123 V 214
38. Arrêt du 29 septembre 1997 dans la cause Service des arts et métiers et du travail du canton du Jura et Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail contre B. et Tribunal cantonal jurassien
Regeste (de):
- Art. 8 Abs. 1 lit. f, Art. 10, Art. 13 Abs. 2 lit. b und 15 Abs. 1 AVIG, Art. 15, Art. 44 und Art. 56 Abs. 2 MG, Art. 15 Abs. 1 VAD, Art. 19a EOG: Vermittlungsfähigkeit eines Versicherten, der seine Militärdienstpflicht erfüllt.
- Der von einem Leutnant im Hinblick auf das Abverdienen seines Ranges absolvierte Ausbildungsdienst gilt nicht als Arbeitsverhältnis im Sinne von Art. 10 AVIG.
Regeste (fr):
- Art. 8 al. 1 let. f , art. 10 , art. 13 al. 2 let. b et art. 15 al. 1 LACI, art. 15
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz
MG Art. 15 Verpflichtung zum Grad und zur Funktion - Die Angehörigen der Armee können verpflichtet werden, einen bestimmten Grad zu bekleiden und ein Kommando oder eine Funktion zu übernehmen. Sie haben den entsprechenden Dienst zu leisten und die damit verbundenen ausserdienstlichen Aufgaben zu erfüllen.
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz
MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht.
1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. 2 Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz
MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht.
1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. 2 Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz
MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht.
1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. 2 Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet.
Regesto (it):
- Art. 8 cpv. 1 lett. f, art. 10, art. 13 cpv. 2 lett. b e art. 15 cpv. 1 LADI, art. 15, art. 44 e art. 56 cpv. 2 LM, art. 15 cpv. 1 OSI, art. 19a LIPG: idoneità al collocamento di un assicurato che adempie gli obblighi militari.
- Un servizio d'istruzione assolto da un aspirante in vista di ottenere il grado di tenente non ha il carattere di un'occupazione ai sensi dell'art. 10 LADI.
Sachverhalt ab Seite 214
BGE 123 V 214 S. 214
A.- B., né le 15 novembre 1974, a obtenu le diplôme commercial de l'Ecole supérieure de commerce Z le 2 juillet 1993. Il a accompli son école de recrues du 11 juillet au 4 novembre 1994, puis a fait contrôler son chômage dès le 7 novembre 1994. Du 28 novembre 1994 au 17 décembre de la même année, il a suivi une école de sous-officiers et a ensuite "payé ses galons" du 22 janvier jusqu'au 19 mai 1995. Du 27 juin au 14 juillet 1995, B. a réalisé un gain intermédiaire en qualité de chauffeur-livreur au service de l'entreprise X SA à Y.
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Il a suivi une école d'officiers du 17 juillet au 10 novembre 1995 et s'est à nouveau présenté au contrôle du chômage à partir du 13 novembre 1995. Le 7 décembre 1995, il a informé la Caisse de chômage de la communauté sociale interprofessionnelle (ci-après: la caisse) que son école d'officiers ne lui avait pas laissé le temps de rechercher un emploi pendant les mois de juillet à octobre 1995 et qu'il effectuerait une nouvelle période de service militaire du 22 janvier 1996 au 17 mai 1996. Du 19 au 21 décembre 1995 il a travaillé à nouveau en qualité de chauffeur au service de l'entreprise X SA. Statuant le 20 décembre 1995, à la demande de la caisse, le Service des arts et métiers et du travail du canton du Jura (ci-après: SCAMT) a déclaré B. inapte au placement dès le 13 novembre 1995.
B.- L'assuré a recouru contre cette décision devant le Tribunal cantonal de la République et du Canton du Jura, en concluant implicitement à son annulation et à l'octroi d'indemnités de chômage. Par jugement du 29 novembre 1996, l'autorité cantonale a admis le recours, annulé la décision administrative du 20 décembre 1995 et renvoyé la cause à la caisse afin qu'elle procède à l'instruction de la demande d'indemnités de chômage et statue sur celle-ci.
C.- Par écritures séparées des 19 et 31 décembre 1996, le SCAMT et l'Office fédéral de l'industrie, des arts et métiers et du travail (OFIAMT) interjettent recours de droit administratif contre ce jugement dont ils demandent l'annulation. Alors que le SCAMT conclut au rétablissement de sa décision du 20 décembre 1995, l'OFIAMT demande que B. soit déclaré inapte au placement pour la période allant du 13 novembre 1995 au 22 janvier 1996 et, partant, à ce que lui soit refusé le droit aux prestations de l'assurance-chômage pour la période en question.
L'intimé a renoncé à se déterminer. Invitée à se prononcer en tant que co-intéressée, la caisse conclut implicitement à l'admission du recours du SCAMT. Le Président de la Chambre des assurances du Tribunal cantonal a présenté des observations dans l'une et l'autre des procédures de recours.
Erwägungen
Considérant en droit:
1. Les recours de droit administratif concernent des faits de même nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirigés contre le même jugement, de sorte qu'il se justifie de les réunir et de les liquider
BGE 123 V 214 S. 216
dans un seul arrêt (ATF 120 V 466 consid. 1 et les références; POUDRET, Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, vol. I, p. 343 sv.).
2. Le litige porte sur l'aptitude au placement de l'intimé pendant la période du 13 novembre 1995 au 21 janvier 1996 et non pas jusqu'au 20 décembre 1995 comme l'ont considéré les premiers juges. En effet, bien que la décision litigieuse soit datée du 20 décembre 1995 et qu'elle ait déployé ses effets dès le 13 novembre 1995, il y a lieu d'admettre que sa validité s'étendait jusqu'au 21 janvier 1996 dans la mesure où la nouvelle période de service militaire que B. entendait accomplir courait du 22 janvier 1996 au 17 mai 1996.
3. L'assuré n'a droit à l'indemnité de chômage que s'il est apte au placement (art. 8 al. 1 let. f LACI). Est réputé apte à être placé le chômeur qui est disposé à accepter un travail convenable et est en mesure et en droit de le faire (art. 15 al. 1 LACI). L'aptitude au placement comprend ainsi deux éléments: la capacité de travail d'une part, c'est-à-dire la faculté de fournir un travail - plus précisément d'exercer une activité lucrative salariée - sans que l'assuré en soit empêché pour des causes inhérentes à sa personne, et d'autre part la disposition à accepter un travail convenable au sens de l'art. 16
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
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1 | Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
2 | Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. |
4. Les premiers juges ont considéré que l'assuré n'était pas inapte au placement, du fait qu'il avait accepté d'accomplir une école d'officiers du 17 juillet au 10 novembre 1995, puis une nouvelle période de service militaire de quatre mois à partir du 22 janvier 1996. A leurs yeux, ces emplois de durée limitée étaient appropriés compte tenu de la situation de
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chômage dans laquelle se trouvait B. et des difficultés liées à la recherche d'un emploi durable. Par ailleurs, selon l'autorité cantonale, il n'est nullement établi que ses efforts pour retrouver un travail ont échoué à plusieurs reprises en raison du service militaire effectué volontairement. Dans ses observations du 9 janvier 1997 (procédure de recours du SCAMT), le Président de la Chambre des assurances du Tribunal cantonal expose que l'activité des personnes faisant du service militaire doit être assimilée à un emploi, compte tenu du fait que, en vertu de l'art. 19a
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
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1 | Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
2 | Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. |
5. a) Selon la jurisprudence, un assuré qui prend des engagements à partir d'une date déterminée et de ce fait n'est disponible sur le marché de l'emploi que pour une courte période n'est, en principe, pas apte au placement (ATF 110 V 208 consid. 1). Le Tribunal fédéral des assurances a toutefois précisé que les principes jurisprudentiels concernant l'aptitude au placement ne doivent pas conduire à pénaliser le chômeur qui trouve et accepte une place appropriée mais non libre immédiatement. Il n'est en effet pas raisonnablement exigible d'un
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assuré, qui a fait tout son possible pour diminuer le dommage et qui a trouvé un emploi pour une date ultérieure - relativement proche - de repousser la conclusion du contrat de travail, dans l'espoir hypothétique de trouver une place disponible plus tôt, mais au risque de rester finalement au chômage plus longtemps (ATF 110 V 209 consid. 1 et les arrêts cités). Dans le cas d'espèce, cependant, il est constant qu'après avoir achevé une école d'officiers le 10 novembre 1995, B. devait accomplir un service d'instruction en vue de "payer ses galons" de lieutenant du 22 janvier au 17 mai 1996 (art. 56 al. 2
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
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1 | Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
2 | Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. |
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 3 Militärdienst der Schweizerin - 1 Die Schweizerin kann sich freiwillig zum Militärdienst anmelden. |
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1 | Die Schweizerin kann sich freiwillig zum Militärdienst anmelden. |
2 | Wird ihre Anmeldung angenommen, so wird sie stellungspflichtig. Wird sie an der Rekrutierung für militärdiensttauglich erklärt und ist sie bereit, die ihr dort zugeteilte militärische Funktion zu übernehmen, so wird sie militärdienstpflichtig.8 |
3 | Sie hat die gleichen Rechte und Pflichten wie die militärdienstpflichtigen Schweizer. Der Bundesrat kann Ausnahmen vorsehen, insbesondere in Bezug auf die Entlassung aus der Militärdienstpflicht, die Dauer der Dienste, die Verwendung und die Beförderung. |
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 4 Auslandschweizer - 1 Die Auslandschweizer sind in Friedenszeiten von der Rekrutierung und der Militärdienstpflicht befreit. Der Bundesrat kann Ausnahmen vorsehen, insbesondere für Auslandschweizer in den Nachbarstaaten. |
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1 | Die Auslandschweizer sind in Friedenszeiten von der Rekrutierung und der Militärdienstpflicht befreit. Der Bundesrat kann Ausnahmen vorsehen, insbesondere für Auslandschweizer in den Nachbarstaaten. |
2 | Die Auslandschweizer können sich freiwillig zum Militärdienst melden. Wird ihre Anmeldung angenommen, so werden sie stellungspflichtig. Werden sie an der Rekrutierung für militärdiensttauglich erklärt und sind sie bereit, die ihnen dort zugeteilte militärische Funktion zu übernehmen, so werden sie militärdienstpflichtig.9 |
3 | Zum Landesverteidigungsdienst (Art. 76) können auch die übrigen Auslandschweizer aufgeboten werden.10 |
4 | Wer sich länger als sechs Jahre ununterbrochen im Ausland aufgehalten hat und von der Armee nicht benötigt wird, wird bei der Rückkehr in die Schweiz nur noch auf Gesuch hin in die Armee eingeteilt. |
5 | Der Bundesrat regelt die Einzelheiten, insbesondere: |
a | die Pflichten ausser Dienst; |
b | die Einrückungspflicht und die Verwendung im Aktivdienst. |
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
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1 | Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
2 | Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. |
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
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1 | Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
2 | Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. |
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 15 Verpflichtung zum Grad und zur Funktion - Die Angehörigen der Armee können verpflichtet werden, einen bestimmten Grad zu bekleiden und ein Kommando oder eine Funktion zu übernehmen. Sie haben den entsprechenden Dienst zu leisten und die damit verbundenen ausserdienstlichen Aufgaben zu erfüllen. |
SR 510.10 Bundesgesetz vom 3. Februar 1995 über die Armee und die Militärverwaltung (Militärgesetz, MG) - Militärgesetz MG Art. 44 Freiwillige Ausbildungsdienste - 1 Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
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1 | Angehörige der Armee können zur freiwilligen Leistung von Ausbildungsdiensten zugelassen werden, wenn dafür ein Bedürfnis der Armee besteht. |
2 | Freiwillig geleistete Ausbildungsdienste werden nicht an die Ausbildungsdienstpflicht angerechnet. |