Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 381/2011

Urteil vom 1. Dezember 2011
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Kathriner.

Verfahrensbeteiligte
E.________,
vertreten durch Fürsprecher Marc F. Suter,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA),
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung,
vom 28. März 2011.

Sachverhalt:

A.
Der 1968 geborene E.________ war als Sachbearbeiter des Bundesamtes für Kommunikation, Biel, bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert, als er am 30. August 2006 auf seinem Mofa mit einem Auto kollidierte. Die erstbehandelnden Ärzte diagnostizierten eine Contusio spinalis, eine Beckenkontusion und den Verdacht auf eine traumatische Diskushernie. Die SUVA erbrachte die gesetzlichen Leistungen, stellte diese aber mit Verfügung vom 3. Februar 2009 per 28. Februar 2009 ein, da die über dieses Datum hinaus anhaltend geklagten Beschwerden nicht adäquat kausal durch das Unfallereignis verursacht worden seien. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 10. November 2010 fest.

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 28. März 2011 ab.

C.
Mit Beschwerde lässt E.________ die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und die Rückweisung der Sache an die IV-Stelle zur Erbringung der gesetzlichen Leistungen beantragen. Ferner wurde um unentgeltliche Prozessführung und Verbeiständung ersucht.
Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Mit Replik vom 26. September 2011 hält E.________ an seinen Rechtsbegehren fest. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

D.
Mit Verfügung vom 7. Oktober 2011 wies das Bundesgericht das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wegen fehlender Bedürftigkeit ab.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es prüft grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die über den 28. Februar 2009 hinaus anhaltend geklagten Beschwerden und Einschränkungen noch adäquat kausal durch den Unfall vom 30. August 2006 verursacht worden sind.

2.1 Die Vorinstanz kam nach Prüfung der verschiedenen medizinischen Unterlagen und insbesondere des Gutachtens der Medizinischen Abklärungsstelle (MEDAS) vom 29. Oktober 2009 zum Schluss, es läge kein organisch objektivierbarer Gesundheitsschaden vor. Der Beschwerdeführer leide gemäss diesem Gutachten an einer Somatisierungs- respektive anhaltenden somatoformen Schmerzstörung (F45.0, F45.4). Das kantonale Gericht prüfte sodann, mögliche Kriterien, welche gemäss den Vorgaben der Rechtsprechung einer Überwindung der somatoformen Schmerzstörung und ihrer Folgen mittels zumutbarer Willensanstrengung entgegen stehen könnten (BGE 131 V 49), und verneinte deren Vorliegen. Es stellte damit implizit die invalidisierende Wirkung der noch vorhandenen Befunde in Abrede (vgl. BGE 130 V 352). Zudem beurteilte es den adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfallereignis und den Beschwerden und verneinte auch diesen.

2.2 Aus den Akten ergeben sich keine Hinweise, dass der Beschwerdeführer beim Unfall vom 30. August 2006 ein HWS-Schleudertrauma oder eine äquivalente Verletzung erlitten hat. In den Arztberichten ist keine entsprechende von der Rechtsprechung vorausgesetzte Diagnose erwähnt. Die Ärzte des Spitalzentrums X.________ diagnostizierten am 15. September 2006 eine Contusio spinalis (aktuell mit regredienten Hypästhesien und Parese des rechten Beines), eine Beckenkontusion und eine links laterale Diskushernie C5/6 (wahrscheinlich traumatisch). Dies entspricht im Wesentlichen den Diagnosen der erstbehandelnden Ärzte des Spitals Y.________. Den Akten nach dem Unfall ist lediglich eine Schwäche des rechten Beines und eine Hyposensibilität im Bereich des rechten Armes und Beines zu entnehmen. Hinsichtlich der diagnostizierten Diskushernie C5/C6 ist denkbar, dass das Unfallereignis einen vorbestehenden Wirbelsäulenschaden verschlimmert hat. Die Unfallversicherung hat diesfalls Leistungen für das unmittelbar im Zusammenhang mit dem Unfall stehende Schmerzsyndrom zu erbringen (SVR 2009 UV Nr. 1 S. 1, 8C 677/2007 E. 2.3.1). Allerdings kann gemäss einer medizinischen Erfahrungstatsache im Bereich des Unfallversicherungsrechts das Erreichen des
Status quo sine bei posttraumatischen Lumbalgien und Lumboischialgien nach drei bis vier Monaten erwartet werden, wogegen eine allfällige richtunggebende Verschlimmerung röntgenologisch ausgewiesen sein und sich von der altersüblichen Progression abheben muss; eine traumatische Verschlimmerung eines klinisch stummen degenerativen Vorzustandes an der Wirbelsäule ist in der Regel nach sechs bis neun Monaten, spätestens aber nach einem Jahr als abgeschlossen zu betrachten (vgl. statt vieler: SVR 2009 UV Nr. 1 S. 1, 8C 677/2007 E. 2.3.2 mit Hinweisen). Eine solche sich von der altersüblichen Progression abhebende richtunggebende Verschlimmerung ist vorliegend nicht ausgewiesen (vgl. z.B. die ärztliche Beurteilung von Kreisarzt Dr. med. A.________ vom 18. Dezember 2008). Natürlich kausale Unfallfolgen im Zusammenhang mit diesen Befunden lagen zum Zeitpunkt der Leistungseinstellung am 28. Februar 2009 somit nicht vor.
In Bezug auf die darüber hinaus geltend gemachten, psychisch bedingten Einschränkungen (vgl. die ärztliche Beurteilung von Kreisarzt Dr. med. A.________ vom 27. November 2008 und der MEDAS vom 29. Oktober 2009) ist nach dem Dargelegten in Übereinstimmung mit der Vorinstanz eine Prüfung der Adäquanz gemäss den Kriterien von BGE 115 V 133 vorzunehmen. Zum Zeitpunkt der Leistungseinstellung lagen keine unfallbedingten, organisch objektivierbaren Unfallfolgen mehr vor (vgl. die Beurteilung des Kreisarztes Dr. med. A.________ vom 18. Dezember 2008). Damit ist der Sachverhalt für die hier relevanten Belange hinreichend abgeklärt. Die Beurteilung des natürlichen Kausalzusammenhangs zwischen Unfallereignis und den über die Leistungseinstellung hinaus geklagten Beschwerden kann praxisgemäss offen gelassen werden, wenn der Kausalzusammenhang nicht adäquat und damit nicht rechtsgenüglich ist. Lediglich über für den Ausgang des Verfahrens erhebliche Tatsachen ist Beweis zu führen. Steht aber aufgrund einer speziellen Adäquanzprüfung fest, dass ein allfällig bestehender natürlicher Kausalzusammenhang nicht adäquat und damit nicht rechtsgenüglich wäre, ist die Frage, ob der natürliche Kausalzusammenhang tatsächlich besteht, nicht
entscheidrelevant (BGE 135 V 465 E. 5.1 S. 472). Dies ist vorliegend der Fall. Auf die Einholung weiterer medizinischer Abklärungen ist damit zu verzichten.

3.
3.1 Für die Beurteilung des adäquaten Kausalzusammenhangs ist an das (objektiv erfassbare) Unfallereignis anzuknüpfen. Massgebend für die Beurteilung der Unfallschwere ist der augenfällige Geschehensablauf mit den sich dabei entwickelnden Kräften (BGE 115 V 133 E. 6 S. 139 ff.; SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26, U 4/07 E. 5.3.1).
Gemäss Polizeirapport vom 10. Oktober 2006 und dem Protokoll der Hauptverhandlung des Gerichtskreises II Biel-Nidau vom 15. Januar 2009 stiess der Beschwerdeführer am 30. August 2006 auf seinem Mofa innerorts bei einer Geschwindigkeit von ca. 30 km/h mit einem entgegenkommenden nach links abbiegenden Auto zusammen. Er prallte dabei seitlich-rechts in das Heck des Personenwagens und wurde durch die Luft geschleudert. Ein Zusammenprall seines Körpers mit dem Fahrzeug fand gemäss den Akten nicht statt. Er trug einen Helm. Beim Mofa wurde vorne die Gabel eingedrückt und der Rahmen verbogen. Am Auto zeigten sich keine Unfallschäden. Dieses Unfallereignis ist als mittelschwerer Unfall im mittleren Bereich einzustufen (vgl. Urteil U 351/05 vom 21. März 2006 E. 3.5). Weder eine Qualifikation als schwerer Unfall noch als mittelschwerer Unfall im Grenzbereich zu den schweren Unfällen rechtfertigt sich vorliegend (vgl. dazu die Praxisübersicht in der nicht publ. E. 3.4.1 des Urteils BGE 137 V 199). Für die Bejahung des adäquaten Kausalzusammenhangs müssten folglich von den Adäquanzkriterien (BGE 115 V133 E. 6c/aa S. 140) entweder ein einzelnes in besonders ausgeprägter Weise oder aber mehrere erfüllt sein (BGE 115 V 133 E. 6c/bb S. 141). Bei
der Prüfung dieser Kriterien sind psychische Aspekte ausser Acht zu lassen (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112, 115 V 133 E. 6c/aa S. 140).

3.2 Ob das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls erfüllt ist, beurteilt sich objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der Versicherten. Der Zusammenstoss des Mofas mit dem abbiegenden Auto stellt keinen besonders eindrücklichen oder von besonderen Umständen begleiteten Unfall dar. Gemäss Angaben im Bericht des Spitalzentrums X.________ vom 15. September 2006 wurde beim Beschwerdeführer nach dem Unfall vorübergehend eine Schwäche des rechten Beines und eine Hyposensibilität am rechten Arm und Bein festgestellt. Er wurde deshalb mit der Rega ins Spital Y.________ geflogen. Wegen dieser speziellen Umstände bzw. speziellen Transportart ist subjektiv aus Sicht des Beschwerdeführers eine gewisse Eindrücklichkeit nachvollziehbar. Bei seiner Einvernahme am 15. Januar 2009 gab er allerdings auch an, er könne sich an den Aufprall erinnern und dass er durch die Luft geschleudert worden sei. Danach erinnere er sich nicht mehr. Er erinnere sich einzig an eine Frau, die danach bei ihm gewesen sei und mit ihm gesprochen habe. Angesichts dieser Umstände verneinte die Vorinstanz das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder besonderen
Eindrücklichkeit des Unfalls zu Recht.

3.3 Ebenfalls zu verneinen sind die Schwere oder besondere Art der erlittenen Verletzungen. Die radiologischen Abklärung (Computertomografie Schädel/Halswirbelsäule [HWS], Magnetresonanztomografie der Brustwirbelsäule/HWS) nach dem Unfall ergaben bis auf eine Diskushernie C5/C6 keinen pathologischen Befund. Die sensorischen Defizite bildeten sich gemäss Bericht der Klinik Z.________ vom 28. November 2006 rasch zurück. Weitere Körperverletzungen lagen nicht vor.

3.4 Hinsichtlich der Adäquanzkriterien der Dauer der unfallbedingten körperlichen Dauerschmerzen, der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung und der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit ist massgeblich, wie lange die entsprechenden Unfallfolgen durch den erlittenen körperlichen Gesundheitsschaden in erheblichem Ausmass mitverursacht worden sind. Bereits die Ärzte der Klinik W.________ sahen in ihrem Bericht vom 28. Juni 2007 die Beschwerden nur noch und ausschliesslich im psychiatrischen Bereich liegend, weshalb die entsprechenden Kriterien zu verneinen sind.

3.5 Ein schwieriger Heilungsverlauf und erhebliche Komplikationen können unter Ausklammerung der psychischen Fehlentwicklung ausgeschlossen werden. Auch Hinweise für eine ärztliche Fehlbehandlung, welche die Unfallfolgen erheblich verschlimmerten, sind aus den Akten nicht ersichtlich.

3.6 Zusammenfassend ist weder ein einzelnes Adäquanzkriterium in besonders ausgeprägter Weise gegeben, noch sind mehrere der massgebenden Kriterien erfüllt, weshalb die Vorinstanz die Adäquanz des Kausalzusammenhangs zu Recht verneinte. Dem Unfall vom 30. August 2006 kommt keine massgebliche Bedeutung für die über den 28. Februar 2009 hinaus anhaltend geklagten Beschwerden und Einschränkungen zu.

4.
Da es sich bei Verneinung des adäquaten Kausalzusammenhangs um eine Rechtsfrage bzw. um die rechtliche Eingrenzung der sich aus dem natürlichen Kausalzusammenhang ergebenden Haftung des Unfallversicherers handelt (vgl. BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 111 f.), ist die gerügte Beweislastverteilung unerheblich. Die Adäquanz ist nicht zu beweisen. Die weiteren Einwände in Bezug auf die medizinischen Beurteilungen der Erwerbsfähigkeit des Beschwerdeführers, insbesondere im MEDAS-Gutachten vom 29. Oktober 2009, erweisen sich ebenfalls als unbegründet. Mit dem Wegfall des adäquaten Kausalzusammenhangs zwischen dem Unfall vom 30. August 2006 und den ab dem 28. Februar 2009 weiterhin geltend gemachten Einschränkungen kann im vorliegenden Verfahren offen bleiben, wie sich diese auf die Erwerbsfähigkeit auswirken. Für sie ist die Beschwerdegegnerin wegen der fehlenden Unfallkausalität nicht mehr leistungspflichtig. Die Beschwerde ist demgemäss abzuweisen.

5.
Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 1. Dezember 2011

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Kathriner
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_381/2011
Date : 01 décembre 2011
Publié : 19 décembre 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 130-V-352 • 131-V-49 • 133-II-249 • 134-V-109 • 135-V-465 • 137-V-199
Weitere Urteile ab 2000
8C_381/2011 • 8C_677/2007 • U_351/05 • U_4/07
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • aa • lien de causalité • comai • état de fait • diagnostic • trouble somatoforme douloureux • air • accident de gravité moyenne • pré • changement de direction • durée • frais judiciaires • bienne • greffier • mois • office fédéral de la santé publique • décision • assistance judiciaire
... Les montrer tous