Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess {T 7}
U 44/06

Urteil vom 1. Juni 2006
III. Kammer

Besetzung
Bundesrichter Meyer, Lustenberger und Seiler; Gerichtsschreiber Flückiger

Parteien
B.________, 1939, Beschwerdeführer,

gegen

Aargauisches Versicherungsamt (AVA), Bleichemattstrasse 12/14, 5001 Aarau, Beschwerdegegner

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Aargau, Aarau

(Entscheid vom 21. Dezember 2005)

Sachverhalt:
A.
Der 1939 geborene B.________ war auf Grund einer seit 1969 bestehenden Anstellung als Primarlehrer in der Gemeinde X.________ beim Aargauischen Versicherungsamt (AVA) obligatorisch gegen die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen versichert. Am 24. Mai 1999 schlug er den durch einen Helm geschützten Kopf am Stahlträger eines Velounterstandes an. Dabei erlitt er gemäss Arztzeugnis UVG des Dr. med. W.________, Innere Medizin FMH, vom 29. September 1999 eine Kontusion/Distorsion der Halswirbelsäule (HWS) mit commotio spinalis. Mit Verfügung vom 2. Dezember 2004 sprach ihm das AVA auf Grund dieses Unfalls eine Integritätsentschädigung von Fr. 19'440.-, entsprechend einer Integritätseinbusse von 20 %, zu. Daran wurde mit Einspracheentscheid vom 16. Februar 2005 festgehalten.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab, soweit darauf eingetreten wurde (Entscheid vom 21. Dezember 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde stellt B.________ unter anderem sinngemäss den Antrag, der kantonale Gerichtsentscheid und der Einspracheentscheid seien aufzuheben und die Sache sei an das AVA zurückzuweisen, damit es eine ergänzende psychiatrische Untersuchung veranlasse.

Das Versicherungsamt - unter Verweis auf die angefochtenen Entscheide - und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.

Mit ergänzender Stellungnahme vom 20. März 2006 reicht B.________ ein weiteres Dokument ein, hält an seinem Rechtsstandpunkt fest und stellt zusätzliche Anträge zum Verfahren.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Den materiellrechtlichen Anfechtungsgegenstand des kantonalen Gerichtsentscheids und damit auch des letztinstanzlichen Verfahrens bildet der durch die Verfügung vom 2. Dezember 2004 und den diese ersetzenden (vgl. RKUV 2005 Nr. U 560 S. 399 Erw. 2.2) Einspracheentscheid vom 16. Februar 2005 beurteilte Anspruch auf Integritätsentschädigung. Soweit der Beschwerdeführer anderweitige Anträge stellt, ist auf die Verwaltungsgerichtsbeschwerde nicht einzutreten. Die verschiedenen Beweisanträge des Beschwerdeführers beziehen sich nicht auf das Prozessthema und sind deshalb abzuweisen.
2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über den Anspruch auf Integritätsentschädigung (Art. 24 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1	Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2	L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67

UVG und Art. 36 Abs. 1

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1	Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2	L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3	En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4	Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5	L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90

UVV [beide Normen haben auf den 1. Januar 2004 eine redaktionelle Änderung erfahren, welche jedoch die Anspruchsbeurteilung nicht beeinflusst]), deren Abstufung nach der Schwere des Integritätsschadens (Art. 25 Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1	L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2	Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.

UVG; Art. 25 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1	L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2	Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.

UVG in Verbindung mit Art. 36 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1	Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2	L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3	En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4	Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5	L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90

UVV und Anhang 3 zur UVV) und die Bedeutung der von der medizinischen Abteilung der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) erarbeiteten weiteren Bemessungsgrundlagen in tabellarischer Form (sog. Feinraster; BGE 124 V 32 Erw. 1c) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
3.
3.1 Gestützt auf die Stellungnahme der Neurologischen Klinik des Kantonsspitals Y.________ vom 14. Oktober 2003 hat das kantonale Gericht dem Beschwerdeführer für die Wirbelsäulenaffektion in Anwendung der SUVA-Tabelle 7 eine Integritätsentschädigung von 10 % zugesprochen. Dies lässt sich mit Blick auf die Aktenlage in keiner Weise beanstanden. Gleiches gilt für die psychischen Folgen einer Hirnverletzung, wie sie der Neuropsychologe lic. phil. H.________ in seiner Beurteilung vom 11. Oktober 2004 (mit ergänzenden Erläuterungen vom 25. Januar 2005) beschrieben hat. Auch diesbezüglich wird nachvollziehbar und überzeugend dargelegt, dass und warum in Anwendung von Tabelle 8 eine Integritätseinbusse von 10 % anzunehmen ist. Insbesondere hat die Vorinstanz mit Recht das Argument verworfen, der Beschwerdeführer habe sich anlässlich der jeweiligen Untersuchung besonders gut gefühlt, sodass die Resultate in nicht repräsentativer Weise günstig ausgefallen seien.
3.2 Der Beschwerdeführer macht ausserdem geltend, gemäss den ärztlichen Unterlagen sei es zu einem psychophysischen Erschöpfungssyndrom und einer reaktiven depressiven Entwicklung gekommen. Dieses selbstständige psychische Krankheitsbild habe bei der Bemessung der Integritätsentschädigung keine Berücksichtigung gefunden. Diesbezüglich sei eine ergänzende psychiatrische Begutachtung erforderlich.
3.2.1 Grundsätzlich kann ein Anspruch auf Integritätsentschädigung auch bei Beeinträchtigungen der psychischen Integrität bestehen. Voraussetzung ist allerdings eine eindeutige individuelle Langzeitprognose, welche für das ganze Leben eine Änderung durch Heilung oder Besserung des Schadens praktisch ausschliesst (vgl. Art. 36 Abs. 1

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1	Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2	L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3	En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4	Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5	L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90

UVV). Für die Beurteilung der Dauerhaftigkeit ist diesfalls - in Anlehnung an die entsprechende Praxis zur Beurteilung der Adäquanz des Kausalzusammenhangs (BGE 115 V 133 ff.) - an das Unfallereignis anzuknüpfen: Bei banalen oder leichten Unfällen besteht regelmässig kein Anspruch auf Integritätsentschädigung (selbst wenn die Adäquanz der psychischen Unfallfolgen ausnahmsweise bejaht wird). Auch bei Unfällen im mittleren Bereich lässt sich die Dauerhaftigkeit des Integritätsschadens in der Regel verneinen, ohne dass in jedem Einzelfall eine nähere Abklärung durch ein psychiatrisches Gutachten vorzunehmen wäre. Etwas anderes gilt nur ausnahmsweise, namentlich im Grenzbereich zu den schweren Unfällen, wenn aufgrund der Akten erhebliche Anhaltspunkte für eine besonders schwerwiegende Beeinträchtigung der psychischen Integrität bestehen, die einer Besserung nicht mehr zugänglich zu sein scheint. Bei
schweren Unfällen schliesslich ist die Dauerhaftigkeit des Integritätsschadens stets zu prüfen und nötigenfalls durch ein psychiatrisches Gutachten abzuklären, sofern sie nicht bereits auf Grund der Akten als eindeutig erscheint (vgl. BGE 124 V 44 f. Erw. 5c/bb mit Hinweisen).
3.2.2 Über den Hergang des Unfalls vom 24. Mai 1999 ist den Akten zu entnehmen, dass der Beschwerdeführer den helmgeschützten Kopf am vorstehenden Stahl-Dachträger eines Fahrradunterstandes anschlug. Werden neben dem augenfälligen Geschehensablauf auch die dabei erlittenen Verletzungen mitberücksichtigt, hat dieses Ereignis zwar nicht als banal oder leicht zu gelten; es ist aber innerhalb der mittelschweren Unfälle dem leichteren Bereich zuzuordnen. Die Anwendung der zitierten Grundsätze führt daher zur Verneinung eines zusätzlichen Anspruchs auf Integritätsentschädigung, ohne dass die Beurteilung dieser Frage eine psychiatrische Begutachtung erfordern würde. Der vorinstanzliche Entscheid ist dementsprechend zu bestätigen.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit zugestellt.
Luzern, 1. Juni 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Vorsitzende der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: