Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 261/2022

Urteil vom 1. Dezember 2022

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Bundesrichter von Werdt, Schöbi,
Gerichtsschreiberin Gutzwiller.

Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Karen Schobloch,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Martin Basler,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Eheschutzmassnahmen (Kindes- und Ehegattenunterhalt),

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Zivilgericht, 5. Kammer, vom 28. Februar 2022 (ZSU.2021.174).

Sachverhalt:

A.
A.A.________ (geb. 1961) und B.A.________ (geb. 1961) heirateten 1990. Aus ihrer Ehe sind die Söhne C.A.________ (geb. 2004) und D.A.________ (geb. 2006) hervorgegangen.

B.

B.a. Mit Klage vom 9. Juli 2020 ersuchte die Ehefrau das Bezirksgericht Zurzach um Regelung des Getrenntlebens.

B.b. Am 17. November 2020 reichte die Ehefrau beim Bezirksgericht eine Scheidungsklage ein.

B.c. Das Bezirksgericht entschied am 10. Mai 2021 über die Eheschutzmassnahmen. Es stellte nebst anderem die Söhne unter die Obhut der Ehefrau, wies dieser die eheliche Liegenschaft zur alleinigen Benützung und Bezahlung ungeteilt zu und bestimmte die vom Ehemann an den Unterhalt der Kinder zu entrichtenden Alimente, wobei es Beträge zwischen Fr. 530.-- und Fr. 615.-- pro Monat und Kind sprach.

B.d. Am 25. August 2021 zog die Ehefrau ihre Scheidungsklage wieder zurück.

C.
Der Ehemann legte gegen das Eheschutzurteil Berufung beim Obergericht des Kantons Aargau ein. Dieses hob mit Entscheid vom 28. Februar 2022 seine Verpflichtung zur Bezahlung von Kinderalimenten auf und verurteilte die Ehefrau zur Leistung von Ehegattenunterhalt, wobei es für sieben Zeitabschnitte monatliche Beträge in der Höhe zwischen Fr. 1'690.-- und Fr. 3'230.-- ermittelte. Das Berufungsurteil wurde der Ehefrau am 9. März 2022 zugestellt.

D.

D.a. Mit Beschwerde vom 8. April 2022 wendet sich A.A.________ (Beschwerdeführerin) an das Bundesgericht. Sie beantragt mit bezifferten und zeitlich gestaffelten Rechtsbegehren, B.A.________ (Beschwerdegegner) sei zur Leistung der in erster Instanz gesprochenen Kindesunterhaltsbeiträge zu verpflichten und es sei festzustellen, dass sie ihm keinen Ehegattenunterhalt schulde. Ferner ersucht sie um Gewährung der aufschiebenden Wirkung.

D.b. Der Beschwerdegegner hat sich letzterem Gesuch mit Eingabe vom 25. April 2022 widersetzt. Mit Verfügung vom 27. April 2022 hiess der Präsident der urteilenden Abteilung das Gesuch mit Bezug auf den bis und mit Februar 2022 geschuldeten Ehegattenunterhalt gut und wies es im Übrigen ab.

D.c. Das Bundesgericht hat die kantonalen Akten, jedoch keine Vernehmlassungen in der Sache eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist der Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) einer letzten kantonalen Instanz, die auf Rechtsmittel hin über Eheschutzmassnahmen (Art. 176
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1    À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1  fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux;
2  prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage;
3  ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient.
2    La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé.
3    Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation.
ZGB) geurteilt hat. Streitig sind Kindes- und Ehegattenalimente. Der Streitwert von Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG) für diese vermögensrechtliche Zivilsache (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) ist erreicht (Art. 51 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
und Abs. 4 BGG). Die Beschwerdeführerin ist zur Beschwerde legitimiert (Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG) und hat diese innert Frist erhoben (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG). Die Beschwerde in Zivilsachen ist zulässig.

2.

2.1. Eheschutzentscheide unterstehen Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (Urteil 5A 294/2021 vom 7. Dezember 2021 E. 2, nicht publ. in: BGE 148 III 95; vgl. BGE 133 III 393 E. 5.1 und 5.2). Demnach kann vorliegend nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden. Auch die Anwendung von Bundesgesetzen prüft das Bundesgericht im Rahmen von Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG nur auf die Verletzung des Willkürverbots (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV) hin (Urteil 5A 1025/2020 vom 30. August 2021 E. 2.1). In Verfahren nach Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG kommt zudem eine Berichtigung oder Ergänzung der Sachverhaltsfeststellungen nur infrage, wenn die kantonale Instanz verfassungsmässige Rechte verletzt hat (BGE 133 III 585 E. 4.1). Die Verletzung von verfassungsmässigen Rechten prüft das Bundesgericht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; Rügeprinzip). Es prüft nur klar und detailliert erhobene und soweit möglich belegte Rügen (BGE 142 III 364 E. 2.4). Dies setzt voraus, dass sich die Beschwerde mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheids auseinandersetzt (BGE 145 I 121 E. 2.1 in fine mit Hinweis). Wird eine solche Rüge nicht vorgebracht, kann das Bundesgericht eine Beschwerde selbst dann nicht gutheissen, wenn eine Verletzung von
verfassungsmässigen Rechten tatsächlich vorliegt (BGE 142 II 369 E. 2.1 in fine; 142 I 99 E. 1.7.2 mit Hinweisen; 141 I 36 E. 1.3 in fine mit Hinweis). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). In der Beschwerde ist darzutun, inwiefern die Voraussetzungen für eine nachträgliche Einreichung von Tatsachen und Beweismitteln erfüllt sein sollen (BGE 143 I 344 E. 3 mit Hinweisen). Nach Erlass des angefochtenen Entscheids entstandene (sog. echte) Noven sind vor Bundesgericht unzulässig (BGE 143 V 19 E. 1.2 mit Hinweisen).

2.2. Soweit die Beschwerdeführerin eine Verletzung des Gebots der Rechtsgleichheit geltend macht, substanziiert sie ihre Rüge nicht, sodass darauf nicht einzugehen ist. Der Beschwerdeschrift sind ferner nicht in den kantonalen Akten liegende Grundbuchauszüge sowie E-Mail-Nachrichten beigelegt, mit denen die Beschwerdeführerin den Verkauf ihrer Miteigentumsanteile an einer Liegenschaft in U.________ zu belegen beabsichtigt. Die erst nach Erlass des angefochtenen Entscheids entstandenen E-Mail-Nachrichten sind als echte Noven von vornherein unzulässig. Was die vor jenem Zeitpunkt versandten E-Mails und die Grundbuchauszüge anbelangt, genügen die Ausführungen der Beschwerdeführerin nicht für den Nachweis, dass die Voraussetzungen für deren nachträgliche Einreichung erfüllt wären. Die Beschwerdeführerin erläutert weder, weshalb sie die fraglichen Nachrichten nicht bereits in das Berufungsverfahren hätte einbringen können, noch aus welchen Gründen es ihr unmöglich gewesen sein soll, die Grundbuchauszüge rechtzeitig zu verlangen. Namentlich macht sie nicht geltend, vom Grundbuchamt auf entsprechende Anfrage hin die Auskunft erhalten zu haben, die Notwendigkeit des Nachweises des Eigentumübergangs im Eheschutzverfahren könne nicht als
(mangels Eigentümerstellung notwendigerweise durch die Beschwerdeführerin auszuweisendes) berechtigtes Interesse angesehen werden. Ebenso wenig zeigt sie auf, weshalb es ihr verwehrt gewesen sein soll, den mit der Einholung der Grundbuchauszüge beauftragten Käufer bereits vor Ablauf von fünf Monaten (= Zeitraum zwischen dem Zeitpunkt ihrer erstmaligen Anfrage und jenem ihres "Nachhakens") daran zu erinnern bzw. dazu zu bewegen, ihr die Auszüge zukommen zu lassen. Die genannten Beilagen sowie die darauf gestützten Ausführungen in der Beschwerdeschrift bleiben deshalb unbeachtlich.

3.
Die erste Instanz auferlegte dem Beschwerdegegner den Kindesunterhalt zur Hälfte und sprach ihm keinen Ehegattenunterhalt zu, da die Parteien für sich selber sorgen könnten. Die Gegenüberstellung der Existenzminima und der Einkommen ergebe, dass die Parteien annähernd gleich leistungsfähig seien, sodass sich unter Berücksichtigung sämtlicher Umstände die Zusprechung eines persönlichen Unterhaltsbeitrags nicht rechtfertige. Sie ging hierbei namentlich von einem Einkommen des Beschwerdegegners von Fr. 10'000.-- pro Monat aus landwirtschaftlicher Tätigkeit aus und rechnete der Beschwerdeführerin ein monatliches Erwerbseinkommen von Fr. 10'125.-- sowie einen Vermögensertrag von Fr. 620.-- pro Monat (Miteigentum an einer Liegenschaft in U.________) an.

4.
Die Vorinstanz wiederum hob die Leistungspflicht des Beschwerdegegners auf mit der Begründung, die Überschüsse der Beschwerdeführerin seien um ein Mehrfaches höher als die seinen. Zudem verfügten die Kinder mit 13 bzw. 15 Jahren schon bei Klageeinreichung über eine gewisse Selbständigkeit und die Beschwerdeführerin werde von ihrem Hausangestellten entlastet, sodass es sich rechtfertige, dass sie alleine für den Barunterhalt aufkomme, obwohl die Kinder unter ihrer alleinigen Obhut stünden. Einkommensseitig ermittelte die Vorinstanz bei der Beschwerdeführerin leicht höhere Zahlen als die erste Instanz (zwischen Fr. 10'745.-- und Fr. 13'210.-- pro Monat), berücksichtigte beim Beschwerdegegner indessen lediglich Einkünfte von monatlich Fr. 5'400.--.

5.
Die Beschwerdeführerin wirft der Vorinstanz Willkür sowohl in der Sachverhaltsfeststellung als auch in der Rechtsanwendung vor.

5.1. In tatsächlicher Hinsicht beanstandet sie einerseits die Höhe des dem Beschwerdegegner angerechneten Einkommens.

5.1.1. Die Vorinstanz erwog, der Beschwerdegegner habe im Berufungsverfahren wie schon in erster Instanz keinerlei Belege zu seiner Einkommenssituation eingereicht. Er habe sich auch in zweiter Instanz gänzlich um seine prozessuale Mitwirkungspflicht foutiert. Selbst die Löhne seiner angeblichen Angestellten habe er lediglich anhand von Hypothesen ermittelt und zu deren Beleg keine Unterlagen eingereicht. Sodann erscheine es gänzlich unglaubwürdig, dass der frühere Hofbesitzer als stellvertretender Betriebsleiter mit erheblichen Lohnkosten auf dem E.________hof arbeiten solle. Im Weiteren erscheine aufgrund der vom Beschwerdegegner in erster Instanz eingereichten ärztlichen Unterlagen eine Arbeitsfähigkeit als Landwirt von nur maximal 20 % nicht glaubhaft. Die Vorinstanz stellte daher auf den Durchschnittswert für das "Landwirtschaftliche Einkommen" eines Milchkuhbetriebs mit 1,7 Arbeitskräften in der Hügelregion gemäss Landwirtschaftlicher Einkommensstatistik (Ausgabe Oktober 2021) für das Jahr 2020 von Fr. 64'593.-- ab, welchen sie auf ein Monatseinkommen von Fr. 5'400.-- umrechnete.

5.1.2. Die Beschwerdeführerin wirft der Vorinstanz vor, die statistischen Vergleichswerte nicht an den tatsächlichen Gegebenheiten ausgerichtet und sich stattdessen ohne Begründung über die ausführlichen Erwägungen der ersten Instanz hinweggesetzt zu haben. Die zu Rate gezogene Statistik beruhe auf einem durchschnittlichen Milchkuhbetrieb mit 29,7 (2019) bzw. 29,8 (2020) Kühen und 1,34 Arbeitskräften, während der vom Beschwerdegegner bewirtschaftete Hof in allen verfügbaren Koordinaten doppelt so gross sei. Dies zeige, dass die erste Instanz, welche im Ergebnis ein doppelt so hohes Einkommen angenommen habe wie die Vorinstanz, mit ihren Schätzungen konsistent gewesen sei.

5.1.3. Die Vorinstanz hat weder zum Tierbestand noch zu den Arbeitspensen der Hofangestellten Feststellungen getroffen. Soweit die Beschwerdeführerin in ihren Ausführungen von 60 Milchkühen sowie 3-4 Vollzeitarbeitsstellen ausgeht, beruft sie sich mithin auf neue Tatsachen. Inwiefern deren nachträgliches Einbringen zulässig sein sollte, erläutert sie nicht, sodass sie unberücksichtigt zu bleiben haben (vgl. vorne E. 2.1). Damit ist der Behauptung das tatsächliche Fundament entzogen, der E.________hof sei doppelt so gross wie der Durchschnittsbetrieb gemäss Landwirtschaftlicher Einkommensstatistik. Ferner kann die Beschwerdeführerin aus der Erwägung der ersten Instanz, das Einkommen des E.________hofs für das Jahr 2017 liege über dem Durchschnittseinkommen von Milchkühebetrieben gemäss der Landwirtschaftlichen Einkommensstatistik 2019, nichts zu ihren Gunsten ableiten. Die erste Instanz verglich den EBITDA-Wert (betriebliches Ergebnis vor Zinsen, Steuern, Abschreibungen und Amortisationen) des E.________hofs für das Jahr 2017 mit dem durchschnittlichen landwirtschaftlichen Einkommen (Jahresüberschuss, der als Entschädigung für die auf dem Betrieb geleistete Arbeit von nichtentlöhnten Familienarbeitskräften sowie für das in den
Betrieb investierte Eigenkapital zur Verfügung steht) für das Jahr 2017 gemäss Landwirtschaftlicher Einkommensstatistik. Dabei handelt es sich indessen um zwei unterschiedliche Grössen; das durchschnittliche landwirtschaftliche Einkommen liegt denn auch jeweils mehrere zehntausend Franken unter dem durchschnittlichen EBITDA-Wert (vgl. S. 70 der Landwirtschaftlichen Einkommensstatistik [Ausgabe Oktober 2021] für einen Milchkuhbetrieb in der Hügelregion). Die erste Instanz hätte demnach vielmehr den EBITDA-Wert 2017 des E.________hofs mit jenem der Landwirtschaftlichen Einkommensstatistik für einen Milchkuhbetrieb in der Hügelregion im Jahr 2017 vergleichen müssen.

5.1.4. Andere Gründe, weshalb die Vorinstanz zwingend die Schlussfolgerung der ersten Instanz hätte übernehmen müssen, der E.________hof habe in der Vergangenheit ein überdurchschnittliches Landwirtschaftseinkommen generiert, und gestützt darauf das Einkommen des Beschwerdegegners hätte ermitteln müssen, bringt die Beschwerdeführerin nicht vor. Sie beanstandet zwar, die Vorinstanz habe die ebenfalls aktenkundigen Massnahmen zur Effizienzsteigerung (abbezahlte Melkroboteranlage) übergangen, die eine deutliche Effizienzsteigerung zur bereits überdurchschnittlichen Betriebslage bringen sollten und gemäss den Angaben des Beschwerdegegners auch eingesetzt würden. Allerdings präzisiert sie nicht, inwiefern sich dies zahlenmässig auf das Einkommen des Beschwerdegegners auswirken soll. Damit gelingt es ihr nicht, in diesem Punkt Willkür in der Sachverhaltsfeststellung darzutun.

5.2. Ferner nimmt die Beschwerdeführerin Anstoss daran, dass die Vorinstanz ihr den Mietertrag einer Liegenschaft als Einkommen anrechnete.

5.2.1. Die Vorinstanz berücksichtigte bei der Beschwerdeführerin monatlich Fr. 620.-- als Vermögensertrag aus der Vermietung einer in ihrem (Mit-) Eigentum stehenden Liegenschaft in U.________. Im Berufungsverfahren machte die Beschwerdeführerin geltend, seit dem 1. Dezember 2020 erziele sie keinen Liegenschaftsertrag mehr, weil sie ihre Liegenschaftsanteile per 30. November 2020 verkauft habe. Hierzu erwog die Vorinstanz, die Beschwerdeführerin habe die entsprechenden Kaufverträge lediglich auszugsweise eingereicht und diese seien nirgends von ihr unterzeichnet. Nachdem sie auch den in Aussicht gestellten Grundbuchauszug betreffend die Liegenschaft in U.________ nicht eingereicht habe, sei der Verkauf ihrer Miteigentumsanteile und damit der Wegfall des grundsätzlich unstrittigen Mietertrages nicht glaubhaft gemacht.

5.2.2. Die Beschwerdeführerin führt an, die Einschätzung der Vorinstanz sei nicht nachvollziehbar. Sie habe beide Kaufverträge in den hier relevanten Teilen eingereicht (Berufungsantwortbeilage 3). Aus den Dokumenten ergebe sich, dass ihre beiden Miteigentumsanteile verkauft worden seien. Die Behauptung, sie habe die notarielle Urkunde nicht unterschrieben, sei zwar richtig, aber unwesentlich. Sie sei beim Termin nicht anwesend gewesen. Es ergebe sich zweifelsfrei, dass der Notar als Vertreter für sie als Veräusserin gehandelt und unterschrieben habe, sodass der Verkauf gültig sei.

5.2.3. Der Beschwerdegegner brachte im Berufungsverfahren vor, die nur unvollständig eingereichten Kaufverträge vermöchten den angeblichen Verkauf der Liegenschaftsanteile nicht zu beweisen bzw. glaubhaft zu machen. Insbesondere sei der behauptete Verkaufsabschluss nicht von der Beschwerdeführerin unterzeichnet. Die Beschwerdeführerin macht nicht geltend, dieser Bestreitung das Argument, der Notar habe gültig für sie unterschrieben, entgegengehalten zu haben. Aus dem angefochtenen Entscheid geht diesbezüglich hervor, dass sie lediglich bestritt, den Verkauf der Miteigentumsanteile fingiert zu haben, und ausführte, sie habe einen Grundbuchauszug angefordert und werde diesen nach Erhalt einreichen. Die angerufene Tatsache ist damit neu und kann im hiesigen Verfahren keine Berücksichtigung finden (vgl. vorne E. 2.1), sodass der Willkürrüge das Fundament entzogen ist.

5.2.4. Ohnehin ergibt sich aus den von der Beschwerdeführerin verwiesenen Unterschriftenseiten der Kaufverträge nicht, dass der Notar für sie unterschrieben hätte. Die Urkunden enthalten keine designierten Unterschriftenfelder für die einzelnen am Vertrag beteiligten Parteien, sodass der Notar mit dem Zusatz "i.V." im für die Beschwerdeführerin vorgesehenen Feld hätte signieren können. Vielmehr sind die Unterschriften frei auf der Seite angebracht und die Namen der unterzeichnenden Parteien wurden auch nicht in Druckschrift über der jeweiligen Unterschrift vermerkt. Derjenigen des Notars wurde zwar handschriftlich das Wort "Notar" beigefügt, indessen fehlt dort ein Vermerk wie "für die Verkäuferin" oder "i.V. für die Verkäuferin". Im Übrigen hat auf dem ersten Vertragsdokument eine Person unterzeichnet, die zwar im zweiten Kaufvertrag, nicht aber im ersten als Erwerber aufgeführt ist, und fehlt auf dem zweiten Vertragsdokument die Unterschrift einer der vier Käuferparteien. Mithin wäre mit dem Verweis auf die vor Vorinstanz eingereichten Vertragsurkunden ohnehin keine Willkür in der Sachverhaltsfeststellung dargetan.

5.3. Die Beschwerdeführerin bemängelt weiter, dass die Vorinstanz ihr sowohl den Natural- als auch den Geldunterhalt der Kinder vollumfänglich auferlegte.

5.3.1. Sie moniert, selbst wenn dem Beschwerdegegner lediglich das von der Vorinstanz bestimmte Einkommen angerechnet würde, wäre er für die in erster Instanz gesprochenen Kindesunterhaltsbeiträge leistungsfähig und könnte diese begleichen, ohne sein eigenes Existenzminimum zu unterschreiten.

5.3.2. Die Vorinstanz begründete ihren Entscheid mit der bundesgerichtlichen Rechtsprechung, wonach grundsätzlich der nicht obhutsberechtigte Elternteil den Geldunterhalt für die Kinder allein zu leisten hat, es sei denn, der hauptbetreuende Elternteil ist leistungsfähiger (BGE 147 III 265 E. 5.5 und E. 8.1 in fine, je mit Hinweisen). Damit setzt sich die Beschwerdeführerin nicht auseinander. Kann der nicht obhutsberechtigte Ehegatte bereits seinen eigenen gebührenden Bedarf - auf welchen bei genügenden Mitteln beide Ehegatten gleichermassen Anspruch haben - nicht decken, ohne dass insgesamt eine Mankosituation besteht, so ist es nur folgerichtig, ihm auch keinen Kindesunterhalt aufzuerlegen. Die Beschwerdeführerin behauptet weder, der Beschwerdegegner könne mit dem ihm angerechneten Einkommen sowohl für seinen eigenen gebührenden Bedarf als auch für jenen der Kinder aufkommen, noch macht sie geltend, die Zusprechung der Ehegattenalimente führe dazu, dass ihm ein höherer als der zuletzt ehelich gelebte Standard ermöglicht werde.

5.3.3. Soweit die Beschwerdeführerin Anstoss daran nimmt, dass die Vorinstanz das Betreuungsbedürfnis der beiden pubertierenden Söhne namentlich auch angesichts der Präsenz des Hausangestellten als gering beurteilte, so ist ihr zwar darin beizupflichten, dass auch Jugendliche die Zeit und Energie ihrer Eltern beanspruchen. Dies vermag allerdings an den Verteilungsgrundsätzen nichts zu ändern, wenn die Rechnung wie vorliegend - gestützt auf die willkürfrei festgestellten Einkommens- und Bedarfszahlen der Vorinstanz - zu Ungunsten der Beschwerdeführerin ausfällt. Ihre Willkürrüge erweist sich als unbegründet.

5.4. Schliesslich stösst sich die Beschwerdeführerin an der Rückwirkung des zugesprochenen Ehegattenunterhalts.

5.4.1. Die Vorinstanz erwog, der hierfür beweispflichtige Beschwerdegegner habe in erster Instanz Unterhalt rückwirkend gefordert mit der Begründung, die Beschwerdeführerin habe ihn im August 2019 von ihrem für den Lebensalltag zur Verfügung stehenden Lohnkonto "gekappt". Nachdem die Beschwerdeführerin diesen Vorwurf im erstinstanzlichen Verfahren nicht substanziiert bestritten habe und im Berufungsverfahren die grundsätzliche Zulässigkeit einer rückwirkenden Unterhaltspflicht gar nicht mehr in Frage stelle, erscheine es vom Beschwerdegegner glaubhaft gemacht, dass die Beschwerdeführerin in der Vergangenheit ihrer Unterhaltspflicht nicht rechtsgenüglich nachgekommen sei. Damit rechtfertige sich eine über die Einreichung des Begehrens des Beschwerdegegners hinausgehende rückwirkende Unterhaltsverpflichtung der Beschwerdeführerin.

5.4.2. Dem hält die Beschwerdeführerin entgegen, die Annahme der Vorinstanz, sie habe der Behauptung des Beschwerdegegners nicht widersprochen, sei aktenwidrig. Sie habe replicando ausgeführt, dass das Verbrauchskonto, auf das der Beschwerdegegner unstrittig immer Zugriff gehabt habe, immer ausreichende Liquidität aufgewiesen habe mit der Folge, dass der Beschwerdegegner jederzeit Geld habe beziehen können (Replik, S. 9). Sie habe ebenso dargelegt, dass der Beschwerdegegner selbst genug Geld eingenommen habe, um sich selbst zu unterhalten, also auf das Verbrauchskonto nicht einmal angewiesen gewesen sei (Replik, S. 10 unten). Drittens habe sie weiterhin das Gros der Rechnungen für die Gesamtfamilie bezahlt, sodass der Beschwerdegegner über den alltäglichen Bedarf von Essen und Trinken kaum weiteren Bedarf hätte geltend machen können (Replik, S. 9). Sie habe diese Angaben mit einem Kontoauszug belegt. Seit August 2019 bis zum 9. Juli 2020 habe die Beschwerdeführerin auf das gemeinsame Verbrauchskonto gesamthaft Fr. 39'620.59 überwiesen, was bereits deutlich über etwaige Unterhaltssummen hinausgehe (Beilage 11 zur Replik).

5.4.3. Aus S. 9 der Replik ergibt sich entgegen den Vorbringen der Beschwerdeführerin nicht, dass sie behauptet hätte, der Beschwerdegegner habe nach August 2019 weiterhin Zugriff auf das gemeinsame Verbrauchskonto gehabt. Ebenso wenig findet sich dort die Aussage, sie habe nach dem 29. August 2019, als sie nach dem Transfer von Fr. 15'318.-- auf ihr neues Lohnkonto noch Fr. 3'000.-- auf dem gemeinsamen Verbrauchskonto beliess, regelmässig Überweisungen auf letzteres Konto veranlasst. Die in ihrer hiesigen Beschwerdeschrift konkret genannten Beträge, welche sie zwischen Oktober 2019 und Mai 2020 von ihrem neuen Salärkonto auf das gemeinsame Verbrauchskonto überwiesen habe, fehlen in der Replik. Zwar enthalten die Kontoauszüge Vergütungen an "B.A.________ und A.A.________". Daraus ergibt sich indes weder, dass es sich dabei um das fragliche gemeinsame Verbrauchskonto gehandelt hätte, noch, dass der Beschwerdegegner darauf weiterhin Zugriff gehabt hätte. Im Übrigen offerierte die Beschwerdeführerin die Kontoauszüge als Beweis im Zusammenhang mit der Behauptung, sie habe weiterhin gemeinsame Rechnungen von ihrem neuen Salärkonto bezahlt, und nicht für den Nachweis regelmässiger Zahlungen auf das gemeinsame Verbrauchskonto.

5.4.4. Soweit die Beschwerdeführerin in der Replik auf S. 9 geltend machte, weiterhin Rechnungen beglichen zu haben, beliess sie es bei dieser pauschalen Angabe und dem Verweis auf die Kontoauszüge des neuen Lohnkontos. Welche Rechnungen sie konkret für den Unterhalt des Beschwerdegegners bezahlt haben soll (etwa für Krankenkasse, Telekommunikation usw.), präzisierte sie nicht und ergibt sich auch nicht aus den Auszügen. Aus diesen wird zwar ersichtlich, dass vom betreffenden Konto diverse Belastungen getätigt wurden. Allerdings ist nicht nachvollziehbar, dass die Zahlungsaufträge für den Unterhalt des Beschwerdegegners erfolgt wären.

5.4.5. Schliesslich findet sich in der Replik auch das Vorbringen nicht, der Beschwerdegegner habe genug Geld erwirtschaftet, um sich selbst zu unterhalten, und sei auf das gemeinsame Verbrauchskonto nicht einmal angewiesen gewesen. An der verwiesenen Stelle (S. 10 unten) bestritt die Beschwerdeführerin vielmehr, gewusst zu haben, dass der Beschwerdegegner über keinerlei Einkünfte verfüge. Er habe ihr gegenüber durchwegs behauptet, der Hof trage sich selbst. Auch erhalte er als Landwirt erhebliche Subventionen in Form von Direktzahlungen.

5.4.6. Zusammenfassend ergibt sich aus den Passagen der Replik, auf welche die Beschwerdeführerin verweist, dass sie die liquiden Mittel - mit ihren eigenen Worten (S. 9 in der Mitte) ausgedrückt - sicherte, um zu verhindern, dass der Beschwerdegegner sie für den Hofbetrieb verwendet. Mangels einschlägiger Verweise bzw. Präzisierungen in der Replik ist indessen nicht dargetan, dass die Beschwerdeführerin substanziiert bestritten hätte, dem Beschwerdegegner in der relevanten Zeitspanne nicht genügend Geldmittel für seinen Unterhalt zur Verfügung gestellt zu haben. Auch hier erweist sich ihre Willkürrüge als unbegründet.

6.
Im Ergebnis ist die Beschwerde abzuweisen. Die Beschwerdeführerin wird kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und hat den Beschwerdegegner für den ihm im Zusammenhang mit seiner Stellungnahme zum Gesuch um aufschiebende Wirkung entstandenen Aufwand zu entschädigen (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 500.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 5. Kammer, mitgeteilt.

Lausanne, 1. Dezember 2022

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Die Gerichtsschreiberin: Gutzwiller
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_261/2022
Date : 01 décembre 2022
Publié : 19 janvier 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Eheschutzmassnahmen (Kindes- und Ehegattenunterhalt)


Répertoire des lois
CC: 176
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1    À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216
1  fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux;
2  prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage;
3  ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient.
2    La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé.
3    Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 51 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-III-393 • 133-III-585 • 141-I-36 • 142-I-99 • 142-II-369 • 142-III-364 • 143-I-344 • 143-V-19 • 145-I-121 • 147-III-265 • 148-III-95
Weitere Urteile ab 2000
5A_1025/2020 • 5A_261/2022 • 5A_294/2021
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acte de recours • action en divorce • agriculteur • amortissement • amortissement • annexe • application du droit • argent • argovie • assigné • attestation • autorité inférieure • avocat • besoin • calcul • conclusions • condamné • conjoint • constatation des faits • copropriété • demande adressée à l'autorité • devoir de collaborer • direction de l'entreprise • document écrit • dossier • droit de garde • décision • décision finale • déclaration • délai • e-mail • effet suspensif • emploi • employé de maison • exactitude • exploitation agricole • fonds propres • frais judiciaires • hameau • incapacité de travail • intimé • intéressé • langue • lausanne • mariage • minimum vital • mois • motivation de la décision • moyen de droit • moyen de preuve • nombre • notaire • obligation d'entretien • paiement direct • parents • part de copropriété • pension d'assistance • première instance • propriété • pré • présence • question • recours en matière civile • revenu • revenu d'une activité lucrative • réplique • signature • statistique • subvention • terme • travailleur • tribunal civil • tribunal fédéral • valeur • valeur litigieuse • vente • vie séparée • état de fait