Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A 304/2013
Arrêt du 3 mars 2014
Ire Cour de droit civil
Composition
Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Kiss et
Ch. Geiser, juge suppléant.
Greffier: M. Carruzzo.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Mes Saverio Lembo et Vincent Guignet,
recourant,
contre
1. Z.________, représenté par Me David Casserly, ainsi que par Mes Antonio Rigozzi et Fabrice Tissot,
2. Fédération Internationale de Football Association (FIFA), représentée par Me Christian Jenny,
3. X.________, représenté par
Me Juan Carlos Landrove,
intimés.
Objet
arbitrage international,
recours en matière civile contre la sentence rendue le
3 juin 2013 par le Tribunal Arbitral du Sport.
Faits:
A.
A.a. X.________ est un footballeur professionnel guinéen, né le 2 janvier 1985. Depuis 2005, il a régulièrement fait partie de l'équipe nationale de Guinée et en est devenu l'un des joueurs les plus en vue.
Z.________ est un club de football professionnel, membre de la Fédération de football des Emirats Arabes Unis (ci-après: UAEFA), elle-même affiliée à la Fédération Internationale de Football Association (FIFA).
A.________ est un club de football professionnel français, membre de la Fédération Française de Football (FFF), laquelle est affiliée à l'Union des Associations Européennes de Football (UEFA) ainsi qu'à la FIFA. A l'époque des événements qui seront relatés ci-après, il disputait le championnat de Ligue 2 (deuxième division). Depuis lors, il a été promu en Ligue 1 (première division).
A.b. Le 2 septembre 2010, X.________, transféré du Stade B.________, club français de Ligue 1, a conclu avec Z.________ un contrat de travail valable jusqu'au 30 juin 2014. Les parties sont convenues que le footballeur aurait droit, la première année, à une rémunération totale de 1'200'000 euros comprenant une avance de 240'000 euros, le solde devant être payé par tranches la première semaine de chaque mois. Ces modalités valaient également pour la deuxième année, mais l'avance était portée à 360'000 euros.
Le 24 octobre 2011, Z.________ a désenregistré (rem.: par souci de clarté, ce néologisme et celui de désenregistrement seront utilisés dans la suite du texte du présent arrêt) X.________ de la liste des footballeurs étrangers autorisés à jouer pour le club.
En date du 31 janvier 2012, X.________, qui avait quitté définitivement ... sans l'autorisation de Z.________ le 20 décembre 2011, a signé un contrat de travail avec A.________.
L'UAEFA a refusé de transmettre le Certificat International de Transfert (CIT) à la FFF au motif que le joueur guinéen était toujours sous contrat avec Z.________. Cependant, par décision du 9 février 2012, le juge unique de la Commission du Statut du Joueur de la FIFA a autorisé la FFF à enregistrer provisoirement X.________ en tant que joueur de A.________.
A.c. Le 3 janvier 2012, X.________ avait assigné Z.________ devant la Chambre de Résolution des Litiges de la FIFA (CRL) en vue d'obtenir le paiement de 3'400'000 euros. Il reprochait au club des Emirats Arabes Unis d'avoir rompu le contrat de travail en le désenregistrant de son effectif et, au surplus, de ne pas lui avoir versé un acompte de 180'000 fr. qui lui était dû.
Dans sa réponse du 27 avril 2012, Z.________ a contesté le bien-fondé de ces reproches. Il a conclu, de son côté, à ce que le joueur et A.________ fussent condamnés solidairement à lui payer un montant de 9'700'000 euros, plus intérêts, pour rupture injustifiée du contrat. Dans une réponse commune du 2 août 2012, les défendeurs reconventionnels se sont opposés à l'admission de cette conclusion. A.________ a nié, en tout état de cause, avoir incité le joueur à rompre son contrat de travail.
Par décision du 16 novembre 2012, la CRL a admis partiellement la demande principale et condamné Z.________ à payer le montant de 180'000 euros à X.________. Admettant aussi une partie de la demande reconventionnelle, elle a condamné solidairement le joueur et A.________ à payer à Z.________ la somme de 4'500'000 euros, avec intérêts à 5% l'an dès le 16 novembre 2012. Elle a, de plus, exclu X.________ de toute participation à des matchs officiels pour une durée de quatre mois, dont à déduire trois mois de suspension déjà purgés. Enfin, elle a interdit à A.________ d'enregistrer de nouveaux joueurs, au niveau national et international, au cours des deux périodes consécutives d'enregistrement suivant la notification de sa décision.
B.
Le 21 février 2013, A.________ a saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) d'un appel dirigé contre la décision de la CRL (cause CAS/2013/A/3091). X.________ et Z.________ en ont fait de même le lendemain (causes CAS/2013/A/3092, resp. CAS/2013/A/3093). Les causes ont été jointes. Une Formation de trois membres a été constituée pour les traiter. La FIFA a participé à la procédure arbitrale.
Par sentence du 3 juin 2013, le TAS a rejeté les trois appels et confirmé la décision attaquée. En résumé, les arbitres ont examiné, à la lumière du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs édicté par la FIFA en 2010 (RSTJ), si la rupture du contrat par X.________ était intervenue pour juste cause (art. 14 RSTJ). A cet égard, ils ont considéré que le défaut de paiement, en temps voulu, d'une moitié de l'acompte de 360'000 euros stipulé dans le contrat de travail n'en constituait pas une, s'agissant d'un manquement ponctuel de Z.________ à l'une de ses obligations et faute d'un avertissement préalable du joueur avant la rupture abrupte des relations contractuelles. Il en allait de même des doléances de X.________ quant au paiement de son salaire. La Formation a laissé ouverte la question de savoir si la première année de travail avait pris fin en juin 2011 (thèse du joueur) ou en août 2011 (thèse de Z.________). Elle a, en effet, admis que le salaire de 1'200'000 euros, auquel le joueur avait droit pour la saison 2010/2011, avait été intégralement payé par le versement de mensualités de 80'000 euros sur une période d'une année, en sus de l'acompte de 240'000 euros. L'intéressé n'avait d'ailleurs pas contesté, à l'époque, ces
modalités de paiement de sa rémunération. En ce qui concerne le désenregistrement du joueur, les arbitres ont certes reconnu que pareille démarche pouvait constituer en soi une juste cause de rupture du contrat. Toutefois, selon eux, le footballeur, étant donné les circonstances, ne pouvait pas se prévaloir de son désenregistrement comme juste cause, au sens de l'art. 14 RSTJ, pour se délier unilatéralement et sans délai de ses obligations envers le club avec lequel il était toujours sous contrat. Dès lors, X.________ était tenu de verser à Z.________ une indemnité à calculer selon les critères indiqués à l'art. 17 al. 1 RSTJ et A.________ était solidairement responsable du paiement de cette indemnité (art. 17 al. 2 RSTJ). Aux yeux des arbitres, la manière dont l'indemnité, arrêtée à 4'500'000 euros par la CRL, avait été fixée ne prêtait pas le flanc à la critique sur le vu des arguments avancés de part et d'autre à son sujet. La décision attaquée devait donc être confirmée sur ce point. Les sanctions sportives infligées au joueur guinéen et à A.________ devaient l'être également sur la base de l'art. 17 al. 3 et 4 RSTJ. Le club français n'avait du reste pas réussi à renverser la présomption, posée à l'art. 17 al. 4 RSTJ, voulant
qu'un club qui signe un contrat avec un joueur professionnel ayant rompu son ancien contrat sans juste cause est censé, jusqu'à preuve du contraire, avoir incité ce joueur professionnel à une rupture de contrat.
C.
Le 10 juin 2013, A.________ (ci-après: le recourant) a formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral, assorti d'une requête urgente d'effet suspensif, à l'encontre de la sentence du TAS dont seul le dispositif avait été communiqué aux parties.
La requête d'effet suspensif a été admise à titre superprovisionnel par ordonnance présidentielle du 13 juin 2013.
En date du 3 septembre 2013, le recourant a déposé un mémoire complémentaire après avoir reçu les motifs de la sentence qui avaient été notifiés aux parties le 3 juillet 2013. Il y fait valoir, outre une violation du droit d'être entendu (art. 190 al. 2 let. d
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
Dans sa réponse du 28 octobre 2013, la FIFA (ci-après: l'intimée) a conclu au rejet du recours pour autant qu'il fût recevable. Z.________ (ci-après: l'intimé) en a fait de même dans sa réponse du 20 novembre 2013. Quant au TAS, il a proposé le rejet du recours à la fin de sa réponse du 7 novembre 2013. Pour sa part, X.________ (ci-après: le joueur ou le footballeur) n'a pas déposé de réponse dans le délai qui lui avait été imparti pour ce faire.
Le recourant a encore déposé de brèves observations dans une lettre du 6 décembre 2013 sur laquelle l'intimée s'est déterminée par courrier du 10 janvier 2014.
D.
Le 25 septembre 2013, le footballeur a, lui aussi, formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral (cause 4A 476/2013). Son recours a toutefois été déclaré irrecevable, par arrêt du 6 janvier 2014, pour avoir été déposé hors délai.
Considérant en droit:
1.
D'après l'art. 54 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 54 - 1 Il procedimento si svolge in una delle lingue ufficiali (tedesco, francese, italiano, rumantsch grischun), di regola nella lingua della decisione impugnata. Se le parti utilizzano un'altra lingua ufficiale, il procedimento può svolgersi in tale lingua. |
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1 | Il procedimento si svolge in una delle lingue ufficiali (tedesco, francese, italiano, rumantsch grischun), di regola nella lingua della decisione impugnata. Se le parti utilizzano un'altra lingua ufficiale, il procedimento può svolgersi in tale lingua. |
2 | Nei procedimenti promossi mediante azione è tenuto conto della lingua delle parti, sempreché si tratti di una lingua ufficiale. |
3 | Se una parte produce documenti non redatti in una lingua ufficiale, il Tribunale federale può, previo assenso delle altre parti, rinunciare a esigerne la traduzione. |
4 | Per il rimanente, il Tribunale federale ordina una traduzione se necessario. |
2.
2.1. Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en matière civile est recevable contre les décisions de tribunaux arbitraux aux conditions prévues par les art. 190
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 192 - 1 Qualora non abbiano il domicilio, la dimora abituale o la sede in Svizzera, mediante una dichiarazione nel patto di arbitrato o in un accordo successivo, le parti possono escludere parzialmente o completamente l'impugnazione delle decisioni arbitrali; non possono tuttavia escludere una revisione secondo l'articolo 190a capoverso 1 lettera b. L'accordo richiede la forma prevista dall'articolo 178 capoverso 1.158 |
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1 | Qualora non abbiano il domicilio, la dimora abituale o la sede in Svizzera, mediante una dichiarazione nel patto di arbitrato o in un accordo successivo, le parti possono escludere parzialmente o completamente l'impugnazione delle decisioni arbitrali; non possono tuttavia escludere una revisione secondo l'articolo 190a capoverso 1 lettera b. L'accordo richiede la forma prevista dall'articolo 178 capoverso 1.158 |
2 | Se le parti hanno escluso completamente l'impugnabilità di una decisione e questa dev'essere eseguita in Svizzera, si applica per analogia la convenzione di Nuova York del 10 giugno 1958159 concernente il riconoscimento e l'esecuzione delle sentenze arbitrali estere. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 77 - 1 A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
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1 | A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
a | nella giurisdizione arbitrale internazionale, alle condizioni di cui agli articoli 190-192 della legge federale del 18 dicembre 198743 sul diritto internazionale privato; |
b | nella giurisdizione arbitrale nazionale, alle condizioni di cui agli articoli 389-395 del Codice di procedura civile del 19 dicembre 200844.45 |
2 | In questi casi non sono applicabili gli articoli 48 capoverso 3, 90-98, 103 capoverso 2, 105 capoverso 2 e 106 capoverso 1, nonché l'articolo 107 capoverso 2 per quanto quest'ultimo permetta al Tribunale federale di giudicare esso stesso nel merito.46 |
2bis | Gli atti scritti possono essere redatti in lingua inglese.47 |
3 | Il Tribunale federale esamina soltanto quelle censure che sono state sollevate e motivate nel ricorso. |
Le siège du TAS se trouve à Lausanne. L'une des parties au moins (en l'occurrence, le recourant et deux des trois intimés) n'avait pas son domicile en Suisse au moment déterminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 176 - 1 Le disposizioni del presente capitolo si applicano ai tribunali arbitrali con sede in Svizzera sempreché, al momento della stipulazione, almeno una parte al patto di arbitrato non avesse né domicilio, né dimora abituale, né sede in Svizzera.129 |
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1 | Le disposizioni del presente capitolo si applicano ai tribunali arbitrali con sede in Svizzera sempreché, al momento della stipulazione, almeno una parte al patto di arbitrato non avesse né domicilio, né dimora abituale, né sede in Svizzera.129 |
2 | Le parti possono escludere l'applicabilità del presente capitolo mediante una dichiarazione nel patto di arbitrato o in un accordo successivo e convenire di applicare la parte terza del CPC130. Tale dichiarazione richiede la forma prevista dall'articolo 178 capoverso 1.131 |
3 | La sede del tribunale arbitrale è designata dalle parti o dall'istituzione arbitrale da loro indicata, altrimenti dagli arbitri medesimi. |
La sentence déférée revêt un caractère final et peut donc être attaquée pour l'ensemble des motifs prévus à l'art. 190 al. 2
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
Le recourant, qui a pris part à la procédure devant le TAS, est particulièrement touché par la sentence attaquée, car celle-ci confirme une décision le condamnant solidairement avec le joueur à payer la somme de 4'500'000 euros, intérêts en sus, à l'intimé et lui interdisant d'enregistrer de nouveaux joueurs, au niveau national et international, au cours des deux périodes consécutives d'enregistrement à venir. Il a ainsi un intérêt personnel, actuel et digne de protection à ce que cette sentence n'ait pas été rendue en violation des garanties découlant de l'art. 190 al. 2
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40 |
Le recours, dûment motivé (art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
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1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...94 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 44 Decorrenza - 1 I termini la cui decorrenza dipende da una notificazione o dal verificarsi di un evento decorrono a partire dal giorno successivo. |
|
1 | I termini la cui decorrenza dipende da una notificazione o dal verificarsi di un evento decorrono a partire dal giorno successivo. |
2 | Una notificazione recapitabile soltanto dietro firma del destinatario o di un terzo autorizzato a riceverla è reputata avvenuta al più tardi il settimo giorno dopo il primo tentativo di consegna infruttuoso. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi: |
|
1 | I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi: |
a | dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso; |
b | dal 15 luglio al 15 agosto incluso; |
c | dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso. |
2 | Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti: |
a | l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali; |
b | l'esecuzione cambiaria; |
c | i diritti politici (art. 82 lett. c); |
d | l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
e | gli appalti pubblici.18 |
son auteur eût pris connaissance des motifs énoncés par le TAS.
Rien ne s'oppose, partant, à l'entrée en matière.
2.2. Le recours en matière d'arbitrage international ne peut être formé que pour l'un des motifs énumérés de manière exhaustive à l'art. 190 al. 2
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
|
1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 77 - 1 A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
|
1 | A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
a | nella giurisdizione arbitrale internazionale, alle condizioni di cui agli articoli 190-192 della legge federale del 18 dicembre 198743 sul diritto internazionale privato; |
b | nella giurisdizione arbitrale nazionale, alle condizioni di cui agli articoli 389-395 del Codice di procedura civile del 19 dicembre 200844.45 |
2 | In questi casi non sono applicabili gli articoli 48 capoverso 3, 90-98, 103 capoverso 2, 105 capoverso 2 e 106 capoverso 1, nonché l'articolo 107 capoverso 2 per quanto quest'ultimo permetta al Tribunale federale di giudicare esso stesso nel merito.46 |
2bis | Gli atti scritti possono essere redatti in lingua inglese.47 |
3 | Il Tribunale federale esamina soltanto quelle censure che sono state sollevate e motivate nel ricorso. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 77 - 1 A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
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1 | A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
a | nella giurisdizione arbitrale internazionale, alle condizioni di cui agli articoli 190-192 della legge federale del 18 dicembre 198743 sul diritto internazionale privato; |
b | nella giurisdizione arbitrale nazionale, alle condizioni di cui agli articoli 389-395 del Codice di procedura civile del 19 dicembre 200844.45 |
2 | In questi casi non sono applicabili gli articoli 48 capoverso 3, 90-98, 103 capoverso 2, 105 capoverso 2 e 106 capoverso 1, nonché l'articolo 107 capoverso 2 per quanto quest'ultimo permetta al Tribunale federale di giudicare esso stesso nel merito.46 |
2bis | Gli atti scritti possono essere redatti in lingua inglese.47 |
3 | Il Tribunale federale esamina soltanto quelle censure che sono state sollevate e motivate nel ricorso. |
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits constatés dans la sentence attaquée (cf. art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
|
1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 77 - 1 A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
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1 | A prescindere dal valore litigioso, contro le decisioni arbitrali è ammesso il ricorso in materia civile:42 |
a | nella giurisdizione arbitrale internazionale, alle condizioni di cui agli articoli 190-192 della legge federale del 18 dicembre 198743 sul diritto internazionale privato; |
b | nella giurisdizione arbitrale nazionale, alle condizioni di cui agli articoli 389-395 del Codice di procedura civile del 19 dicembre 200844.45 |
2 | In questi casi non sono applicabili gli articoli 48 capoverso 3, 90-98, 103 capoverso 2, 105 capoverso 2 e 106 capoverso 1, nonché l'articolo 107 capoverso 2 per quanto quest'ultimo permetta al Tribunale federale di giudicare esso stesso nel merito.46 |
2bis | Gli atti scritti possono essere redatti in lingua inglese.47 |
3 | Il Tribunale federale esamina soltanto quelle censure che sono state sollevate e motivate nel ricorso. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
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1 | Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore. |
2 | Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95. |
3 | Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96 |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
|
1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
3.
Dans sa réponse, l'intimé soulève une objection préliminaire. Selon lui, le recourant se prévaudrait de droits strictement personnels appartenant au seul joueur. Or, à l'en croire, la violation de tels droits, étant donné leur nature spécifique, ne pouvait être dénoncée que par leur titulaire. Dès lors, le recourant n'aurait pas la légitimation active pour se plaindre de l'atteinte prétendument portée aux droits de la personnalité du joueur ( exceptio de jure tertii ) et à la liberté économique de ce travailleur, ni pour faire reconnaître le caractère excessif des engagements pris par cette personne physique. Il en découlerait d'emblée l'irrecevabilité ou, à tout le moins, l'absence de fondement du recours.
Tel n'est pas le cas. L'art. 17 al. 2 RSTJ institue une responsabilité solidaire, en ce qui concerne le paiement de l'indemnité pour rupture de contrat sans juste cause, entre le joueur professionnel ayant rompu son contrat de travail et le nouveau club de ce joueur. Comme la disposition citée ne règle pas les modalités de cette solidarité passive, la question doit être tranchée au regard du droit suisse, que ce soit en vertu de l'art. 58 du Code de l'arbitrage en matière de sport, l'intimée ayant son siège en Suisse, ou de l'art. 66 al. 2 des Statuts de l'intimée, qui prévoit l'application du droit suisse à titre supplétif (cf. sentence, n. 83 à 86). Or, l'art. 145
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 145 - 1 Il debitore solidale può opporre al creditore soltanto le eccezioni derivanti o dai suoi rapporti personali col medesimo o dalla causa stessa o dall'oggetto dell'obbligazione solidale. |
|
1 | Il debitore solidale può opporre al creditore soltanto le eccezioni derivanti o dai suoi rapporti personali col medesimo o dalla causa stessa o dall'oggetto dell'obbligazione solidale. |
2 | Ogni debitore solidale è responsabile verso gli altri se non fa valere le eccezioni comuni a tutti. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 145 - 1 Il debitore solidale può opporre al creditore soltanto le eccezioni derivanti o dai suoi rapporti personali col medesimo o dalla causa stessa o dall'oggetto dell'obbligazione solidale. |
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1 | Il debitore solidale può opporre al creditore soltanto le eccezioni derivanti o dai suoi rapporti personali col medesimo o dalla causa stessa o dall'oggetto dell'obbligazione solidale. |
2 | Ogni debitore solidale è responsabile verso gli altri se non fa valere le eccezioni comuni a tutti. |
pour avoir entériné, dans sa sentence, une décision qui avait imputé au joueur une rupture injustifiée du contrat le liant à l'intimé, et ce en méconnaissant les droits de la personnalité et la liberté économique de l'intéressé, dont la prise en compte eût démontré l'existence d'une rupture de contrat pour juste cause (art. 14 RSTJ) et, partant, l'inexistence de la dette solidaire du joueur et de son nouveau club envers l'intimé. La situation eût été différente, du point de vue juridique, si le recourant avait assigné l'ancien club du joueur afin d'obtenir lui-même des dommages-intérêts pour la supposée atteinte aux droits de la personnalité du joueur commise par le défendeur. Ce dernier lui aurait alors sans doute opposé avec succès son défaut de légitimation active. Toutefois, comme on vient de le voir, ce cas de figure ne correspond pas aux circonstances de la présente espèce.
De surcroît, et indépendamment de toute question de solidarité passive, force est de souligner que le recourant s'est vu infliger une sanction sportive qui ne touche que lui, sous la forme d'une interdiction temporaire d'engager de nouveaux joueurs. Aussi, comme cette sanction découle de ce qu'il est présumé avoir incité le joueur à rompre son contrat (cf. art. 17 al. 4 RSTJ), est-il normal de lui permettre de démontrer, dans les limites des griefs procéduralement admissibles, qu'il n'y a pas eu de rupture de contrat sans juste cause de la part du joueur ni, partant, d'incitation à le faire de sa part à lui, le recourant.
4.
4.1. Dans un premier moyen, le recourant se plaint de la violation de son droit d'être entendu. Selon lui, les arbitres auraient tout simplement omis de trancher la question de la "quotité du salaire" du joueur pour l'année 2010/2011. Et d'ajouter que cette question était "essentielle" pour le sort du litige, plus particulièrement pour établir l'existence d'une atteinte aux droits fondamentaux du joueur.
Ces remarques liminaires faites, le recourant cherche ensuite à démontrer que, si la Formation avait interprété correctement la disposition topique du contrat de travail à la lumière du RSTJ, elle aurait dû retenir que la saison 2010/2011 avait pris fin le 5 juin 2011; que le joueur aurait dû recevoir au plus tard le 30 juin 2011 son salaire de 1'200'000 euros pour la saison écoulée; qu'il n'avait reçu, à cette date, que 1'031'722 euros; enfin, que les paiements effectués par l'intimé après cette date étaient intervenus au titre du salaire afférent à la saison 2011/2012.
4.2. Le droit d'être entendu en procédure contradictoire, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
Le moyen est dénué de tout fondement, si tant est qu'il ne soit pas déjà irrecevable en raison de sa motivation insuffisante. D'une part et quoi qu'en dise le recourant, les arbitres ont admis, sur la base de leurs constatations de fait et de leur interprétation du contrat de travail, que l'intimé avait respecté toutes ses obligations financières envers le joueur pour la saison 2010/2011 (sentence, n. 210 à 219). Semblable conclusion est soustraite à l'examen de la Cour de céans puisqu'elle découle de l'appréciation des preuves et de l'application du droit. D'autre part, le recourant ne tente même pas de démontrer en quoi la question du montant du salaire du joueur pour l'année 2010/2011 serait essentielle, alors que celui-ci ne s'en est jamais servi comme motif pour justifier la résiliation de son contrat de travail.
5.
Dans un second moyen, divisé en plusieurs branches, le recourant soutient que la sentence attaquée viole l'ordre public matériel et l'ordre public procédural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
5.1.
5.1.1. Une sentence est incompatible avec l'ordre public si elle méconnaît les valeurs essentielles et largement reconnues qui, selon les conceptions prévalant en Suisse, devraient constituer le fondement de tout ordre juridique (ATF 132 III 389 consid. 2.2.3). On distingue un ordre public procédural et un ordre public matériel. Dans sa jurisprudence la plus récente, le Tribunal fédéral a donné de cette dernière notion la définition rappelée ci-après (même arrêt, consid. 2.2.1).
Une sentence est contraire à l'ordre public matériel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus être conciliable avec l'ordre juridique et le système de valeurs déterminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fidélité contractuelle, le respect des règles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables.
Comme l'adverbe "notamment" le fait ressortir sans ambiguïté, la liste d'exemples ainsi dressée par le Tribunal fédéral pour décrire le contenu de l'ordre public matériel n'est pas exhaustive, en dépit de sa permanence dans la jurisprudence relative à l'art. 190 al. 2 let. e
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
S'il n'est pas aisé de définir positivement l'ordre public matériel, de cerner ses contours avec précision, il est plus facile, en revanche, d'en exclure tel ou tel élément. Cette exclusion touche, en particulier, l'ensemble du processus d'interprétation d'un contrat et les conséquences qui en sont logiquement tirées en droit, ainsi que l'interprétation faite par un tribunal arbitral des dispositions statutaires d'un organisme de droit privé. De même, pour qu'il y ait incompatibilité avec l'ordre public, notion plus restrictive que celle d'arbitraire, il ne suffit pas que les preuves aient été mal appréciées, qu'une constatation de fait soit manifestement fausse ou encore qu'une règle de droit ait été clairement violée (arrêt 4A 458/2009 du 10 juin 2010 consid. 4.1).
5.1.2. L'ordre public procédural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
5.2.
5.2.1. Sous le titre "Violation de la liberté économique du Joueur", le recourant reproche, tout d'abord, à la Formation d'avoir porté atteinte à cette liberté, garantie par l'art. 27
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 27 Libertà economica - 1 La libertà economica è garantita. |
|
1 | La libertà economica è garantita. |
2 | Essa include in particolare la libera scelta della professione, il libero accesso a un'attività economica privata e il suo libero esercizio. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Le simple énoncé du grief en démontre l'inanité. La tentative du recourant de remettre en question les constatations souveraines de la Formation et les déductions juridiques qu'elle en a tirées est d'emblée vouée à l'échec pour les motifs sus-indiqués (cf. consid. 2.2). En tout état de cause, la prémisse du raisonnement tenu par le recourant est à l'évidence erronée, étant donné que les arbitres ont retenu que le joueur avait reçu l'intégralité de son salaire concernant la saison 2010/2011. Le débat est donc clos.
5.2.2. Le recourant fait encore grief à la Formation d'avoir violé les droits de la personnalité (art. 28
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 28 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può, a sua tutela, chiedere l'intervento del giudice contro chiunque partecipi all'offesa. |
|
1 | Chi è illecitamente leso nella sua personalità può, a sua tutela, chiedere l'intervento del giudice contro chiunque partecipi all'offesa. |
2 | La lesione è illecita quando non è giustificata dal consenso della persona lesa, da un interesse preponderante pubblico o privato, oppure dalla legge. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 10 Diritto alla vita e alla libertà personale - 1 Ognuno ha diritto alla vita. La pena di morte è vietata. |
|
1 | Ognuno ha diritto alla vita. La pena di morte è vietata. |
2 | Ognuno ha diritto alla libertà personale, in particolare all'integrità fisica e psichica e alla libertà di movimento. |
3 | La tortura nonché ogni altro genere di trattamento o punizione crudele, inumano o degradante sono vietati. |
Il est exact que, suivant les circonstances, une atteinte aux droits de la personnalité du joueur peut être contraire à l'ordre public matériel (ATF 138 III 322 consid. 4.3.1 et 4.3.2). Vrai est-il aussi qu'un travailleur peut avoir un intérêt légitime à fournir effectivement sa prestation, afin d'éviter de se déprécier sur le marché du travail et de compromettre son avenir professionnel, et qu'il en va ainsi en particulier des footballeurs professionnels (ATF 137 III 303 consid. 2.1.2 p. 307 et les références). La Formation le reconnaît du reste elle-même en admettant, avec la CRL, que le désenregistrement d'un joueur peut entraîner en soi une violation des droits de la personnalité de ce dernier (sentence, n. 222). Cependant, pour elle, les circonstances du cas concret étaient telles que semblable conclusion ne pouvait pas être tirée. Aussi bien, le caractère provisoire de cette mesure, qui ne devait déployer ses effets que pour cinq matchs au maximum, le fait que le joueur avait continué à s'entraîner avec l'intimé et à percevoir son salaire durant la période de désenregistrement, enfin l'absence de doléances avant le 23 janvier 2012 de la soi-disant victime d'une atteinte aux droits de la personnalité, tous ces éléments
interdisaient d'admettre, en l'espèce, la violation alléguée par le recourant.
Pareille appréciation de la situation est marquée au coin du bon sens et échappe, partant, à toute critique. Pour la contester, le recourant en est d'ailleurs réduit, une fois de plus, à s'écarter des faits constatés dans la sentence et à soutenir, notamment, que le désenregistrement du joueur a été effectué pour une durée indéterminée (recours, n. 75). Au demeurant, à supposer qu'il eût ressenti sa mise à l'écart temporaire comme une atteinte à sa personnalité, contrairement à ce que l'on peut déduire de son défaut de réaction en temps opportun, le joueur aurait dû commencer par inviter l'intimé à le réenregistrer sur- le-champ, sous la menace d'une rupture immédiate des rapports de travail. Ce n'est que dans l'hypothèse où cet avertissement préalable serait demeuré vain qu'il eût pu, alors seulement, rompre le contrat avec effet immédiat pour juste cause.
Par conséquent, le recourant fonde à tort son grief de violation de l'ordre public matériel sur la prétendue atteinte aux droits de la personnalité du joueur qu'aurait commise l'intimé.
5.2.3. Les arbitres ont tiré des circonstances susmentionnées ayant entouré le désenregistrement temporaire du joueur la conclusion que ce dernier avait consenti à une telle mesure (sentence, n. 248). Sous l'angle de la violation de l'ordre public, le recourant soutient que cette conclusion résulte d'une méconnaissance des règles sur le fardeau de la preuve et, singulièrement, de l'art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
De telles règles ne font pas partie de l'ordre public matériel au sens de l'art. 190 al. 2 let. e
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 190 - 1 Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
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1 | Notificato che sia, il lodo è definitivo. |
2 | Il lodo può essere impugnato soltanto se: |
a | l'arbitro unico è stato nominato irregolarmente o il tribunale arbitrale è stato costituito irregolarmente; |
b | il tribunale arbitrale si è dichiarato, a torto, competente o incompetente; |
c | il tribunale arbitrale ha deciso punti litigiosi che non gli erano stati sottoposti o ha omesso di giudicare determinate conclusioni; |
d | è stato violato il principio della parità di trattamento delle parti o il loro diritto di essere sentite; |
e | è incompatibile con l'ordine pubblico. |
3 | Le decisioni pregiudiziali possono essere impugnate soltanto in virtù del capoverso 2 lettere a e b; il termine di ricorso decorre dalla notificazione della decisione. |
4 | Il termine di ricorso è di 30 giorni dalla notificazione del lodo.154 |
Dans ces conditions, le grief examiné ne pourrait qu'être rejeté s'il n'était pas déjà irrecevable.
5.2.4. Dans la dernière branche du grief considéré, le recourant se plaint du fait que les arbitres auraient méconnu l'interdiction des engagements excessifs, découlant de l'art. 27 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 27 - 1 Nessuno può rinunciare, neppure in parte, alla capacità civile. |
|
1 | Nessuno può rinunciare, neppure in parte, alla capacità civile. |
2 | Nessuno può alienare la propria libertà, né assoggettarsi nell'uso della medesima ad una limitazione incompatibile col diritto o con la morale. |
6.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la procédure fédérale (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
|
1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 20'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le recourant versera à Z.________ et à la Fédération Internationale de Football Association (FIFA) une indemnité de 22'000 fr. chacun à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
Lausanne, le 3 mars 2014
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente: Klett
Le Greffier: Carruzzo