Tribunal federal
{T 0/2}
5C.265/2002 /frs
Arrêt du 1er avril 2003
IIe Cour civile
Composition
MM. et Mmes les Juges Raselli, Président, Nordmann, Escher, Hohl et Marazzi.
Greffier: M. Abrecht.
Parties
X.________,
demandeur et recourant, représenté par Me Dominique Henchoz, avocate, Python Schifferli Peter & Associés, rue Massot 9, 1206 Genève,
contre
Dame X.________,
défenderesse et intimée, représentée par Me Christine Gaitzsch, avocate, 3, place de la Taconnerie, 1204 Genève.
Objet
divorce,
recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 11 octobre 2002.
Faits:
A.
X.________, né en 1960, et dame X.________, née en 1965, se sont mariés le 30 août 1990 à Onex sous le régime de la séparation de biens. De leur union sont issues les enfants A.________, née en 1991, B.________, née en 1992, et C.________, née en 1994.
Les époux X.________ vivent séparés de fait depuis le mois d'octobre 1995. En 1997, ils ont réglé, à l'amiable et par écrit, les modalités de cette séparation. L'épouse a ainsi assumé la garde des enfants, que le mari a pris en charge un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir et, chaque semaine, du mardi soir au mercredi soir, ainsi que la moitié des vacances scolaires. Le mari s'est engagé à verser à son épouse une somme mensuelle de 10'900 fr. nette d'impôts à titre de contribution forfaitaire d'entretien de la famille, et à prendre en charge l'intégralité des frais d'école privée et de cantine de ses filles. Il a en outre accordé à son épouse la jouissance gratuite d'un appartement de 280 m2, avec un jardin de quelque 1'500 m2, sis à Genève, qu'il a acquis en son propre nom mais pour son épouse et ses enfants. Cet appartement pourrait être loué à un tiers pour 6'000 fr. par mois au minimum.
B.
Administrateur et associé de diverses sociétés notamment dans le domaine immobilier, le mari perçoit des revenus très élevés et bénéficie d'une situation financière extrêmement aisée. Son revenu fiscal net pour l'année 1999 se montait à 1'839'668 fr. Dans le cadre de la procédure de divorce, il a déclaré ne pas disposer d'éléments de fortune notables. Sa prestation de libre passage LPP s'élevait à 13'243 fr. au 1er janvier 2001 et à 31'213 fr. au 31 mars 2002.
L'épouse est architecte diplômée, profession qu'elle exerce à temps partiel. Son revenu annuel, comme indépendante, était de 20'000 fr. environ entre 1995 et 1999. Elle est aujourd'hui salariée, à raison de 3'481 fr. 60 net par mois, d'une société anonyme fondée en été 2000 dont elle est actionnaire à raison de 49% et où elle travaille à 60%. Sa prestation de libre passage LPP s'élevait à 3'798 fr. 20 au 28 février 2002.
Les enfants déjeunent à midi à leur école privée, et leur mère dispose à plein temps d'une employée de maison qui s'occupe également d'eux.
C.
Le 29 novembre 2000, le mari a saisi le Tribunal de première instance du canton de Genève d'une demande unilatérale en divorce, sur le principe duquel l'épouse a déclaré consentir. Les parties ont alors déposé des conclusions communes sur la plupart des effets accessoires de leur divorce. Seul a subsisté un désaccord sur le principe et la quotité de la contribution d'entretien en capital de 350'000 fr. réclamée par l'épouse.
Par jugement du 6 février 2002, le Tribunal de première instance a notamment prononcé le divorce (1), attribué la garde ainsi que l'autorité parentale sur les enfants à la mère (2) et réservé au père un droit de visite selon les modalités déjà exercées pendant la séparation de fait (3). Il a en outre donné acte au mari de son engagement de verser pour l'entretien de chacun de ses enfants, jusqu'à leur majorité, une contribution mensuelle indexée de 3'440 fr., allocations familiales non comprises (4), de payer la totalité des frais d'école privée et de cantine de ses enfants (5) et de concéder et d'inscrire au Registre foncier, en faveur de son épouse, un droit d'habitation valable jusqu'au 31 janvier 2012 sur l'appartement de Genève (6). Par ailleurs, le Tribunal a donné acte au mari de son accord de partager par moitié les prestations de sortie de son institution de prévoyance accumulées pendant la durée du mariage (7) et a ordonné en conséquence à ladite institution de transférer la somme de 6'622 fr. sur le compte LPP ouvert par l'épouse (8). Il a en revanche débouté cette dernière de ses conclusions tendant au paiement d'une contribution d'entretien en capital de 350'000 fr., dont 100'000 fr. qu'elle réclamait "aux fins de
pallier aux spectaculaires lacunes de la prévoyance professionnelle de [son mari]".
D.
La défenderesse a appelé de ce jugement devant la Cour de justice du canton de Genève. Elle a conclu préalablement à ce que le demandeur fût invité à verser à la procédure tous documents attestant du montant de la prestation de libre passage accumulée pendant le mariage, et à ce qu'il lui fût donné acte qu'elle avait requis les mêmes renseignements la concernant, qu'elle communiquerait à la cour. Sur le fond, la défenderesse a conclu avec dépens à la réforme du jugement de première instance en ce sens que fût ordonné le transfert en sa faveur de la moitié de la prestation de sortie LPP accumulée par le demandeur, après déduction de la moitié de la prestation accumulée par elle-même (1), et que le demandeur fût condamné à lui verser une somme de 250'000 fr. au titre de contribution d'entretien capitalisée sur dix ans (2), ainsi qu'une contribution d'entretien supplémentaire de 100'000 fr., dont à déduire la somme lui revenant dans le partage des prestations de sortie LPP, à charge pour elle d'affecter cette somme à sa prévoyance professionnelle (3).
Par arrêt du 11 octobre 2002, la Chambre civile de la Cour de justice a annulé les points 7 et 8 du dispositif du jugement de première instance. Statuant à nouveau sur ces points, elle a donné acte au demandeur de son accord de partager par moitié les prestations de sortie LPP, a ordonné à l'institution de prévoyance du demandeur de transférer la somme de 13'800 fr. sur le compte LPP de la défenderesse et a condamné le demandeur à verser à la défenderesse un montant de 86'200 fr. destiné à sa prévoyance (7); elle a en outre condamné le demandeur à verser à la défenderesse, à titre de contribution à son entretien post-divorce, la somme de 3'600 fr. par mois jusqu'à ce que la cadette des enfants ait atteint sa majorité (8).
E.
La motivation de cet arrêt peut être résumée comme suit :
E.a S'agissant tout d'abord du partage des prestations de sortie LPP (art. 122 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
E.b S'agissant de la contribution d'entretien après le divorce réclamée par la défenderesse, la Cour de justice a préalablement écarté deux arguments soulevés par le demandeur dans ses écritures d'appel en relation avec l'appartement de Genève En premier lieu, elle a constaté que le demandeur, qui faisait valoir que la défenderesse vivait dans ledit appartement avec son compagnon, n'avait fourni aucun élément précis quant à la nature et à la durée de cette relation, de sorte qu'il ne pouvait invoquer la jurisprudence sur la perte du droit à la contribution d'entretien en cas de concubinage qualifié, soit d'une durée d'au moins cinq ans. En deuxième lieu, considérant que le droit d'habitation sur l'appartement de Genève avait été concédé largement pour le bénéfice des enfants, la cour cantonale a estimé que ce droit ne représentait pas à proprement parler une contribution d'entretien en faveur de la défenderesse, mais qu'il s'agissait bien plutôt d'une libéralité librement consentie par le demandeur en faveur de sa famille; partant, ce droit d'habitation ne pouvait en aucune manière se substituer ou faire obstacle - quant à son principe et à sa quotité - à l'octroi d'une contribution d'entretien en faveur de la défenderesse.
E.c Les juges cantonaux ont ensuite rappelé que selon l'art. 125 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
A cet égard, ils ont d'abord considéré, en ce qui concernait la répartition des tâches pendant le mariage (art. 125 al. 2 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Quant à la durée du mariage (art. 125 al. 2 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
S'agissant enfin des revenus et de la fortune des époux (art. 125 al. 2 ch. 5
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
E.d Eu égard à l'ensemble de ces éléments, les juges cantonaux ont estimé que le principe d'une contribution d'entretien en faveur de la défenderesse devait être admis. Pour en chiffrer le montant, la défenderesse faisait valoir que sa situation financière après le divorce s'était péjorée à concurrence d'au moins 4'500 fr. par mois; d'autre part, la somme de 250'000 fr. qu'elle réclamait à titre de contribution d'entretien capitalisée sur dix ans correspondait à la charge fiscale que le demandeur avait jusqu'ici assumé en sa faveur (3'625 fr. par mois). La Cour de justice a fait droit à cette argumentation, considérant qu'il était au demeurant raisonnable que le demandeur continuât à assumer, par le biais d'une contribution post-divorce à l'entretien de son ex-épouse, l'impact fiscal des contributions versées aux enfants.
Dès lors qu'aucun motif particulier ne justifiait le versement du montant de 250'000 fr. sous forme d'un capital (cf. art. 126 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 126 - 1 Il giudice stabilisce il contributo di mantenimento sotto forma di una rendita e fissa l'inizio dell'obbligo di versamento. |
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1 | Il giudice stabilisce il contributo di mantenimento sotto forma di una rendita e fissa l'inizio dell'obbligo di versamento. |
2 | Se lo giustificano circostanze particolari, invece della rendita può ordinare una liquidazione. |
3 | Può subordinare a determinate condizioni il contributo di mantenimento. |
E.e Concernant le montant réclamé par la défenderesse à titre de perte de prévoyance, la cour cantonale a constaté que le statut du demandeur en tant qu'associé de la société en nom collectif X.________ & Cie avait fait perdre à la défenderesse une part conséquente des avoirs LPP que son mari aurait accumulés au cours du mariage s'il avait cotisé à une institution de prévoyance en tant que cadre supérieur d'une entreprise constituée sous forme de société anonyme. C'était en effet en sa qualité d'administrateur délégué de la Société Y.________ SA (laquelle avait remplacé X.________ & Cie) que le demandeur était au bénéfice d'une prestation de libre passage de 31'213 fr. Par ailleurs, il ne ressortait de la procédure aucun élément sur les dispositions qu'il aurait prises à l'époque où il était associé de X.________ & Cie pour assurer sa prévoyance professionnelle, par exemple dans le cadre d'un troisième pilier.
Or, pour les époux soumis au régime de la séparation de biens, une compensation des lacunes de prévoyance individuelle se fondait sur l'art. 125 al. 2 ch. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 159 - 1 La celebrazione del matrimonio crea l'unione coniugale. |
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1 | La celebrazione del matrimonio crea l'unione coniugale. |
2 | I coniugi si obbligano a cooperare alla prosperità dell'unione ed a provvedere in comune ai bisogni della prole. |
3 | Essi si devono reciproca assistenza e fedeltà. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
Dès lors, les juges cantonaux ont fait droit aux conclusions de la défenderesse visant à l'attribution d'un montant supplémentaire de 100'000 fr. (sous déduction des avoirs LPP déjà partagés), en exposant que ce montant tenait compte à la fois des propres besoins de la défenderesse en matière de prévoyance (art. 125 al. 2 ch. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Le demandeur disposant d'un patrimoine suffisant pour acquitter le montant réclamé de 100'000 fr. sous forme de capital, la cour cantonale l'a condamné à verser à la défenderesse la somme de 86'200 fr., compte tenu du montant de 13'800 fr. qu'il acceptait de verser à son ex-épouse en application de l'art. 122
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
F.
Contre l'arrêt de la Cour de justice, le demandeur exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral. Il conclut avec suite de dépens à la réforme de cet arrêt en ce sens que la défenderesse n'a droit à aucune contribution d'entretien après divorce au sens de l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
La défenderesse conclut avec suite de frais et dépens au rejet du recours.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
Les droits contestés dans la dernière instance cantonale dépassent largement la valeur d'au moins 8'000 fr. dont l'art. 46
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2.
2.1 Le demandeur conteste d'abord le principe même d'une contribution d'entretien en faveur de la défenderesse. Après avoir rappelé les principes posés par la jurisprudence sur l'application de l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2.1.1 S'agissant d'abord du partage des tâches durant la vie commune et de l'éducation des enfants (art. 125 al. 2 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 129 - 1 Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento. |
|
1 | Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento. |
2 | L'avente diritto può esigere per il futuro un adattamento della rendita al rincaro allorché i redditi dell'obbligato aumentino in maniera imprevista dopo il divorzio. |
3 | Entro un termine di cinque anni dal divorzio l'avente diritto può esigere che sia fissata una rendita oppure che essa sia aumentata, qualora nella sentenza di divorzio sia stata constatata l'impossibilità di fissare una rendita sufficiente a coprire un debito mantenimento, ma la situazione economica dell'obbligato sia nel frattempo migliorata. |
En ce qui concerne la durée du mariage (art. 125 al. 2 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
S'agissant enfin de la situation personnelle des époux et de leurs moyens respectifs (art. 125 al. 2 ch. 5
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2.1.2 le demandeur se plaint en outre de ce que les juges cantonaux, considérant que le droit d'habitation sur l'appartement de Genève ne représentait pas à proprement parler une contribution d'entretien en faveur de la défenderesse mais bien plutôt une libéralité librement consentie par le demandeur en faveur de sa famille, n'ont pas pris en compte la valeur économique de ce droit d'habitation pour fixer une déduction équitable de la contribution d'entretien, conformément à l'art. 121 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 121 - 1 Quando lo giustifichino la presenza di figli o altri gravi motivi, il giudice può attribuire a uno soltanto dei coniugi i diritti e gli obblighi risultanti da un contratto di locazione relativo all'abitazione familiare, purché si possa ragionevolmente esigerlo dall'altro coniuge. |
|
1 | Quando lo giustifichino la presenza di figli o altri gravi motivi, il giudice può attribuire a uno soltanto dei coniugi i diritti e gli obblighi risultanti da un contratto di locazione relativo all'abitazione familiare, purché si possa ragionevolmente esigerlo dall'altro coniuge. |
2 | Il coniuge ex locatario risponde solidalmente della pigione fino al momento in cui il rapporto di locazione cessa o può essere sciolto per contratto o per legge, ma in ogni caso durante due anni al massimo; ove fosse citato in giudizio per il canone di locazione, egli può compensare l'importo versato con il contributo di mantenimento dovuto all'altro coniuge, mediante rate equivalenti al canone mensile. |
3 | Se l'abitazione familiare appartiene a uno dei coniugi, il giudice può, alle medesime condizioni, attribuire all'altro un diritto d'abitazione, per una durata limitata e contro adeguata indennità o imputazione sul contributo di mantenimento. Il diritto d'abitazione è limitato o soppresso ove lo esigano fatti nuovi rilevanti. |
2.2 Selon l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
L'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Comme sous l'ancien droit, la loi n'impose pas au juge de méthode de calcul particulière pour fixer la quotité de la rente (Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, Zurich 1999, n. 118 ad art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 4 - Il giudice è tenuto a decidere secondo il diritto e l'equità quando la legge si rimette al suo prudente criterio o fa dipendere la decisione dall'apprezzamento delle circostanze, o da motivi gravi. |
2.3 En l'occurrence, il n'apparaît pas que la cour cantonale ait abusé de son pouvoir d'appréciation, ni qu'elle ait mal apprécié les critères fixés à l'art. 125 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2.3.1 Lorsqu'un époux qui a assuré la prise en charge des enfants pendant le mariage (cf. art. 125 al. 2 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
partiel qu'après la dixième année de celui-ci (ATF 115 II 6 consid. 3c et les références citées). Selon la doctrine, ces limites d'âge devraient même être relevées dès qu'il y a plus de deux enfants, en raison de la charge accrue qui en découle (Sutter/Freiburghaus, op. cit., n. 22 ad art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Dès lors que la défenderesse travaille d'ores et déjà à 60% et que sa capacité de gain demeurera conditionnée par l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assumée, la durée du mariage ne constitue guère en l'espèce une circonstance objective pertinente. Ce critère est bien plutôt pertinent en relation avec les mariages de courte durée sans enfants, où la renonciation d'un époux à exercer une activité lucrative pendant le mariage n'affecte normalement pas sa capacité de se réinsérer dans la vie professionnelle (cf. Sutter/Freiburghaus, op. cit., n. 26 et 29 ad art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2.3.2 Pour déterminer l'entretien convenable au sens de l'art. 125 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
En l'espèce, l'arrêt attaqué ne constate pas quel était le niveau de vie des époux pendant la vie commune, mais il ne paraît pas contesté que celui-ci était très important, eu égard aux revenus très élevés et à la situation financière extrêmement aisée du demandeur. Force est en tous les cas de constater que la contribution d'entretien allouée par les juges cantonaux permet seulement à la défenderesse de maintenir le niveau de vie qu'elle a mené, selon un accord amiable entre les époux, pendant les quelque six années de séparation de fait qui ont précédé le prononcé du divorce. En effet, selon les constatations de l'arrêt attaqué, la défenderesse avait déjà la jouissance de l'appartement de Genève et le demandeur assumait en sa faveur la charge fiscale afférente aux contributions d'entretien pour les enfants, charge qui représentait 3'625 fr. par mois et qui correspond ainsi à la contribution après divorce de 3'600 fr. par mois allouée par la cour cantonale. Partant, et en tenant ainsi pleinement compte du droit d'habitation sur l'appartement de Genève, il n'apparaît pas que les limites d'un entretien convenable soient dépassées en l'espèce. Par ailleurs, le demandeur ne prétend pas que ses revenus - lesquels se montent, selon les
seules indications qu'il a lui-même fournies, à plus de 1'800'000 fr. par année ou 150'000 fr. par mois - ne lui permettraient pas, tout en versant à la défenderesse la contribution d'entretien fixée par la cour cantonale, de maintenir pour lui-même le niveau de vie qui prévalait pendant le mariage.
2.3.3 Il résulte de ce qui précède que la décision de l'autorité cantonale sur le principe et la quotité d'une rente d'entretien après divorce d'une durée limitée en faveur de la défenderesse ne procède pas d'un abus de son pouvoir d'appréciation dans l'application de l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
2.4 L'art. 129 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 129 - 1 Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento. |
|
1 | Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento. |
2 | L'avente diritto può esigere per il futuro un adattamento della rendita al rincaro allorché i redditi dell'obbligato aumentino in maniera imprevista dopo il divorzio. |
3 | Entro un termine di cinque anni dal divorzio l'avente diritto può esigere che sia fissata una rendita oppure che essa sia aumentata, qualora nella sentenza di divorzio sia stata constatata l'impossibilità di fissare una rendita sufficiente a coprire un debito mantenimento, ma la situazione economica dell'obbligato sia nel frattempo migliorata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 126 - 1 Il giudice stabilisce il contributo di mantenimento sotto forma di una rendita e fissa l'inizio dell'obbligo di versamento. |
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1 | Il giudice stabilisce il contributo di mantenimento sotto forma di una rendita e fissa l'inizio dell'obbligo di versamento. |
2 | Se lo giustificano circostanze particolari, invece della rendita può ordinare una liquidazione. |
3 | Può subordinare a determinate condizioni il contributo di mantenimento. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 129 - 1 Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento. |
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1 | Se la situazione muta in maniera rilevante e durevole, la rendita può essere ridotta, soppressa o temporaneamente sospesa; un miglioramento della situazione dell'avente diritto deve essere preso in considerazione soltanto se nella sentenza di divorzio si è potuto fissare una rendita sufficiente a coprire il suo debito mantenimento. |
2 | L'avente diritto può esigere per il futuro un adattamento della rendita al rincaro allorché i redditi dell'obbligato aumentino in maniera imprevista dopo il divorzio. |
3 | Entro un termine di cinque anni dal divorzio l'avente diritto può esigere che sia fissata una rendita oppure che essa sia aumentata, qualora nella sentenza di divorzio sia stata constatata l'impossibilità di fissare una rendita sufficiente a coprire un debito mantenimento, ma la situazione economica dell'obbligato sia nel frattempo migliorata. |
Selon la jurisprudence rendue sous l'ancien droit, mais qui demeure pertinente sous l'empire du nouveau droit, il faut entendre par concubinage stable une communauté de vie d'une certaine durée, voire durable, entre deux personnes de sexe opposé, à caractère en principe exclusif, qui présente une composante tant spirituelle que corporelle et économique, et qui est parfois également désignée comme communauté de toit, de table et de lit; le juge doit dans tous les cas procéder à une appréciation de tous les facteurs déterminants, étant précisé que la qualité d'une communauté de vie s'évalue au regard de l'ensemble des circonstances de la vie commune (ATF 118 II 235 consid. 3b et les références citées; cf. ATF 124 III 52 consid. 2a/aa et les arrêts cités). Il incombe au débiteur d'entretien de prouver que le créancier d'entretien vit dans un concubinage stable avec un nouveau partenaire (ATF 118 II 235 consid. 3b); le Tribunal fédéral a toutefois posé la présomption - réfragable - qu'un concubinage est stable lorsqu'il dure depuis cinq ans au moment de l'ouverture de l'action en modification du jugement de divorce ("concubinage qualifié"; ATF 118 II 235 consid. 3a; 114 II 295 consid. 1c).
En l'espèce, le demandeur se borne à faire valoir que la défenderesse entretient depuis 1999 une relation avec un avocat de la place, lui-même divorcé, qui habite avec elle dans l'appartement de Genève. Comme le relève à raison la cour cantonale, le demandeur ne fournit aucun élément précis sur la nature de cette relation, qui durait depuis trois ans lorsque la cour cantonale a statué, sans que l'on sache d'ailleurs depuis quand la défenderesse et son nouveau partenaire ont fait ménage commun. Cela étant, la Cour de justice ne peut se voir reprocher d'avoir considéré que le demandeur n'avait pas apporté la preuve que la défenderesse vivait dans un concubinage stable qui justifierait de ne pas lui allouer de contribution d'entretien.
3.
Le demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir excédé les compétences du juge du divorce en matière de prévoyance professionnelle en le condamnant à verser à son ex-épouse, sur la base de l'art. 125 al. 2 ch. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
3.1 Il découle de l'art. 163
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
|
1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
|
1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
Hausheer/ Reusser/Geiser, op. cit., n. 19 ad art. 163
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 163 - 1 I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
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1 | I coniugi provvedono in comune, ciascuno nella misura delle sue forze, al debito mantenimento della famiglia. |
2 | Essi s'intendono sul loro contributo rispettivo, segnatamente circa le prestazioni pecuniarie, il governo della casa, la cura della prole o l'assistenza nella professione o nell'impresa dell'altro. |
3 | In tale ambito, tengono conto dei bisogni dell'unione coniugale e della loro situazione personale. |
3.2 Lorsque les conjoints ont adopté une répartition traditionnelle des tâches pendant le mariage, dans lequel l'homme exerçait l'activité professionnelle et constituait au moyen des revenus de cette activité la prévoyance de l'union conjugale, la dissolution de cette union par le divorce laisse l'épouse défavorisée sur le plan de la prévoyance, en raison du rattachement de celle-ci à l'activité lucrative du mari (Jacques-André Schneider/Christian Bruchez, La prévoyance professionnelle et le divorce, in Le nouveau droit du divorce, publication CEDIDAC 41, 2000, p. 193 ss, 195; Sutter/Freiburghaus, op. cit., Vorb. ad art. 122
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 124 - 1 Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
|
1 | Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
2 | Le disposizioni sul conguaglio delle prestazioni d'uscita si applicano per analogia. |
3 | Il Consiglio federale stabilisce in quali casi, in seguito alla riduzione della rendita d'invalidità per sovraindennizzo, l'importo di cui al capo-verso 1 non può essere utilizzato per il conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 159 - 1 La celebrazione del matrimonio crea l'unione coniugale. |
|
1 | La celebrazione del matrimonio crea l'unione coniugale. |
2 | I coniugi si obbligano a cooperare alla prosperità dell'unione ed a provvedere in comune ai bisogni della prole. |
3 | Essi si devono reciproca assistenza e fedeltà. |
C'est pourquoi divers correctifs ont été mis en place par le législateur pour répartir de manière équilibrée les expectatives de prévoyance en cas de divorce. Ainsi, l'art. 122
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 123 - 1 Le prestazioni d'uscita acquisite, compresi gli averi di libero passaggio e i prelievi anticipati per la proprietà di un'abitazione, sono divisi per metà. |
|
1 | Le prestazioni d'uscita acquisite, compresi gli averi di libero passaggio e i prelievi anticipati per la proprietà di un'abitazione, sono divisi per metà. |
2 | Il capoverso 1 non si applica ai versamenti unici di beni propri per legge. |
3 | Le prestazioni d'uscita da dividere sono calcolate conformemente agli articoli 15-17 e 22a o 22b della legge del 17 dicembre 1993195 sul libero passaggio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 124 - 1 Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
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1 | Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
2 | Le disposizioni sul conguaglio delle prestazioni d'uscita si applicano per analogia. |
3 | Il Consiglio federale stabilisce in quali casi, in seguito alla riduzione della rendita d'invalidità per sovraindennizzo, l'importo di cui al capo-verso 1 non può essere utilizzato per il conguaglio. |
Ces dispositions prévues par le droit du divorce ne concernent que la prévoyance professionnelle (2e pilier), à l'exclusion du premier et du troisième pilier : depuis la dixième révision de l'AVS, en vigueur depuis le 1er janvier 1997, le sort des expectatives du premier pilier est réglé exclusivement, en cas de divorce également, par l'AVS/AI fédérale; quant au troisième pilier, ce qu'un époux a épargné pendant le mariage - que ce soit dans le cadre de la prévoyance privée libre ou de la prévoyance liée - doit être partagé selon les règles du régime matrimonial auquel sont soumis les époux (Thomas Geiser, Le nouveau droit du divorce et les droits en matière de prévoyance professionnelle, in De l'ancien au nouveau droit du divorce, 1999, p. 53 ss, 65; Hermann Walser, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 2e éd., 2002, n. 4 ad art. 122
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 124 - 1 Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
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1 | Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
2 | Le disposizioni sul conguaglio delle prestazioni d'uscita si applicano per analogia. |
3 | Il Consiglio federale stabilisce in quali casi, in seguito alla riduzione della rendita d'invalidità per sovraindennizzo, l'importo di cui al capo-verso 1 non può essere utilizzato per il conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 122 - Le pretese di previdenza professionale acquisite durante il matrimonio fino al promovimento della procedura di divorzio sono oggetto di conguaglio. |
3.3 Il résulte de ce qui précède que lorsque, comme en l'espèce, le conjoint qui pourvoit (principalement) à l'entretien de la famille n'a pas (ou peu) accumulé de prétentions de prévoyance professionnelle (2e pilier) parce qu'il exerce (essentiellement) une activité lucrative indépendante, et que les époux ont choisi le régime de la séparation de biens, le conjoint qui n'a pas (ou peu) pu se constituer de prévoyance propre pendant le mariage se retrouve en cas de divorce avec une prévoyance lacunaire (cf. ATF 129 III 7 consid. 3.2 p. 11). La question qu'il convient de résoudre ici est de savoir si de telles lacunes peuvent être compensées par l'allocation d'une contribution d'entretien après divorce au sens de l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
|
1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
3.4 L'art. 125 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Considérant que l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
En revanche, Trigo Trindade soutient que pour les époux soumis au régime de la séparation de biens, une compensation des lacunes de prévoyance individuelle (3e pilier) peut se fonder sur l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 124 - 1 Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
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1 | Se, al momento del promovimento della procedura di divorzio, un coniuge percepisce una rendita d'invalidità e non ha ancora raggiunto l'età di riferimento stabilita dal regolamento, l'importo che gli spetterebbe conformemente all'articolo 2 capoverso 1ter della legge del 17 dicembre 1993198 sul libero passaggio in caso di soppressione della rendita d'invalidità vale come prestazione d'uscita. |
2 | Le disposizioni sul conguaglio delle prestazioni d'uscita si applicano per analogia. |
3 | Il Consiglio federale stabilisce in quali casi, in seguito alla riduzione della rendita d'invalidità per sovraindennizzo, l'importo di cui al capo-verso 1 non può essere utilizzato per il conguaglio. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
divorce, selon le principe du "clean break" (Geiser, op. cit., p. 63).
3.5 Le fait que l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Une telle solution est d'ailleurs conforme à la jurisprudence récente du Tribunal fédéral. Il a en effet été admis que lorsque le mari - il s'agissait en l'occurrence d'un médecin indépendant à la retraite - n'a pas constitué de deuxième pilier et qu'en raison du régime matrimonial qui a été choisi (séparation des biens ou ancien régime de l'union des biens), il conserve l'entier, ou une part supérieure à la moitié, de l'épargne accumulée aux fins de prévoyance durant la vie commune, il se justifie d'exiger de lui qu'il entame la substance de cette fortune pour contribuer à l'entretien convenable de son conjoint (ATF 129 III 7 consid. 3.2 p. 11). La différence est qu'il s'agissait dans cette affaire d'une contribution d'entretien, sous la forme d'une rente viagère, à une épouse qui était elle-même déjà à la retraite, tandis qu'il s'agit dans le présent litige de permettre à la défenderesse, qui est encore jeune et capable de travailler, de se constituer une prévoyance vieillesse appropriée. En pareil cas, eu égard à la nature de ce besoin et au fait qu'une telle contribution devrait pouvoir être financée au moyen de l'épargne accumulée aux fins de prévoyance par le conjoint débiteur, le juge peut imposer un règlement définitif en
capital en vertu de l'art. 126 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 126 - 1 Il giudice stabilisce il contributo di mantenimento sotto forma di una rendita e fissa l'inizio dell'obbligo di versamento. |
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1 | Il giudice stabilisce il contributo di mantenimento sotto forma di una rendita e fissa l'inizio dell'obbligo di versamento. |
2 | Se lo giustificano circostanze particolari, invece della rendita può ordinare una liquidazione. |
3 | Può subordinare a determinate condizioni il contributo di mantenimento. |
3.6 Si l'attribution par la cour cantonale à la défenderesse, sur la base de l'art. 125
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
rapport aux besoins de prévoyance qui peuvent être attribués à la défenderesse. L'arrêt attaqué se révèle ainsi conforme au droit fédéral sur ce point.
4.
Il résulte de ce qui précède que le recours, entièrement mal fondé, doit être rejeté. Le demandeur et recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 125 - 1 Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
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1 | Se non si può ragionevolmente pretendere che un coniuge provveda da sé al proprio debito mantenimento, inclusa un'adeguata previdenza per la vecchiaia, l'altro coniuge gli deve un adeguato contributo di mantenimento. |
2 | Per decidere dell'erogazione del contributo e se del caso per fissarne l'importo e la durata, il giudice tiene conto in particolare dei seguenti elementi: |
1 | ripartizione dei compiti durante il matrimonio; |
2 | durata del matrimonio; |
3 | tenore di vita dei coniugi durante il matrimonio; |
4 | età e salute dei coniugi; |
5 | reddito e patrimonio dei coniugi; |
6 | portata e durata delle cure ancora dovute ai figli; |
7 | formazione professionale e prospettive di reddito dei coniugi nonché presumibile costo del reinserimento professionale del beneficiario del mantenimento; |
8 | aspettative dell'assicurazione per la vecchiaia e i superstiti e della previdenza professionale o di altre forme di previdenza privata o pubblica, incluso il risultato prevedibile della divisione delle prestazioni d'uscita. |
3 | Un contributo può eccezionalmente essere rifiutato o ridotto, ove sia manifestamente iniquo soprattutto perché l'avente diritto: |
1 | ha gravemente contravvenuto al suo obbligo di contribuire al mantenimento della famiglia; |
2 | ha deliberatamente provocato la situazione di necessità nella quale versa; |
3 | ha commesso un grave reato contro l'obbligato o una persona a lui intimamente legata. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Sont mis à la charge du recourant :
2.1 un émolument judiciaire de 10'000 fr.;
2.2 une indemnité de 5'000 fr. à verser à la défenderesse à titre de dépens.
3.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 1er avril 2003
Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier