. Die Vorinstanz hat sich allerdings darauf beschränkt, die Tragweite der Vereinbarung vom 17. März 2016 ("Meeting minute") auf die Schuldanerkennung vom 15. Februar 2016 ("Overdue invoices reschedule") zu untersuchen. Dabei ist sie zum Schluss gekommen, dass die zeitlich nachfolgende Vereinbarung verschiedene Elemente enthalte, welche die ursprüngliche Schuldanerkennung glaubhaft entkräften. Insbesondere werde dadurch die vorbehaltlose Verpflichtung zur Zahlung des Restkaufpreises von Fr. 73'654.-- ausgesetzt. Insoweit schützte sie den Einwand der Beschwerdegegnerin und hob den erstinstanzlichen Rechtsöffnungsentscheid auf. Fehlt es im konkreten Fall an einer rechtsgenüglichen Schuldanerkennung des Restkaufpreises, so musste die Vorinstanz die Einrede gegen die mangelhafte Vertragserfüllung nicht mehr prüfen.
2.4.3. Nach Ansicht der Beschwerdeführerin enthält die Vereinbarung vom 17. März 2016 lediglich eine Reihe von Punkten, die die organisatorische Abwicklung der ausstehenden Kaufpreiszahlung festlegen. Dadurch werde die Schuldanerkennung vom 15. Februar 2016 keineswegs entkräftet. Mit dieser Sichtweise übergeht die Beschwerdeführerin, dass die zweite Vereinbarung Punkte aufweist, welche die Tragweite der Schuldanerkennung erfassen. Im Zentrum steht dabei das Ansinnen der Parteien, den genauen Forderungsbetrag festzulegen ("clarify the exact amount of the debts") und auch allfällige Währungsdifferenzen beizulegen ("check and eventually negotiate the exchange rate differences"). Wenn die Vorinstanz im Ergebnis angenommen hat, mit dieser Formulierung werde das bedingungs- und vorbehaltlose Zahlungsversprechen der Beschwerdegegnerin über die Gesamtschuld, welche auch die vorliegend strittige Forderung umfasst, "ausgesetzt" bzw. "aufgehoben", hat sie in der späteren Vereinbarung den Verzicht der Beschwerdeführerin erblickt, sich auf die Bedingungs- und Vorbehaltslosigkeit der früher erklärten Schuldanerkennung der Beschwerdegegnerin zu berufen. Dass die Vorinstanz im Ergebnis zu Unrecht eine einstweilige Stundung als glaubhaft erachtet
hat, wird nicht behauptet und ist nicht weiter zu erörtern. Der Schluss, es fehle eine gültige bzw. wirksame Schuldanerkennung, die zur Gewährung der provisorischen Rechtsöffnung berechtigt, ist mit Bundesrecht vereinbar.
3.
Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzt, indem sie die Voraussetzungen für eine provisorische Rechtsöffnung verneint hat. Der Beschwerde ist daher kein Erfolg beschieden. Ausgangsgemäss trägt die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
![](media/link.gif)
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, II. Beschwerdeabteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 2. März 2020
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Escher
Der Gerichtsschreiber: Levante