Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 231/2016 {T 0/2}

Urteil vom 1. Juni 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer,
Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Stephanie Schwarz,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 10. Februar 2016.

Sachverhalt:

A.
A.________ absolvierte im Zeitraum von........ bis........ eine zweijährige Anlehre zum........ mit integriertem Praktikum im ersten Arbeitsmarkt, wofür die Invalidenversicherung unter dem Titel erstmalige berufliche Ausbildung die gesetzlichen Leistungen erbrachte. Unter anderem gestützt auf die Expertise des ZIMB (Zentrum für Interdisziplinäre Medizinische Begutachtungen AG) vom 22. Juli 2014 verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich mit Verfügung vom 2. Dezember 2014 den Anspruch des Versicherten auf eine Invalidenrente, da aus medizinischer und auch rechtlicher Sicht keine Invalidität im Sinne des Gesetzes vorliege.

B.
Die Beschwerde des A.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 10. Februar 2016 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 10. Februar 2016 und die Verfügung vom 2. Dezember 2014 seien aufzuheben und die Sache zur ergänzenden Abklärung und zu neuer Verfügung über seinen Rentenanspruch an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Erwägungen:

1.
Die Vorinstanz hat den Streitgegenstand bildenden Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Rente der Invalidenversicherung mit der Begründung verneint, aufgrund des beweiskräftigen Gutachtens des ZIMB vom 22. Juli 2014 sei als erstellt zu erachten, dass seine Arbeitsfähigkeit in der Tätigkeit als Elektroausrüster sowie in einer entsprechenden Verweistätigkeit nicht eingeschränkt sei.

2.

2.1. Der Beschwerdeführer bringt vor, mit der Zusprechung einer beruflichen Eingliederungsmassnahme (i.c. erstmalige berufliche Ausbildung nach Art. 16 Abs. 2 lit. a

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

IVG) sei rechtskräftig eine Invalidität bejaht worden. Unter diesen Umständen könne ein Rentenanspruch nicht einfach mit der Begründung verneint werden, es bestehe keine Invalidität, ohne gleichzeitig eine Verbesserung des Gesundheitszustandes zu belegen. Im Gutachten des ZIMB vom 22. Juli 2014 werde der Gesundheitsschaden lediglich anders eingeschätzt als im Zeitpunkt der Zusprache der beruflichen Massnahmen 2011, eine Verbesserung seither werde aber nicht nachvollziehbar beschrieben.
Diese offensichtlich an Art. 17 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1	La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a	subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b	atteint 100 %.19
2	De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

ATSG orientierte Argumentation verkennt, dass eine (erfolgreich) durchgeführte berufliche Eingliederungsmassnahme eine im Sinne dieser Bestimmung relevante Tatsachenänderung darstellt (e), die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 10). Die Invalidität ist daher neu zu bemessen, d.h. in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen besteht (BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11). Dazu sind Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit neu abzuklären, was vorliegend u.a. im Rahmen der Begutachtung durch das ZIMB erfolgte. Diese Betrachtungsweise stimmt auch überein mit der Konzeption des IVG, welches nicht einen einheitlichen Versicherungsfall kennt, sondern dem System des leistungsspezifischen Versicherungsfalles folgt (Art. 4 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1	L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2	L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46

IVG; BGE 140 V 246 E. 6.1 S. 252). Das bedeutet namentlich, dass die Bejahung der Anspruchsvoraussetzungen in Bezug auf eine bestimmte Leistungsart auf diese beschränkt ist und grundsätzlich keine weitergehenden Wirkungen zeitigt. Aus der Zusprechung einer Massnahme der erstmaligen beruflichen Ausbildung im Sinne von Art. 16 Abs. 2 lit. a

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 16 Formation professionnelle initiale - 1 L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
1	L'assuré qui a arrêté son choix professionnel, qui n'a pas encore eu d'activité lucrative et à qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à une personne valide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses aptitudes.
2	La formation professionnelle initiale doit si possible viser l'insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en oeuvre sur ce marché.
3	Sont assimilés à la formation professionnelle initiale:
a	la formation dans une nouvelle profession pour les assurés qui, après la survenance de l'invalidité, ont entrepris de leur propre chef une activité professionnelle inadéquate qui ne saurait être raisonnablement poursuivie;
b	le perfectionnement dans le domaine professionnel de l'assuré ou dans un autre domaine, pour autant qu'il soit approprié et convenable, et qu'il permette, selon toute vraisemblance, de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré, à l'exception du perfectionnement dispensé dans les organisations visées à l'art. 74; il peut être dérogé à cette exception dans des cas dûment motivés définis par l'OFAS;
c	la préparation à un travail auxiliaire ou à une activité en atelier protégé.
4	Le Conseil fédéral peut fixer les conditions d'octroi des mesures visées à l'al. 3, let. c, à savoir leur nature, leur durée et leur étendue.

IVG ergibt sich daher nichts zu Gunsten des Beschwerdeführers.

2.2. Weiter bestreitet der Beschwerdeführer den Beweiswert des Administrativgutachtens vom 22. Juli 2014, wobei er eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes rügt (Art. 43 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1	L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis	L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2	L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3	Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.

ATSG). Die Expertise leide an unauflösbaren Widersprüchen und beruhe auf unfundierten Vermutungen in Bezug auf die Ursachen der Beschwerden. Die "lapidare" Erklärung der Diskrepanz zwischen den schlechten Ergebnissen der neuropsychologischen Abklärung und der gutachterlich festgestellten 100%igen Arbeitsfähigkeit allein mit fehlender Motivation widerspreche den Angaben des Lehrbetriebs, dem neuropsychologischen Bericht vom 28. Februar 2014 und auch den älteren medizinischen Akten. Den möglichen Ursachen der neuropsychologisch festgestellten Einschränkungen sei zu wenig nachgegangen worden. Zur Differentialdiagnose einer Persönlichkeitsstörung habe der psychiatrische Gutachter lediglich festgehalten, eine solche sei bisher noch nicht diagnostiziert worden.

2.2.1. Es ist unbestritten, dass neuropsychologische Defizite in den Bereichen der Aufmerksamkeit- und Konzentrationsleistungen, der Lern- und Gedächtnisfunktionen sowie der Exekutivfunktionen bestehen. In dem im Rahmen der interdisziplinären, u.a. neurologischen und psychiatrischen Begutachtung erstellten Bericht vom 28. Februar 2014 wurde als mögliche Mitursache für das aktuell eingeschränkte Leistungsprofil die im unterdurchschnittlichen Bereich liegende intellektuelle Leistungsfähigkeit genannt. Die Tatsache, dass es beim Versicherten, der über die nötigen kognitiven Ressourcen verfüge, um qualitativ gute Leistungen zu erbringen, in der schulischen wie auch beruflichen Laufbahn immer wieder nach geraumer Zeit zu deutlichen Leistungsknicks gekommen sei, lasse sich aus rein neuropsychologischer Sicht nicht abschliessend beantworten. Am naheliegendsten erschienen motivationale Faktoren.

2.2.2. Aus invalidenversicherungsrechtlicher Sicht ist indessen entscheidend, ob die bereits früher bestandenen kognitiven Defizite nachvollziehbar und überzeugend durch ein medizinisch-diagnostisch fassbares Leiden mit Krankheitswert erklärbar sind, das mit Blick auf Schweregrad, Dauer und Intensität zugleich als eine die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigende Krankheit im gesetzlichen Sinne gelten kann (Urteil 9F 9/2007 vom 15. September 2008 E. 4.2.4.3). Der Beschwerdeführer stellt diese zu Art. 7 Abs. 2

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1	Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2	Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12

ATSG ergangene Rechtsprechung zu Recht nicht in Frage. Wie die Vorinstanz für das Bundesgericht verbindlich festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), konnten die Gutachter des ZIMB kein solches Leiden beschreiben. Gemäss der interdisziplinären Beurteilung waren die teils mittelschweren Einbussen im Bereich der kognitiven Leistungen, insbesondere die Aufmerksamkeits- und Konzentrationsstörungen, mit der im unterdurchschnittlichen Bereich liegenden intellektuellen Leistungsfähigkeit erklärbar, nicht Ausdruck einer internistischen, neurologischen oder psychiatrischen Erkrankung, insbesondere nicht aufgrund einer depressiven Störung vorhanden. Die der Zusprechung beruflicher Massnahmen 2011 zugrunde gelegene rezidivierende
depressive Störung war im Zeitpunkt der Begutachtung remittiert. Das Fehlen einer Persönlichkeitsstörung begründete der psychiatrische Gutachter in erster Linie damit, aufgrund von Anamnese und Untersuchungsgespräch läge eine solche nicht vor; "ist bisher auch nie diagnostiziert worden", fügte er lediglich ergänzend an.

2.2.3. Schliesslich mag die Auffassung der Gutachter diskutabel erscheinen, es sei ein rein motivationales Problem, dass der Versicherte laut seiner Ausbildner auf dem freien Arbeitsmarkt wegen seiner ungenügenden bzw. stark schwankenden Leistung nicht vermittelbar sei. Es ändert nichts daran, dass aufgrund ihrer Beurteilung, deren Schlüssigkeit der Beschwerdeführer mit seinen Vorbringen nicht entscheidend in Frage zu stellen vermag, weder die im unterdurchschnittlichen Bereich liegende intellektuelle Leistungsfähigkeit noch die teils mittelschweren Einbussen im Bereich der kognitiven Leistungen und damit deren Auswirkungen im Rahmen einer erwerblichen Tätigkeit in Zusammenhang mit einem Gesundheitsschaden nach Art. 6

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.

und 7 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1	Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2	Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12

ATSG gebracht werden können, was einen Rentenanspruch ausschliesst.
Die Beschwerde ist unbegründet.

3.
Ausgangsgemäss wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 1. Juni 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Fessler