2019 VI/8

Auszug aus dem Urteil der Abteilung V
i.S. A. gegen Staatssekretariat für Migration
Eâ¿¿5669/2016 vom 18. Januar 2019

Familienasyl. Familienmitglieder von vorläufig aufgenommenen Flüchtlingen.

Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
2	...150
3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
5	...153

AsylG.

Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
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3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG findet Anwendung auf den Einbezug von in der Schweiz anwesenden Familienmitgliedern von vorläufig aufgenommenen Flüchtlingen (Bestätigung der Rechtsprechung gemäss den Grundsatzurteilen BVGE 2017 VI/4 E. 4 und EMARK 1995 Nr. 24 E. 11a/aa; Präzisierung von BVGE 2017 VII/8 E. 5.3).

Asile accordé aux familles. Membres de la famille de réfugiés au bénéfice d'une admission provisoire.

Art. 51 al. 1 LAsi.

L'art. 51 al. 1 LAsi s'applique aux membres de la famille, pré-sents en Suisse, de réfugiés au bénéfice d'une admission provisoire (confirmation de la jurisprudence conformément aux arrêts de principe ATAF 2017 VI/4 consid. 4 et JICRA 1995 no 24 consid. 11a/aa; précision de l'ATAF 2017 VII/8 consid. 5.3).

Asilo accordato alle famiglie. Familiari di rifugiati ammessi provvisoriamente.

Art. 51 cpv. 1 LAsi.

L'art. 51 cpv. 1 LAsi si applica all'inclusione dei familiari presenti in Svizzera di rifugiati ammessi provvisoriamente (conferma della giurisprudenza secondo le decisioni di principio DTAF 2017 VI/4 consid. 4 e GICRA 1995 n. 24 consid. 11a/aa; precisazione della DTAF 2017 VII/8 consid. 5.3).

Der Ehemann der Beschwerdeführerin ist chinesischer Staatsangehöriger und seit Oktober 2014 in der Schweiz als Flüchtling vorläufig aufgenommen.

Die Beschwerdeführerin stellte am 11. Mai 2013 in der Schweiz ein Asylgesuch. Mit Verfügung vom 12. Januar 2015 verneinte das Staatssekretariat für Migration (SEM) die Flüchtlingseigenschaft der Beschwerdeführerin, lehnte ihr Asylgesuch ab und ordnete die Wegweisung sowie den Vollzug an, wobei es den Vollzug in die Volksrepublik China ausschloss.

Am 27. Mai 2016 stellte die Beschwerdeführerin ein Gesuch um Einbezug in die Flüchtlingseigenschaft ihres Ehemannes.

Mit Verfügung vom 22. August 2016 wurde das Gesuch der Beschwerdeführerin um Einbezug in die Flüchtlingseigenschaft ihres Ehemannes abgelehnt, jedoch wurde sie in dessen vorläufige Aufnahme einbezogen.

Gegen diesen Entscheid erhob die Beschwerdeführerin am 15. September 2016 beim Bundesverwaltungsgericht Beschwerde und beantragte, die angefochtene Verfügung teilweise aufzuheben und sie in die Flüchtlingseigenschaft ihres Ehemannes einzuschliessen.

Aus den Erwägungen:

4.

4.1 Gemäss Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
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3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG (SR 142.31) werden Ehegatten und minderjährige Kinder eines Flüchtlings, die in eigener Person die Flüchtlingseigenschaft nicht erfüllen, in die Flüchtlingseigenschaft ihres Ehepartners respektive Elternteils einbezogen und erhalten Asyl, wenn keine besonderen Umstände dagegensprechen.

Das Bundesverwaltungsgericht hat im Grundsatzurteil BVGE 2017 VI/4 Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
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3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG ausgelegt. Es hielt fest, dass gemäss Rechtsprechung der ehemaligen Asylrekurskommission (ARK) zur Vorgängerregelung von Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
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3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG (Art. 3 Abs. 3 und Art. 7 Abs. 1 des am 1. Oktober 1999 aufgehobenen [AS 1999 2262] Asylgesetzes vom 5. Oktober 1979 [aAsylG, AS 1980 1718]) Art. 3 Abs. 3 aAsylG auf vorläufig aufgenommene Flüchtlinge anwendbar sei, da ein einheitlicher Rechtsstatus für Familien anzustreben sei. Ferner würden sich aufgrund des revidierten Art. 51

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
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3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG keine Änderungen an der bisherigen Rechtslage ge-
mäss Art. 3 Abs. 3 und Art. 7 aAsylG ergeben (BVGE 2017 VI/4 E. 4). Diese Rechtsprechung des Bundesverwaltungsgerichts ist vorliegend zu bestätigen, wonach Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
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3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG auch beim Einbezug von in der Schweiz anwesenden Familienmitgliedern von vorläufig aufgenommenen Flüchtlingen zur Anwendung kommt (Präzisierung von BVGE 2017 VII/8 E. 5.3).

Ein besonderer Umstand kann gemäss langjähriger Praxis des Bundesverwaltungsgerichts und seiner Vorgängerorganisation, der ARK, unter anderem dann vorliegen, wenn die in die Flüchtlingseigenschaft einzubeziehende Person eine andere Staatsangehörigkeit besitzt als die als Flüchtling anerkannte Person (vgl. dazu Urteil des BVGer Eâ¿¿1683/2013 vom 21. April 2015 E. 6.2.4 m.w.H.; Entscheidungen und Mitteilungen der ARK [EMARK] 1996 Nr. 14). Die Beweislast für das Vorliegen besonderer Umstände liegt beim SEM (vgl. EMARK 1995 Nr. 15 E. 3).

Wenn der Einbezug des Ehepartners in die Flüchtlingseigenschaft des Ehegatten aufgrund des zuvor erwähnten Umstands unterschiedlicher Nationalitäten verweigert wird, ist praxisgemäss â¿¿ in hypothetischer Weise â¿¿ zu untersuchen, ob sich die ganze Familie gegebenenfalls im Heimatland des nicht verfolgten Ehepartners niederlassen könnte (vgl. EMARK 1996 Nr. 14 E. 8b S. 121 f.; vgl. auch EMARK 1997 Nr. 22 E. 4b S. 179 f.; BVGE 2012/32 E. 5.1).

4.2-5.3(...)

6. Nach dem Gesagten ist festzustellen, dass das SEM in seiner Verfügung vom 22. August 2016 zu Unrecht das Bestehen besonderer Umstände angenommen hat, die einem Einbezug der Beschwerdeführerin in die Flüchtlingseigenschaft ihres Ehemannes entgegenstünden. Die Beschwerde ist gutzuheissen, Ziffer 1 der angefochtenen Verfügung ist aufzuheben und das SEM anzuweisen, die Beschwerdeführerin (unter Einbezug in die Flüchtlingseigenschaft ihres Ehemannes) gestützt auf Art. 51 Abs. 1

SR 142.31 Loi du 26 juin 1998 sur l'asile (LAsi) LAsi Art. 51 Asile accordé aux familles - 1 Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1	Le conjoint d'un réfugié et ses enfants mineurs sont reconnus comme réfugiés et obtiennent l'asile, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.147
1bis	Si l'examen des conditions de la reconnaissance du statut de réfugiés et de l'octroi de l'asile définies à l'al. 1 révèle des indices d'une cause absolue d'annulation au sens de l'art. 105, ch. 5 ou 6, du code civil (CC)148, le SEM en informe l'autorité visée à l'art. 106 CC. La procédure est suspendue jusqu'à la décision de cette autorité. Si celle-ci intente une action, la suspension est prolongée jusqu'à ce qu'un jugement soit rendu et entré en force.149
2	...150
3	L'enfant né en Suisse de parents réfugiés obtient également le statut de réfugié, pour autant qu'aucune circonstance particulière ne s'y oppose.151
4	Si les ayants droit définis à l'al. 1 ont été séparés par la fuite et se trouvent à l'étranger, leur entrée en Suisse sera autorisée sur demande.152
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AsylG derivativ als Flüchtling anzuerkennen.