Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_715/2009
Urteil vom 14. Dezember 2009
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter L. Meyer, von Werdt,
Gerichtsschreiber Schett.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Erbengemeinschaft der Z.________ sel., bestehend aus:
1. A.________,
2. B.________,
3. C.________,
4. D.________,
5. E.________,
alle vertreten durch Rechtsanwältin Susanne
Jenny Wiederkehr,
6. F.________,
7. G.________,
8. H.________,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Vermächtnisklage,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Glarus vom 18. September 2009.
Sachverhalt:
A.
Mit Klage vom 11. November 2005 verlangte X.________ von den Mitgliedern der Erbengemeinschaft der Z.________ sel. gestützt auf ein Testament vom 18. Dezember 1999 die Auszahlung eines Vermächtnisses von Fr. 440'000.-- zuzüglich Zins sowie die Herausgabe einer Standuhr und eines Regulateurs. Das Kantonsgericht Glarus wies diese Begehren mit Urteil vom 27. März 2007 vollumfänglich ab.
B.
Auf Berufung von X.________ hin hiess das Obergericht des Kantons Glarus die Klage im Umfang von Fr. 10'000.-- gut. Ferner verurteilte es die Beklagten auf Herausgabe des Regulateurs. Soweit weitergehend wies es die Klage ab (Urteil vom 18. September 2009).
C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen vom 26. Oktober 2009 gelangt X.________ (nachfolgend Beschwerdeführer) an das Bundesgericht. Er beantragt, den angefochtenen Entscheid aufzuheben und diesen kostenfällig an die Vorinstanz zu neuer Entscheidung zurück zu weisen.
Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
1.1 Angefochten ist ein letztinstanzlicher Endentscheid über eine Vermächtnisklage, deren Streitwert Fr. 30'000.-- übersteigt, womit die Beschwerde in Zivilsachen grundsätzlich gegeben ist (Art. 72 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
| 2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
| a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
| b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
| b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
| b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
| b3 | sur le changement de nom, |
| b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
| b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
| b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
| b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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| 1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
| a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
| b | 30 000 francs dans les autres cas. |
| 2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
| a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
| b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
| c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
| d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
| e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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| 1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
| 2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
| a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
| b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
| c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
1.2 Die Beschwerdeschrift hat ein Rechtsbegehren zu enthalten (Art. 42 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
| 2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
| 3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
| 4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
Beschwerdeführer die Bezahlung von Fr. 440'000.-- von den Beschwerdegegnern verlangt, sodass insofern auf die Beschwerde eingetreten werden kann.
2.
Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des rechtlichen Gehörs, indem das Obergericht seine Ausführungen samt Anträgen und Beweiseingaben nicht geprüft und sichtbar im Entscheid nicht berücksichtigt habe. Damit macht der Beschwerdeführer zumindest sinngemäss eine Verletzung der Begründungspflicht geltend. Die auf Art. 29 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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| 1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
| 2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
| 3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
Diesen Anforderungen kommt der angefochtene Entscheid offensichtlich nach. Im Übrigen ist nicht restlos klar, was der Beschwerdeführer dagegen einwendet bzw. mit seinen Einwendungen bezweckt. Soweit er behauptet, das Testament vom 18. Dezember 1999 sei gefälscht worden (Ziffer 2 Seite 4 der Beschwerde), hätte dies zur Konsequenz, dass dieses nichtig ist und es demzufolge kein Testament gibt, aus welchem er Ansprüche ableiten könnte. Wenn er aber mit seinem Fälschungsvorwurf meint, die Zahl "10000" sei nachträglich von einer Drittperson in das Testament eingefügt worden, stellt er eine tatbeständliche Feststellung in Frage.
Vorab ist festzustellen, dass der vom Obergericht bestellte Gutachter keine Anhaltspunkte für eine Dritturheberschaft des Testaments vom 18. Dezember 1999 gefunden hat; dass er umgekehrt nicht belegen kann, dass die Zahl von der Erblasserin geschrieben wurde, schmälert die Bedeutung der ersten Feststellung nicht. Sodann würde das Testament, selbst wenn die Zahl "10000" von einer Drittperson eingefügt worden wäre, nicht per se ungültig, sondern die eingefügte Zahl bliebe unbeachtlich (BGE 129 III 580 E. 2 S. 581 f.). Das Obergericht liess indessen gerade diese Frage, nämlich ob die Erblasserin die Zahl "10000" selber in das Testament geschrieben habe, ausdrücklich offen und stellte bei seiner Auslegung desselben auf einen Entwurf vom 17. Dezember 1999 ab. Damit ist dem Vorwurf der fehlerhaften Sachverhaltsfeststellung die Grundlage entzogen; darauf kann nicht eingetreten werden. Vielmehr stellt sich die Frage, ob das Obergericht das Testament bundesrechtskonform ausgelegt hat, was der Beschwerdeführer ebenfalls beanstandet und folglich nachfolgend zu prüfen ist.
3.
Nach Auffassung des Beschwerdeführers geht aus dem Wortlaut des Testaments klar hervor, dass ihm die Erblasserin ein Vermächtnis von Fr. 440'000.-- habe ausrichten wollen.
3.1 Das Testament stellt eine einseitige, nicht empfangsbedürftige Willenserklärung dar. Bei seiner Auslegung ist der wirkliche Wille des Erblassers zu ermitteln. Auszugehen ist vom Wortlaut. Ergibt dieser für sich selbst betrachtet eine klare Aussage, entfallen weitere Abklärungen. Sind dagegen die testamentarischen Anordnungen so formuliert, dass sie ebenso gut im einen wie im andern Sinn verstanden werden können, oder lassen sich mit guten Gründen mehrere Auslegungen vertreten, dürfen ausserhalb der Testamentsurkunde liegende Beweismittel zur Auslegung herangezogen werden. Stets hat es jedoch bei der willensorientierten Auslegung zu bleiben; eine Auslegung nach dem am Erklärungsempfänger orientierten Vertrauensprinzip fällt ausser Betracht. Die Erben oder andere Bedachte haben keinen Anspruch auf Schutz ihres Verständnisses der letztwilligen Verfügung; es kommt mit andern Worten nicht darauf an, wie sie die Erklärung des Erblassers verstehen durften und mussten, sondern einzig darauf, was der Erblasser mit seiner Äusserung sagen wollte. Auf Grund der Vorstellung, dass der Erklärende das geschriebene Wort dem allgemeinen Sprachgebrauch (Verkehrssprache, Rechtssprache) entsprechend versteht, gilt die Vermutung, dass Gewolltes und
Erklärtes übereinstimmen. Indessen kann die vom Erklärenden verwendete Bezeichnung oder Ausdrucksweise sich als missverständlich oder als unrichtig erweisen, sei es wegen eines blossen Verschriebs, sei es deshalb, weil Ausdrücke in einer von der Verkehrs- oder Rechtssprache abweichenden Bedeutung verwendet wurden. Nach der ausdrücklichen Vorschrift von Art. 18 Abs. 1
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention. |
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| 1 | Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention. |
| 2 | Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 7 - Les dispositions générales du droit des obligations relatives à la conclusion, aux effets et à l'extinction des contrats sont aussi applicables aux autres matières du droit civil. |
3.2 Aus dem praktisch ohne Interpunktion und ohne objektiv nachvollziehbare Unterscheidung zwischen Gross- und Kleinschreibung handschriftlich verfassten Text
"... also ich Z.________ verfüge, über haushalt gegenstand coup(p)on am hause W.________ habe ich so 440 000 fr. eingesetzt an meinen neffen für all seine arbeit die er alles gratis und zur vollsten zufriedenheit aus geführt hat, ist das nicht zu viel 10000 auch bekommt er sämtlich uhren die im hause sind, ..." (Interpunktion und Kleinschreibung gemäss angefochtenem Entscheid),
und unter Zuhilfenahme des inhaltlich im Wesentlichen übereinstimmenden, einen Tag zuvor verfassten Entwurfs
"... also ich Z.________ verfüge über mein haushalt sparnisse und coupon folgendermassen im hause W.________ habe ich so in allem 440 dausend fr eingesetzt und mein wille ist 10 dausent an X.________ für alle seine arbeiten ..." (Interpunktion und Kleinschreibung gemäss angefochtenem Entscheid),
leitete das Obergericht ab, dass die Erblasserin den Haushalt und das Haus W.________ zu Fr. 440'000.-- bewertet haben wollte, dass sie mit "neffe" den Beschwerdeführer gemeint habe, und dass sie diesem für alle seine Arbeiten, die er offenbar unentgeltlich ausgeführt habe, Fr. 10'000.-- habe vermachen wollen.
3.3 Der Beschwerdeführer beanstandet die Erwägung des Obergerichts, wonach es zur korrekten Auslegung des Testaments nicht auf die Gross- und Kleinschreibung ankomme. Die Erblasserin habe die Zeile 12 mit einem grossen Buchstaben "A" begonnen, sodass der Satz wie folgt gelesen werden müsse:
"Am Hause W.________ habe ich so 440 000 fr. eingesetzt an meinen Neffen für all seine Arbeit die er alles gratis und zur vollsten Zufriedenheit ausgeführt hat," (Interpunktion und Grossschreibung gemäss Beschwerdeschrift).
Es ist indessen nicht einsichtig, was der Beschwerdeführer aus dieser Änderung am Text ableiten will. Auch bei dieser Schreibweise kann nicht geschlossen werden, dass der Betrag von Fr. 440'000.-- in unmittelbarem Zusammenhang mit dem Beschwerdeführer gesetzt werden muss bzw. dass die Erblasserin ihm diesen Betrag hat zukommen lassen wollen. Bei der Lesart des Beschwerdeführers "habe ich so 440 000 eingesetzt an meinen Neffen für all seine Arbeit ..." stünde der Hinweis auf das Haus W.________ grammatikalisch betrachtet im luftleeren Raum, und der Verweis darauf ergäbe daher überhaupt keinen Sinn. Berücksichtigt man aber die Fortsetzung des Testaments,
"an meinen neffen für all seine arbeit die er alles gratis und zur vollsten zufriedenheit aus geführt hat, ist das nicht zu viel 10000 auch bekommt er sämtlich uhren ..." (Interpunktion und Kleinschreibung gemäss angefochtenem Urteil),
ergibt sich vielmehr der Schluss, zu welchem auch das Obergericht gelangt ist, nämlich dass der Beschwerdeführer für seine Leistungen mit Fr. 10'000.-- zuzüglich Uhren abgegolten werden soll. Blendet man die Zahl "10000" aus dem Testament vom 18. Dezember 1999 aus und zieht man wie das Obergericht zur Auslegung desselben den Entwurf vom 17. Dezember 1999 als ausserhalb der Testamentsurkunde liegendes Beweismittel, dessen Authentizität der Beschwerdeführer nicht in Frage stellt, zu Rate, erscheinen die Folgerungen des Obergerichts schlüssig; eine bundesrechtswidrige Auslegung des Testaments ist nicht zu erkennen.
4.
Nach dem Gesagten muss die Beschwerde abgewiesen werden, soweit darauf eingetreten werden kann. Damit wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten werden kann.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 8'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Glarus schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 14. Dezember 2009
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:
Hohl Schett