Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 858/2011

Urteil vom 2. Februar 2012
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Attinger.

Verfahrensbeteiligte
K.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Bolt,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Appenzell Ausserrhoden,
Kasernenstrasse 4, 9100 Herisau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Invalidenrente; Invalideneinkommen),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Obergerichts von Appenzell Ausserrhoden
vom 21. September 2011.

Sachverhalt:
Die 1956 geborene K.________ leidet an psychischen Beschwerden (ängstliche [vermeidende] Persönlichkeitsstörung, Agoraphobie mit Panikstörung). Mit Verfügungen vom 6. Mai und 23. September 2004 sprach ihr die IV-Stelle des Kantons St. Gallen ab 1. April 2002 eine halbe Rente der Invalidenversicherung zu. Nach einem am 30. Juli 2008 bei der Verrichtung von Gartenarbeiten erlittenen Sturz musste sich die Versicherte verschiedenen operativen Eingriffen an der linken Schulter unterziehen. Im April 2009 ersuchte sie um Erhöhung ihrer IV-Rente. Nach Abschluss des daraufhin eingeleiteten Revisionsverfahrens sprach die nunmehr zuständige IV-Stelle Appenzell Ausserrhoden K.________ mit Verfügung vom 2. Dezember 2010 für den Zeitraum vom 1. April 2009 bis 31. Juli 2010 vorübergehend eine ganze und ab 1. August 2010 wiederum eine halbe Rente zu.
Das Obergericht von Appenzell Ausserrhoden wies die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher K.________ die Weiterausrichtung der ganzen Invalidenrente über Ende Juli 2010 hinaus beantragt hatte, mit Entscheid vom 21. September 2011 ab.
Mit Beschwerde ans Bundesgericht erneuert K.________ ihr vorinstanzliches Rechtsbegehren; eventuell sei die Streitsache zur ergänzenden Abklärung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss den Art. 95 f

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG). Mit Blick auf diese Kognitionsregelung ist aufgrund der Vorbringen in der Beschwerde ans Bundesgericht zu prüfen, ob der angefochtene Gerichtsentscheid in der Anwendung der massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen (u.a.) Bundesrecht verletzt (Art. 95 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG), einschliesslich einer allfälligen rechtsfehlerhaften Tatsachenfeststellung (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

, Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Hingegen hat unter der Herrschaft des BGG eine freie Überprüfung des vorinstanzlichen Entscheides in tatsächlicher Hinsicht zu unterbleiben (ausser wenn sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung richtet; Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG). Ebenso entfällt eine Prüfung der
Ermessensbetätigung nach den Grundsätzen zur Angemessenheitskontrolle (BGE 126 V 75 E. 6 S. 81 hinsichtlich der seinerzeitigen Regelung nach dem auf Ende 2006 aufgehobenen OG).

2.
Die Vorinstanz hat die gesetzlichen Bestimmungen und von der Rechtsprechung entwickelten Grundsätze, namentlich diejenigen über den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG) und die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

ATSG [SR 830.1] in Verbindung mit Art. 28a Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1	L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2	Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3	Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.

IVG; BGE 130 V 343 E. 3.4 S. 348; 128 V 29 E. 1 S. 30; 104 V 135 E. 2a und b S. 136) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Des Weitern hat das kantonale Gericht - wobei es die hievor (E. 1) angeführte Kognitionsregelung zu beachten gilt - insbesondere gestützt auf die medizinischen Stellungnahmen des Orthopäden Dr. B.________ vom 30. Juni 2010 (einschliesslich Präzisieung vom 5. August 2010) und des Psychiaters Dr. W.________ vom 10. Juni 2009 zutreffend erkannt, dass die Versicherte ihre frühere Tätigkeit als Betagtenpflegerin/-betreuerin behinderungsbedingt nicht mehr auszuüben vermag, hingegen einer leidensangepassten Erwerbstätigkeit (einfache, überschaubare manuelle Arbeiten auf Nabelhöhe und darunter, keine Gewichtsbelastung oder repetitive Bewegungen) nach vorübergehender vollständiger Leistungseinbusse wiederum im Umfange eines mindestens halben Pensums nachgehen und damit ein Einkommen erzielen könnte, welches zu keiner höheren als der erneut verfügten halben Invalidenrente berechtigt. Jedenfalls kann von einer offensichtlich unrichtigen (oder unvollständigen) vorinstanzlichen Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts keine Rede sein (was auch hinsichtlich der antizipierten Beweiswürdigung gilt, wonach keine weiteren ärztlichen Abklärungen erforderlich seien).

3.2 Der Verweis der Beschwerdeführerin auf die Angaben des Radiologen Dr. S.________ vom 21. Dezember 2010 im "Unfallschein UVG" sind unbehelflich. Soweit darin tatsächlich eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit bescheinigt wird, bezieht sich diese auf die angestammte Tätigkeit ("Betreuung und Pflege") bei der bisherigen Arbeitgeberin. Die entsprechende Beurteilung ist denn auch allseits unbestritten; weitergehende Angaben zur Leistungsfähigkeit bei Ausübung leidensangepasster Verweisungstätigkeiten lassen sich weder dem Unfallschein noch dem Bericht des Dr. S.________ vom 21. Dezember 2010 entnehmen.
Schliesslich führen auch sämtliche Einwendungen zum leidensbedingten Abzug vom Tabellenlohn gemäss BGE 126 V 75 und seitheriger Rechtsprechung zu keiner andern Betrachtungsweise: Entgegen den Ausführungen in der Beschwerdeschrift wird der Versicherten im angefochtenen Entscheid nicht lediglich ein 5%iger Abzug zugestanden. Vielmehr erwog das kantonale Gericht, dass der (aufgerundete) Invaliditätsgrad 58 % betrüge (und am Anspruch auf eine halbe IV-Rente nichts änderte), "selbst wenn [.....] ein Abzug von 15 % vorgenommen würde, was [an sich] nicht mehr vertretbar erschiene" (E. 6.3 in fine des vorinstanzlichen Entscheids). Eine Überprüfung dieser Ermessensbetätigung durch das Bundesgericht entfällt (BGE 137 V 71 E. 5.1 S. 72; 132 V 393 E. 3.3; vgl. auch E. 1 hievor in fine), zumal die Vorinstanz in rechtlicher Hinsicht zutreffenderweise von einem Abzug vom Tabellenlohn aufgrund des Lebensalters der Beschwerdeführerin (54 bei Erlass der Revisionsverfügung) abgesehen hat (Urteile 8C 548/2010 vom 23. Dezember 2010 E. 5.3.1 und 9C 130/2010 vom 14. April 2010 E. 3.3.3, je mit Hinweis auf AHI Praxis 1999 S. 237, I 377/98 E. 4c) und in sachverhaltlicher Hinsicht wohl von einer schmerzhaften Bewegungseinschränkung der linken Schulter,
keineswegs aber von einer "funktionellen Einarmigkeit" - wie sie die Beschwerdeführerin geltend macht - auszugehen ist (Bericht der Klinik für Orthopädische Chirurgie am Spital X.________ vom 25. März 2010). Weitere Kriterien, welche den Tabellenlohn im Segment der hier relevanten Verweisungstätigkeiten (vgl. vorne E. 3.1) zusätzlich herabsetzen, sind nicht ersichtlich und werden auch nicht geltend gemacht.

4.
Die Gerichtskosten werden der Beschwerdeführerin als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht von Appenzell Ausserrhoden, dem Bundesamt für Sozialversicherungen und der Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. Februar 2012
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Attinger