Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_913/2014
Arrêt du 5 février 2015
IIe Cour de droit civil
Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux Escher, Juge présidant, Marazzi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.
Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Patricia Michellod, avocate,
recourant,
contre
B.A.________,
représentée par Me Eric Stauffacher, avocat,
intimée.
Objet
mesures provisionnelles (divorce),
recours contre l'arrêt du Juge délégué de la Cour
d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 4 septembre 2014.
Faits :
A.
A.A.________ (1958) et B.A.________ (1960), se sont mariés en 1981. Un enfant, aujourd'hui majeur, est issu de cette union. Les parties vivent séparées depuis le mois de décembre 2010.
B.
B.a. Par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 29 février 2012, la jouissance du logement conjugal a été attribuée à l'épouse, à charge pour elle d'en payer les charges, les intérêts hypothécaires demeurant à la charge de l'époux. La contribution d'entretien due par ce dernier envers son épouse a été fixée à 3'370 fr. dès et y compris le 1 er décembre 2011.
L'épouse a formé appel contre ce prononcé. Lors de l'audience d'appel du 8 juin 2012, les parties ont signé une transaction par laquelle l'époux s'est notamment engagé à contribuer à l'entretien de son épouse par le régulier versement d'une pension de 4'600 fr. par mois dès et y compris le 1 er juin 2012, sous déduction d'éventuelles pensions payées à ce jour, étant précisé que la pension de 4'600 fr. tenait compte d'un revenu de 1'500 fr. net futur de l'épouse. Cette transaction a été ratifiée par le Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois pour valoir arrêt sur appel.
B.b. Le 28 janvier 2013, l'époux a formé une demande unilatérale en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte.
B.c. Par requête de mesures provisionnelles du 29 novembre 2013, il a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes:
" I. Monsieur A.A.________ contribuera à l'entretien de Madame B.B.________, par la prise en charge des charges hypothécaires liées au domicile conjugal dont la jouissance a été attribuée à cette dernière par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 29 février 2012.
Il. Aucun autre montant n'est du (sic) à Madame B.B.________, au titre de son entretien, dès et y compris le 1er décembre 2013. "
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 avril 2014, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a dit que l'époux contribuerait à l'entretien de son épouse par le régulier versement d'une contribution d'entretien d'un montant mensuel de 3'000 fr., payable d'avance le premier de chaque mois, en mains de la bénéficiaire, dès et y compris le 1 er décembre 2013, étant précisé qu'il assumerait en sus les intérêts hypothécaires liés au logement conjugal.
B.d. Par acte du 22 avril 2014, l'épouse a formé appel contre l'ordonnance du 10 avril 2014, concluant à sa réforme en ce sens que la requête de mesures provisionnelles du 29 novembre 2013 de son époux est rejetée, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause en première instance pour nouvelle instruction et nouvelle décision.
L'époux a également formé appel contre cette ordonnance, concluant à sa réforme en ce sens qu'il doit contribuer à l'entretien de son épouse par la prise en charge des dettes hypothécaires liées au domicile conjugal dont la jouissance a été attribuée à cette dernière par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 29 février 2012 et par le versement d'une contribution d'entretien de 400 fr. dès le 1 er décembre 2013, sous déduction des montants déjà versés.
B.e. Par arrêt du 4 septembre 2014, expédié le 17 octobre 2014, le Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejeté l'appel de l'époux et a admis celui de l'épouse. Il a, ce faisant, réformé l'ordonnance querellée en ce sens que la requête de mesures provisionnelles du 29 novembre 2013 de l'époux est rejetée.
C.
Par acte posté le 19 novembre 2014, l'époux exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut à l'annulation de l'arrêt du 4 septembre 2014, à ce qu'il soit " di[t] qu'une modification notable et durable est intervenue dans sa situation financière justifiant une diminution de la contribution d'entretien ", et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Invitée à se déterminer sur la requête d'effet suspensif assortissant le recours, l'intimée a conclu à son rejet par acte du 17 décembre 2014.
Des réponses sur le fond n'ont pas été requises.
D.
Par ordonnance présidentielle du 19 décembre 2014, l'effet suspensif a été accordé pour les contributions d'entretien dues à l'épouse jusqu'au 31 octobre 2014, mais non pour les montants dus à partir du 1 er novembre 2014.
Considérant en droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
|
1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière civile quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification. |
2 | Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41 |
2.
2.1. Dans le cadre d'un recours en matière civile (art. 72 ss
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
|
1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
De surcroît, les conclusions doivent être déterminées et précises, c'est-à-dire indiquer exactement quelles modifications sont demandées (arrêts 5A_623/2011 du 20 février 2012 consid. 1.2; 5A_359/2011 du 7 septembre 2011 consid. 1.2.1). Des conclusions claires et précises sont un élément essentiel dans une procédure judiciaire, tant pour la partie adverse que pour le juge, et il ne saurait subsister de doute à leur sujet. Il y a donc lieu de se montrer strict en la matière, ce d'autant plus qu'il est en règle générale aisé de satisfaire à cette exigence formelle, en particulier lorsque le litige porte sur le paiement d'une somme d'argent (arrêt 4A_402/2011 précité consid. 1.2). Dans cette hypothèse, les conclusions doivent être chiffrées (ATF 134 III 235 consid. 2). Exceptionnellement, des conclusions non chiffrées suffisent lorsque la somme à allouer est d'emblée reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la décision attaquée (ATF 134 III 235 consid. 2 et les références citées; arrêt 5A_766/2008 du 4 février 2009 consid. 2.2 s., publié in: FamPra.ch 2009 p. 422).
Les conclusions constatatoires sont subsidiaires et ne sont recevables que si la partie ne peut pas obtenir en sa faveur un jugement condamnatoire ou formateur (arrêt 1C_273/2012 du 7 novembre 2012 consid. 2.2.2 non publié aux ATF 139 I 2; ATF 137 II 199 consid. 6.5).
2.2. En l'espèce, on cherche en vain dans l'acte de recours des conclusions réformatoires et chiffrées. Le recourant se borne en effet à prendre une conclusion constatatoire - par essence subsidiaire - et à solliciter le renvoi de la cause à l'autorité précédente. Il ne chiffre ni le montant de la contribution d'entretien qu'il juge acceptable ni celui de la réduction sollicitée, alors qu'il a parfaitement été en mesure de le faire en appel. Il n'expose pas non plus en quoi la Cour de céans serait empêchée de réformer elle-même la décision querellée, bien que la décision entreprise contienne toutes les indications utiles quant aux revenus et charges des parties. Il se contente à cet égard de déclarer de manière lapidaire et sans autre explication qu'il ne serait pas nécessaire d'établir ses propres charges, ce tout en chiffrant ses propres revenus ainsi que le revenu hypothétique qui devrait selon lui être imputé à son épouse. Faute de conclusion réformatoire chiffrée d'emblée reconnaissable ou d'explication justifiant la renonciation à prendre une telle conclusion dans son recours au Tribunal fédéral, l'irrecevabilité de celui-ci doit être constatée.
2.3. Eût-il fallu considérer les conclusions du recourant comme recevables que le recours aurait dû être déclaré irrecevable pour un autre motif:
2.3.1. Saisi comme en l'espèce d'un recours fondé sur l'art. 98
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
28 consid. 1b et les références). Il n'intervient, du chef de l'art. 9
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
2.3.2. En l'occurrence, le recourant s'en prend aux motifs de la décision querellée de manière purement appellatoire, au moyen d'une série d'allégations et de renvois aux pièces produites en instance cantonale ainsi qu'à l'audition du témoin C.________. Ce faisant, le recourant se borne à présenter sa propre version des faits et à rediscuter la manière dont l'autorité cantonale a apprécié les preuves, sans démontrer en quoi cette appréciation serait manifestement insoutenable.
S'agissant en particulier du grief relatif à la modification de sa situation financière, l'argumentation du recourant tend pour l'essentiel à démontrer qu'il ne pouvait prévoir que le paiement du solde de la dette de son neveu interviendrait aussi vite, à savoir seulement quatre mois après la conclusion de la convention du 8 juin 2012. Or, il importe peu de savoir si le recourant connaissait effectivement l'échéance à laquelle le solde du prix lui serait payé, la motivation cantonale tendant davantage à démontrer que le recourant savait que le paiement des intérêts moratoires prendrait fin tôt ou tard et qu'il avait pris cette circonstance prévisible en compte au moment de la conclusion de la convention du 8 juin 2012, ce qu'il ne conteste pas valablement. Il ne s'en prend au surplus pas non plus à la constatation selon laquelle il n'aurait pas fourni tous les éléments propres à renseigner sur sa propre situation et aurait en particulier été incapable de produire un décompte exact des versements opérés au titre du paiement du prix de vente de la boucherie et des intérêts moratoires. Enfin, l'autorité cantonale a relevé à juste titre que le fait que le recourant ait introduit sa requête en modification seulement une année après que
son neveu eut cessé de lui verser les intérêts moratoires tend à démontrer que sa capacité contributive est demeurée inchangée. Là encore le recourant ne parvient pas à infirmer la motivation cantonale puisque, contrairement à ce qu'il prétend, le caractère durable de la situation était donné indépendamment de la date à laquelle sa requête en modification aurait été introduite vu que le solde du prix de vente avait été payé et qu'il était dès lors clair que le versement des intérêts moratoires avait définitivement pris fin. En outre, l'affirmation selon laquelle il aurait dû puiser dans sa fortune pour contribuer à l'entretien de son épouse pendant la période comprise entre le 19 octobre 2012 et le dépôt de sa requête de mesures provisionnelles le 29 novembre 2013 n'est aucunement étayée et n'explique pas pourquoi il a introduit dite requête si tardivement.
En ce qui concerne le grief lié à la détermination du revenu de l'épouse, les écritures du recourant consistent en une reproduction fidèle de son recours cantonal, sans que ses critiques soient dirigées contre la motivation de la décision entreprise. Un tel procédé n'est pas conforme aux exigences de motivation susmentionnées (cf. supra consid. 2.3.1) et entraîne également l'irrecevabilité du recours sur ce point.
3.
En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Juge délégué de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 février 2015
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Juge présidant : Escher
La Greffière : Hildbrand