Urteilskopf

99 IV 222

51. Urteil des Kassationshofes vom 2. November 1973 i.S. Polizeiamt der Stadt Winterthur gegen Suter
Regeste (de):

• Art. 1 Abs. 8

  SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR)
  1	Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons.
  2	Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé.
  3	Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau.
  4	La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules.
  5	Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7
  6	Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8
  7	Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10
  8	Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11
  9	Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse.
  10	Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12

  Satz 2 VRV. Strassenverzweigung.


• Eine aus unbebautem Land führende, keinen Durchgangsverkehr aufweisende und als Sackgasse gekennzeichnete Strasse bildet beim Zusammentreffen mit einer Quartierstrasse keine Verzweigung.

Regeste (fr):

• Art. 1 al. 8 deuxième phrase ORC. Intersection de routes.


• Un chemin débouchant d'un champ non bâti, qui n'est de toute évidence pas destiné au passage et se termine visiblement en cul-desac, ne constitue pas une intersection là où il rejoint une rue.

Regesto (it):

• Art. 1 cpv. 8 seconda frase ONCStr. Intersezione di strade.


• Una strada che conduce a terreni inedificati, che non risulta destinata al transito ed è designata come vicolo cieco, non forma intersezione al suo accesso in una strada di quartiere.

Sachverhalt ab Seite 222

BGE 99 IV 222 S. 222

A.- Im sog. Grüzefeld in Winterthur mündet auf der Höhe der Wingertlistrasse die 5, 1 m breite und geteerte alte Seenerstrasse über ein auf die Fahrbahn abgesenktes Trottoir in die 7,1 m breite Etzbergstrasse. Bei der Zufahrt zur alten Seenerstrasse steht am rechten Strassenrand ein Signal Nr. 201 (allgemeines Fahrverbot) mit dem ergänzenden Vermerk "Zubringerdienst gestattet". Darunter ist das Zeichen "Sackgasse" (Signal Nr. 315) angebracht. Suter führte am 24. Juli 1972, ca. 15.50 Uhr, einen Sattelschlepper auf der alten Seenerstrasse gegen die Etzbergstrasse. Als er diese überquerte, um in die Wingertlistrasse einzufahren, wurde er von dem von links auf der Etzbergstrasse herannahenden Personenwagen des Kupper gerammt. An beiden Fahrzeugen entstand Sachschaden.
B.- Das Polizeiamt der Stadt Winterthur verurteilte Suter am 19. Oktober 1972 u.a. wegen Widerhandlung gegen die
BGE 99 IV 222 S. 223

Art. 31 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1	Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2	Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis	Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a	aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b	aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c	aux moniteurs de conduite;
d	aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e	aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f	aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter	Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3	Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.

, 36 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1	Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2	Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3	Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4	Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.

SVG und 15 Abs. 3 VRV zu einer Busse von Fr. 60.-. Mit Urteil vom 25. Januar 1973 sprach ihn das Bezirksgericht Winterthur frei. Eine gegen diesen Entscheid vom Polizeiamt der Stadt Winterthur gerichtete Nichtigkeitsbeschwerde wies das Obergericht des Kantons Zürich am 11. September 1973 ab.
C.- Das Polizeiamt der Stadt Winterthur führt eidg. Nichtigkeitsbeschwerde und beantragt Schuldigsprechung des Suter im Sinne der am 19. Oktober 1972 erlassenen Strafverfügung.
D.- Suter trägt auf Abweisung der Beschwerde an.

Erwägungen

Der Kassationshof zieht in Erwägung:

1. Die Beschwerde macht geltend, die alte Seenerstrasse stelle im Verhältnis zur Etzbergstrasse bloss eine Ausfahrt im Sinne von Art. 1 Abs. 8

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR)
1	Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons.
2	Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé.
3	Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau.
4	La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules.
5	Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7
6	Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8
7	Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10
8	Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11
9	Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse.
10	Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12

Satz 2 VRV dar, weshalb Suter gemäss Art. 15 Abs. 3

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 15 Priorité dans des cas particuliers - (art. 36, al. 2 à 4, LCR)
1	Lorsqu'une route principale change de direction à un endroit où débouchent des routes secondaires, le conducteur sortant de la route principale doit accorder la priorité seulement aux véhicules circulant en sens inverse sur la route principale.
2	Lorsque deux routes ou plus, munies du signal «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02), débouchent au même endroit sur une route prioritaire, les usagers des routes non-prioritaires doivent, entre eux, respecter la règle de la priorité de droite.
3	Celui qui, sortant d'une fabrique, d'une cour, d'un garage, d'un chemin rural, d'une piste cyclable, d'une place de stationnement, d'une station d'essence, etc., ou traversant un trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d'accorder la priorité aux usagers de cette route. Si l'endroit est sans visibilité, le conducteur doit s'arrêter; au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.89

VRV zur Gewährung des Vortritts gegenüber Kupper verpflichtet gewesen wäre.
2. Eine mit dem Signal "allgemeines Fahrverbot" (Nr. 201) belegte Verkehrsfläche bildet an der Stelle, wo sie mit einer dem Fahrverkehr geöffneten Strasse zusammentrifft, keine Verzweigung im Sinne von Art. 1 Abs. 8

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR)
1	Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons.
2	Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé.
3	Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau.
4	La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules.
5	Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7
6	Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8
7	Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10
8	Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11
9	Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse.
10	Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12

VRV (BGE 91 IV 145 Erw. 2). Im vorliegenden Fall galt das allgemeine Fahrverbot aber nicht uneingeschränkt. Das Signal war vielmehr mit dem Zusatz "Zubringerdienst gestattet" versehen. Dadurch wurde das Befahren der alten Seenerstrasse für bestimmte Zwecke allgemein erlaubt. Dieser Umstand konnte aber auf die Anwendung der Verkehrsregeln über das Vortrittsrecht nur Einfluss haben, wenn die beschränkt befahrbare Strasse für den allgemeinen Fahrverkehr eine derart untergeordnete Bedeutung hatte, dass sie im Vergleich mit der Strasse, mit der sie zusammentraf, einer blossen Ausfahrt im Sinne des Art. 1 Abs. 8

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR)
1	Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons.
2	Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé.
3	Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau.
4	La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules.
5	Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7
6	Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8
7	Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10
8	Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11
9	Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse.
10	Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12

Satz 2 VRV gleichzustellen war (BGE 91 IV 41, 146). Das trifft im vorliegenden Falle zu. Nach der Feststellung der Vorinstanz handelt es sich bei der alten Seenerstrasse nur noch um ein Reststück der früheren Seenerstrasse, das in unbebautes und grösstenteils landwirtschaftlich genutztes Land führt. Ein Teil davon wird als Kiesdeponie verwendet; am Unfalltag wurde mit einer Erdmaschine Humus geschürft und mit Lastwagen weggeführt. Schon deshalb hat die fragliche Strasse für den Fahrverkehr praktisch keine Bedeutung mehr. Dazu kommt, dass sie als
BGE 99 IV 222 S. 224

Sackgasse gar nicht für den Durchgangsverkehr bestimmt ist. Sodann spricht die bauliche Anlage der alten Seenerstrasse dafür, dass sie im Verhältnis zur Etzbergstrasse eine ganz untergeordnete Verkehrsbedeutung hat. Denn im Gebiet, wo sie mit dieser zusammentrifft, ist das der Etzbergstrasse entlangführende Trottoir nicht unterbrochen, sondern bloss abgesenkt. Zudem ist die alte Seenerstrasse an dieser Stelle nicht verbreitert. Es handelt sich also um eine Ausfahrt, deren Verkehrsbedeutung nicht grösser ist als die eines Feldweges (Art. 15 Abs. 3

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 15 Priorité dans des cas particuliers - (art. 36, al. 2 à 4, LCR)
1	Lorsqu'une route principale change de direction à un endroit où débouchent des routes secondaires, le conducteur sortant de la route principale doit accorder la priorité seulement aux véhicules circulant en sens inverse sur la route principale.
2	Lorsque deux routes ou plus, munies du signal «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02), débouchent au même endroit sur une route prioritaire, les usagers des routes non-prioritaires doivent, entre eux, respecter la règle de la priorité de droite.
3	Celui qui, sortant d'une fabrique, d'une cour, d'un garage, d'un chemin rural, d'une piste cyclable, d'une place de stationnement, d'une station d'essence, etc., ou traversant un trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d'accorder la priorité aux usagers de cette route. Si l'endroit est sans visibilité, le conducteur doit s'arrêter; au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.89

VRV). Dass die alte Seenerstrasse 5,l m breit und geteert ist, ändert daran nichts, ebensowenig der Umstand, dass die Etzbergstrasse keinen starken Verkehr aufweist und bloss eine Quartierstrasse darstellt. Gilt demnach deren Zusammentreffen mit der alten Seenerstrasse nicht als Verzweigung, so stand Suter, der am betreffenden Tag das Gebiet mehrmals zum Wegführen von Humus befahren hat und somit die untergeordnete Verkehrsbedeutung der fraglichen Sackgasse erkennen konnte, gegenüber dem auf der Etzbergstrasse verkehrenden Kupper kein Vortrittsrecht zu. Die Sache ist daher an die Vorinstanz zurückzuweisen, damit sie Suter wegen Widerhandlung gegen Art. 36 Abs. 4

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
1	Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
2	Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
3	Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
4	Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.

SVG (in Verbindung mit Art. 14 Abs. 1

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 14 Exercice du droit de priorité - (art. 36, al. 2 à 4, LCR)
1	Celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection.
2	Le bénéficiaire de la priorité aura égard aux usagers de la route qui ont atteint l'intersection avant d'avoir pu apercevoir son véhicule.
3	Lorsque des véhicules circulant en files parallèles ont la priorité, cette dernière doit être respectée même si la file la plus rapprochée est arrêtée.
4	Les cavaliers et les conducteurs de chevaux et d'autres gros animaux sont assimilés aux conducteurs de véhicules en ce qui concerne la priorité.87
5	Les conducteurs feront particulièrement attention et régleront entre eux l'ordre de priorité lorsque se présente une situation qui n'est prévue par aucune prescription, par exemple lorsque des véhicules venant de toutes les directions parviennent simultanément à une intersection.

und 15 Abs. 3

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 15 Priorité dans des cas particuliers - (art. 36, al. 2 à 4, LCR)
1	Lorsqu'une route principale change de direction à un endroit où débouchent des routes secondaires, le conducteur sortant de la route principale doit accorder la priorité seulement aux véhicules circulant en sens inverse sur la route principale.
2	Lorsque deux routes ou plus, munies du signal «Stop» (3.01) ou «Cédez le passage» (3.02), débouchent au même endroit sur une route prioritaire, les usagers des routes non-prioritaires doivent, entre eux, respecter la règle de la priorité de droite.
3	Celui qui, sortant d'une fabrique, d'une cour, d'un garage, d'un chemin rural, d'une piste cyclable, d'une place de stationnement, d'une station d'essence, etc., ou traversant un trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d'accorder la priorité aux usagers de cette route. Si l'endroit est sans visibilité, le conducteur doit s'arrêter; au besoin, il doit avoir recours à l'aide d'une tierce personne, qui surveillera la manoeuvre.89

VRV) verurteile.
Dispositiv

Demnach erkennt der Kassationshof:
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird gutgeheissen, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich - I. Strafkammer - vom 11. September 1973 aufgehoben und die Sache zu neuer Entscheidung im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückgewiesen.