Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 583/2009
Sentenza del 10 novembre 2009
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali Hohl, Presidente,
Escher, Marazzi,
Cancelliere Piatti.
Parti
A.________,
patrocinata dagli avv.ti Luigi Mattei e Alessia Dolci,
ricorrente,
contro
1. B.________, patrocinato dall'avv.Patrizia Casoni Delcò,
2. C.________, rappresentato dalla curatrice avv. Marianne Galli-Widmer,
opponenti.
Oggetto
rapimento di minorenni,
ricorso contro la sentenza emanata il 21 agosto 2009 dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:
A.
A.a C.________ è nato il 25 marzo 2008 a Belgrado dall'unione di A.________ e B.________, che si erano sposati in tale città l'8 novembre precedente. Nell'ottobre 2008 A.________ ha lasciato con l'infante il domicilio coniugale di Belgrado, si è trasferita in Ticino nell'abitazione paterna e ha adito il Pretore del distretto di Riviera con un'istanza di protezione dell'unione coniugale. Il mese seguente ella ha domandato il divorzio con un'azione unilaterale. Il 18 dicembre 2008 B.________ ha dal canto suo promosso a Belgrado un'identica azione. Il 31 dicembre 2008 egli si è rivolto al Ministero di giustizia della Repubblica di Serbia per ottenere il ritorno immediato del figlio in base alla Convenzione dell'Aia sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori del 25 ottobre 1980 (CArap; RS 0.211.230.02) e ha nel contempo contattato un legale in Ticino.
A.b Il 22 gennaio 2009 B.________ ha chiesto all'autorità di vigilanza sulle tutele del Cantone Ticino di ordinare in applicazione della CArap l'immediato ritorno del figlio. Dopo aver emanato provvedimenti cautelari e convocato le parti ad un'udienza a cui A.________ non si è presentata perché assente in Norvegia, la predetta autorità ha accolto il 10 marzo 2009 la richiesta di rientro e ha posto entrambi i genitori al beneficio dell'assistenza giudiziaria.
B.
A.________ ha impugnato tale decisione con appello del 31 marzo 2009 alla I Camera civile del Tribunale di appello del Cantone Ticino. Atteso che il 1° luglio 2009 è entrata in vigore la legge federale sul rapimento internazionale dei minori e sulle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti (LF-RMA; RS 211.222.32), la predetta Camera ha designato una mediatrice incaricata di tentare una conciliazione - fallita - fra i coniugi e ha nominato l'avv. Marianne Galli-Widmer quale curatrice di rappresentanza del minore. Dopo aver tenuto un'udienza alla personale presenza dei coniugi e della curatrice e aver respinto la richiesta dell'appellante di allestire una perizia psicologica e psichiatrica sulle capacità parentali di entrambi i genitori, la Corte cantonale ha confermato la decisione dell'autorità di vigilanza e ha ordinato alla madre di assicurare entro il 30 settembre 2009 il ritorno del figlio C.________ a Belgrado dal padre.
Accertata l'applicabilità della CArap alla fattispecie, ritenuto in particolare che la madre trattiene il figlio in Ticino in violazione della custodia che compete anche al marito, la Corte cantonale ha negato che un ritorno in Serbia metterebbe il bambino in una situazione intollerabile nel senso degli art. 13 cpv. 1 lett. b
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
|
a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
C.
C.a Contro la sentenza di appello sono insorti con un ricorso in materia civile sia C.________, tramite la sua curatrice, che A.________. Quest'ultima postula, previo conferimento dell'effetto sospensivo, in via principale che in accoglimento del proprio ricorso la decisione di appello sia annullata e l'istanza di B.________ respinta. In via subordinata chiede che, dopo l'annullamento della decisione impugnata, la causa sia rinviata all'autorità cantonale per nuova decisione nel senso dei considerandi. Ella domanda altresì di essere posta al beneficio dell'assistenza giudiziaria. Dopo aver narrato e completato i fatti, afferma che il marito non esercitava effettivamente il diritto di custodia sul neonato e lamenta una violazione dell'art. 13 cpv. 1 lett. a
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 5 Retour et intérêt de l'enfant - Du fait de son retour, l'enfant est placé dans une situation intolérable au sens de l'art. 13, al. 1, let. b, CLaH 80 notamment lorsque les conditions suivantes sont remplies: |
|
a | le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant; |
b | le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; |
c | le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant. |
confronti in tale paese. Lamenta pure una violazione dell'art. 9
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 9 Audition et représentation de l'enfant - 1 Dans la mesure du possible, le tribunal entend les parties en personne. |
|
1 | Dans la mesure du possible, le tribunal entend les parties en personne. |
2 | Il entend l'enfant de manière appropriée ou charge un expert de cette audition, à moins que l'âge de l'enfant ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. |
3 | Il ordonne la représentation de l'enfant et désigne en qualité de curateur une personne expérimentée en matière d'assistance et versée dans les questions juridiques. Celle-ci peut formuler des requêtes et déposer des recours. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 3 Experts et institutions - 1 L'autorité centrale fédérale veille à établir, en collaboration avec les cantons, un réseau d'experts et d'institutions aptes à fournir des conseils, à procéder à une conciliation ou à une médiation ainsi qu'à représenter l'enfant et disposés à intervenir d'urgence. |
|
1 | L'autorité centrale fédérale veille à établir, en collaboration avec les cantons, un réseau d'experts et d'institutions aptes à fournir des conseils, à procéder à une conciliation ou à une médiation ainsi qu'à représenter l'enfant et disposés à intervenir d'urgence. |
2 | Elle peut confier les tâches visées à l'al. 1 à un organisme privé, qu'elle peut indemniser sur la base des frais encourus ou de manière forfaitaire. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 11 Décision ordonnant le retour de l'enfant - 1 La décision ordonnant le retour de l'enfant doit être assortie de mesures d'exécution et communiquée à l'autorité chargée de l'exécution et à l'autorité centrale. |
|
1 | La décision ordonnant le retour de l'enfant doit être assortie de mesures d'exécution et communiquée à l'autorité chargée de l'exécution et à l'autorité centrale. |
2 | La décision de retour et les mesures d'exécution ont effet sur le territoire suisse. |
C.b Con osservazioni 25 settembre 2009 B.________ propone invece la reiezione del ricorso in materia civile della moglie e la conferma del giudizio impugnato, con il rimpatrio del figlio entro 30 giorni dall'emanazione della sentenza del Tribunale federale. Egli chiede pure di essere posto al beneficio dell'assistenza giudiziaria e del gratuito patrocinio nel senso dell'art. 26
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 26 - Chaque Autorité centrale supportera ses propres frais en appliquant la Convention. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 5 Retour et intérêt de l'enfant - Du fait de son retour, l'enfant est placé dans une situation intolérable au sens de l'art. 13, al. 1, let. b, CLaH 80 notamment lorsque les conditions suivantes sont remplies: |
|
a | le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant; |
b | le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; |
c | le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant. |
C.c Con decreto del 30 settembre 2009, dopo aver rilevato che le parti non si oppongono alla pronuncia di una misura d'urgenza, la Presidente della II Corte di diritto civile ha conferito effetto sospensivo al ricorso.
Diritto:
1.
1.1 La sentenza impugnata è una decisione finale emanata dall'autorità cantonale di ultima istanza (art. 75 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 16 Disposition transitoire - Les dispositions de la présente loi concernant l'enlèvement international d'enfants s'appliquent également aux demandes de retour qui étaient pendantes devant les autorités cantonales au moment de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
1.2 Per lunghi tratti la ricorrente narra una fattispecie che non trova riscontro negli accertamenti di fatto contenuti nella sentenza impugnata. Così facendo pare dimenticare che il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
2.1 Contrariamente al parallelo ricorso inoltrato dal minore, la ricorrente pare contestare l'applicabilità della CArap alla fattispecie. Da un lato afferma che il trasferimento o il mancato ritorno del minore non può essere considerato illecito nel senso dell'art. 3
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 3 - Le déplacement ou le non-retour d'un enfant est considéré comme illicite: |
|
a | lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde, attribué à une personne, une institution ou tout autre organisme, seul ou conjointement, par le droit de l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle immédiatement avant son déplacement ou son non-retour, et |
b | que ce droit était exercé de façon effective seul ou conjointement, au moment du déplacement ou du non-retour, ou l'eût été si de tels événements n'étaient survenus. |
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
2.2 La Corte cantonale ha indicato che, come già appurato dall'autorità di vigilanza, secondo la legge serba i genitori detengono insieme i diritti parentali sui figli, circostanza per altro incontestata. Per tale motivo i giudici cantonali hanno reputato che la madre non poteva portare via il bambino da Belgrado senza il consenso del padre o una decisione giudiziale. Essi hanno pure precisato che l'esercizio del diritto di custodia da parte del genitore titolare è presunto e che nella fattispecie non ricorrono i presupposti che impongono particolari verifiche: non risulta infatti alcun caso di palese rinuncia per atti concludenti, né i richiami alle dichiarazioni rilasciate dalla madre della qui ricorrente o da una testimone di nozze confortano la tesi secondo cui, di fatto, il marito non esercitava la custodia parentale. Atteso che quest'ultimo ha chiesto il ritorno del figlio entro un anno, la Corte cantonale ha ritenuto la CArap applicabile.
Con riferimento al preteso consenso al trasferimento del minore da parte del padre, la Corte cantonale ha ritenuto che l'autorità di vigilanza sulle tutele non avrebbe riscontrato alcuna chiara manifestazione di volontà in tal senso e che la qui ricorrente è rimasta silente su tale accertamento.
2.3
La ricorrente nega di essere rimasta silente su quest'ultima constatazione di fatto e ridiscute numerosi messaggi di posta elettronica agli atti. Sennonché ella non formula alcuna critica che soddisfa i requisiti (supra, consid. 1.2) posti dalla LTF ad una censura diretta contro un accertamento di fatto. Da un lato ella nemmeno afferma che l'accertamento in questione sarebbe manifestamente inesatto ai sensi dell'art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
Anche quando sostiene che la CArap non sarebbe applicabile perché il marito non avrebbe esercitato il diritto di custodia, la ricorrente non contesta che egli fosse pure titolare della custodia parentale, né che l'esercizio di tale diritto è presunto quando il suo titolare chiede il ritorno del minore (DTF 133 III 694 consid. 2.2.1 cpv. 1). Al requisito dell'esercizio della custodia parentale non devono essere poste esigenze elevate. L'assenza di una custodia effettiva può essere riconosciuta unicamente se appare manifesto che il titolare non si preoccupava del figlio e ha abbandonato l'esercizio di tale diritto (DTF 133 III 694 consid. 2.2.1 cpv. 2). Attraverso tale condizione sono unicamente da escludere i casi di custodia in cui i diritti legali o convenzionali non sono affatto esercitati, nemmeno in modo sporadico (Jörg Pirrung, Staudingers Kommentar zum Bürgerlichen Gesetzbuch mit Einführungsgesetz und Nebengesetzen EGBGB/IPR, Vorbem. C-H zu Art. 19 EGBGB, 2009, margin. D32 pag. 232). Così stando le cose, non è nemmeno possibile rimproverare alla Corte cantonale di non aver ritenuto data una tale situazione, atteso che la stessa ricorrente nel proprio ricorso non nega che prima della sua partenza i coniugi vivevano nel
medesimo appartamento con il figlio e riconosce che il marito, dopo aver lavorato lontano da casa per due-tre giorni rientrava, anche se spesso si sarebbe assentato la sera. In queste circostanze, la lamentela concernente la necessità di un'ulteriore istruttoria sull'effettivo esercizio del diritto di custodia appare di primo acchito priva di fondamento.
Giova inoltre aggiungere che la ricorrente non può nemmeno essere seguita laddove pare ritenere il richiamo alla CArap pretestuoso, perché il marito avrebbe dichiarato di trasferirsi in Svizzera nell'eventualità in cui non riesca ad ottenere il rientro del figlio in applicazione della predetta Convenzione.
3.
Appurata l'applicabilità della CArap al caso di specie, si giustifica esaminare preliminarmente le lamentele ricorsuali attinenti alla pretesa violazione di diverse norme procedurali (art. 3
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 3 Experts et institutions - 1 L'autorité centrale fédérale veille à établir, en collaboration avec les cantons, un réseau d'experts et d'institutions aptes à fournir des conseils, à procéder à une conciliation ou à une médiation ainsi qu'à représenter l'enfant et disposés à intervenir d'urgence. |
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1 | L'autorité centrale fédérale veille à établir, en collaboration avec les cantons, un réseau d'experts et d'institutions aptes à fournir des conseils, à procéder à une conciliation ou à une médiation ainsi qu'à représenter l'enfant et disposés à intervenir d'urgence. |
2 | Elle peut confier les tâches visées à l'al. 1 à un organisme privé, qu'elle peut indemniser sur la base des frais encourus ou de manière forfaitaire. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 9 Audition et représentation de l'enfant - 1 Dans la mesure du possible, le tribunal entend les parties en personne. |
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1 | Dans la mesure du possible, le tribunal entend les parties en personne. |
2 | Il entend l'enfant de manière appropriée ou charge un expert de cette audition, à moins que l'âge de l'enfant ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. |
3 | Il ordonne la représentation de l'enfant et désigne en qualité de curateur une personne expérimentée en matière d'assistance et versée dans les questions juridiques. Celle-ci peut formuler des requêtes et déposer des recours. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 11 Décision ordonnant le retour de l'enfant - 1 La décision ordonnant le retour de l'enfant doit être assortie de mesures d'exécution et communiquée à l'autorité chargée de l'exécution et à l'autorité centrale. |
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1 | La décision ordonnant le retour de l'enfant doit être assortie de mesures d'exécution et communiquée à l'autorité chargée de l'exécution et à l'autorité centrale. |
2 | La décision de retour et les mesures d'exécution ont effet sur le territoire suisse. |
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 5 Retour et intérêt de l'enfant - Du fait de son retour, l'enfant est placé dans une situation intolérable au sens de l'art. 13, al. 1, let. b, CLaH 80 notamment lorsque les conditions suivantes sont remplies: |
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a | le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant; |
b | le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; |
c | le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant. |
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 11 - Les autorités judiciaires ou administratives de tout État contractant doivent procéder d'urgence en vue du retour de l'enfant. |
3.1 Secondo la ricorrente la Corte cantonale avrebbe violato l'art. 3
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 3 Experts et institutions - 1 L'autorité centrale fédérale veille à établir, en collaboration avec les cantons, un réseau d'experts et d'institutions aptes à fournir des conseils, à procéder à une conciliation ou à une médiation ainsi qu'à représenter l'enfant et disposés à intervenir d'urgence. |
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1 | L'autorité centrale fédérale veille à établir, en collaboration avec les cantons, un réseau d'experts et d'institutions aptes à fournir des conseils, à procéder à une conciliation ou à une médiation ainsi qu'à représenter l'enfant et disposés à intervenir d'urgence. |
2 | Elle peut confier les tâches visées à l'al. 1 à un organisme privé, qu'elle peut indemniser sur la base des frais encourus ou de manière forfaitaire. |
Sennonché tale norma non prevede affatto l'allestimento di una "perizia psicologica e psichiatrica sulle capacità parentali di entrambi i genitori" come quella chiesta dalla ricorrente. Infatti al cpv. 1 essa si limita ad indicare che in collaborazione con i Cantoni, l'Autorità centrale della Confederazione provvede a una rete di specialisti e istituzioni a disposizione per la consulenza, la conciliazione e la mediazione, nonché per la rappresentanza dei minori, e in grado di agire con la dovuta sollecitudine; al cpv. 2 l'articolo in discussione recita che la predetta autorità centrale può delegare tali compiti a un ente privato e rifondergli le spese o indennizzarlo in modo forfetario. Inoltre, contrariamente a quanto sembra ritenere la ricorrente, con tale norma non è nemmeno stata creata la competenza del tribunale svizzero di anticipare la decisione sulla custodia parentale (per la competenza a pronunciare una siffatta decisione v. infra consid. 4 cpv. 2), procedura nella quale la richiesta perizia avrebbe potuto giustificarsi. La censura si rivela infondata.
3.2 La ricorrente sostiene pure che la Corte cantonale avrebbe violato l'art. 9
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 9 Audition et représentation de l'enfant - 1 Dans la mesure du possible, le tribunal entend les parties en personne. |
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1 | Dans la mesure du possible, le tribunal entend les parties en personne. |
2 | Il entend l'enfant de manière appropriée ou charge un expert de cette audition, à moins que l'âge de l'enfant ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. |
3 | Il ordonne la représentation de l'enfant et désigne en qualité de curateur une personne expérimentée en matière d'assistance et versée dans les questions juridiques. Celle-ci peut formuler des requêtes et déposer des recours. |
Ora, la norma invocata prevede di sentire per quanto possibile le parti personalmente. Ciò è avvenuto in concreto, atteso che la Corte cantonale ha indetto un'udienza a cui hanno pure presenziato personalmente le parti. Non è infatti ravvisabile, né viene indicato nel gravame, il motivo per cui la ricorrente non avrebbe potuto esternare in occasione di tale udienza i propri argomenti e timori, né cosa avrebbe impedito al marito di fare le dichiarazioni ritenute opportune.
3.3 A mente della ricorrente i giudici cantonali avrebbero pure violato l'art. 11
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 11 Décision ordonnant le retour de l'enfant - 1 La décision ordonnant le retour de l'enfant doit être assortie de mesures d'exécution et communiquée à l'autorité chargée de l'exécution et à l'autorité centrale. |
|
1 | La décision ordonnant le retour de l'enfant doit être assortie de mesures d'exécution et communiquée à l'autorité chargée de l'exécution et à l'autorité centrale. |
2 | La décision de retour et les mesures d'exécution ont effet sur le territoire suisse. |
Anche con riferimento a questa censura occorre rilevare che il predetto articolo di legge non prevede la designazione dell'autorità di esecuzione. La norma in discussione indica unicamente, per quanto qui interessa, che la decisione di ritorno del minore deve predisporre anche misure di esecuzione ed essere comunicata alle autorità preposte all'esecuzione e all'Autorità centrale. Nella fattispecie la ricorrente pare poi dimenticare che la sentenza impugnata ha previsto che il ritorno del figlio venga assicurato dalla ricorrente medesima, senza incaricare alcuna autorità. Un intervento dell'autorità diverrebbe quindi unicamente necessario nell'eventualità in cui la madre non dovesse tempestivamente assicurare il ritorno del minore e il padre chieda l'esecuzione della decisione. Del resto, dalla lettura dell'atto di ricorso emerge che la ricorrente non lamenta una violazione del menzionato articolo perché avrebbe voluto ottenere altre o ulteriori misure di esecuzione, ma propone la censura a sostegno della sua tesi secondo cui la decisione dell'autorità cantonale dovrebbe essere annullata perché arbitraria. Se la ricorrente avesse inteso lamentare una mancata predisposizione di misure di esecuzione, il ricorso è insufficientemente
motivato (art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
4.
La CArap mira a ripristinare lo status quo ante, assicurando il ritorno immediato dei minori trasferiti o trattenuti illecitamente in qualsiasi Stato contraente (art. 1 lett. a
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 1 - La présente Convention a pour objet: |
|
a | d'assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou retenus illicitement dans tout État contractant; |
b | de faire respecter effectivement dans les autres États contractants les droits de garde et de visite existant dans un État contractant. |
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 1 - La présente Convention a pour objet: |
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a | d'assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou retenus illicitement dans tout État contractant; |
b | de faire respecter effectivement dans les autres États contractants les droits de garde et de visite existant dans un État contractant. |
Giusta l'art. 13 cpv. 1 lett. b
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
In virtù dell'art. 5
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA) LF-EEA Art. 5 Retour et intérêt de l'enfant - Du fait de son retour, l'enfant est placé dans une situation intolérable au sens de l'art. 13, al. 1, let. b, CLaH 80 notamment lorsque les conditions suivantes sont remplies: |
|
a | le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant; |
b | le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; |
c | le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant. |
Con questa norma, i cui tre presupposti sono da intendere in senso cumulativo (v. il suo tenore francese e Monique Jametti Greiner, Der neue internationale Kindesschutz in der Schweiz, FamPra.ch 2008, pag. 299), il legislatore non ha inteso sostituire la disposizione convenzionale, ma ne ha unicamente precisato l'applicazione, chiarendo in quali casi non deve essere ordinato il ritorno del minore per non porlo in una situazione manifestamente intollerabile (Messaggio del 28 febbraio 2007 concernente l'attuazione delle convenzioni sul rapimento internazionale di minori nonché l'approvazione e l'attuazione delle Convenzioni dell'Aia sulla protezione dei minori e degli adulti, FF 2007 2399 n. 6.4).
Il citato Messaggio (loc. cit.) spiega che, se il collocamento presso il genitore richiedente non corrisponde all'interesse del minore, occorre verificare se il genitore rapitore può riaccompagnare quest'ultimo, atteso che il collocamento presso terzi può unicamente costituire un'ultima ratio in casi estremi. Non si può esigere dal genitore rapitore di ritornare con il figlio, se rischia di finire in prigione o se in Svizzera vi è una relazione familiare molto intensa, ad esempio in seguito ad un nuovo matrimonio o allo stato di necessità in cui versa un altro membro della famiglia risiedente in questo paese. Vi sono anche altri casi in cui, considerate tutte le circostanze, non si può ragionevolmente pretendere che il genitore rapitore si prenda cura del figlio nello Stato in cui ha vissuto immediatamente prima del rapimento. Deve però trattarsi di situazioni d'emergenza in cui non si può oggettivamente pretendere dal genitore rapitore un ritorno nel paese dell'ultima dimora abituale legale del figlio per attendervi la disciplina definitiva dell'autorità parentale: non è sufficiente che il genitore, che ha rapito o trattiene il bambino, si limiti a dichiarare la sua opposizione a un ritorno nel paese richiedente. Quali esempi per
una tale situazione, il Messaggio cita il caso in cui alla madre non può essere garantita un'accoglienza sicura e finanziariamente sopportabile, o qualora sia manifesto che il genitore che richiede il ritorno non può assumersi l'affidamento del minore o non può ottenerlo in via giudiziale, mentre il genitore rapitore è quello che esercita in via primaria il diritto di custodia. In una tale eventualità imporre al genitore rapitore di rientrare nel paese di partenza per attendere la decisione giudiziaria che gli conferisce l'autorità parentale e gli permetterebbe di nuovamente trasferirsi - questa volta legalmente - in Svizzera con il figlio costituirebbe un vuoto formalismo non protetto dalla Convenzione. Il Messaggio precisa tuttavia che se la situazione non è chiara, non sussiste una situazione intollerabile per il minore e il Tribunale svizzero ne ordinerà il ritorno.
4.1 I giudici cantonali partono - perlomeno implicitamente - dal presupposto che una separazione dalla madre porrebbe il bambino in una situazione intollerabile. Essi hanno quindi esaminato se la madre può accompagnare il figlio e restare in Serbia con lui, risolvendo in maniera affermativa il quesito per i motivi che seguono. Dagli atti risulta che la qui ricorrente potrebbe dapprima soggiornare per 90 giorni quale turista in tale paese e poi ottenere un permesso di soggiorno temporaneo. In base alle informazioni fornite dal Ministero degli interni serbo, la durata di quest'ultimo permesso dipende dalla durata del procedimento giudiziario e può essere stabilita in un anno, con la facoltà dell'interessata di sollecitarne una proroga 30 giorni prima della scadenza. Per quanto attiene alle possibilità di alloggio, la Corte cantonale si è riferita alla dichiarazione 2 giugno 2009 del genitore richiedente, in cui questi si è impegnato a trasferirsi presso sua madre e lasciare gratuitamente l'appartamento coniugale a moglie e figlio per la durata del processo, nonché di assumersi le loro "spese di vita". L'Ufficio federale di giustizia ha pure trasmesso alla Corte cantonale una dichiarazione bancaria da cui risulta un importo
disponibile di 9'255,25 Euro su un conto del padre del bambino. Infine, con riferimento ai paventati risvolti penali, la Corte cantonale ha rilevato che la qui ricorrente ha riconosciuto che in Serbia non vi è alcun procedimento penale in atto, che il genitore richiedente ha formalmente sottoscritto un impegno a non domandarne uno e che non vi sarebbero altre circostanze concrete che indurrebbero a credere che una volta tornata in Serbia ella debba scontare conseguenze penali. I giudici cantonali hanno altresì rilevato che il genitore richiedente postula il ritorno del minore a Belgrado con la madre.
4.2 La ricorrente ritiene che un ritorno in Serbia esporrebbe il figlio ad una situazione intollerabile nel senso degli art. 13 cpv. 1 lett. b
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
4.3 Prima di passare ad esame dettagliato delle censure ricorsuali attinenti a tali due norme, si può convenire con la ricorrente che, vista l'età del figlio e considerato il fatto che ella sia la persona che si occupa principalmente dell'infante, una loro separazione potrebbe seriamente mettere in pericolo il bambino nel senso dell'art. 13 cpv. 1 lett. b
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 13 - Nonobstant les dispositions de l'article précédent, l'autorité judiciaire ou administrative de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne, l'institution ou l'organisme qui s'oppose à son retour établit: |
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a | que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exerçait pas effectivement le droit de garde à l'époque du déplacement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiescé postérieurement à ce déplacement ou à ce non-retour, ou |
b | qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose à un danger physique ou psychique, ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. |
Giova altresì ricordare che alle parti compete un obbligo di collaborazione per l'accertamento dei fatti (Messaggio, loc. cit.) e che la parte che si oppone al ritorno deve sopportare le conseguenze di una mancata produzione della prova (Andreas Bucher, Rapporto complementare al rapporto conclusivo della Commissione federale di esperti per la protezione dei minori in caso di rapimento, pag. 56).
4.3.1 La ricorrente rimprovera alla Corte cantonale di non aver accertato la sua reale possibilità di alloggiare in Serbia, limitandosi a fare proprie le dichiarazioni del marito. Afferma inoltre che la stessa LF-RMA escluderebbe il rientro nell'appartamento coniugale, il quale nella concreta fattispecie sarebbe inaccettabile, perché segnatamente troppo piccolo, atteso che due delle quattro camere di cui è composto verrebbero utilizzate dal marito per esercitare la sua professione. Anche l'appartamento della nonna paterna che, in base alla dichiarazione del marito, potrebbe essere lasciato a disposizione della ricorrente e del figlio sarebbe troppo piccolo, misurando solo 35 m2.
Contrariamente a quanto sostenuto nel ricorso, la LF-RMA non si pronuncia sulla possibilità di alloggiare nell'abitazione coniugale. È per contro vero che il Messaggio (loc. cit.) menziona il bisogno di "un'accoglienza sicura e finanziariamente sopportabile al di fuori dell'abitazione dell'ex partner", sennonché tale frase non può essere intesa nel senso che il coniuge rapitore non possa alloggiare nell'abitazione coniugale se il marito risiede altrove. La ricorrente dimentica poi che il Tribunale federale fonda la propria sentenza sui fatti accertati nella sentenza impugnata e che giusta l'art. 99 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
Incomprensibile si rivela poi la pertinenza della menzione da parte della ricorrente in questo contesto del rapporto della psicologa specializzata in terapia della famiglia. In definitiva la censura, nella ridotta misura in cui è ammissibile, si rivela infondata.
4.3.2 Secondo la ricorrente la Corte cantonale avrebbe dovuto indagare sulle reali possibilità finanziarie del marito, chiedendogli in particolare di documentare le proprie entrate ed uscite mensili. La ricorrente afferma pure che la dichiarazione bancaria agli atti sarebbe del tutto inattendibile, perché il marito si sarebbe fatto prestare dalla sorella l'importo depositato in banca e l'avrebbe restituito subito dopo il rilascio della menzionata dichiarazione.
Ancora una volta, mettendo in discussione l'attendibilità della dichiarazione bancaria, la ricorrente si fonda inammissibilmente su fatti nuovi. Ricordato che la stessa ricorrente indica nel proprio gravame che il salario medio in Serbia è di 250 Euro mensili, la somma depositata in banca dal marito appare sufficiente al sostentamento di tre persone durante il processo. Del resto, ella nemmeno sostiene di aver chiesto alla Corte cantonale di far produrre dal marito la documentazione concernente i suoi introiti e le sue spese o di aver in altro modo allegato che le risorse finanziarie del marito siano insufficienti. Ne segue che pure questa censura, pretestuosa, si rivela infondata nella ridotta misura in cui risulta ammissibile.
4.3.3 A mente della ricorrente, il fatto che non sia stato chiarito se vi sono procedimenti penali a suo carico metterebbe il minore, nell'eventualità di un rientro in Serbia, in una situazione intollerabile. Ritiene che la Corte cantonale avrebbe dovuto ottenere dall'ambasciata svizzera a Belgrado una dichiarazione ufficiale da parte della competente autorità serba sull'inesistenza di procedimenti penali pendenti.
In concreto è esatto che l'Ufficio federale di giustizia ha scritto il 6 agosto 2009 che non gli risulta se la ricorrente, al suo ritorno in Serbia, rischi delle sanzioni penali e che ella ha con lettera 7 agosto 2009 ancora una volta chiesto alla Corte cantonale di assumere le necessarie informazioni per accertare la situazione. Sennonché, secondo gli incontestati accertamenti contenuti nella sentenza impugnata, risulta che ella nemmeno pretende che una procedura penale nei suoi confronti sia in corso. In queste circostanze, richiamato l'obbligo di collaborazione delle parti e le conseguenze sgorganti tale obbligo (supra, consid. 4.3 cpv. 2), in assenza di un qualsiasi concreto indizio sul rischio di dover scontare una pena privativa della libertà, il lamentare un mancato accertamento di procedure penali pendenti non basta per ritenere inesigibile un ritorno in Serbia.
A titolo abbondanziale si può ancora rilevare che nell'art. 2
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 2 - Les États contractants prennent toutes mesures appropriées pour assurer, dans les limites de leur territoire, la réalisation des objectifs de la Convention. À cet effet, ils doivent recourir à leurs procédures d'urgence. |
5.
5.1 Da quanto precede discende che il ricorso si appalesa, nella misura in cui è ammissibile, infondato e che la sentenza che ordina il ritorno va confermata. Giova tuttavia rilevare che la Corte cantonale ha formulato il dispositivo della propria sentenza in un modo che potrebbe essere frainteso, perché potrebbe far nascere il dubbio che la ricorrente debba consegnare il figlio al padre. Per questo motivo, e ricordato che la designazione di Belgrado non è contestata, in questa sede va precisato che la ricorrente deve unicamente assicurare il ritorno del figlio in tale città entro la data stabilita. Atteso che la LTF non prevede un ricorso adesivo, la richiesta formulata nella risposta dall'opponente 1 di mettere a carico dello Stato le spese di rimpatrio non entra in linea di conto.
5.2 La procedura con la quale viene chiesto il ritorno del minore è gratuita (art. 26 cpv. 2
IR 0.211.230.02 Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (CLaH 80) (avec annexe et liste) CEIE Art. 26 - Chaque Autorité centrale supportera ses propres frais en appliquant la Convention. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
si giustifica in concreto, qualora non gli fosse possibile riscuotere le ripetibili, far corrispondere l'onorario alla sua legale dalla Cassa del Tribunale federale. Non si giustifica invece assegnare ripetibili alla curatrice del minore, che si è limitata a scrivere una lettera in cui ha dichiarato di associarsi a quanto esposto dalla ricorrente.
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto e a A.________ è ordinato di assicurare il ritorno del figlio C.________ a Belgrado (Serbia) entro il 15 dicembre 2009.
2.
La domanda di assistenza giudiziaria della ricorrente è accolta e le sono designati quali patrocinatori per la procedura innanzi al Tribunale federale gli avv.ti Luigi Mattei e Alessia Dolci, ai quali la Cassa del Tribunale federale verserà un onorario complessivo di fr. 1'000.--.
3.
La ricorrente rifonderà all'opponente 1 un'indennità di fr. 1'500.-- a titolo di ripetibili della sede federale. Se tale indennità non potrà essere incassata, la Cassa del Tribunale federale verserà all'avv. Patrizia Casoni Delcò un onorario di fr. 1'500.--.
4.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino e all'Ufficio federale di giustizia, Autorità centrale in materia di rapimento internazionale di minori.
Losanna, 10 novembre 2009
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Presidente: Il Cancelliere:
Hohl Piatti