Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_64/2011

Urteil vom 20. Mai 2011
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Escher, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Marazzi, von Werdt,
Gerichtsschreiber Zbinden.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Markus Bachmann,
Beschwerdeführer,

gegen

Z.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Andrea Metzler,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Ehescheidung (nachehelicher Unterhalt),

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer, vom 23. November 2010.

Sachverhalt:

A.
A.a Z.________ (geb. am xxxx 1957) und X.________ (geb. am xxxx 1959) heirateten am xxxx 1984 vor dem Zivilstandsbeamten von A.________. Aus dieser Ehe gingen zwei heute erwachsene Kinder hervor.

A.b Mit Eingabe vom 14. November 2005 erhob Z.________ beim Gerichtspräsidium Baden Scheidungsklage. Am 15. Juli 2009 sprach die angerufene Instanz die Scheidung der Ehe der Parteien aus und genehmigte deren Teilvereinbarung über die Nebenfolgen der Scheidung. Insbesondere verpflichtete sie X.________ gestützt auf Art. 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB an deren persönlichen Unterhalt ab Rechtskraft des Scheidungsurteils bis zu ihrem Eintritt in das ordentliche gesetzliche AHV-Alter monatlich vorschüssig Fr. 1'350.-- zu bezahlen (Ziff. 3a).

B.
In Gutheissung der Appellation von Z.________ fasste das Obergericht am 23. November 2010 die Ziffer 3a des erstinstanzlichen Urteils neu und erhöhte den Beitrag auf Fr. 2'100.-- pro Monat.

C.
X.________ (Beschwerdeführer) hat gegen das obergerichtliche Urteil am 24. Januar 2011 Beschwerde in Zivilsachen erhoben. Er beantragt dem Bundesgericht, Ziffer 1 des obergerichtlichen Urteils aufzuheben und alle Ansprüche von Z.________ (nachfolgend Beschwerdegegnerin) gegenüber ihm aus nachehelichem Unterhalt abzuweisen. Im Kostenpunkt beider kantonaler Instanzen sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen. Eventuell sei das obergerichtliche Urteil aufzuheben und im Sinn nachstehender Begründung zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

Es sind keine Vernehmlassungen eingeholt worden.

Erwägungen:

1.
1.1 Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid über die nacheheliche Unterhaltspflicht, mithin eine Zivilsache mit Vermögenswert (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG). Die gesetzliche Streitwertgrenze ist offensichtlich überschritten (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Die Beschwerde in Zivilsachen gegen diesen Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) ist gegeben.

1.2 Mit der Beschwerde in Zivilsachen können somit Rechtsverletzungen im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und Art. 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG beanstandet werden. Gegen die Feststellung des Sachverhalts lässt sich indes nur vorbringen, sie sei offensichtlich unrichtig, d.h. willkürlich (BGE 135 III 127 E. 1.5 S. 130 mit Hinweis), oder beruhe auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG, soweit die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Wird eine Sachverhaltsfeststellung beanstandet, muss in der Beschwerdeschrift dargelegt werden, inwiefern diese Feststellung willkürlich oder durch eine andere Rechtsverletzung im Sinn von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG (z.B. Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV oder Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB) zustande gekommen ist (vgl. BGE 133 II 249 E. 1.2.2 und 1.4.3 S. 255) und inwiefern die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
in fine BGG; BGE 135 I 19 E. 2.2.2 S. 22). Auf rein appellatorische Kritik am Sachverhalt tritt das Bundesgericht nicht ein.

1.3 Gemäss den ausformulierten Rechtsbegehren des Beschwerdeführers richtet sich dieser ausschliesslich gegen das Urteil des Obergerichts in der Sache. Der Begründung der Beschwerde lässt sich indes entnehmen, dass er im Ergebnis ebenfalls den Beschluss des Obergerichts vom 4. Mai 2010 betreffend die Zulassung von Ergänzungsfragen an die Gutachterinnen anficht, wirft er doch dem Obergericht in diesem Zusammenhang eine Verletzung des rechtlichen Gehörs vor. Der besagte selbstständig eröffnete Zwischenentscheid ist vom Beschwerdeführer nicht vor dem Endentscheid des Obergerichts in der Sache beim Bundesgericht angefochten worden. Damit kann er vorliegend zusammen mit dem Endentscheid in der Sache an das Bundesgericht gezogen werden, zumal er sich auf den Inhalt des Endentscheides auswirken kann (Art. 93 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
BGG).

2.
Strittig ist vorliegend ausschliesslich die Frage des persönlichen Unterhalts zugunsten der Beschwerdegegnerin. Dabei geht es um den Grad ihrer Arbeitsfähigkeit bzw. ihrer Arbeitsunfähigkeit. Das Gerichtspräsidium Baden ist davon ausgegangen, die Beschwerdegegnerin könne ihr Arbeitspensum von 60% auf 75% steigern. Das Obergericht hat aufgrund des behaupteten psychischen Gesundheitszustandes der Beschwerdegegnerin ein psychiatrisches Gutachten eingeholt, das ihr eine durch die psychische Störung bedingte, um 20% verringerte Arbeitsfähigkeit attestiert.

Der Beschwerdeführer richtet sich ausschliesslich gegen die Feststellung des Sachverhalts und rügt, das Obergericht habe bei der Ermittlung der Arbeitsfähigkeit der Beschwerdegegnerin gewisse von ihm beantragte Beweise in Verletzung von Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV bzw. § 78 ZPO/AG nicht abgenommen. Der Vorwurf, beantragte Beweise nicht abgenommen zu haben, beschlägt sowohl Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB (Beweisführungsanspruch) als auch Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV. Da vorliegend das Recht auf Beweis im Zusammenhang mit einem sich aus dem Privatrecht ergebenden persönlichen Anspruch geltend gemacht wird, ist die gerügte Verletzung im Lichte von Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB zu behandeln (Urteil 5A_403/2007 vom 25. Oktober 2007 E. 3).

2.1 Artikel 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB verleiht der beweisbelasteten Partei das Recht für rechtserhebliche Tatsachen zum ihr obliegenden Beweis zugelassen zu werden, soweit sie im kantonalen Verfahren form- und fristgerechte Beweisanträge gestellt hat (BGE 114 II 289 E. 2a, S. 290; BGE 97 II 193 E. 3, S. 196 f.). Diese Bestimmung schliesst aber eine vorweggenommene Würdigung von Beweisen nicht aus. Es bleibt daher dem Sachgericht unbenommen, von beantragten Beweiserhebungen deshalb abzusehen, weil es sie von vornherein nicht für geeignet hält, die behaupteten Tatsachen zu beweisen, oder es seine Überzeugung bereits aus anderen Beweisen gewonnen hat und davon ausgeht, dass weitere Abklärungen am massgeblichen Beweisergebnis nichts mehr zu ändern vermöchten (zum Ganzen: BGE 122 III 219 E. 3c S. 223 mit weiteren Hinweisen). Das Bundesgericht greift nur ein, wenn die Beweiswürdigung offensichtlich unhaltbar ist, mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht, auf einem offenkundigen Versehen beruht oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderläuft (BGE 124 I 208 E. 4a S. 211 mit weiteren Hinweisen).
2.2
2.2.1 Der Beschwerdeführer hat am 30. April 2010 mehrere Zusatzfragen an die Gutachterinnen gestellt. Mit Frage 3 wollte er erfahren, ob die Beschwerdegegnerin früher trotz allfälliger Depressionen gearbeitet habe. Frage 4 bezog sich darauf, ob sich eine allfällige Depression früher im Beruf (Leistung/Umgang mit Vorgesetzten und Kollegen) bemerkbar gemacht habe (a). Für den Fall, dass diese Frage mit Nein beantwortet wird, wollte der Beschwerdeführer zusätzlich wissen (Zusatzfrage b), ob sich eine allfällige psychische Erkrankung der Beschwerdegegnerin in Zukunft auf ihre Erwerbstätigkeit hemmend auswirken kann. Mit Frage 5 ersuchte der Beschwerdeführer schliesslich um Auskunft darüber, wie es sich die Gutachterinnen aus psychiatrischer Sicht erklären, dass die Beschwerdegegnerin jahrelang einem hektischen Job wie jenem einer Call-Center-Agentin habe nachgehen können, obwohl sie seit langer Zeit psychisch krank gewesen sei. Das Obergericht hat in seinem Beschluss vom 4. Mai 2010 die Fragen 3, 4a und 5 nicht zugelassen.

2.2.2 Zur Begründung des Vorwurfs der Verletzung des Beweisführungsanspruchs macht der Beschwerdeführer geltend, die Vorinstanz verkenne, dass das Krankheitsbild eine Geschichte habe und sich Zukunft und Vergangenheit im Zusammenhang mit Krankheitsbildern nicht trennen liessen. Die Fragen 3, 4 und 5 seien einschlägig gewesen und deren Beantwortung hätte zu einem anderen Ergebnis geführt. Falls sich nämlich ergebe, dass die Beschwerdegegnerin trotz Depression gearbeitet habe, die Krankheit im Beruf nicht bemerkbar gewesen sei und die Beschwerdegegnerin gleichwohl einem stresserfüllten Job habe nachgehen können, so sei ihr im Sinne von Art. 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB zuzumuten, selbst für den gebührenden Unterhalt zu sorgen. Ferner habe die Vorinstanz zwar die Frage 4b zugelassen, sie aber den Gutachterinnen nicht unterbreitet.
2.2.3 Das Obergericht hat in seiner Verfügung vom 4. Mai 2010 die Fragen 3, 4a und 5 nicht zugelassen mit der Begründung, im Zusammenhang mit dem streitigen Unterhaltsanspruch sei ausschliesslich die gegenwärtige bzw. künftige Arbeits(un)fähigkeit der Beschwerdegegnerin von Bedeutung. Die Ergänzungsfragen 3, 4a und 5 beschlügen den psychischen Gesundheitszustand der Beschwerdegegnerin in der Vergangenheit und dessen Einfluss auf ihre Arbeitsfähigkeit. Im Übrigen seien im Rahmen der Beantwortung der im Beschluss vom 16. März 2010 formulierten Gutachterfragen bei Bejahung einer zukünftigen Arbeitsunfähigkeit selbstverständlich Angaben zur Diagnose zu machen. Damit aber hat das Obergericht die besagten Fragen bzw. die damit zu erforschende Tatsache (Arbeitsfähigkeit in der Vergangenheit) als für den Ausgang des Verfahrens unerheblich betrachtet und sich deshalb geweigert, die strittigen Fragen den Gutachterinnen zu unterbreiten. Die Ausführungen des Beschwerdeführers sind denn auch nicht geeignet, die Erheblichkeit der besagten Tatsache zu belegen: Wohl ist die Krankheitsgeschichte für die Würdigung einer Krankheit massgebend. Entscheidend für die Beantwortung der Frage, ob ein gebührender Unterhalt zu sprechen sei, ist aber die
gegenwärtige bzw. die zukünftige Arbeitsfähigkeit der Beschwerdegegnerin. Diesbezüglich haben die Gutachterinnen in ihrem Bericht vom 15. September 2010 unter Berücksichtigung des Gesundheitszustandes der Beschwerdegegnerin eine deutliche Antwort geliefert und eine dauerhafte Arbeitsunfähigkeit aus psychiatrischer Sicht von 20% ermittelt (vgl. Gutachten vom 15. September 2010 S. 14-28 Ziff. 6.2; kant. Akten gelber Zettel Nr. 4). Der Schluss des Beschwerdeführers, falls sich ergebe, dass die Beschwerdegegnerin trotz ihrer Depression einem stressigen Job nachgegangen sei, würde sich zwingend eine andere psychiatrische Beurteilung der Arbeitsfähigkeit ergeben, beruht auf reinster Spekulation.

War aber die erwähnte Tatsache für die Ermittlung der massgebenden Arbeitsfähigkeit der Beschwerdegegnerin nicht rechtserheblich, so konnte das Obergericht ohne Verletzung von Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB darauf verzichten, die entsprechenden Fragen den Expertinnen zu unterbreiten. Was schliesslich die Frage 4b anbelangt, so wurde im Gutachten und gestützt darauf auch im angefochtenen Urteil eine psychische Erkrankung der Beschwerdegegnerin bejaht und demzufolge eine Reduktion der Arbeitsfähigkeit um 20% für die Zukunft ermittelt. Damit war die Frage beantwortet. Der Vorwurf der Verletzung des Beweisführungsanspruchs erweist sich als unbegründet.
2.3
2.3.1 Der Beschwerdeführer macht des weiteren geltend, er habe in der Anschlussappellation verschiedene Tatsachen vorgetragen, über welche die Vorinstanz keine Beweise abgenommen habe, obwohl die fraglichen Tatsachen von Bedeutung gewesen seien. So habe er namentlich dargelegt, die reaktive Depression habe im Zeichen der ehelichen Schwierigkeiten gestanden und werde nach dem Scheidungsverfahren wieder abklingen. Die Beschwerdegegnerin zeige sich überdies seit über 25 Jahren verstimmt. Sie habe sich immer ausgeglichener als Arbeitnehmerin denn als Hausfrau gegeben. Weiter könne den Akten nicht entnommen werden, inwiefern die Einnahme der Antidepressiva ihre Arbeitsfähigkeit einschränke. Aus dem Austrittsbericht des Kantonsspitals B.________ vom 3. August 2009 ergäben sich keine Ausführungen über die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdegegnerin. Diese sei gesund und ihre Arbeitsfähigkeit sei nicht eingeschränkt. Sie versuche nur, in den Genuss einer bestmöglichen nachehelichen Versorgung zu kommen.

2.3.2 Das Obergericht hat im Wesentlichen erwogen, das zur Frage der psychischen Gesundheit und der Arbeitsfähigkeit der Beschwerdegegnerin eingeholte Gutachten vom 15. September 2010 erfülle die Anforderungen, die in formeller Hinsicht an eine medizinische Expertise gestellt würden. Es sei in Kenntnis der Anamnese und aufgrund eigener Untersuchungen der Gutachterinnen erstellt worden. Die Beurteilung der medizinischen Situation und der Zusammenhänge sei einleuchtend und ohne Widersprüche. Das Gutachten reihe sich in verschiedene bereits im Recht liegende Beurteilungen der medizinischen Situation ein, die der Beschwerdegegnerin eine depressive Störung attestiert hätten. Was den Grad der mit der psychischen Störung einhergehenden Arbeitsunfähigkeit betreffe, erweise sich die Einschätzung als schwierig, weshalb nicht ohne gute Gründe von der entsprechenden psychiatrischen Einschätzung abgewichen werden dürfe. Im vorliegenden Fall bestehe keine in die Augen springende Diskrepanz zwischen der diagnostizierten, nicht besonders schweren, aber lang andauernden psychischen Störung einerseits und der attestierten Arbeitsunfähigkeit von 20% anderseits.

Das Obergericht ist damit aufgrund des Gutachtens zum Schluss gelangt, die durch die psychische Störung der Beschwerdegegnerin hervorgerufene Arbeitsunfähigkeit betrage 20%. Es hat seine Überzeugung aufgrund eines schlüssigen und sachgemäss abgefassten Gutachtens gewonnen und es ergibt sich dem Urteil zumindest sinngemäss, dass sich an der gewonnenen Überzeugung auch durch weitere Beweiserhebungen nichts ändern würde. Mit Bezug auf die weiteren vom Beschwerdeführer beantragten Beweise liegt somit im Ergebnis antizipierte Beweiswürdigung vor. Inwiefern in diesem Zusammenhang willkürliche Beweiswürdigung oder eine Verletzung anderer verfassungsmässiger Rechte vorliegen soll, legt der Beschwerdeführer nicht rechtsgenüglich dar. Insoweit erweist sich die Beschwerde als unbegründet.
2.4
2.4.1 Vor Obergericht hatte der Beschwerdeführer geltend gemacht, die Beschwerdegegnerin könne in einer Vollzeitstelle Fr. 6'000.-- bis Fr. 7'000.-- verdienen, was auf ein 80-%-Pensum umgerechnet Fr. 4'800.-- bis Fr. 5'600.-- ausmache. Vor Bundesgericht macht der Beschwerdeführer geltend, er habe im Appellationsverfahren für seine Behauptungen verschiedene Beweise offeriert. Die Beschwerdegegnerin habe Mühe, eine bessere Arbeitsstelle zu finden, weil sie dafür nichts tue. Sie sei mehrsprachig und würde auch im heutigen Arbeitsmarkt immer noch sehr gute Stellen finden. Die Beschwerdegegnerin habe sogar eine Dolmetscherschule besucht; sie verfüge über eine sehr gute deutsche Kommunikation, passable Englischkenntnisse und habe "guten Umgang mit Portugiesisch". Das Obergericht habe die entsprechenden Beweise für die behaupteten Tatsachen nicht abgenommen und damit Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV bzw. 1 78 ZPO/AG verletzt.

2.4.2 Der Beschwerdeführer bemüht sich nicht einmal, unter Hinweis auf die Akten die Beweise zu nennen, die er dem Obergericht frist- und formgerecht vorgetragen hat. Abgesehen davon hat das Obergericht auch nicht übersehen, dass der Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren verschiedene Beweise für ein angeblich mögliches höheres Einkommen der Beschwerdegegnerin ins Recht gelegt hat. Es hat dazu im einzelnen erwogen, die Beschwerdegegnerin möge zwar, wie vom Beschwerdeführer behauptet, ein Sprachtalent sein. Der Beschwerdeführer habe in der Tat im Präliminarverfahren Unterlagen eingereicht, wonach sie in A.________ das "Diplôme de secrétaire steno-dactylographe" mit dem Prädikat "bien", im Jahr 1985 das "Certificat d'Etudes Françaises", im Jahr 1991 das "Zertifikat für einen Deutsch-Intensivsprachkurs Stufe IV-VI mit dem Prädikat "befriedigend" sowie 1996 den "Ausweis Einführung in die EDV für Frauen Informatik" erworben habe. Das Obergericht hat dem aber entgegengehalten, die Beschwerdegegnerin verfüge weder über eine in der Schweiz anerkannte Berufslehre noch über einen Hochschulabschluss, sodass schlichtweg ausgeschlossen erscheine, dass sie eine derart gute Anstellung finden werde. Die Vorinstanz hat mithin sehr wohl die
offerierten Beweise des Beschwerdeführers für ein angeblich mögliches höheres Einkommen der Beschwerdegegnerin gewürdigt; sie ist jedoch aufgrund anderer erwiesener Tatsachen, insbesondere unter Berücksichtigung des fehlenden Lehr- bzw. Hochschulabschlusses, zum Schluss gelangt, die Beschwerdegegnerin könne nicht das vom Beschwerdeführer behauptete Einkommen verdienen. Damit liegt Beweiswürdigung vor, die der Beschwerdeführer einmal mehr nicht rechtsgenüglich als willkürlich beanstandet. In diesem Punkt ist daher auf die Beschwerde nicht einzutreten.

Im Übrigen hat das Obergericht auch berücksichtigt, dass die Beschwerdegegnerin bei der Bank Y.________ sowie bei der Bank W.________ Arbeitsstellen gefunden hat, die besser als solche im Verkauf entlöhnt werden. Es fügt dem auch bei, selbst wenn die Beschwerdegegnerin bei einem Grossverteiler zu 100% angestellt würde, überstiege das dadurch erzielte Einkommen nicht den aktuellen Lohn bei der Bank W.________, den die Beschwerdegegnerin für ein 60-%-Pensum realisiere. Eine Aufstockung des Beschäftigungsgrades bei der Bank W.________ sei ausgeschlossen. Überdies könne die Beschwerdegegnerin auch mit einer 80%igen Beschäftigung bei der Bank Y.________ kein höheres Einkommen generieren als derzeit bei der Bank W.________. Aufgrund dieser Ausführungen gilt in tatsächlicher Hinsicht als erstellt, dass die Beschwerdeführerin auch bei einer Erhöhung ihres Beschäftigungsgrades nicht mehr verdienen kann, als sie heute schon verdient. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf, inwiefern diese Tatsachenfeststellung willkürlich sein oder andere verfassungsmässige Rechte verletzten sollte.

3.
3.1 Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz habe die Gutachterinnen nicht ermächtigt, mit der Beschwerdegegnerin Erhebungen zur Sache durchzuführen und Drittabklärungen vorzunehmen. Die Vorinstanz habe es überdies unterlassen, die ausführlichen Schilderungen der Beschwerdegegnerin zu ihrer eigenen Arbeitsunfähigkeit in einem durch das Gericht durchzuführenden Beweisverfahren abklären zu lassen. Damit habe die Vorinstanz § 257 Abs. 1 und 2 ZPO/AG verletzt. Dieses Vorgehen widerspreche dem Grundsatz der Verhandlungsmaxime und widerspreche überdies der Beweislastverteilung gemäss Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB. Es könne nicht sein, dass die Beschwerdegegnerin auf dem Wege der Befragung durch die Gutachterinnen Sachverhaltselemente in den Prozess einbringen könne, die sie gestützt auf Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB zu beweisen hätte, und gestützt auf Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB ihm (dem Beschwerdeführer) zu ermöglichen wäre, den Gegenbeweis zu führen. Die willkürliche Anwendung von § 257 Abs. 1 und 2 ZPO erweise sich auch im Ergebnis als stossend, da die gerügte Verletzung der genannten Bestimmungen geeignet sei, das Urteil der Vorinstanz zu begünstigen.

3.2 Nach § 257 ZPO/AG kann der Sachverständige mit Zustimmung des Richters Besichtigungen durchführen sowie Parteien und Dritte befragen (Abs. 1), wobei diese Erhebungen nötigenfalls nachträglich durch den Richter nach den Regeln des Beweisverfahrens zu wiederholen sind (Abs. 2). Zur Wahrung des rechtlichen Gehörs der Parteien (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) hat der Experte die Grundlagen seines Gutachtens anzugeben. Hat er Personen befragt, so ist auszuführen, auf welche Aussagen er abgestellt hat. Zudem sind im Gutachten die wesentlichen Aussagen zusammenzufassen, damit die Parteien die Einvernahme der befragten Personen durch das Gericht verlangen können, wenn hinsichtlich ihrer Aussagen Zweifel bestehen (Urteil 4P.172/2003 vom 6. Januar 2004 E. 2.7).

3.3 Im vorliegenden Fall erwähnt das Gutachten vom 15. September 2010 unter der Rubrik Fremdauskünfte (Ziff. 4 des Gutachtens S. 16-17) Telefonate mit der Hausärztin, der Tochter der Beschwerdegegnerin, deren Vorgesetztem und mit Frau V.________. Dem Auftrag des Gerichts vom 16. März 2010 lässt sich nicht entnehmen, dass das Obergericht die Gutachterinnen zu diesen Fremdauskünften ermächtigt hätte. Nichts deutet ferner darauf hin, dass das Obergericht die Gutachterinnen unter Hinweis auf den Wortlaut von § 257 Abs. 1 ZPO/AG zurechtgewiesen, eine Befragung der im Gutachten erwähnten Personen durch das Gericht nach den Regeln des Beweisverfahrens nachträglich vorgenommen und damit den offensichtlichen Formmangel geheilt hätte. Der Beschwerdeführer wirft daher dem Gericht zu Recht vor, die Befragung von Personen durch die Gutachterinnen ohne entsprechende gerichtliche Ermächtigung zugelassen und damit § 257 Abs. 1 ZPO/AG keine Beachtung geschenkt zu haben. Im vorliegenden Fall kann indes offenbleiben, ob diese offensichtlich willkürliche Auslegung einer kantonalen Gesetzesbestimmung durch das Obergericht für sich genommen zur Aufhebung des obergerichtlichen Urteils führen muss:

3.4 Der allgemeine Verfassungsgrundsatz des Handelns nach Treu und Glauben (Art. 5 Abs. 3
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
1    Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
2    L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé.
3    Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi.
4    La Confédération et les cantons respectent le droit international.
BV) verpflichtet staatliche Organe und Private zu einem loyalen und vertrauenswürdigen Verhalten im Rechtsverkehr (vgl. YVO HANGARTNER, Die schweizerische Bundesverfassung, Kommentar, 2. Aufl. 2008, N. 41 und 43 zu Art. 5
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
1    Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
2    L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé.
3    Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi.
4    La Confédération et les cantons respectent le droit international.
BV). Diese Bestimmung verbietet ihnen widersprüchliches und rechtsmissbräuchliches Verhalten (BGE 136 I 254 E. 5.2 S. 261 mit Hinweisen). Im Rahmen der prozessualen Sorgfaltspflichten obliegt daher den Parteien, festgestellte Verfahrensmängel rechtzeitig anzuzeigen (BGE 125 V 373 E. 2b/aa S. 375 f. mit Hinweisen). Das Gutachten wurde den Parteien mit Verfügung vom 21. September 2010 zugestellt und ihnen Frist von 20 Tagen eingeräumt, um dazu Stellung zu nehmen. Der Beschwerdeführer hat dem Gutachten und auch den übrigen ihm zugestellten Aktenstücken (z.B. dem Gutachterauftrag vom 16. Mai 2010) entnehmen können, dass die Gutachterinnen vom Gericht nicht zur Befragung von Personen oder zu anderen Erhebungen ermächtigt worden sind. Angesichts dieser Sachlage war er im Lichte des Grundsatzes von Treu und Glauben gehalten, unverzüglich eine fehlende Ermächtigung der Gutachterinnen zu monieren und die richterliche Befragung der im
Gutachten erwähnten Personen durch das Gericht zu beantragen. Der erstmals in der Beschwerde erhobene Einwand erweist sich daher als verspätet und ist somit nicht zu hören.

Damit ist auch der in diesem Zusammenhang erhobenen Rüge der Verletzung der Beweislastverteilung (Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB) der Boden entzogen.

3.5 Nach dem Gesagten gibt die Durchführung des Beweisverfahrens im Lichte von Art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
ZGB zu keiner Beanstandung Anlass und kann dem Obergericht auch keine Willkür in der Beweiswürdigung vorgeworfen werden. Damit hält auch der Entscheid in der Sache, d.h. die Heraufsetzung des Unterhaltsbeitrages zugunsten der Ehefrau auf Fr. 2'100.-- pro Monat, jeglicher Kritik stand.

4.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Verfahrensausgang wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Eine Entschädigung an die Beschwerdegegnerin ist nicht geschuldet, da keine Vernehmlassung eingeholt worden ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Zivilgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 20. Mai 2011
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Der Gerichtsschreiber:

Escher Zbinden
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_64/2011
Date : 20 mai 2011
Publié : 14 juin 2011
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Ehescheidung (nachehelicher Unterhalt)


Répertoire des lois
CC: 8 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
Cst: 5 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
1    Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État.
2    L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé.
3    Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi.
4    La Confédération et les cantons respectent le droit international.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
93 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
Répertoire ATF
114-II-289 • 122-III-219 • 124-I-208 • 125-V-373 • 133-II-249 • 135-I-19 • 135-III-127 • 136-I-254 • 97-II-193
Weitere Urteile ab 2000
4P.172/2003 • 5A_403/2007 • 5A_64/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
question • autorité inférieure • tribunal fédéral • dépression • décision finale • violation du droit • état de santé • recours en matière civile • mois • état de fait • principe de la bonne foi • argovie • décision • constatation des faits • obligation d'entretien • délai • hameau • procédure cantonale • tribunal civil • greffier
... Les montrer tous