Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 25/2015
Urteil vom 1. Mai 2015
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
A.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Dr. Pierre Heusser,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 11. November 2014.
Sachverhalt:
A.
A.________ bezog ab 1. Juni 2003 eine ganze Rente der Invalidenversicherung samt einer Zusatzrente für die Ehefrau und zwei, ab ... drei Kinderrenten (Verfügungen der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 5. Juli und 10. November 2005). Im Rahmen des im Mai 2012 eingeleiteten (zweiten) Revisionsverfahrens wurde der Versicherte im Zeitraum vom 1. November 2012 bis 28. März 2013 an dreizehn Tagen observiert. Wegen Verdachts auf unrechtmässigen Leistungsbezug sistierte die infolge Wohnsitzwechsel seit ... zuständige IV-Stelle des Kantons Aargau die Rente (Verfügung vom 20. Juni 2013). Nachdem Dr. med. B.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom regionalen ärztliche Dienst (RAD) u.a. zum Observationsbericht vom 25. Mai 2013 Stellung genommen hatte, hob die IV-Stelle nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren mit Verfügung vom 9. Dezember 2013 die ganze Rente rückwirkend zum 1. November 2012 auf.
B.
Dagegen erhob A.________ Beschwerde, welche das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 11. November 2014 abwies.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, der Entscheid vom 11. November 2014 sei aufzuheben und die Sache an die Vorinstanz oder an die IV-Stelle zu weiterer Abklärung (u.a. psychiatrische Begutachtung) zurückzuweisen, unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
Die IV-Stelle ersucht um Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer hat einen nach Erlass des angefochtenen Entscheids erstellten ärztlichen Bericht sowie vom 6. Januar 2015 datierende Bestätigungsschreiben verschiedener Personen ins Recht gelegt. Diese Dokumente haben aufgrund des Verbots, im Beschwerdeverfahren echte Noven beizubringen (statt vieler Urteil 8C 721/2014 vom 27. April 2015 E. 2), sowie aufgrund der Bindung des Bundesgerichts an den vorinstanzlich festgestellten Sachverhalt (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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| 1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
| 2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
2.
Die Vorinstanz hat festgestellt, aufgrund der Ergebnisse der Observation sowie der Beurteilung des psychiatrischen Facharztes des RAD vom 5. September 2013 könne eine psychiatrische Erkrankung ausgeschlossen werden. Es sei davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer spätestens seit dem 1. November 2012 zu 100 % arbeitsfähig sei. Die Voraussetzungen für die rückwirkende Aufhebung der ganzen Rente seien gegeben, entweder nach Art. 17 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
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| 1 | La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré: |
| a | subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou |
| b | atteint 100 %.19 |
| 2 | De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
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| 1 | L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:391 |
| a | si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée; |
| b | si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue; |
| c | s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.392 |
| 2 | La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:393 |
| a | au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision; |
| b | rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 77 Avis obligatoire - L'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé, la capacité de gain ou de travail, l'impotence, ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de l'invalidité, le lieu de séjour déterminant pour fixer le montant de l'allocation pour impotent et de la contribution d'assistance, ainsi que la situation personnelle et éventuellement économique de l'assuré. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
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| 1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
| 2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
| 3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
3.
Der Beschwerdeführer rügt, der rechtserhebliche medizinische Sachverhalt sei unvollständig abgeklärt. Auf die Stellungnahme des RAD-Arztes, der sich einzig auf einen nicht sehr aussagekräftigen Observationsbericht gestützt habe, könne nicht abgestellt werden. Aufgrund der Aktenlage hätte zwingend ein unabhängiges (versicherungsexternes) psychiatrisches Gutachten eingeholt werden müssen. Eine solche Expertise habe dieselbe Vorinstanz auch im Falle seines Bruders als notwendig erachtet und dementsprechend angeordnet.
4.
4.1. Ein Observationsbericht für sich allein bildet keine genügende Grundlage für Feststellungen betreffend den Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit. Er kann diesbezüglich höchstens Anhaltspunkte liefern oder Anlass zu Vermutungen geben. Rechtsgenügliche Kenntnis des Sachverhalts vermag in dieser Hinsicht erst die fachärztliche Beurteilung des Observationsmaterials zu liefern (Urteil 8C 192/2013 vom 16. August 2013 E. 3.1 mit Hinweisen, in: SVR 2013 UV Nr. 32 S. 111; vgl. BGE 137 I 327 E. 7.1 S. 337 mit Hinweisen). Ob hiezu die Stellungnahme eines RAD-Facharztes genügt oder ein versicherungsexternes Gutachten erforderlich ist, entscheidet sich nach den Umständen des konkreten Falles. Dabei ist die Rechtsprechung zu beachten, wonach es zulässig ist, im Wesentlichen oder einzig auf versicherungsinterne medizinische Unterlagen abzustellen. In solchen Fällen sind an die Beweiswürdigung jedoch strenge Anforderungen in dem Sinne zu stellen, dass bei auch nur geringen Zweifeln an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen ergänzende Abklärungen vorzunehmen sind (BGE 139 V 225 E. 5.2 S. 229; 122 V 157 E. 1d S. 162; Urteil 9C 286/2014 vom 8. August 2014 E. 3.3 mit Hinweisen). Sodann können auch nicht auf
eigenen Untersuchungen beruhende Berichte und Stellungnahmen regionaler ärztlicher Dienste beweiskräftig sein (vgl. dazu BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232), sofern ein lückenloser Befund vorliegt und es im Wesentlichen nur um die Beurteilung eines an sich feststehenden medizinischen Sachverhalts geht (Urteil 4A 505/2012 vom 6. Dezember 2012 E. 3.6), mithin die direkte fachärztliche Befassung mit der versicherten Person in den Hintergrund rückt (Urteil 9C 323/2009 vom 14. Juli 2009 E. 4.3.1, in: SVR 2009 IV Nr. 56 S. 174; Urteil 9C 223/2014 vom 4. Juni 2014 E. 6.1; Urteil 9C 462/2014 vom 16. September 2014 E. 3.2.2 mit Hinweisen).
4.2. Vorliegend führte der Psychiater des RAD keine eigene Untersuchung durch. Indessen berücksichtigte er nicht nur die Observationsunterlagen; vielmehr standen ihm sämtliche medizinischen Akten zur Verfügung. Insofern kann seiner Stellungnahme der Beweiswert nicht abgesprochen werden. Aus diesen Unterlagen ergab sich insofern ein lückenloser Befund, als der behandelnde Psychiater in seinen Berichten vom 19. Juni 2012 und 31. Juli 2013 Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit unverändert im Wesentlichen gleich beurteilte wie Dr. med. C.________ im Gutachten vom 22. Februar 2005, das Grundlage war für die Zusprechung der ganzen Rente. Der RAD-Facharzt kam indessen zu gänzlich anderen Schlüssen, indem er eine psychische Erkrankung und eine dadurch bewirkte Arbeitsunfähigkeit überhaupt verneinte. Bei einer derart diametral abweichenden Einschätzung kann - im Umkehrschluss - nicht mehr von einem an sich feststehenden medizinischen Sachverhalt gesprochen werden, der eine blosse Aktenbeurteilung als genügend erscheinen lassen konnte. Zwar lassen sich die Angaben des Beschwerdeführers anlässlich des Standortgesprächs vom 11. Oktober 2012, etwa er könne nicht allein Auto fahren und nicht ohne seine Frau aus dem Haus gehen, nicht in
Einklang bringen mit seinem im Observationsbericht vom 25. Mai 2013 beschriebenen Verhalten. Nach den unbestrittenen Feststellungen der Vorinstanz hatte sich der Beschwerdeführer jeweils ganztags im Umfeld eines Ladens aufgehalten und dort im Freien Arbeiten erledigt (z.B. den Boden wischen, die Gemüseauslage pflegen, mit Warenhändlern verhandeln). Dabei habe er oft mit Drittpersonen kommuniziert. Von einem sozialen Rückzug kann somit nicht gesprochen werden. Ebenso wenig lassen die Beobachtungen offensichtlich depressive Züge erkennen, was jedoch nicht heissen will, dass keine psychische Beeinträchtigung besteht. Sodann ist fraglich, ob die erwähnten Aktivitäten einer eigentlichen erwerblichen Betätigung gleichgestellt werden können. Jedenfalls kann daraus aufgrund der bestehenden medizinischen Aktenlage - zu erwähnen ist, das nach der Rentenzusprechung im Juli 2005 ausschliesslich beim behandelnden Psychiater ärztliche Berichte eingeholt worden waren - nicht ohne zusätzliche Abklärungen auf das Fehlen eines die Arbeitsfähigkeit überhaupt nicht einschränkenden psychischen Gesundheitsschadens geschlossen werden (vgl. auch BGE 137 I 327 E. 7.2 S. 337 f.).
4.3. Nach dem Gesagten beruht der angefochtene Entscheid auf einem ungenügend abgeklärten Sachverhalt bzw. auf unvollständiger Beweisgrundlage, was Bundesrecht verletzt (Art. 95 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
5.
Ausgangsgemäss hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 11. November 2014 wird aufgehoben. Die Sache wird zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Rechtsvertreter des Beschwerdeführers für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 1. Mai 2015
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Glanzmann
Der Gerichtsschreiber: Fessler