Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 923/2008/sst
Urteil vom 2. Februar 2009
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Favre, Präsident,
Bundesrichter Schneider, Ferrari,
Gerichtsschreiberin Arquint Hill.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Stephan Bernard,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich, Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Sexuelle Nötigung,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 18. September 2008.
Sachverhalt:
A.
Das Obergericht des Kantons Zürich sprach X.________ am 18. September 2008 in Bestätigung des Urteils des Bezirksgerichts Zürich vom 29. November 2007 der sexuellen Nötigung im Sinne von Art. 189 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 189 - 1 Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre un acte d'ordre sexuel ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre un acte d'ordre sexuel ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | Quiconque, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, la contraint à commettre ou à subir un acte d'ordre sexuel, est puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
3 | Si l'auteur au sens de l'al. 2 agit avec cruauté, s'il fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, il est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins. |
B.
X.________ gelangt mit Beschwerde an das Bundesgericht. Er verlangt im Wesentlichen die Aufhebung des angefochtenen Urteils, eventualiter dessen Rückweisung an die Vorinstanz zur neuen Entscheidung, einen Freispruch unter entsprechenden Kostenfolgen, die Abweisung der Zivilansprüche und die Ausrichtung einer Genugtuung. Ferner ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege und Verbeiständung.
C.
Vernehmlassungen wurden keine eingeholt.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Sachverhaltsfeststellung und die Beweiswürdigung im angefochtenen Entscheid. Er wirft dem Obergericht Willkür im Sinne von Art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
2.
Art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Gemäss der in Art. 32 Abs. 1
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
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1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
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IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
Wird eine willkürliche Beweiswürdigung gerügt, reicht es nicht aus, wenn der Beschwerdeführer zum Beweisergebnis frei plädiert und darlegt, wie seiner Auffassung nach die vorhandenen Beweise richtigerweise zu würdigen gewesen wären, wie er dies in einem appellatorischen Verfahren mit freier Rechts- und Tatsachenüberprüfung tun könnte. Er muss gemäss ständiger Rechtsprechung vielmehr aufzeigen, inwiefern die angefochtene Beweiswürdigung die Verfassung dadurch verletzen sollte, dass sie im Ergebnis offensichtlich unhaltbar wäre (vgl. BGE 129 I 49 E. 4; 128 I 81 E. 2; 127 I 38 E. 3c).
3.
Im angefochtenen Entscheid werden die Aussagen des Beschwerdeführers und jene der Geschädigten in den verschiedenen Stadien des Verfahrens zunächst ausführlich wiedergegeben. Unter Berücksichtigung ihres Beziehungshintergrunds und des Umstands, dass beide Parteien ein (offensichtliches) Interesse am Ausgang des Verfahrens haben, werden ihre Aussagen sodann eingehend und sorgfältig gewürdigt und auf ihre Glaubhaftigkeit hin überprüft. Das Obergericht gelangt dabei zusammenfassend zum Schluss, dass die Darstellung der Geschehnisse durch den Beschwerdeführer zwar grundsätzlich konstant und anschaulich sei, gewisse Widersprüche jedoch auffallen würden. Insbesondere sei sein Verhalten im Vorfeld der von ihm beschriebenen Auseinandersetzung am 14. Juni 2006, d.h. sein plötzlicher Meinungsumschwung betreffend Abbruch der Beziehung, nicht wirklich nachvollziehbar und plausibel. Die Aussagen der Geschädigten zum Kerngeschehen seien demgegenüber in sich stimmig, konstant und anschaulich. Sie schildere den Ablauf des Abends ausführlich und in beiden Befragungen deckungsgleich. Zwar schienen auch in ihren weiteren Aussagen einige Diskrepanzen auf, die sich indes im Wesentlichen mit von ihr selbst zugegebenen Kommunikationsschwierigkeiten
sowie einer ambivalenten Gefühlslage erklären liessen. Dafür, dass sie zu Übertreibungen neige, den Beschwerdeführer übermässig belaste oder ihn aus verletzter Liebe oder Rache falsch anschuldige, gebe es keinerlei Anhaltspunkte. Die Geschädigte lege vielmehr nachvollziehbar und ohne ihr Verhalten zu beschönigen dar, welche Gründe sie dazu bewogen hätten, die Beziehung mit dem Beschwerdeführer auf eine bloss freundschaftliche Basis zurückzubringen. Insgesamt sei deshalb festzuhalten, dass auf die Aussagen der Geschädigten abzustellen und der Sachverhalt gestützt darauf im Sinne der Anklage erstellt sei.
4.
Die Einwendungen in der Beschwerde sind über weite Strecken rein appellatorischer Natur (vgl. Beschwerdeschrift S. 8, zur Frage, wie die inhaltlichen Ergänzungen durch den Beschwerdeführer anlässlich der Einvernahme vor der Staatsanwaltschaft zu würdigen sind; Beschwerdeschrift S. 9-10, zur Nachvollziehbarkeit bzw. nicht Nachvollziehbarkeit des plötzlichen Gesinnungswandels des Beschwerdeführers betreffend den Beziehungsabbruch; Beschwerdeschrift S. 12, zur nachträglichen Übernahme der Begründung der Geschädigten durch den Beschwerdeführer betreffend den Abbruch der sexuellen Kontakte; Beschwerdeschrift S. 16, zur Kritik an der Feststellung, die Geschädigte habe den Beschwerdeführer nicht unnötig belastet). Darauf ist nicht einzugehen. Zu prüfen sind mithin nur die ausreichend begründeten Rügen des Beschwerdeführers.
5.
5.1 Nach Auffassung des Obergerichts fällt mit Blick auf die Einvernahme des Beschwerdeführers durch die Staatsanwaltschaft auf, dass er die Gesprächsanteile der Geschädigten zum Teil nur pauschal wiedergibt. Damit blieben im Inhalt der Auseinandersetzung einige Lücken offen (angefochtener Entscheid, S. 19 f.). Entgegen der Meinung des Beschwerdeführers ist in diesen Erwägungen keine Willkür erkennbar. Das Obergericht untermauert seine Beurteilung der zum Teil nur pauschalen Wiedergabe der Gesprächsanteile der Geschädigten mit entsprechenden Protokollauszügen aus der diesbezüglichen Einvernahme, so etwa "sie habe gesprochen und gesprochen" oder "sie habe die ganze Zeit diese Worte gesagt" und zeigt dabei auf, dass der Beschwerdeführer inhaltlich nicht weiter präzisiert, was damit gemeint ist bzw. was die Geschädigte im Einzelnen denn insoweit gesagt haben soll. Vor diesem Hintergrund ist deshalb nicht zu beanstanden, wenn das Obergericht folgert, die Wiedergabe zum Inhalt der Auseinandersetzung bleibe lückenhaft. Dass und inwieweit diese Schlussfolgerung überdies im Widerspruch zu den restlichen Feststellungen des Obergerichts stehen sollte, wonach die Aussagen des Beschwerdeführers durchaus detailreich seien und auch wörtliche
Wiedergaben von gemachten Äusserungen enthielten, ist weder gestützt auf die Vorbringen in der Beschwerde noch sonst wie ersichtlich, zumal die vom Obergericht festgestellte Lückenhaftigkeit keine umfassende ist, sondern sich einzig auf die teilweise Wiedergabe der Gesprächsinhalte der Geschädigten bezieht.
5.2 Entgegen der Beschwerde wird der im Verlaufe des Tatabends erfolgte abrupte Meinungsumschwung des Beschwerdeführers zur Weiterführung bzw. zum Abbruch der sexuellen Beziehung in den Einvernahmen vor der Staatsanwaltschaft ausdrücklich thematisiert (vgl. kantonale Akten, act. 4/2 S. 5 i.V.m act. 4/3 S. 2). Davon, dass es sich bei der Annahme des Obergerichts, der Beschwerdeführer sei hierzu befragt worden, um einen "blanken Irrtum" handle, kann deshalb nicht gesprochen werden. Auf seinen plötzlichen Gesinnungswandel direkt angesprochen führte der Beschwerdeführer im Wesentlichen aus, dass es dafür "keinen Grund" gebe. Die Geschädigte sei "einfach" bei ihm gewesen, und er habe "das einfach nicht mehr" gewollt. Er habe aber "nicht geplant", das zu sagen (kantonale Akten, act. 4/3 S. 2). Wenn im angefochtenen Entscheid in diesem Zusammenhang deshalb erwogen wird, der Beschwerdeführer habe auch auf Befragen hin sein unstimmiges Verhalten am Tatabend (Frage an das Opfer, ob es bei ihm bleiben wolle, um dann nach kurzer Zeit die sexuelle Beziehung dennoch abzubrechen) nicht plausibel erklären können (angefochtener Entscheid, S. 21), ist darin keine Willkür ersichtlich.
5.3 Im vorinstanzlichen Verfahren hat der Beschwerdeführer das ihm zur Last gelegte Geschehen bzw. dessen Plausibilität auch unter dem Aspekt seiner friedliebenden Natur in Zweifel gezogen. Diesem Argument hält das Obergericht im Wesentlichen entgegen, dass zumindest eine Auseinandersetzung zwischen dem Beschwerdeführer und der Geschädigten solche Ausmasse angenommen habe, dass sich eine unbeteiligte Drittperson dazu veranlasst gesehen habe, die Polizei zu rufen. Es sei deshalb anzunehmen, dass auch der Beschwerdeführer heftiger Reaktionen durchaus fähig sei (angefochtener Entscheid, S. 25 f). Diese Annahme erachtet der Beschwerdeführer als willkürlich. Zu Unrecht. Aus den einleitenden Erwägungen im erstinstanzlichen Urteil, worauf das Obergericht im angefochtenen Entscheid verweist, geht insoweit hervor, dass es gegen Ende des Sommersemesters 2006 in O.________ zu einem aktenkundigen verbalen Streit zwischen dem Beschwerdeführer und der Geschädigten gekommen sei, der in einem Handgemenge geendet und bei dem die Polizei habe aufgeboten werden müssen (vgl. Urteil des Bezirksgerichts Zürich vom 29. November 2007, S. 16 f.). Aus dem Journaleintrag der Stadtpolizei Zürich vom 3. Juli 2006 ergibt sich insoweit, dass sich der
Beschwerdeführer und die Geschädigte zufällig an der genannten Örtlichkeit begegneten, wobei sie wiederum in verbalen Streit gerieten (kantonale Akten, act. 13/1). Gestützt darauf hat das Obergericht davon ausgehen dürfen, dass - neben der Geschädigten - offensichtlich auch der Beschwerdeführer fähig ist, heftig zu reagieren. Dass Inhalt und Ablauf des fraglichen Streits - worauf im angefochtenen Entscheid ebenfalls hingewiesen wird - im Einzelnen nicht feststehen, ändert daran nichts, zumal der beanstandeten Schlussfolgerung bei der Würdigung des eingeklagten Sachverhalts ohnehin keine (entscheidrelevante) Bedeutung zukommt. Unter diesen Umständen hat das Obergericht den Vorfall in O.________, anders als der Beschwerdeführer meint, auch nicht näher abklären lassen müssen.
5.4 Das Obergericht würdigt die Aussagen der Geschädigten kritisch. Dabei ist ihm nicht entgangen, dass darin ebenfalls einige Diskrepanzen auszumachen sind, so etwa namentlich hinsichtlich der geschilderten Verletzungen, welche die Geschädigte durch die Schläge des Beschwerdeführers im Nachgang an die sexuelle Nötigung erlitten haben soll. Es qualifiziert die diesbezüglich festgestellte Unstimmigkeit im Ergebnis jedoch sinngemäss als unwesentliche Abweichung in einem Nebenpunkt, welche die Glaubhaftigkeit der Aussagen der Geschädigten in Bezug auf das Kerngeschehen nicht zu erschüttern vermöge (angefochtener Entscheid, S. 22 f.). Was an dieser Beurteilung schlechterdings unhaltbar sein sollte, ist weder gestützt auf die Vorbringen in der Beschwerde noch sonst wie ersichtlich. Da die Geschädigte nach der willkürfreien Auffassung des Obergerichts das eigentliche Kerngeschehen der sexuellen Nötigung in allen Befragungen konstant und ohne Widersprüche beschrieben hat, durfte dieses trotz gewisser Ungenauigkeiten in den Aussagen der Geschädigten zu Nebenumständen von deren Glaubhaftigkeit ausgehen. Ebenso wenig kann in diesem Zusammenhang von einer Gehörsverletzung wegen unzureichender Begründung gesprochen werden. Dies belegt gerade
die Rechtsschrift des Beschwerdeführers, der sich auch mit der sinngemässen Begründung im angefochtenen Entscheid detailliert auseinandersetzt.
5.5 Das Obergericht weist im Zusammenhang mit der allgemeinen Glaubwürdigkeit der aussagenden Personen darauf hin, dass die Geschädigte als Zeugin unter der strengen Strafdrohung von Art. 307
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 307 - 1 Quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | Abrogé |
3 | L'auteur est puni d'une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 307 - 1 Quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
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1 | Quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | Abrogé |
3 | L'auteur est puni d'une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge. |
6.
Das Obergericht hat die zur Beurteilung des Sachverhalts wesentlichen Umstände willkürfrei gewürdigt, wobei es in umfassender Weise die Aussagen der beiden Beteiligten gegeneinander abgewogen und auf deren Glaubhaftigkeit hin geprüft hat. Allfällige Motive der Geschädigten für eine falsche Anschuldigung hat das Obergericht thematisiert und solche mit einer sachlich vertretbaren Begründung verneint. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, vermag nicht aufzuzeigen, inwiefern die obergerichtliche Beurteilung diesbezüglich stossend sein sollte. Seine Kritik erschöpft sich auch in dieser Hinsicht in der Darlegung seiner eigenen - abweichenden - Sichtweise und ist damit rein appellatorischer Natur (Beschwerdeschrift, S 23 f.). Bei objektiver Betrachtung des gesamten willkürfreien Beweisergebnisses ist deshalb nicht zu beanstanden, dass das Obergericht erhebliche Zweifel verneinte und sich von der Schuld des Beschwerdeführers überzeugt zeigte.
7.
Die Beschwerde ist damit abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 2. Februar 2009
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Favre Arquint Hill