Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 592/2016

Urteil vom 1. Dezember 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Hans-Ulrich Zürcher,
Beschwerdeführer,

gegen

Visana Versicherungen AG,
Weltpoststrasse 19, 3015 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 13. Juli 2016.

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1965 geborene A.________ war als Lehrer im Kanton Bern angestellt und bei der Visana Versicherungen AG (nachfolgend: Visana) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 23. November 2007 verunfallte er mit dem Roller. Gemäss Diagnosen der erstbehandelnden medizinischen Praxis B.________ zog er sich dabei eine Kontusion am Kopf parietal links, eine Kontusion und Schürfungen am linken Ellenbogen, eine Distorsion des rechten Handgelenks, eine Schürfung und Kontusion am linken Knie infrapatellar lateral, eine Kontusion unterhalb des rechten Knies medial und eine Distorsion des rechten oberen Sprunggelenks zu. Die Visana erbrachte Versicherungsleistungen.

A.b. Am 8. Februar 2010 liess A.________ einen Rückfall melden. Er machte geltend, es sei bei ihm ein hemifacialer Spasmus links aufgetreten, den sein behandelnder Arzt, PD Dr. med. C.________, leitender Arzt des Zentrums D.________ an der Klinik E.________ des Spitals F.________ als unfallkausal erachte. Da ihr beratender Arzt, Dr. med. G.________, Facharzt FMH für Chirurgie, diese Einschätzung nicht teilte, holte die Visana bei Prof. Dr. med. H.________, Facharzt FMH für Neurologie am Spital F.________, ein Aktengutachten ein. Gestützt auf dessen Expertise vom 18. November 2010 verneinte die Unfallversicherung mit Verfügung vom 31. Januar 2011 einen natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem hemifacialen Spasmus, weshalb A.________ dafür keinen Anspruch auf Versicherungsleistungen habe. Daran hielt die Visana auch auf Einsprache hin fest (Entscheid vom 17. August 2015).

B.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern wies die hiegegen geführte Beschwerde mit Entscheid vom 13. Juli 2016 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die Visana zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen für das Unfallereignis vom 23. November 2007 zu erbringen. Eventualiter habe sie weitere medizinische Abklärungen zu veranlassen und über seinen Anspruch neu zu verfügen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).

Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht den Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung aus dem Ereignis vom 23. November 2007 für den hemifacialen Spasmus links zu Recht verneint hat.

2.1. Im angefochtenen Entscheid sind die nach der Rechtsprechung für den Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung (Art. 6

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG) geltenden Voraussetzungen des natürlichen Kausalzusammenhangs zwischen dem Unfallereignis und dem eingetretenen Gesundheitsschaden (BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181 mit Hinweisen), insbesondere bei Rückfällen und Spätfolgen (BGE 118 V 293 E. 2c S. 296), zutreffend dargelegt worden. Darauf wird verwiesen. Ebenfalls richtig sind die vorinstanzlichen Ausführungen zum Nachweis des Vorliegens eines natürlichen Kausalzusammenhangs mit dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 134 V 109 E. 9.5 S. 125) sowie zum Beweiswert und zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352 ff., je mit Hinweisen).

2.2. Bei der Leistungspflicht der obligatorischen Unfallversicherung gemäss Art. 11

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 11 Rechutes et séquelles tardives - Les prestations d'assurance sont également versées en cas de rechutes et de séquelles tardives; les bénéficiaires de rentes d'invalidité doivent toutefois remplir les conditions posées à l'art. 21 de la loi.

UVV für Rückfälle und Spätfolgen kann der Unfallversicherer nicht auf der Anerkennung des natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhangs beim Grundfall oder bei früheren Rückfällen behaftet werden, weil die unfallkausalen Faktoren durch Zeitablauf wegfallen können. Es obliegt - wie die Vorinstanz zutreffend dargelegt hat - dem Leistungsansprecher, das Vorliegen eines Kausalzusammenhangs zwischen dem als Rückfall oder Spätfolge geltend gemachten Beschwerdebild und dem Unfall nachzuweisen. Nur wenn die Unfallkausalität mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt ist, entsteht eine erneute Leistungspflicht des Unfallversicherers; dabei sind an den Wahrscheinlichkeitsbeweis umso strengere Anforderungen zu stellen, je grösser der zeitliche Abstand zwischen dem Unfall und dem Auftreten der gesundheitlichen Beeinträchtigung ist (SVR 2010 UV Nr. 31 S. 125, 8C 816/2009 E. 6; 2005 MV Nr. 1 S. 1, M 1/02 E. 1.2; Urteil 8C 171/2016 vom 29. April 2016 E. 2.2).

3.

3.1. Die Vorinstanz hat in Würdigung der medizinischen Aktenlage die Auffassung der Visana bestätigt, wonach ein natürlicher Kausalzusammenhang zwischen dem Unfallereignis vom 23. November 2007 und dem hemifacialen Spasmus links nicht rechtsgenüglich nachgewiesen sei. Sie stützte sich dabei im Wesentlichen auf das Gutachten des Prof. Dr. med. H.________ vom 18. November 2010. Dieses sei einleuchtend begründet und überzeuge. Die Stellungnahmen anderer Ärzte, insbesondere des PD Dr. med. C.________ und des Dr. med. I.________, Facharzt für Neurologie, gingen hinsichtlich des Auftretens der Symptome von einem nicht erwiesenen Zeitpunkt aus. Sie könnten das Gutachten des Prof. Dr. med. H.________ nicht erschüttern.

3.2. Die Einwendungen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, die vorinstanzliche Beurteilung als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen.

3.2.1. Die detaillierte medizinische Beurteilung des Prof. Dr. med. H.________ vom 18. November 2010, welche als mangelhaft gerügt wird, erweist sich vielmehr als schlüssig sowie nachvollziehbar begründet. Sie vermag den rechtsprechungsgemässen Anforderungen an eine beweiskräftige medizinische Entscheidgrundlage zu genügen. Der Arzt begründet ausführlich, weshalb bezüglich des Auftretens des hemifacialen Spasmus auf die medizinische Aktenlage und nicht die nachträgliche Darstellung des Versicherten abzustellen ist. Das kantonale Gericht durfte somit in antizipierter Beweiswürdigung zu dieser Thematik auf weitere Beweismassnahmen - wie beispielsweise einer Zeugeneinvernahme - verzichten. Entgegen der Darstellung in der Beschwerde beruht die gutachterliche Beurteilung des Kausalzusammenhangs aber nicht primär auf der langen Latenzzeit zwischen dem Unfall und dem Auftreten des Spasmus von über einem Jahr. Prof. Dr. med. H.________ schloss eine traumatische Facialisparese in Form einer mechanischen Schädigung des Nerven durch ein Knochenfragment oder eine Abscherung des Nerven in seinem Verlauf durch das Felsenbein aus, da eine hochgradige Parese - was bei dieser Verletzung zu erwarten wäre - beim Versicherten mit Sicherheit nicht
aufgetreten sei. Wenig wahrscheinlich sei auch eine mittelbare Schädigung mit einer Latenz und einer zunehmenden Einwirkung auf den Nerv beispielsweise durch ein Hämatom. Ein solches sei nie festgestellt und mittels eines Hirn-MRIs sogar ausgeschlossen worden. Der Gutachter belegt, dass die Ausführungen des PD Dr. med. J.________ und des Dr. med. C.________ in ihrem Bericht vom 23. November 2009 einer wissenschaftlichen Überprüfung nicht standhalten. Das wird im Übrigen auch von Dr. med. I.________ in seinem Bericht vom 29. Juni 2011 bestätigt.

3.2.2. Auch soweit sich der Versicherte auf abweichende medizinische Berichte behandelnder Ärzte beruft, vermag er die vorinstanzliche Beurteilung nicht zu erschüttern. Die Ärzte der Klinik E.________ am Spital F.________, Dres. med. K.________ und L.________, haben in ihrem Bericht vom 13. Juli 2010 die beiden Phänomene "Synkinesien" und "hemifacialer Spasmus" verwechselt. Prof. Dr. med. H.________ zeigt klar und überzeugend auf, dass deren Argumentationskette, mit welcher sie einen Kausalzusammenhang zwischen Unfall und hemifacialem Spasmus belegen wollen, einer Überprüfung nicht standhält. Dr. med. I.________ schildert in seinem Bericht vom 29. Juni 2011 eine, wie er selbst ausführt, "alternative und plausible Interpretation der Befunde". So erwähnt er wiederholt, wie der von ihm angenommene Unfallhergang und die später erhobenen Befunde "vereinbar" seien mit einer subklinischen traumatischen Druckschädigung der Myelinscheiden des linksseitigen Nervus facialis. Der Arzt macht mit anderen Worten geltend, es sei möglich, dass der versicherte Unfall den späteren hemifacialen Spasmus verursacht habe. Das genügt indessen - wie dargelegt (E. 2.2) - nicht, um eine Leistungspflicht der Unfallversicherung zu begründen. Ein
entsprechender Kausalzusammenhang müsste überwiegend wahrscheinlich sein. Da selbst Dr. med. I.________ ausführt, ein Spasmus hemfacialis trete in der überwiegenden Zahl der Fälle idiopathisch und spontan auf, können seine Ausführungen über die Vereinbarkeit des Befundes mit dem Unfallablauf keine Zweifel an den Ausführungen des Prof. Dr. med. H.________ erzeugen.

3.2.3. Schliesslich bringt der Beschwerdeführer vor, Prof. Dr. med. H.________ argumentiere damit, der Spasmus sei durch einen viralen Infekt ausgelöst worden. Dies ist aktenwidrig. Im Gutachten vom 18. November 2010 wird vielmehr wörtlich ausgeführt: "Ob die Symptome durch eine virale Läsion verursacht wurden oder nicht, ist irrelevant". Es ist nicht Sache der Unfallversicherung, eine alternative Ursache für Befunde zu finden, für die sie mangels überwiegend wahrscheinlichen Kausalzusammenhangs mit dem versicherten Ereignis nicht leistungspflichtig ist. Entsprechend mussten die Visana und das kantonale Gericht auch nicht auf diesbezügliche Argumente des Beschwerdeführers eingehen. Da ein Kausalzusammenhang zwischen dem hemifacialen Spasmus und dem Unfall vom 23. November 2007 nie anerkannt wurde, hat die Unfallversicherung auch das Erreichen des Status quo sine vel ante nicht nachzuweisen (E. 2.2 hievor). Es oblag vielmehr dem Beschwerdeführer selbst, die Voraussetzungen für eine Leistungspflicht zu belegen. Das ist ihm nicht gelungen. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.

4.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 1. Dezember 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer