Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 415/2013
Urteil vom 23. Januar 2014
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Nabold.
Verfahrensbeteiligte
B.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Stadt Zürich,
vertreten durch das Sozialdepartement, Verwaltungszentrum Werd,
Werdstrasse 75, 8004 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Sozialhilfe,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich
vom 11. April 2013.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 17. August 2011 wies die Stadt Zürich den von ihr wirtschaftlich unterstützten, 1976 geborenen B.________ an, sich bis zum 29. August 2011 bei der "Basisbeschäftigung" zu melden und am Programm zu mindestens 45 % teilzunehmen. Komme B.________ dieser Aufforderung nicht nach, so könnten die Unterstützungsleistungen gekürzt oder eingestellt werden.
B.
Die von B.________ hiegegen erhobene Einsprache hiess die Sonder- und Einsprachekommission mit Entscheid vom 13. Oktober 2011 in dem Sinne teilweise gut, als sie die Frist zur Teilnahme an der "Basisbeschäftigung" bis zum 29. November 2011 verlängerte. Den von B.________ hiegegen erhobenen Rekurs wies der Bezirksrat mit Beschluss vom 20. September 2012 ab.
C.
Mit Entscheid vom 11. April 2013 wies das hierauf angerufene Verwaltungsgericht des Kantons Zürich die Beschwerde des B.________ ab, soweit es auf sie eintrat.
D.
Mit Beschwerde beantragt B.________ sinngemäss, die verfügende Behörde sei unter Aufhebung der angefochtenen Entscheide anzuweisen, ihn zu einem "Qualifizierungsprogramm" anzumelden.
Erwägungen:
1.
1.1. Das BGG unterscheidet in Art. 90 bis 93 zwischen End-, Teil- sowie Vor- und Zwischenentscheiden und schafft damit eine für alle Verfahren einheitliche Terminologie. Ein Endentscheid ist ein Entscheid, der das Verfahren prozessual abschliesst (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
|
1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit oder Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde (lit. b).
1.2. Mit Verfügung vom 17. August 2011 wurde der Beschwerdeführer aufgefordert, sich bei der "Basisbeschäftigung" anzumelden und am Programm zu mindestens 45 % teilzunehmen. Komme er dieser Aufforderung innert einer gleichzeitig angesetzten Frist nicht nach, so könnte die Unterstützung durch eine weitere Verfügung gekürzt oder eingestellt werden. Da durch die angefochtene Verfügung die Unterstützung noch nicht gekürzt wurde, handelt es sich bei ihr rechtsprechungsgemäss um einen Zwischenentscheid im Sinne des BGG (vgl. Urteil 8C 871/2011 vom 13. Juni 2012 E. 4.4). Ob der Beschwerdeführer durch den angefochtenen Entscheid tatsächlich einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil erleidet und deshalb auf die Beschwerde einzutreten ist, erscheint zweifelhaft, kann vorliegend jedoch - da, wie nachstehende Erwägungen zeigen, bei einem Eintreten die Beschwerde abzuweisen wäre - offenbleiben.
2.
2.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.2. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
3.
Zu den vom Beschwerdeführer vorab gerügten Verfahrensmängel ist Folgendes festzuhalten:
3.1. Gemäss Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 111 Unité de la procédure - 1 La qualité de partie à la procédure devant toute autorité cantonale précédente doit être reconnue à quiconque a qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral. |
|
1 | La qualité de partie à la procédure devant toute autorité cantonale précédente doit être reconnue à quiconque a qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral. |
2 | Si une autorité fédérale a qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, elle peut recourir devant les autorités cantonales précédentes ou, pour autant qu'elle le demande, participer à la procédure devant celles-ci. |
3 | L'autorité qui précède immédiatement le Tribunal fédéral doit pouvoir examiner au moins les griefs visés aux art. 95 à 98. ...103 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
3.2. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers verstösst es nicht gegen seinen Anspruch auf rechtliches Gehör, wenn eine Instanz seine Begehren ohne weitere Äusserungsmöglichkeiten direkt behandelt. Ein Replikrecht kann nur insoweit bestehen, als der Gegenpartei oder weiteren Verfahrensbeteiligten zunächst die Möglichkeit eingeräumt wurde, sich zu den Anträgen des Beschwerdeführers zu äussern.
3.3. Nicht nachvollziehbar sind im Weiteren die Ausführungen des Beschwerdeführers, wonach er aufgrund von Art. 305
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 305 - 1 Quiconque soustrait une personne à une poursuite pénale ou à l'exécution d'une peine ou d'une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque soustrait une personne à une poursuite pénale ou à l'exécution d'une peine ou d'une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
1bis | Encourt la même peine quiconque soustrait une personne à une poursuite pénale ouverte à l'étranger ou à l'exécution d'une peine privative de liberté ou d'une mesure relevant des art. 59 à 61, 63 ou 64 prononcées à l'étranger pour un des crimes visés à l'art. 101. |
2 | L'auteur n'est pas punissable s'il favorise l'un de ses proches ou une autre personne avec laquelle il entretient des relations assez étroites pour rendre sa conduite excusable. |
3.4. Soweit der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz stelle auf rechtswidrig beschaffte Aktennotizen ab, ist festzuhalten, dass der Sachverhalt - soweit dieser für den Ausgang des Verfahrens erheblich ist - unbestritten ist. Somit braucht nicht geprüft zu werden, ob das kantonale Gericht diese Notizen hätte verwenden dürfen oder nicht.
4.
Materiell ist streitig und zu prüfen, ob die Verpflichtung des Beschwerdeführers, gegen seinen Willen am Programm "Basisbeschäftigung" und nicht wie von ihm gewünscht direkt an einem "Qualifikationsprogramm" teilzunehmen, bundesrechtswidrig ist.
4.1. Rechtsprechungsgemäss verstösst es nicht gegen Bundesrecht, wenn die Ausrichtung materieller Hilfe mit der Auflage verbunden wird, einen zeitlich befristeten Arbeitseinsatz an einem Testarbeitsplatz zu leisten. Dabei darf auch in Kauf genommen werden, die betreffende Person durch diese Tätigkeit zeitweise zu unterfordern (BGE 139 I 218 E. 4 S. 222 ff.). Soweit demnach der Beschwerdeführer rügt, die Verpflichtung, gegen seinen Willen am Programm "Basisbeschäftigung" teilzunehmen, verstosse gegen seine Grundrechte, ist die Beschwerde ohne weiteres abzuweisen.
4.2. Das kantonale Gericht hat erwogen, eine direkte Zuführung des Beschwerdeführers zu einem "Qualifikationsprogramm" wäre zwar theoretisch möglich gewesen, es habe jedoch im Ermessen der Sozialbehörde gelegen, diesen zunächst zur Teilnahme am Programm "Basisbeschäftigung" aufzubieten. Die Behörde habe hiebei ihr Ermessen nicht missbräuchlich ausgeübt. Was der Beschwerdeführer gegen diese Erwägungen vorbringt, lässt sie nicht als bundesrechtswidrig erscheinen. Insbesondere vermag er nicht darzutun, dass ihm das Sozialhilferecht des Kantons Zürich einen Anspruch auf eine bestimmte Eingliederungsmassnahme verleihen würde. Es verstösst folglich nicht gegen Bundesrecht, wenn das kantonale Gericht die Auswahl des konkreten Programmes in das pflichtgemäss auszuübende Ermessen der Verwaltung stellt. Das Bestreben, möglichst alle um Sozialhilfe ersuchenden Personen bezüglich der ersten Massnahme zur Wiedereingliederung in das Erwerbsleben als Grundlage für eine geeignete Anschlusslösung gleich zu behandeln, ist dabei ein Gesichtspunkt, der ohne weiteres in die Ausübung des Ermessens einfliessen darf.
4.3. Wie das kantonale Gericht zutreffend ausgeführt hat, ist nicht ersichtlich, welche nicht ohne Nachteil rückgängig zu machende Dispositionen (vgl. zu diesem Erfordernis BGE 137 II 182 E. 3.6 S. 193 mit Hinweisen) er aufgrund seines Vertrauens in eine allenfalls unrichtige Auskunft der Sozialbehörden getroffen hätte. Somit kann offenbleiben, inwieweit der Internetauftritt dieser Behörde eine Vertrauensgrundlage schaffen konnte. Die Beschwerde ist demnach abzuweisen, soweit auf sie einzutreten ist.
5.
Es rechtfertigt sich, vorliegend von der Erhebung von Gerichtskosten abzusehen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 23. Januar 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Nabold